RE

À LE L'vu i ! On fera à ce propos une remarque qui a son intérêt. Les intel ne s'adressent pas à des monastères, mais personnellement à des iléted Ni Euspicius ni Maximinus n’étaient abbés de monastère lorsque Micy leur fut donné. 15e MERE ? Vita Eusicii, apud dom Bouquet, t. III, p. 498 : Decrevit secundum acceptationem personæ servilium remunerare. Igi nus ejusdem gencris vir nobilissimus REMUNERATIONIS suæ præ sicut et cæleri, præstolabatur… Petit sibi dari super Chari fl um quem rex habebat nonorem.. . Rex illi concessit…. lfinu virum Dei venit et plura de his quæ a rege beneficiis i exdem viro Dei largitus est.

LE SYSTÈME BÉNEFICIAIRE. 39

Une vie de saint que l’on croit avoir été écrite, sous sa première forme, au vr siècle‘, parle d’une donation royale, et elle en parle en ces termes : « Le roi Théodebert donna une terre du fisc nommée Le Bois avec toutes les willæ et les revenus qui en dépendaient ; et appelant Amobald, chef de ceux qui écrivaient les diplômes royaux, il lui ordonna d'écrire un acte de - donation de ces biens, et de le sceller de l’anneau royal. » On voit ici qu’il s’agit d’une pleine donation . et qu'aucune des conditions inhérentes au bénéfice n’est - indiquée. On voit aussi que ces donations étaient con- Done dans des DRsee: ce fut l’usage constant de RE -:

l'époque mérovingienne*. | Prenons le testament de Bertramn. Ce personnage,

% \ LD TS 2 24/7 .. L" vant d'être évêque du Mans, avait été un laïque‘ très

a 3 sl

il rejette cette Vie comme à peu près Un DRE n'avons, à la é, que la copie qui en fut faite par Odon de RE au 1x° ee

nom et déclare avoir été le compagnon de saint Maur, __ ? Ibidem, c. 52, p. 293.

5 L'usage de faire un acte écrit pour chaque donation est attesté par % ire de Tours, X, 19, t. IT, p. 251. Remarquez aussi dans Marculfe, ST es mots cartas precidentium regum, qui indiquent que l'usage des s écrits, de la part des rois francs, est bien antérieur à l'époque de culfe. Voyez aussi Vita S.Maxinini, c. 11, qui mentionne les so/emnes criptiones et les notarü qui les écrivaient. La pratique habituelle de menta pour les ventes et donations est attestée par la Loi des Francs ires, LIX et LXIIT, et par la Loi des Burgondes, XLIIT. La Loisalique fait | 0 ux lettres royales qu’on appelait præcepta, XIV, 4. Il est hors de #2 CE les premiers Mérovingiens eurent une chancellerie organisée ; | - eux probablement qui l'avaient organisée : ils l'avaient vrai- Lt t empruntée aux bureaux du préfet des Gaules. cr laicus fui, Diplomata, à . I, p. 199. ; À

Clotaire Il*. Aussi avait-il reçu de lui plusieurs dons de terre. Nous pouvons donc voir par son exemple de quelle nature étaient les dons que les rois faisaient à leurs fidèles. Il mentionne un de ses domaines, « la villa Bonalpha, que le seigneur roi Clotaire m’a donnée pour me récompenser de la fidélité que je lui avais gardée? ». Or cette terre ne lui a pas été concédée en simple bénéfice; car, d’une part, il l'appelle « terre de ma propriété », villam juris mei; d'autre part, il en dispose par legs, ce qu'on ne pourrait jamais faire d’un bénéfice. Dans le même testament il mentionne un autre domaine « que le roi Clotaire m'a donné, alors que j'étais laïque“ », et plus loin, quatre domaines encore « que le roi m'a donnés intégralement par chartes signées de sa main° ». Or toutes ces terres données par le roi à un fidèle lui ont été données sans conditions d'aucune sorte et en pleine propriété, puise ce fidèle les lègue à qui il veut.

1 Cela ressort des mots : Pro fidei meæ conservatione, p. 198. Et plus loin, p. 203 : Dum nos cum Chlotario rege pro fide nostra Ke fuimus.

2 Tesiamentum Bertramni, Diplomata, n° 230, p. 198 : Te, Pad Cænomanica, habere volo ac jubeo villam suris sex cujus vocabulum Bo= nalpha, sitam in territorio Stapense, quam mihi domnus rex suo munere.…. pro fidei mea conservatione habere concessil. Il ajoute : Una cum domna Fredegqunde, ce qui indique que la donation est de la minorité de Clotaire I, probablement avant que Bertramn fût évêque. |

5 Les mots juris mei, fréquents dans les chartes, s'appliquent toujours À à un objet possédé en propre. Exemples : Marculfe, IL, 19, 20722825 Andegavenses, 9 ; Turonenses, 1, 8, 9 ; Rozière, 341 [Zeumer, p- 7190]. Diplomata, n° 186, 196, 230, 249, 265, 2H, 300. — L'expression était déjà employée dans le droit romain ; ex. : Paul, Sentences, II, 25, 1; Code Théodosien, XV, 1; II, 26, 1. Elle reste employée dans tous es” actes mérovingiens, où nous lisons sans cesse : De meo Ê in vestrum. domi: nium trado el transfundo.

# Ibidem, p.199 : Villa de Nimione in territorio Pere quam domnus Chlotarius rex dedit, dur laicus fui. ol

* Ibidem, p. 200 : Villas quas mihi domnus Chlotarius conti maiep um, suis præceplionibus manu sua roboralis.

Te

À partir de Dagobert, nos chartes sont plus nombreuses, et plus souvent aussi nous pouvons saisir le vrai caractère des donations royales. Eligius, alors qu'il était laïque et fonctionnaire du Palais, a reçu du roi le domaine de Solignac; plus tard, il fait cession du même domaine à des moines en ces termes : « Je vous cède et je transporte de mon droit en votre droit, de ma propriété en votre propriété, la terre de Solignac que je tiens de la générosité du roi, et, renonçant à mon droit de propriété, je vous la cède à titre perpétuel", » Il emploie ainsi les termes les plus énergiques que le droit romain ait jamais employés pour désigner le plein droit du propriétaire; il répète deux fois le mot domi- mium. Or il me semble que par les termes de la donation d’Eligius, on peut deviner ceux qui étaient écrits dans la donation du roi. S'il cède un plein droit de propriété sur la terre, c’est que le plein droit de propriété lui avait été donné par la lettre royale. Dans un acte de 655, le même roi rappelle qu'il a … précédemment fait don d’un domaine à trois frères qui . le servaient dans le Palais; il ne rappelle pas qu'il ait S . mis aucune condition à son présent ni qu'il ait exigé - aucun service; sans aucun doute il avait donné la terre en toute propriété, puisque les trois frères à leur tour . peuvent faire donation du même domaine*. Dans un acte - de la même année, Palladius rappelle qu’il a reçu du roi

Fe 1 Charla Eligü, Diplomata, n° 254 : Cedo... cessum esse volo ac de meo jure in vestro dominio transfundo agrum Solemniacensem qui F- mühi ex munificentia Dagoberti regis obvenit.… et meo subtracto dominio, . vestræ dominationi cedo perpetualiter.

2 * Diplomala, n° 270. Le roi confirme, à la vérité, l'acte des trois frè ères ;

trois beaux domaines, tres agros nobilissimos*. Il ne les a pas reçus sous condition de service militaire, puisqu'il est devenu évêque et ne les a pas perdus. Il ne les a pas reçus à titre viager, puisqu'il peut en faire donation à son église.

Par une charte de 640, un certain Blidegisile déclare que le roi lui a autrefois donné un domaine dans le pays de Paris, et il transfère très librement ce domaine à un monastère. Par un acte de 650, Grimoald dit qu'il a reçu du roi la villa Germiniacus et il en fait à son tour donation perpétuelle. Il s'exprime ainsi : :« Je vous cède cette villa à perpétuité, de façon que vous la teniez et possédiez et ayez le plein pouvoir d’en faire ce que vous voudrez’. » C’est la formule ordinaire des donations en propre ou des ventes‘, et si Grimoald. l’emploie, c'est apparemment que le roi l'a d'abord employée à son égard. SPEE

Voici un acte de 657 qui est fait par une femme nommée Adalsinda. On y lit qu’un domaine a été donné par le roi à son père Amalgaire, qu’elle à hérité de ce

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domaine, el qu elle en fait donaon- On voit bier Las

guerrier, puisque cette terre était passée par hérit la fille. Et l’on voit aussi de il ne e l'avait pas. donné

ni Diplomata, n° 273.

? Ibidem, n° LE

act. Formulæ Éd %. 21, 96: US I, 3;

Bignonianæ, 12; OM LE 229 Ra næ, 15]. È 5 Ibidem, n° 328.

ferres sans conditions, à titre perpétuel, en pleine propriété. Nous n'avons au contraire aucun acte où les rois concèdent une terre sous conditions, à charge de service, en viager.

Sans doute il se pourrait que toutes les chartes relatives aux concessions bénéficiaires eussent disparu, tandis qu'il ne nous serait resté que celles qui concernent des donations complètes. Cela est possible assurément. Mais ce qui est certain, c’est que les chartes nous montrent des donations en propre et ne nous montrent pas de concessions royales en bénéfice. On remarquera même que celte sorte de concession n’est jamais ni rappelée ni signalée, fût-ce par voie d’allusion, dans les cent cinquante années qui suivent l'établissement des Francs. La concession bénéficiaire sera Dore maintes fois à partir du vm° siècle, et en

mes très clairs. Semblable mention ne se rencontre ni au vi° ni dans la première moitié du vu° siècle. Nous ne rencontrons pas une fois la condition du service militaire ni la clause de révocabilité.

Marculfe a recueilli au vi siècle les formules d’actes « lil savait être en usage chez les rois mérovingiens. Dans ce recueil, il y a une formule pour les dons de terres que les rois faisaient aux églises. On n’est pas surpris qu'il s'agisse ici de donations en pleine pro- 6’. Mais il y en a une autre qui vise précisément s dons que les rois faisaient à leurs fidèles, c’est-àdire à leurs guerriers, à leurs courtisans, à leurs admi-

l joritatem nostram FPE ut ipsa villa donlifee fau illi | in omni cesse el ipsi el successsores sui lobzan, teneant

nistrateurs ou aux serviteurs de leur Palais. Elle est. conçue ainsi : « C’est à bon droit que les dons de. notre largesse élèvent ceux qui ont servi avec zèle. depuis leur jeunesse nos parents et nous, Nous avons done accordé à tel personnage, de notre pleine volonté, telle villa située en tel pays, avec tous ses revenus et toutes ses limites, sans nulle réserve, telle qu'elle a été possédée et l’est encore par notre fisc. Nous décidons par le présent acte royal que le susdit recevra cette villa avec toutes ses dépendances, à perpétuité, en sorte qu'il la tienne et possède par droit de propriété, jure proprielario, qu'il la transmette à ses enfants, en vertu de notre don, ou qu’il la lègue à qui il voudra, et qu'enfin tout ce qu'il voudra de cette villa il ait par notre volonté tout pouvoir de le faire. En foi de quoi nous avons signé de notre main le présent acte. » Telle était donc la formule ordinaire des dons des rois à leurs fidèles. On y voit dans les termes les plus clairs que les rois donnent leurs terres sans conditions, sans réserve, et pour toujours.

Dans une autre formule, un roi Apres qu’ un te

1 Marculfe, I, 14, $ 1, édit. Zeumer, P- 52, Rozière, n° 138 : Merito largitatis nostræ munere sublevantur qui par entibus nostris vel nobis ab aduliscentia instanti famulantur officio. — Cf. Diplomala, n° 540:

2 Nos inlustri viro illi prumptissima volontate villa nuncupante tlla in pago illo, cum omni merilo el termino suo, in integritale, sicut ab illo [auf] a fisco nostro fuit possessa vel moderno tempore possedelur, visi fuimus concessisse. — Nous n'avons plus besoin de dire que, dans. la langue du temps, visi fuimus concessisse ne signifie pas autre chose. que concessimus. 5

5 Quapropler per presentem aucloritatem decernemus, quod perpetualiler mansurum esse jobemus, ut ipsa villa antedictus vir ille in omni inlegritate… perpetualiter habeat concessa, ita ul eam, jure proprietario habeat, téneat atque possedeat, et suis posteris, ex nostra largilate, aut cui voluerit ad possedendum relinquat, vel quicquid exinde facive volueril ex nostro pe misso liber am in omnibus habeat poleslatem. ‘6

ses prédécesseurs a donné une villa à un fidèle, et qu’en conséquence ce fidèle « la possède en plein droit de propriété’ ». Une autre formule nous montre un testa- “teur qui dispose également de tous ses biens, « soit “qu'il les ait reçus d’héritage, soit qu'il les ait “achetés, soit qu’il les tienne de concession royale? » Ailleurs, c'est une donation mutuelle entre deux époux, pet le mari fait donation de domaines qu'il es -« les uns par héritage, les autres par don du roi*

Qué l’on cherche, au contraire, dans ce recueil de Marculfe ou dans quelque autre, la formule d’une ÿ royale en bénéfice, on ne la trouvera pas.

… Après les chartes et les formules, il faut regarder chez les écrivains. Grégoire de Tours mentionne assez fréquemment des personnages, laïques et serviteurs du roi, qui ont reçu des terres du fisc*. Pas une seule fois L ne fait observer que ces terres aient été reçues sous

3 1 Marculfe, L, 417 : Constat villa illa a principe illo memorato illi fuisse concessam, el eam ad presens jure proprielario possidere videtur. 2 Jbidem, IT, 17.

- SJbidem, I, 12 : Villas illas quas aul munere regio aut de alodo parentum tenere videlur. — De même, dans une formule postérieure, ozière, n° 141 (Zeumer, p. 520]: Nos morem parentum nostrorum sequenles…. libuit fideli nostro perpelualiter ad proprium concedere…

4 Grégoire de Tours, V, 3: Villas ei rex a fisco indulserat.— VIIT, 91 : de fi isci munere promeruerat. — IX, 38 : Res quas a fisco meruerant. Ex, 19 : Villas per regis chartas emerui. — Il ne faudrait pas que ce mûL mereri fit illusion, ni qu’il entrainât l'esprit à supposer qu'il s'agisse äci d’une sorte de contrat entre un roi qui donne et un fidèle qui “doit mériter, 11 faut faire attention au sens qu'avait le mot mereri, ou plus sount merere, depuis trois siècles. Il signifiait obtenir, et surtout obtenir de onté du prince. C’est dans ce sens qu'il était surtout employé dans la e du palais impérial et de l'administration; voyez des exemples au Théodosien, I, 2, 8; VIL 9,1 ; X, 8, 4; X, 9, OT Pad (20 NOR al 24, 6, S 8; XII, 1, 118; et l’Interprelatio, I, 2, 4, etc. L'expression ere ex fisco, qui était sans doute employée Nine les actes re

l ex nostra largitate meruerunt; n° 398 : Villa quod genilor nos- WAmalguiius et Amoloaldus de fisco promeruerunt. [Cf. p. 33.] en ‘ . L SE

condition de service militaire, ni que la diva fat seulement viagère et révocable. Grégoire, qui connaissait bien les rois francs et leurs fidèles, ne fait aucune allusion à de tels usages, qu’il n’aurait pu ignorer. Les hagiographes mentionnent maintes fois les donations. es pas une fois ils ne font allusion à des DenPRCESS royaux". | :

Si nous jetons les yeux hors de l'État Fuel nous ne voyons pas non plus que les autres rois germains aient. distribué leurs terres en bénéfices. Les Lois des Ala-. mans, des Bavarois, des Ostrogoths, des Lombards, ne font aucune mention de bénéfices royaux*. La Loi des. Wisigoths déclare formellement que les terres données par les rois sont la propriété des donataires, que ceux-ci À les transmettent à leurs enfants ou à leurs héritiers suivant la loi civile”, et qu’ils peuvent même les léguer à qui ils veulent ou en disposer par vente‘, La Loi. des Burgondes est surtout instructive en ce qu’élle est contemporaine des premiers temps de la monarchie franque. Le roi Gondebaud déclare que ‘les donations faites par ses parents sont héréditaires”. Il observe que, ces

RS , 1 Voir Vita S. Maximini, 12, ua SS. Bened., F 388 : 5 At quod regali munere ei datum ce at. — Vila S. Béréharit, ibidem, Lu 7

p. 841. — Vita S. Balthildis, 8, ibidem, IL, p. 780 : Mag gnam silvam ex fisco dedit. — Vita S. Eligi, 1, 15 et 17. > a 2 ? Les Lois des SRE et des Bavar o1S mentionnent un genre

royal et qui est tout dopéié du bénéfice militaire, LES 5 Leæ Wisigothor um, V,2,2 : Donaliones regiæ potestat buscunque personis collatæ sun, in eorum jure consislan cjus qui hoc promeruit lransfusa permaneat, ut quidquid voluerit potestalem in omnibus habeat. Si is qui 1 ; latus discesserit, debitis secundum legem her edibus es pad 8 ordine per rtinebit. £ :

+ Cela résulte des mots si intestatus discesseril et des facere voluerit potestatem habeat.

5 Lex Burgundionum, I:8:< Si quis de res ms

donations étant toujours faites par actes écrits, le donataire devra toujours montrer $a charte‘. Mais il ne fait £ Din à aucun service militaire qui serait attaché à

ces concessions. Lorsqu'il ajoute que les enfants des

donataires devront le servir avec le même zèle qu'ont . eu leurs parents, cette recommandation fort naturelle ne ressemble pas à l'obligation spéciale et étroite qui s’est attachée plus tard aux fiefs’. Rien en cela n’im-

plique que la concession ait été temporaire el stricte

. ment conditionnelle. D'ailleurs le vrai sens de ce passage 4 de la Loi des Burgondes s'aperçoit nettement si l’on en : rapproche le passage du Papianus, c'est-à-dire de la Loi

romaine de Burgondie qui lui correspond. La même Éocition y est exprimée en ces termes : « Quant aux . donations faites par les rois, la propriété en passera des donataires à leurs héritiers et ensuite aux héritiers de À ceux-ci, suivant la loi’. » C’est la même règle exacte- ment dans les deux codes faits en Het et cela | nous montre que les donations royales, qu’elles fussent Rois: à des Burgondes ou qu’elles le fussent à des Romains, avaient le même caractère, vérité qui ressor- . tait déjà de l'observation des diverses chartes des rois

- nostris munificentiæ causa aliquid percepisse dinoscilur, id quod ei con- —latum est eliam ex nostra largilale, ut filiis suis relinquat præsenti conslitulione præstamus.

. 4 Lex Burgundionum, 1, 4 : Donationum nostrarum texlus ostendant. . Ibidem: Superest ut poslerilas eorum ea devolione et fide deserviat ul es sibi el servare circa se parentum noshrorum munera cogno-

. — Dans deux autres passages do mème code, il est fait mention des

Fa us Ï, 3: De EDDY DER proprielas accipienetiam circa heredes el proheredes lege firmatur (Pertz, Leges, WI, ). — On sait que le Papianus dans cette première parlie, corresd titre pour titre à la Lex Gundobada. La phrase du Papianus, 1,3 à : le même sens que la phrase de la Loi des Burgondes, I, 3.

francs. Les auteurs du Papianus, s'appuyant suivant

Jeur coutume sur une loi romaine, citent iei comme

autorité une constitution de l’empereur Honorius sur la perpétuité des donations impériales.

Ceci jette un grand jour sur le sujet qui nous occupe. Quand nous voyons les rois francs, ainsi que les rois wisigoths et burgondes, faire des dons de terres à leurs guerriers, aux ecclésiastiques, ou à leurs fonctionnaires, nous sommes d’abord tentés de croire qu'ils agissent suivant un usage germanique. Il n’est sans doute pas impossible que pareille habitude existât dans l’ancienne Germanie. Mais ce qui est certain, c’est que les rois germains la trouvaient établie en Gaule et pratiquée par le gouvernement auquel ils succédaient. L'Empire avait été propriétaire d'innombrables domaines, et les empereurs les avaient employés souvent à récompenser leurs fonctionnaires, leurs courtisans ou leurs soldats. Rien n’était plus fréquent de la part des princes du 1v° siècle que ces donations de terres du domaine. Elles faisaient l'occupation d’un des bureaux importants du Palais’. Elles firent aussi l’objet d’un grand nombre d'édits impériaux, dont une partie se retrouve dans les Codes de’ Théodose IT et de Justinien*. Si l’on compare ces constitutions impériales aux diplômes des rois francs sur la même matière, on observera de singulières analogies. Les expressions employées sont les mêmes. Une donation impériale s’appelait largitas, munificentia, donatio,

4 | / <" Je x -

1 Code Théodosien, XI, 20, 4 : Largitates, tam nostræ clementiæ, quam retro principum, lenere perpelem firmitatem prepiineee La loi est de 493. -

2 Scrinium ou primiscrinium beneficiorum. te Notitia dignitatum, | édit. Bæcking, t. I, p. 44et 260, t. Il, 2 54. [Voir plus haut, p. 10.|

5 Code Théodosiens X, 8; X,9, 2; X, 10, 5 et 6; X, 410, 14; x 20. 4-4; Code Justinien, XI, 60 (61. |