‹ Histoire des institutions politiques de l'ancienne France (volume 5)Chapitre 55 sur 113 · LE SERMENT DE FIDKIJTI^ AU ROI · texte numérisé non relu

LE SERMENT DE FIDKIJTI^ AU ROI

fidèles. Cela résuite des termes mêmes de h^iir serment. Aussi faut-il faire attention (|ue, dans la hin<:ue <lu vui* et du IX* siècle, le mol fidèle n'a pas le sens féodal qu'il aura plus tiinl : il s'ap[>li<pie à tous les hommes et marque leurs devoirs envers le roi. Le roi adresse quelquefois ses actes lé<(islatifs « à tous ses fidèles présents et à venir* ». Oi*, à la même époque, le mot /f(ie/ei désignait aussi ceux qui avaient foi dans le Christ, c'est-à-dire les chrétiens*. Il résulta de là que les deux expressions s'associèrent, et le roi adressa ses diplômes (c à tous les fidèles de la siinte Église et de nous ». Cette formule, où se confondaient la fidélité à Dieu et la fidélité au roi, devint la formule dominante jusqu'à la fin du règne de Charles le Chauve'.

De même (|ue tous les sujets étaient des fidèles aussi longtem]»s qu'ils remplissaient tous les <levoii*s de leur serment, de même celui (|ui manquait à l'un de

* Carolus,,, omnihu» fidelihus nostris tam pneêenlibus quam fuiuris (acte de 775, dans Tardif, n" 7*2). De inùiiic, Tardif, n"' 60, 63, 108, H2 : Nolum eue volumu* omnibus fidclibus pnesentibux atque futuriê (ibidem, n* iS4). Notum esse universis nostris jidelibus credimus (ibidem, n*89). — Nolons pourtant (jiie quelquefois le mot fidèles parait s'appliquer spécialement aux fonctionnaires royaux, par exemple, lorsque Charlemagno dit : Notum sit omnium fidelium nostrorum magnitudini (Tardif, n" 76) ; le titre magnitudo ne |)eut s'appliquer qu'à des comtes ou dignitaires de même ordre.

* Exemple : Utomnes fidèles communicent (Raluze, I, 457).

^ Acte de Pépin, 755 : Cognoscat omnium fidelium Deiet nostrorum, tam prœsentium quam futurorum, sagacitas (Tardif, n*" 50, original). — Acte de Carloinan, 770 : Novcrit omnium fidelium Dei et nostrorum sagacitas (dans Migne, t. \(1VI, col. 1578). — Acte de 814 : Cunctis fidelibus sandœ Dei ecdesiœ et nostris jubemus ut (Tardif, n** 104 ; de môme, n"' 107, 109). Pr.rceptum pro Hispanis de 815, art. 7; Ik)retius, p. 262. — Dei ac nostros fidèles, dans le traité de Mersen, 851 ; Annales de Saint-Bertin, p. 75. — Notum sit omnibus fidelibus snndœ Dei ecclesiiv et nostris, dans les actes de Charles le (Chauve, Tardif, n"i55, 10ï2, 105, 100, 107, 108, 171 et dans Tédit de Pistes, 864, art. 34.

ces dévoilas ileveiiaît « un inGdèle », infideliSy et comme le roi et Uieu étaient toujours associés dans la phraséologie du temps et dans les idées des hommes, on était dit « infidèle de Dieu et du roi* >^. On pouvait être infidèle de bien des manières. Celui qui avait comploté contre la vie du roi était un infidèle; mais celui qui avait seulement usurpé une (erre lui appartenant était aussi bien un infidèle*. Etait infidèle au roi ({uiconque avait fait quelque tort à une église, à une veuve, î\ un pauvre. Ëtait infidèle au roi quiconque n'obéissait pas à l'un de ses ordres.

[Or le crime d' « infidélité » entraînait la peine la plus sévère.] La Loi Ripuaire, qui était appliquée sous les rois carolingiens, prononçait que l'homme qui était « infidèle » au roi était puni de mort et ses biens confisqués \ Louis le Pieux prononce dans un capitulaire que l'homme qui a usurpé une terre appartenant au roi, doit être tenu pour infidèle, puisqu'il a violé son serment de fidélité, et qu'il doit être puni « suivant la volonté du roi* ».

En résumé, le serment obligeait tous les homnij^s à une obéissance très étroite. Il impliquait de leur part une sujétion sans réserve; ce n'élait pas seulement celte sujétion négative, telle que les sociétés modernes la

* Acte do Prpin : Non habetur incogmlum quaUter, êuadente diaboh, Pippinus filius nosler (il s'agit de Pépin le BàUird, révolté en 791) cum aliquibus Dei infidelibus ne noslrit in vita et régna conatus est tradare,,, (Tardif, n" DO).

* Si qui$ proprium nostrum,.. adquirere temptaverit, pro infidèle tcneatur, quia sacramcntum fidelitatis quod nobis promisit initum fecit, et ideo secundum noslram voluntatem et potestatem dijudicandus est (capitulaire de 811», c. '20 ; lioretiiis, p. 285).

5 Ia'j: Ripuaria, LXIX : Si quis homo rciji infidelis exsteterit, de vita eonponat cl omnes res suas ftsco eenseantur. ^ Cf. plus haut, note 2.

LE SERVENT DE FIDI-LITf^: A» ROI. S&5

comprennent, qui consiste à ne [ms violer les lois du pays; c'était cette sujétion eflective qui consistait à obéir à tous les ordres du souveniin : sujétion de Tâme presifue autant que du corps, de la conscience aussi bien que des actes. Chacun avait promis, suivant l'expression d'un contemporain, de se soumetti*e à la volonté du princes $e principis nului tubdercy littéi*alement, c à son signe de tète ».

Voilà ce que la royauté carolingienne exigeait, et ce dont elle obtenait la promesse à ctiaipie règne nouveau. Est-ce à dire que dans la réalité ses sujets lui aient si complètement obéi ?

La coutume du serment individuel avait ce premier inconvénient que l'homme qui avait [)U s'y soustraire se croyait par cela seul dispensé di^ toute obéissance, dette opinion est exprimée par Charlemagne lui-même dans un de ses capitulaires : « I/an passé, dit-il, plusieurs « infidèles » ont troublé le royaume et cons[)iré contre la vie du roi; et dans leur interrogatoire ils ont nv pondu pour se justifier ({u'ils n'avaient jamais juré la fidélité au roi \ »

Un second inconvénient fut que, les rois changeant assez fréquemment, les hommes furent contraints par le gouvernement lui-môme \\ renouveler fréquemment leur serment, ce rjui revenait à le violer. Cela fut fra|)pant sous le règne de Louis le Pieux, qui défit et refit plusieurs fois le partage de ses États, et sous le règne de ses fils, qui se disputèrent les royaumes. Les serments si aisément faits et refaits établirent partout une fidélité intermittente, c'est-à-dire le désordre.

> CHpilulaire de 792, arl. 1; Borelius, p. 06 : [hii infitleles homines magnum conlurbium... voluerinl lerminarc,.,, qnod pdeliiat4^m ei non jurassent.]

En troisième lieu, l'usage du serment individuel fut une occasion pour les hommes d'imposer aux rois leurs conditions. Ils ne prêtèrent le serment que moyennant des promesses. Cela fut vrai surtout des grands. Ils consentirent à jurer, mais en exigeant d'abord du roi des dignités, des terres, et l'assurance qu'elles leur seraient laissées*. I^e serment devint ainsi un contrat.

Vouloir être trop obéi est souvent le commencement de la désobéissance ; c'est ce que montre l'histoire des Carolingiens. Ces princes avaient cru lier à jamais les hommes par le serment religieux. Ce fut précisément sous ces princes que le lien de la sujétion se relâcha.

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