LES IMPÔTS

Il n'est pas facile de calculer quelles étaient, sous ce régime, les charges de la population; ni les Chroniques ni les actes législatifs n'en font le compte. On reconnaît du moins à de nombreux indices que les hommes

« Capitulaire de 744, arl. 4; 1" capilulaire de 809, ait. 50 [Boretius, p. 148, arl. 1]; capitulaii-e de 873, art. 12 [Perlz, p. 521]. — Èginhard, ^ AnnaleSj année 792; Moine de Saint-Gall, U, 31.

* 2* capilulaire de 813, art. 11 [Boretius, p. 171]. s 2* capitulaire de 813, art. 13.

* 1" capilulaire de 809, art. 30 [Boretius, p. 149]; 2* de 813, art. 13. 5 [Académie des Scienceê Morales et Politiques, Compte rendu,

t. CVI, p. 708-715.]

avaient encore à payer des impots à TÉtal. Ce que Ton appelait du terme génci'al de ptJ)licx funHionet apparaît fréquemment dans les diplômes et dans les Capitulaires, et cette expression désignait un ensemble de charges fort diverses *.

1* Les documents signalent dans les termes les plus formels une contribution publique qui, sous le nom de donum publicum ou donum générale, était remise aux mains du roi chaque année. Cet usage venait de l'époque mérovingienne : « C'était l'ancienne coutume, disent les Annales, qu'au Champ de Mars les dons fussent apportés au roi par le peuple*. » L'usage se continua sous Pépin le Bref, Charlemagne, Louis le Pieux et Charles le Chauve. Ilincmar, dans le traité De Ordine palatiij atteste que l'une des deux assemblées annuelles avait pour principal objet de percevoir les dons publics'. Les Chroniques de Saint-Bertin et de Saint- Wandrille mentionnent, à chaque plaid, le payement des dons*. Ce mot don, qui était usité au vni* et au ix' siècle, ne doit pas plus nous faire illusion que le

« Baluze, Capitulaires, t. I, p. 547 et 622 [cf. Borelius, p. 294]; t. H, p. 324. L'expi-ession funclio regalis est employée comme exactement synonyme, ihidcm, t. I, p. 726. — Comparer les nombreux diplômes d'immunité où les mots functione» publiae reviennent sans ccc^sc.

* Annales Laurmmses viinores, année 7àl. Annales de Fulde, année 751 : In martii campo sccundum antiqnam consuetudinem dona regibus a populo offcrebantur.

» Ilincmar, Ad proceres pro insUtuUone Carolomanni (De Ordine palatii), c. 30 : .4////^/ placilum propter dona gencralia danda. Idem, c. 35 : In suscipiendis muneribus. — Une lettre de Tévéque Frotliaire (Bouquet, t. VI, p. 3Ui) mentionne aussi les dona regalia qu*il fallait envoyer au Palais inqtérial.

♦ hnperalor convenium habuil..., in quo annualia dona suscepil (Éginhard, Annales, année 82î»). — Ibi dona annualia more solito suscipiens (Annales de Saint-li<;rtin, année 832). — Carolus placilum tenuit el dona annua suscepil ((ilironique de Fontenell(>, année 851). — Irnpe^ ralor annua suspicicns dona (Mla Ludovici ab Anonymo, c. 41 et 43).

LES CHARGES DE LA rOPUUTION. 505

mot octroi qui sera employé plus tard : il désignait une contribution obligatoire.

11 ne pai*ait pas que le chiffre en fût fixé d'une manière permanente; il variait probablement suivant les besoins ou les désirs du prince. C'est ainsi qu'un chroniqueur, racontant la grande expédition de Pépin le Bref en Aquitaine, fait remarquer que cette année-là les dons furent plus considéi*ables que de coutume*. Il y a apparence que le chiffre était indiqué aux contribuables, quelques semaines à l'avance, par une lettre partie du Palais; c'est du moins ce qu'on peut induire de ce qu'écrit Loup de Ferrièi'es en 845 a un ministre : « Je vous adresse les dons obligés, débita dœiaj que le roi par votre lettre m'a enjoint d'envoyer \ » L'évoque Frothaire parle aussi dans une de ses lettres des dons royaux qu'il a envoyés au Palais.

Ces dons se payaient encore à Charles le Chauve dans la dernière année de son règne; car, à la suite du procès-verbal de la fameuse assemblée de Kiersy-sur- Oise, de 877, on lit ce qui suit : « Après que ces capitulaires eurent été lus en public, le roi donna à tous la permission de retourner chez eux, excepté à ceux qui ne s'étaient pas encore acquittés de leurs dons et qu'il retint plusieurs jours pour qu'ils s'en acquittassent. »

Les monastères eux-mêmes, sauf un petit nombre, n'étaient pas exempts du payement de cet impôt. On peut voir, au milieu des capitulaires de Louis le Pieux, une liste de quarante-huit monastères, sur lesquels trente doivent le don annuely debent dona, et dix-huit

1 Continuateur de Frédégaii*c, c. 151 : [Multa munera a Francis vel proceris suis ditatus est.]

^ LcUres de Loup de Ferrières, n* 43 (Bouquet, VII, 492).

504 LES TIUXSFORMAnONS DE U ROYAUTÉ.

en sont affranchis*. Enfin dans un diplôme de Inouïs le Pieux, daté de 850, nous lisons cette phrase : « Comme ce monastère nous payait, avant la présente charte, un don annuel, nous établissons qu'à Favenir il nous enverra chaque année six livres d'argent, moyennant quoi il sera exempt de tout don et de tout service*. »

11 nous semble d'après ces textes que le don annuel était un véritable impôt. Ce qui en faisait le caractère particulier, c'est qu'au lieu d'être perçu par les fonctionnaires royaux résidant dans les provinces, il était porté ou envoyé par le contribuable lui-même au prince et remis directement dans ses mains. Ce qui disparut donc au vin'' siècle, ce ne sont pas les impôts directs, ce sont les percepteurs, c'est-à-dire les intermédiaires entre le gouvernement et les contribuables.

Les diplômes d'immunité, qui exemptaient de tout impôt payable aux comtes ou autres fonctionnaires publics, n'exemptaient pas toujours du don au roi. Ainsi l'on sait que l'abbaye de Saint-Denis, qui avait depuis longtemps l'immunité, devait donner au roi chaque année deux cents muids de vin; l'Église de Reims était tenue d'envoyer un don annuel au palais d'Aix-la-Chal>elle'.

2* A côté de cet impôt, les Capitulaires en mentionnent un autre, qu'ils appellent des noms de tribut, tributunij de « cens royal », census regain^ ou de infe^

« [Quœ monasleria in regno vel imperio suo dona et miliiiam facere poêtunt, quœ sola dona sine militia, quœ vero nec dona nec miliiiam, Uoretius, p. 550.]

« Doiii Bouquet, t. VI, p. TiC-i.

3 Diplùuio, dans doiri Houfiuet, t. Vl, p. 5i1 ; Flodoard, Historia Remcnsix ecclcsiœ, II, lî), vi III, \. (les dons huvni py«»s au roi jusqu^au temps de Louis lo Pi( u' .

renia \ « Nous enjoignons à nos mmi\ écrit Charleinagne en 812, de rechercher tous les cens qui de toute antiquité ont été dus au roi », qui censm antiquitm ad partem régis venire solebant. Il écrit ailleurs : « Nous voulons que le cens royal soit payé partout où il est dû, soit de la personne, soit des biens », sive de persona, sive de rebtis. Cet impôt était donc à la fois personnel et foncier. De même dans un capitulaire de Charles le Chauve il est fait mention u des hommes francs, franci homineSj qui doivent le cens au roi, soit pour leur personne, soit pour leurs terres », de suo capite vel de suis rebus^.

Un érudit qui est mort trop tôt pour la science, M. Lehuërou, a supposé que ce cens n'était qu'une sorte de rente domaniale et que le roi ne la percevait (jue sur le sol dont il était propriélaire\ Cette conjecture est contraire aux textes; car les mêmes capitulaires qui mentionnent le cens royal que les francs hommes payaient de leurs terres, montrent que ces hommes pouvaient les vendre ou les léguer, ce qu'ils n'auraient pas pu faire s'ils n'avaient eu sur elles un droit complet de propriété.

Cet impôt foncier était réparti et perçu par les fonctionnaires royaux. Un tableau de répartition avait été

< Sur Vinferendaf les principaux textes sont : le capitulaire de 829, nrt. 15 [Krause, p. 17] ; les Gesta Dagoberli, c. 37, et les diplômes de 814 cl de 84î2 dans doin Bouquet, t. VI, p. 460, et t. VIIJ, p. 435. — [Cf. La Monarchie franque, p. 204 et suiv.].

« 5- capitulaire de 812. art. 10 (Boretius, p. 177]; 2* de 805, art. 20 [Roretius, p. 125]. Capilulaires, Ut. 111, c. 86 [Boretius, p. 434]; liv. IV, c. 37 [Boretius, p. 442]. 4' capitulaire de 819, art. 2 [Boretius, p. 287J. Ëdit de Pistes de 864, art. 28 et 34 [Pertz, p. 495 et 497]; capitulaire de 865, art. 8 [Pertz, p. 502]. Voir encore un diplôme de 820 (Bouquet, Vr. 525).

3 Lehuërou, Institutiom carolingienne f ^ p. 480,

dressé par les mi$$i dominici de Cbarlemagne ; un capiiulaire de Louis le Pieux défendit d'y rien changer et menaça de destitution tout fonctionnaire qui exigerait du peuple un chiffre supérieur à celui qui avait été fixé. Un autre capitulaire signale les remises de tribut qui étaient accordées par le prince aux provinciaux et mentionne à cette occasion les percepteurs, qui sont appelés exaclores * .

Les actes les plus nombreux qui nous aient été conservés de la chancellerie carolingienne sont des diplômes d'immunité. Sans cesse, nous voyons Cbarlemagne, Louis le Pieux, Charles le Chauve accorder à des évéques et à des abbés, parfois même à des laïques, l'exemption des impôts sur leurs terres. Il est assez évident que les princes n'auraient pas eu lieu d'accorder cette exemption et que personne n'aurait songé à la demander, si ces impôts n'avaient pas régulièrement existé. Quand Cbarlemagne ou Charles le Chauve écrit : a Nous voulons qu'aucun fonctionnaire public n'entre sur les terres de telle abbaye pour y percevoir le cens, le tribut ou Vinferenda », nous devons penser que le fonctionnaire public levait ces mêmes contributions sur les terres qui n'appartenaient pas à cette abbaye. Si nombreux d'ailleurs que fussent les diplômes d'immunité, ils laissaient encore beaucoup de terres soumises à l'impôt.

On ne doit sans doute pas conclure de ces faits et de ces textes qu'il existât un système d'impôts très régulier; mais on peut en inférer que les impôts publics

* Capitulaire de 829, art. 15 [Krauso, p. 17 : Quicumque vicarii tel alii ministri comitum tributum, qtwd inferenda vocatur, majoris prelii a populo exigere priesumpsU,... ministerium amittat], Capilulaires, lÎT. V, c. 35U.

n'avaient pas encore tout à fait disparu. Les hommes libres et les propriétaires du sol payaient encore des contributions directes.

Nous ne trouvons pas assez de chiffres dans les documents pour que nous puissions apprécier si elles étaient lourdes. Le don paraît avoir été l'impôt des grands» des évéques, des abbés, et particulièrement des immunistes; le cens^ tribut ou inferenda^ paraît avoir été, sous des noms divers, un seul impôt, et il ne pesait vraisemblablement que sur les petits propriétaires. I^ premier était porté au roi directement par le contribuable à l'occasion du Champ de Mai ; le second était perçu au nom du roi par les comtes et les autres fonctionnaires. Le premier devait disparaître le jour où le roi cesserait de convoquer les Champs de Mai et ne pourrait plus grouper la nation autour de lui; le second devait rester dans les mains des comtes, le jour où ceux-ci deviendraient indépendants du roi.

Pour ce qui est des impôts indirects, ils existaient sous trois formes : les péages, le droit de gîte et la cor\'ée.

S"" Les péages, que l'on appelait tonlieus, lelonea^ d'un mot grec qui avait été usité en Occident dans les derniers siècles de l'Empire lomain, étaient établis sur les roules, sur les ponts, à l'entrée des ports, aux passages des frontières*. Un chroniqueur mentionne des douaniers, ielonariij dans la ville d'Orléans et sur toute la ligne de la Loire, au temps de Charlemagne. Les diplômes de Charles le Chauve signalent les tonlieus établis sur la Loire, sur le Rhône, sur la Seine,

* On leur donnait aussi une foule d*autrcs noms latins, pulveraticum, roiaticum, portalicunif ripalicum, pontalicuirif etc. [Cf. La Monarchie franque, p. 428 et suiv.].

508 LES TnANSFORMATIONS DE U ROYAUTÉ.

sur TEscaul, et aux portes des villes; les mêmes diplômes montrent que ces péages étaient perçus au profit du roi par des fonctionnaires publics*.

4** Le droit de gîte, mansio ou parata, était l'obligation pour tout propriétaire de loger et de défrayer les envoyés du roi, les fonctionnaires en passage, et en général tous ceux qui voyageaient avec une lettre du roi, evectoria ou tractoria^. Un tarif fixait ce que chacun, suivant son rang, pouvait exiger; par exemple, un comte avec sa suite avait droit, chaque jour, à trente pains, deux muids de vin (32 sextarii)^ un porc et trois poulets; il fallait en outre lui fournir des chevaux\

Une lettre de Gharlemagne à son fils Pépin laisse voir que cette prestation donnait lieu à de nombreux abus*. Les fermes royales et la plupart des abbayes immunistes en étaient affranchies; elle pesait d'autant plus lourdement sur les petits propriétaires.

5** La corvée était l'obligation de travailler aux routes, aux ponts, aux édifices publics. Il est visible qu'au temps des Carolingiens on voyageait, et même avec une

« Capitulairc de 755, art. 26 [Boretius, p. 52, art. 4] ; de 805, art. 13 [Doretius, p. 12i]; de 809, art. 8 [cf. Boretius, p. 149, ail. 9]. — Miracles de Saint-Benoît, I, 19, p. 46 de Tédit de la Société de Thistoire de France. — Flodoard, Historia Rcmensis ecclesiœ, II, 18. — Diplômes de 775, de 800, de 822, de 840, de 855; doin Bouquet, V, 752 ; V, 764; VI, 532 ; VI, 654 ; VIIÏ, 367 et 538. — |Cf. La Monarchie franque, p. 254.]

« Capitulaire de 802, art. 27 [Boretius, p. 96]; prœceptum pro His" paniSf année 815, [Boretius, p. 262, art. 5] ; capitulaire de 855, art. 4 [cf. Periz, p. 434]. Cf. une lettre d'Agohard qui mentionne la (ractoria itipendialis (Bouquet, VI, 364); voir aussi un grand nombre de diplômes accordant rexemjition des viansiones et des paralœ. — Cf. Guérard, Polyptyque de Vahbé Inninotij t. I, p. 804-812. [La Monarchie franque, p. 260 et suiv.j.

5 5* capitulaire de 819, art. 29 (Baluz<*, 1. p. 619, PerIz, Leyes, III, p. 218) [Boretius, p. 291].

* lK)m Bouquet, t. V, p. 629.

certaine rapidité; les diplômes signalent maintes fois les voitures du commerce, et les Capitulaires mentionnent également les chariots des armées. De tout cela nous sommes en droit de conclure qu'il y avait des routes et des ponts sur les rivières. Comme nous ne voyons jamais que l'État fît les frais de ces constructions et de l'entretien incessant qu'elles exigeaient, nous devons penser que tous ces travaux étaient à la charge des populations. Cette vérité ressort d'ailleurs de plusieurs capitulaires; nous y voyons que dans chaque canton les habitants avaient le devoir de travailler aux routes, aux ponts, même à la restauration des églises et des maisons royales*.

î^ LE SERVICE MILITAIRR.

Le plus lourd fardeau qui pesât sur les populations était le service militaire. Aucune époque ne fut plus remplie de guerres que celle de Pépin et de Charlemagne. Rarement les annalistes remarquent que « cette année fut sans guerre » et que « la terre se reposa »\ Il n'existait pourtant pas d'armées permanentes. A peine voyait-on quelques gardes du corps auprès de la personne du prince\ De garnisons, il n'y en avait aucune dans l'intérieur du pays, et ce n'était que par exception

1 Capitulairc de 793, art. 20 (Baluzc, I, 546); de 817, art. 8 [Boretius p. liO, arl. 9|; de 821, art. 11 [Boretius, p. 501]; de 855, art. 4 [cf. Perlz, p. 434]. — Cf. Moine de Sjûnt-Gall, I, 50.

* Duobus anni* atm terra cessasset a preliis. Continuateur de Frédùgairc, 124. — Ipse annus tranmt sine hoste, Chronique de Moissac, année 790.

' Ce sont ceux que les documents appellent satellite* ou custodes. Vita Caroli, 19 et 22; Gesta abbatum Fontanellensium, c. 11, 12 et 15; Annales Fuldenses, année 860. Mais il n'y a pas d'indice que ces satellites aient été nombreux.

qu'on en établissait quelques-unes pour garder quelques castella sur des frontières très menacées'. Les documents ne signalent jamais une troupe qui fût constamment tenue réunie. Les armées étaient levées pour chaque campagne, et après chaque campagne se dissolvaient.

Il n'existait pas non plus à cette époque une classe guerrière. Se figurer une catégorie d'hommes spécialement voués à la profession ou au devoir militaire serait une grande erreur. Les documents ne signalent jamais cette classe. Ils ne contiennent même pas une seule allusion qui en suppose l'existence. Il n'y a pas d'hommes qu'ils qualifient spécialement des noms de bellalores ou de milites^. Les armées carolingiennes sont composées d'hommes de toute condition et de toute profession, de propriétaires, d'agriculteurs, de marchands. Ces hommes quittent une occupation paisible pour faire campagne, et, la campagne finie, reprennent leur occupation paisible. Leurs chefs aussi sont les comtes, qui, chefs d'armée pendant la guerre.

> Ainsi le Continuateur de Frédégaii'e, c. 129, parle de garnisons établies dans TAiiuitaine au moment de la conquête. — De même au moment de la conqucle de la Saxe (Annales de Lorsch, année 776). — Ëginhard, Annales, années 775, 785, 802 et 809; Vita Caroli, 9; Annales do Lorsch, années 774 et 788; F Astronome, c. 13 et 8 ; Chronique de Moissac, année 805.

s Le terme militen se présente souvent, mais avec un autre sens. Il signifie des serviteurs du roi, des hommes du Palais : Âulœ regiœ mititeSf Vila Benedicti, 41 ; voir Hincmar, De Ordine palatii, 27 ; Moine de Saint- Gall, I, 26; I, 50 [cf. plus haut, p. 524. n. 1]. De même on dit des serviteurs d*un comte, militei comitis; en ce sens miles est déjà presque synononie de vassus. Militares viri signifie les hommes de la cour, TAstronome, 7, et Moine de Saint-Gall, I, 11. Quelquefois militaris ordo s*oppose à ordo ecclesiasticus, Agobard, II, 48. — 11 n'est sans doute pas besoin d*ajoutcr que, dans une armée, milites se dit d*hommes actuellement soldats. Mais l'idée d'une classe ou d'une caste de milites n'est exprimée nulle part.

sont des administrateurs et des juges en temps de paix.

S'il n'existe pas de classe guerrière, c'est que tout le monde est soldat. Tous les hommes doivent le service de guerre, du moins tous les hommes libres, c'est-àdire ceux qui ne sont ni esclaves ni serfs. c< Quand le seigneur empereur donne l'ordre de guerre, nul ne doit être assez hardi pour désobéir*. » Le comte, qui est le chef de la population, est aussi celui qui lève les soldats'. « Tous les hommes doivent se tenir entièrement prêts, disent encore les Capitulaires, de manière à se mettre en route dès qu'ils en recevront l'ordre. Si quel- ([u'un, l'ordre venu, dit qu'il n'est pas prêt à partir, qu'il soit conduit devant notre tribunal pour être jugé et puni'. » « Que chaque comte, est-il dit ailleurs, ait soin d'obliger les hommes à partir pour l'armée, sous peine pour chacun d'une amende de 60 solidi^ afin que chacun se rende au jour fixé au lieu où nous leur ordonnerons de se rendre*. ^>

Cette règle qui s'impose à tous les hommes libres du royaume, se trouve incidemment mentionnée dans une ordonnance relative à quelques cultivateurs espagnols qui avaient été admis comme membres de TEm-

1 Capilulaire de 802, art. 7, p. 93 [Boretius] : Ut ostUe hannum domni imperatori nemo preUrmiltere preêumat,

* Ibidem : Nullus comeê tant presumptuosus sU ut uUum de hiê qui hostem [acere dehiti suni exinde dimitlere audeant,

> Ibidem, art. 54, p. 97 : Ut omnet pleniter bene parait tint, quandocunque jtusio nostra vet annuntiatio advenerit. Si quis autem tune 8€ inperatum esse dixerit, et prœterierit mandatum, ad palatium perducaiur.

^ Capitulare Aquisgranense, incerti anni, Boretius, p. 171, Baluzc, 1, 506, art. 9 : De hosle pergendi, ut comiti in suo comitatu per bannum unumquemque hominem per LX solidos in hostem pergere bannire sludeat^ ut ad placitum denuntiatum ad illum locum ubi jubetur^ ventant.

pire, ce Ils seront, dit l'empereur, assujettis à aller à l'armée comme tous les autres hommes libres*. ^) « Ils devront encore faire le service de gardes aux frontières à toute réquisition du comte'. » Il est si vrai que ce service de guerre pesait sur tous les hommes libres, que beaucoup de ces hommes entraient dans les ordres ecclésiastiques sans autre motif que de s'en affranchir \

Pour le service militaire, on ne distinguait pas les races, et il n'est pas douteux que le descendant des Francs, à supposer qu'il pût se reconnaître, ne coudoyât à l'armée le descendant des Gaulois. On ne distinguait pas les professions, et nous verrons bientôt que l'agriculteur et l'artisan s'y rencontraient. On ne distinguait pas non plus les provinces, et la population de l'Aquitaine devait le même service que la population de l'Austrasie. Les peuples sujets, comme les Bavarois et les Alamans, le devaient dans les mêmes conditions. La Saxe, à peine conquise, fut assujettie au service de guerre*. Ce que les annalistes de l'époque appellent l'armée des Francs, exercitm Francorumy n'est pas

* Prœceplum pro HUpaniSf année 815, Borelius, p. 261 : Eo videlicet modo ut, sicut cœteri liheri homines, cum comité sua in exerciium pergant.

* Et in marcha nostra, juxta rationabilem ejusdem comitis ordinationem, atque admonitionem , explora tiones et excuhias quod usitato vocabulo wactas dicunt, facere non negligani, — Les mêmes dispositions sont renouTelécs par Charles le Chauve en 844.

' Capilulaire de 805» art. 15, p. 125 : De liherUi hominibwt qui ad servitium Dei se tradere volunt, ut prius hoc non fatiant quam a nobis licentiam postulent. Hoc ideo, quia audivimus aliquos non tam causa devotionis quam exercitu fugiendo. — La Lex dicta Chamavorum parle aussi du service de garde, wacta, warda, c. XXXVl, et du service de guerre dû par tout homme libre sur la réquisition du comte, c. XXXIV, XXXV, XXXVII.

* Capitulairc de 807, Borelius, p. 156, art. 2.

composée de guerriers de race franque : c'est l'armée de tout TEmpire.

Les ecclésiasli(|iies seuls étaient dispensés. Encore remarque-t-on, si Ton rej^arde ces lois avec «juelque attention, que ce dont on les exemptait, c'était moins le service militaire avec ses charges diverses que l'obligation de combattre en personne el de verser le sang*.

Le service militaire était gratuit. Même en campagne et devant l'ennemi, l'hoïnme ne recevait aucune solde. Le prix de son temps, le prix d(» son danger ne lui était pas compté. Les documenls ne menlionnent rien qui ressemble à une solde militaire, et l'on ne voit même dans la langue aucun mot qui présente celte idée. Le soldat n'était même pas nourri par l'Élal. Quand il entrait en pays ennemi, il fallait qu'il se fût procuré ses vivres, <[u'il les transportât lui-même. La règle était qu'au début de chacjue campagne il se fût pourvu de vivres pour trois mois*; encore les trois

* Capiluluirc de 742, art. 2, Borelius, p. 25. — Capitulaire de 7GU, ait. 1 el 2, p. 45: Servis Dei omnibus armaturam portare vel pugnare aulin exercitum el in hostem peryere omnino prohibemus, nisi illi qui propter divinum minislerium^ missarum solemnia adimplenda el sanclorum palrocinia porlanda ad hoc elecU sunl.,,. Ul sacerdoles ncque chrislianoru7n neque paganorum sanguinem fundanl. — C*est la même raison qui leur fait interdire de porter des armes : Presbyteri el diaconi ut arma nonporlenl^ capitulaire de 789, art. 68 (70), Baluzo, 1,256, Boretius, p. 59. De même, capiiulare episcoporum, 802, Raluze, I, 360, Borelius, p. 107, art. 18 : Nemo ex sacerdolum numéro arma pugnantium umquam porlet, -r- Nous verrons plus loin [cf. p. 520 el 527) que les prêtres, évêques, abbés, étaient astreints d'une certaine façon au service militaire. Vw document dit même qu'ils en étaient accablés : Flexis precamur poplilibns Majesialem Veslram ut episcopi deinceps^ siait hactenus f non vexenlur hoslibus (capitulaire de 803 inséré dans la collection de Benoît Lévite, VI, 370, Baluze, I, 987).

2 Capitulaire de 811, art. 8, Boretius, p. 1G7 : ConsUiulum esl ul, secundum antiquam consuetudincm, prœparalio ad hostem servaretur, id est viclualia de marca ad très mentes.,.. De marra sii^ninc à partir di» la rronlièro.

mmum

mois comptaient-ils, non du jour où il avait quitté son foyer, mais du jour où il passait la frontière, et quand cette frontière pouvait se trouver à vingt joui^s de marche de son fover*.

Le roi ne fournissait ni armes ni vêtements. Chacun devait se procurer lance, bouclier, arc el (lèches*, et, s'il était assez riche, casque et cuirasse'. 11 fallait se munii* d'armes de rechange et de vêlements pour six mois*. On lit dans une ordonnance de Louis le Pieux : « Nous voulons et prescrivons que tous hommes dans notre royaume qui doivent faire la campagne, soient bien munis de chevaux, d'armes, de vêtements, de chariots, de vivres, afln que, dès cprils recevront notre ordre, ils partent sans retard pour le pays qui leur sera indiqué'*. » La loi ne lixait aucune limite d'âge.

Un service militaire si fréquent et si coûteux pouvait se concilier avec la structure générale de la société de ce temps-là. La plus grande partie des terres était cul-

' Capilulaire de 811 : lia ohservari plaçait ut his qui de Reno ad Ligerem pergunt, de Ligere iuitium rictus sut conputetur (il s*agil sans doute d*unc guerre en Aquitaine)... Qui autem trans Renum sunl et per Saxoniam pcrgunt, ad Albiam marcam esse sciant,,,.

* Capitulare Aquisgranense, Boretius, p. 171, art. 1) : Comis prsevideat quomodo sint parati^ id est lanceam^ sculum^ arcum cum duas cordas, sagiltas duodecim,

' Ibidem : lîabeant loricas vel galcas. — Capitulaire de 805, art. 0, p. 123 : De armatura in exercilu... Omnis homo de duodecim mansis bruneam habeat; qui vero bruniam habens et eam secum non lullerit^ omne beneficium cum brunia perdat.

* Capitulaire de 811, art. 8, p. 167 : Arma atque vestimenta ad dimidiumatinum.

» Epistola Ludovici et Lolharii encycticaf dans Bouquet, VI, 545, (et dansKrause, p. 5], année 828 : Pnvcipimus atque jubemtis ut omnes homines per totum regnum nostrum qui exercitatis itincris debitores sunt^ bene sint pnrparati cum equis, armis, vestimentis, carris et victualibus, ut quocumque tempore eis a nobis denuntiatum fuerity sine ulla mora exire et in quamcunquc parlem nécessitas postulaverit pergère possinttCt tamdiu ibi esse quamdiu nécessitas postulaverit.

tivée par des bras serviles que le devoir de guerre ne réclamait pas. La population libre étant à Tannée, la terre pouvait encore être labourée et moissonnée. Pourtant, à côté des jrrands propriétaires, il en existait encore de très j>elits qui n'avaient cpie très peu (le serfs ou qui même cultivaient de leurs mains. Il y avait même des hommes libres qui étaient tout à fait pauvres et qui n'auraient pu faire les frais de leur service militaire. Il fallait à tout le moins posséder quelque chose pour vivre sans travail pendant six mois et pour se fournir de vivres, de vêtements et d'ai'mes. De là une série de rèfi;les cjuc nous trouvons exprimées dans les Capitulaires.

On distinji^uait plusieurs catéjrories d*hommes inégalement astreints au service de guerre, non suivant leur race, mais suivant leur fortune.

La première classe se composait de ceux qui détenaient des bénéfices royaux; ils étaient astreints, tous et sans nulle exception, au devoir de gueire à leurs frais ^ Ces bénéfices sont ordinairement de grands domaines auxquels est attaché un personnel agricole assez nombreux. Les hommes les détiennent temporairement, le roi restant propriétiiire. Il semblerait que, cette concession royale étant une pure faveur, un devoir militaire plus rigoureux y fût attaché. La suite va nous montrer qu'il n'en est rien. Si les bénéficiaires doivent tous le service de guerre, ce n'est pas parce que le roi a mis cette condition à sa concession : ils le doivent pjir cette seule raison qu'ils sont hommes libres et qu'ils

* Capitulnrc de exerciiu prœparando, année 807, p. ir>4 : In primis qukumque bénéficia habere videntur, omncs in lioslem veniant. — Nous pensons que ces bénéficia^ quoique le mot nostra nv soil pas exprimé, sont les bénéfices royaux.

occupent une terre assez étendue pour subvenir aux dépenses de l'expédition.

Apres la classe des bénéficiaires, en effet, vient la classe des propriétaires. 11 n'est pas besoin de posséder un domaine bien étendu pour être astreint au service. « Tout homme qui possède en propre une terre de cinq manses doit aller à la guerre à ses irais*, w Nous avons vu ailleurs que le manse, petite parcelle de la villa, est l'unilé de culture*. L'étendue du manse varie suivant la nature du terroir. Il est, en général, ce qu'une famille serve peut cultiver, et ce qui suffit à la nourriture de cette famille, déduction faite de la redevance due au propriétaire. Notre capitulairc ajoute : « H en sera de même du propriétaire de quatre manses, et même de celui qui n'a que trois manses'. » Or on peut juger qu'un propriétaire de trois manses est en réalité un homme fort pauvre, puisqu'il n'a que les redevances relativement légères de trois familles ser\'es.

Quant à celui qui ne possède que deux manses, la loi reconnaît qu'il est incapable de faire à lui seul le service de guerre. Elle prononce donc qu'il se réunira à un autre homme (|ui en possède un ou deux, et que, de ces deux hommes, l'un partira, l'autre fera les frais*.

1 Cnpitulaire de 807, art. 2 : Quicumque liber mansos quinque de proprietatc haberc videtur, similiter in hostetn reniât, — J*ajoutc « ù ses frais » ; cela ressort des articles suivants, et d'ailleurs cela est dit nettoiiiont dans le capilulaire de 808, art. i : Ipse se prœparet et in hostem pergat. Pnvpurnre se signifie se fournir de vivres, d*arines, vêlements, chevaux pour IVxpédition.

* [VAlleii, p. 367 et suiv.]

> ('^ipitulaire de 807 : El qui quatluor mansos habel, similiter facial^ qui 1res habere videlur, similiter ayat.

* Ihidein : Ubicumque inventi fuerint duo quorum unusquisque duos mansos habere videlur, unus alium pneparare facial, et qui melius ex ipsis potuerit in hostcm veniat.,,, El si aller habet unum mansum, similiter...*

De la môme façon, trois hommes, dont chacun ne possède qu'un manse,et qui peut-être cultivent eux-mêmes, s'associent : l'un d'eux part; les deux autres lui fournissent ses armes et ses vivres*. Il en est même qui ne possèdent qu'un demi-manse; ceux-là s'associent par six*. On peut calculer que la charge, même si partagée, ne laisse pas d'être fort lourde pour chacun, d'autant qu'elle se renouvelle presque chaque année et qu'elle dure presque toute la vie.

Un autre capitulaire adoucit quelque peu la rigueur de celui-ci en fixant à quatre manses le minimum de terre qui oblige au senice complet ; encore ne comptet-il que les manses « vêtus », c'est-à-dire garnis du personnel agricole nécessaire à la culture*. Il est d'ailleurs indifférent que l'on possède ces quatre manses en [)ropre ou que l'on n'en soit qu'un détenteur bénéficiaire*. Le ser\'ice militaire est une charge inhérente à la possession de la terre*.

Mais il y a des hommes cjui ne possèdent aucune

* Capitulaire do 807, art. 2 : Ubicumque très fuerint inventi quorum unusquisque mansum unum habeat, duo iercium prseparare faciani,

* Ibidem : Uli qui dimidium manMum habent, quinque êexlum prxpnrare faciani,

' Capitulare de exercilu promovendOy année 808, p. 157 : Ut omnis liber homo qui quatuor mansos veslilos de proprio suo sive de alicujus betieficio habet, ipse se prseparet et pcr sein hoslem peYgat.,., Qui très mansos habuerit, huic adjungalur qui unum mansum habeat et dct illi adjulorium.,,. Qui unum mansum de proprio habeU adjungantur ei 1res qui similiter habeant et dent ei adjulorium et ille pergat tantum, très vero demi remaneant. — Cet adoucissement apporté au capitulaire de Tannée précédente me paraît avoir été imposé à Charlemagne par la pauvreté croissante des petits propriétaires.

^ Ibidem : Qui quatuor mansos veslilos de proprio suo sive de alicuju s bénéficia habet. Dans le premier cas, l'homme marche sous les ordres du comte; dans le second, do son seigneur, cum seniore suo.

* De là cette expression d'un capitulaire de 825 : Liben homines qui tantum proprielalis habenl unde hoslem bene facei'e possunl (Boretius, p. 520).

terre, qui ne sont ni propriétaires ni agriculleui*s, mais qui sont commerçants ou artisans. La loi ne les oublie pas. Elle ajoute : « Les hommes qui ne possèdent pas de terres, mais qui possèdent en biens meubles la valeur de vingt sous d'argent, doivent s'associer à six, de manière que l'un d'eux parte et que les cinq autres fassent les frais*. » D'un autre capitulaire on peut déduire que l'homme qui possédait la valeur de six livres d'argent, soit en métaux précieux, soit en meubles, vêtements, chevaux, devait le service complet, personnellement et à ses frais, et qu'il suffisait de posséder en biens meubles la valeur d'une livre pour être astreint à la sixième partie de ce service*. Les commerçants et artisans quelque peu aisés n'étaient donc pas exempts\ Si l'on compte que la livre d'argent de l'année 807 avait à peu près la même valeur qu'auraient 560 francs d'aujourd'hui, on voit qu'il suffisait de posséder cette valeur en meubles pour être astreint, presque chaque année, sinon à faire la guerre soi-même, du moins à

* Capitulaire de 807, art. 2, p. 155 : Qui nec proprinm passesitionem Uirarum habeat, lamen in prœcio valente,,. solidos, quinque sextum prœparent, — Baluze écrit quinque solidos (I, 458) ; c*c8t en effet ce que porte le ms. de Paris 965i, folio 20; in:iis le Vaticanua laisse le chiffre en hlanc. Boretius fait justement observer que quinque doit être une erreur du copiste. Le vrai chiffre peut se déduire du capitulaire de Thionville de 809, art. 19, dont nous parlons plus loin.

* Capitulaire de Thionville, année 809, art. 19, p. 125. Ce capitulaire règle les peines encourues par ceux qui manquent au service militaire, suivant Tétat de fortune de chacun; on en peut donc déduire quelle était pour chacun retendue de ce service. Celui qui possède la valeur de six livres d'argent, in aura, in argenlo, bruneis, aramcnto, pannis integris, caballis, boves^ raccis vol nlio peculio^ payera l'amende complète, c'està-dire 60 solidi. Celui qui ne }>ossède que la valeur de trois livres d'argent, payera la moitié de l'amende, «10 solidi. Celui qui ne possède qu'une livre payera seulement 5 sous, ce qui est une proportion moindre.

s Guérard, Prolégomènes du Polyptyque d'Irminon, p. 158, évalue la livre d'argent, valeur lelative, h 565 francs d'aujourd'hui.

fournir la cinquième partie des armes, vètemenls, vivres, et de toutes les charges qui étaient comprises sous le nom de service de guerre*.

Au-dessous ou à côté des hommes libres, directement sujets du roi, il existait des catégories d'hommes qui appartenaient aux éveques, aux ahbés, ou à des seigneurs laïques. Ces hommes n'étaient pas exempts du service mililaire*. Ce n'était pas qu'ils le dussent immédiatement au roi. Le roi ne les convoquait pas. Ils n'étaient pas enrôlés et conduits par le fonctionnaire royal. Mais, comme le principe était que chacun dût un service de guerre proportionnel à sa fortune, il suivait de là que le seigneur propriétaire d'un ou plusieurs grands domaines, l'évéque possesseur de grands territoires, le riche abhé dont le monaslère régnait sur des milliers de manses, devait fournir pour la guérie un nombre de soldats en rapport avec cette fortune foncière. Il y a là des faits d'une grande importance [pour l'avenir]. Disons dès maintenant que, tout seigneur ecclésiastique ou laïque qui recevait du roi l'ordre de guerre, devait transmettre cet ordre à « ses hommes », et les fournir au roi tout armés et équipés pour la campagne.

Par ces. hommes, il est clair que nous ne devons pas entendre les serfs qui cultivent les manses. Il s'agit d'hommes libres, à tout le moins d'affranchis', mais

* Mêmes règles dans l'cdil de Pistes, de 86 i, art. 20 et 27.

* Nous voyons dans une lettre d'Ëginliard que « ses hommes » ont dû, en vertu d'un ordre du roi, faire la garde du littoral. Éginlianl. Lettres, cdit. Jaffé, n» 18, édit. Teulet, n* 22. — Une autre lettre, n-f)? de IVdit. Jaffé, n° r>3 de l'édil. Teulet, fait encore une allusion fort claire au service que doivent les (( hommes » d*Éginhard.

5 Que les affranchis ou lites fussent astreints au service de guerre, c'est ce qui résulte d'une lettre de Louis le Pieux de S"2i. Il écrit à Tabbé do

d'hommes libres en vasselage et qui occupent quelque terre d'un évèque, d'un ahhé ou d'un grand propriétaire*. C'est ce qu'explique bien ce capitulaire : « Quiconque élant libre occupe quatre manses en bcnéCce d'un sei{i:neur, doit le service de guerre [>ersonnel et complet, et il doit marcher à la suite de son seigneur,*» De même, ceux qui n'occupaient que deux ou qu*uH manse devaient une part |)roportionnelle de ce service'. L'évrque et l'abbé faisaient la levée de leurs hommes, aussi bien que le comte faisait celle des sujets directs du roi*. L'ecclésiastique était dispensa» de combattre en personne, mais il devait mettre quelqu'un à sa place h la tête de ses combattants*^. Les abbesses étaient soumises exactement aux mêmes obligations que les abbés et les évé(|ues.

Voici un ordre de guerre adressé par Charlemagne à un abbé*^. Il s'agit de Fulrad, abbé du monastère de Saint-Quentin en Vermandois. « Charles, sérénissime

Corvey pour lui «issurcr une pleine immunité, et il lui dit que dorénaTant SCS comtes n'entreront plus sur Ips terres du monastère pour saisir « les hommes libres ou lites et les forcer d'aller à la guerre w. in eo quod homines tam liberos quam litos qui super terram monasterii consixtunt in hoslrni ire compellnnt , Boufjuet, VI, .>57. Cf. Traditiones Corheienset^ n" lOi. p. llf), charte d'immuDÎté, ut nequc nbbales illim loci neque hominen eorum cujnscunque conditionis in expeditionem Jre dehennt, « Vnui cpiscoporum, ahhatum, abbatisMorum et comitum qui nnno prwscntc in hostr non fuerunt, capitulaire de 819, art. 27, p. 291.

* Capitulaire de 808, art. 1, p. i^^ - Liber homo qui quatuor tnanson rcslitos de alicujun beneficio habet, ipse se privparet et per se m hostem penjat cuin senior e sno.

'• lliidem. année 808.

* Capilulnre Aquisgranense, anni mcerh, p. 171. art. 9 : Episropi, comités, abbates, hos homines habeant qui hor bene prfri'ideant et ad dicm denuntiati placiti ventant et ihi oskndani quomodo sint parati,

••■» Capitulaire de Pépin, année 7ii, Boretius, p. 29 : Abbaies hosicm non faciant, homines eorum tronsmittant.

* Karoli ad Fulrndum epistola, dans Jaffé, Liber Carolinus, p. ,"87, lans Boretius, p. 1«8. [Cf. plus haut, p. ."«O et Tni).]

dans

LES CHARGES DE LA POPULATIOxN. 521

auguste, couronné de Dieu, grand et pacifique empereur et avec l'aide de Dieu roi des Francs, à l'abbé Fulrad. Nous te faisons sîivoir que nous avons fixé notice rendez-vous général pour la présente année en Saxe, dans la partie orientale, près de la rivière Boda, au lieu nommé Starasfurt\ En conséquence, nous t'ordonnons (|ue tu te rendes en cet endroit en plein service avec tes hommes, bien armés et fournis de tout, et que tu l'y trouves le 14 des calendes de juillet*. Vous serez, toi et tes hommes, si bien garnis de toutes choses nécessaires, que vous puissiez aussitôt marcher en guerre du côlé où vous recevrez l'ordre de marcher, c'est-à-dire que vous devrez avoir avec vous tout ce qu'il faudra en armes, vêtements, vivres, ustensiles et tous instruments \ Chaque cavalier aura l'écu, la lance, i'épée longue et I'épée courte, arc, carquois, flèches. Dans vos chariots, vous aurez des cognées, des haches, des pioches, des pelles en fer et tout ce qui est nécessaire a l'armée. Vos chariots devront porter des vivres pour trois mois, des vêtements et armes pour six mois*, à

* ÎSolum git tibi quia placitum nostrum générale anno presenti condictum habemus infra Sajroniam in orieniali parte super fluvium Dota, in loco qui dicitur Starasfurt, — La Boda est un ailluent de la Saaie, qui se jcltc dans TEIbe; Slrassfurt est voisin de Magdebourg. Tout cela est fort loin de Saint-Quentin.

* Quapropter precipimus tibi ut pleniter cum hominibus tuis bene armatis ne prcparatis ad prediclum locum venire debeas XIV kalendas juin (18 juin).

'* Ita vero preparntus cum hominibus tuis ad prediclum locum venies uiinde in quamcumque partent noslra fuerit jussto^ et exercitaliler ire posais: id est cum armis, utensilibus et cetero instrumento bellico, in rirtualibus^ et veslimentis. — Le ton de la lettre semble indiquer que rai)bé doit se rendre en personne au rendez-vous; mais il faut faire ntlention que cette lettre est une circulaire qui était faite aussi bien pour les seipneurs laïques que pour les ecclésiastiques. On pouvait d'ailleurs écrire à un abbé : a Tu te rendras à l'armée », étant bien entendu qu'il ]iouvait se faire représenter.

* Unusquisque caballarius habeat suclum et lanceam et spatam et

compler du jour du rendez-vous à Starasfurt.... Aie soin de n'apporter à tout cela aucune négligence, si tu veux mériter nos bonnes grâces*. »

Nous avons une lettre écrite à Frothairo, évêque de Toul, par son métropolitain de Trêves, pour lui transmettre Tordre de Louis le Pieux. « Sache que j'ai reçu de notre seigneur l'empereur un ordre qui ne souffre pas de désobéissance : c'est de faire savoir à tous les hommes de notre ressort que tous se piéparent pour partir en guerre en Italie*. En conséquence, nous te mandons et ordonnons, au nom de l'empereur, que tu veilles avec grand soin à ce que tous abbés, abbesses, comtes, vassaux, et toute la population de ton diocèse qui doit le service de guerre se tiennent prêts îi [)artir, si bien que, l'ordre du départ leur arrivant le soir, ils partent le lendemain matin. Tordre arrivant le matin, ils partent le soir, sans nul retard, pour TItalie\ »

semiipatum^ arcum et pharetras cum sagillis, et in carris vestris utenêilia diversi genevis, id est cuniada et dolaturia, tarratros, assias, fosorios^ palas ferrens et cetera utensilia que in hostem siint necessnria, Utensilia vero cilwmm in carris de illo placito in futurum ad très mcnscs, arma et vestimcnta ad dimidium annum.

• ... Vide ut nullam negliyentiam exinde habeas sicut gratiam nostram velis habcre.

* Frotharii seu ad Frotharium epistolœ, n' 25, Douquel, VI, 395 : Notum sil tibi quia terribile imperium ad nos pervenit domni imperatoris ut omnibus notum faccremus qui in nostra Icgatione manere videntur, quatenus universi se prœparent qualiter proficisci valeant ad bellum in Italiam. — Iletli, arclievèque de Troves, écrit celte lettre, non h titre de niétropulilain, mais à titre de missus ou legatus de renqnîrcur; de là les mots omnibus qui in nostra legationc manere videntur, La date de la lettre est do 817.

^ Propterea tibi mandamus atque prîccipimus de verbo domni imperatoris, ut solerti sagacitate studeas cum summa festinationc omnibus abbatibus, abbatissis, comitibus, vassis dominicis, vcl cuncto populo parrochiœ tux quibus convenit militiam regiir potestati exhibere, omnes prseparati sint; ut si vespere cis adnuntiatum fuerit^ manc: et si mane, vesperi absque ulla tardilate projiciscantur in partes Italite,

Tel était le service militaire au temps des Carolingiens. Tous les hommes, à l'exception des serfs, y étaient astreints, et toute leur vie, chaque fois qu'il plaisait au roi de décider une guerre*. Chacun marchait sous les ordres du comte, s'il était sujet direct du roi; s'il était sujet d'un seigneur, d'un abbé ou d'un évêque, il marchait sous les ordres de ce seigneur ou du représentant de cet abbé ou de cet évêque*.

Telles étaient les charges de la population. Il est nécessaire de s'en faire une idée pour comprendre la lassitude et la désaffection que les hommes ne tardèrent pas à éprouver pour ce régime. Il est utile aussi de remarquer qu'elles pesaient principalement sur la classe moyenne des hommes libres et des propriétaires du sol. Le système d'impôts et le système militaire étaient également de nature à ruiner cette classe. Aussi arrivat-il qu'elle disparut insensiblement : tous les hommes peu à peu la désertèrent, les uns pour tomber dans la catégorie des colons et des serfs, les autres pour s'élever au rang de vassaux des seigneurs. Pour échapper

' Il y avait quelques exemptions, non pas légales, mais à la discrétion (les comtes ou des seigneurs, capitulairc de 819, art. 27, p. 291 : Exceptis his qui domi dimiêsi fuerunty id est qui a comité propter pacem conservandam et propter conjugem ac domum custodiendam^ et ab episcopo vel abbate vel abbatissa similiter propter pacem conservandam et propter fruges colligendas et familiam constringendam et missos recipicndo8,dimissi fuerunt, — Voir encore capilulaire de 808, art. 4, p. 137.

* Nous voyons dans une lettre d*Éginhard qu'un certain Gundhart, (( homme de l'abbé de Fulde », a reçu de son abbé Tordre de se rendre à Tannée, ad iler excrcitale ; il prie son abbé de Texempter (édit. Jaffé, n" 42). — On voit dans les Miracula S. Wandregisili un certain Sigenandus qui est miles monaslerii Fontanellœ et qui fait la guerre en Saxe au temps de Charlemagne ^Mabillon, ActOf II, 547).

aux charges de la liberté, on renonça à la liberté et h la propriété même, et Ton se réfugia soit dans le servage, soit dans la féodalité.