CHAPITRE IX

Les Assemblées générales.

[A côté du conseil se trouve l'assemblée générale, convenlus generalis^ dont il est un élément.] Le conseil nous apparaît souvent en dehors du convenlus; mais chaque fois qu'il y a un conventuSy il y a en même temps un conseil.

L'étude des assemblées générales est difficile. Cela ne tient pas à ce que les documents fassent défaut. Ils sont au contraire très nombreux. La tenue des assemblées est ce que les annalistes ont noté avec le plus de soin. Dans cet espace de cent vingt années qui va de Pépin le Bref à la fin de Charles le Chauve, nous connaissons environ cent vingt-cinq assemblées, mentionnées par des écrits contemporains avec l'indication, sinon de tout ce qui s'est fait, du moins de la principale chose qui s'est faite dans chacune d'elles. Si la cause de la difficulté n'est pas dans l'absence de documents, elle est plutôt dans la manière dont l'esprit moderne les a observés. Habitué que l'on est aujourd'hui à vivre au milieu d'institutions bien déterminées et bien précises, on croit volontiers que Ton trouvera le même caractère dans les institutions du ix^ siècle. Mais il s'en faut beaucoup que l'assemblée générale de cette époque fût une institution ritroureusement définie.

Nous devons remarquer tout d'abord qu'il n'existait pas dans la langue un terme spécial pour la désigner. On la désignait par trois termes, appartenant tous les trois h la langue latine : convenius^ placitum^ nynodm.

Les trois mots étaient employés indifleremmenl, comme synonymes. Tous les trois étaient par euxmêmes des termes vagues; car ils s*appliquaient à toute espèce de réunion, grande ou petite, quel qu'en fût l'objet, et nous les trouvons maintes fois appliqués, en effet, à des réunions qui ne ressemblaient en rien à des assemblées générales. Quant à un terme ofGciel qui existât dans la langue pour les désigner, nous le chercherions en vain. Il ne s'en rencontre aucun, ni dans la langue latine ni dans la langue germanique. Les rois eux-mêmes, dans leurs actes législatifs, employaient l'un ou l'autre des trois termes que nous venons de voir.

Ainsi l'assemblée générale n'avait pas un nom précis et certain d'où nous pourrions tirer quelque lumière sur sa nature. Pour nous en faire une idée exacte, nous devrons passer en revue tous les textes où il est parlé d'elle. Nous devrons surtout observer attentivement ce qu'on nous dit qu'il s'est fait dans chacune de ces assemblées. Mais quand on fait ce travail, on s'aperçoit d'une très grande diversité. Non seulement la nature et la composition de l'assemblée se modifient de règne en règne; mais encore, dans le même règne et quelquefois dans la môme année, deux assemblées peuvent différer entièrement par leur nature et par leur objet. C'est que l'institution des assemblées générales était une institution très variable, très flottante, et surtout très complexe.

Dans le conventus generalis de l'époque carolingienne, il y avait trois choses fort distinctes : une convocation militaire, une assemblée judiciaire, et une réunion politique. Nous étudierons ces trois choses l'une après l'autre.