‹ Histoire des institutions politiques de l'ancienne FranceChapitre 26 sur 69 · DE QUELQUES OPINIONS EARONÉES AU SUJET DU BÉNÉFICE. RE · texte numérisé non relu

DE QUELQUES OPINIONS EARONÉES AU SUJET DU BÉNÉFICE. RE

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Le beneficium est une des choses que l’on rencontre | le plus fréquemment dans les textes du w°, du vn°, du vin‘ siècle. Il désigne une institution ou une pratique « de grand usage et de grande importance. Pour nous en faire une idée nette, il faut écarter certaines questions | qui se présentent d'abord à l'esprit. On est porté à penser : 1° que les bénéfices étaient une catégorie de terres distinctes des alleux et. sur FAIES ne os F2 :

à la condition du service militaire. Ces trois man. ont régné longtemps dans l’histoire * ; il lé fan exa! ner l’une après l’autre. à

1° Qu'il ait été créé, à l’époque de l'étab des Francs, une catégorie spéciale de terr

part en vue de certains usages, c’est ce qu’ on n ne Lr

laissé sans doute quelque souvenir chez les hommes du siècle suivant. Ni Grégoire de Tours, ni aucun chroniqueur n'en parle, même par voie d’allusion. Rien de pareil ni chez les Burgondes ni chez les Wisigoths *. Cette hypothèse est même en contradiction avec les textes qu'on a. Nous avons beaucoup de chartes ou de formules de chartes dans lesquelles nous voyons nettement le régime des terres. Toutes les terres sont susceptibles de vente, de donation, de succession héréditaire, de legs; nous ne trouvons jamais l'indication d’une classe particulière de terres qui ne puissent ni se vendre ni se léguer. Parmi tant de documents, on n'’aperçoit jamais que le sol soit divisé en deux groupes : le groupe des alleux et le groupe des bénéfices.

L’alleu, d'ailleurs, n'est pas une terre; il est le

droit d’hérédité sur la terre ou sur tout autre objet. Le

ne se dit d’une terre. Vous ne verrez jamais, au vi

mot n'a pas d'autre signification au vw‘, au vn° siècle.

Vous ne lisez jamais : « Les alleux ; » mais vous lisez à :

tout moment: « Je possède par alleu cette terre, cet esclave, ce trésor. » Vous lisez : « Je’ possède cette terre par alleu paternel ou par alleu maternel », c’est-à-dire je l'ai d’héritage de mon père ou d’hérilage de ma mère. La Loi Salique ne parle pas de terres-alleux, mais elle a un titre « Des successions », De alodibus. Il en est de même du mot beneficium; il n’en est guère qui soit plus fréquent dans les textes. Jamais il ° et au vu siècle, qu'une terre « soit un bénéfice ». Ce . qu'on voit, c’est qu'un homme « lient par bénéfice » une terre ou tout autre objet. Habere beneficio, lenere per | benefcium, voilà les expressions toujours employées.

a [Cf£. notre chapitre 1If] :

Loin que l’alleu et le bénéfice soient deux terres différentes, il est visible que l’alleu et le bénéfice peuvent s'exercer sur la même terre et en même temps. Abbon écrit dans son testament que « le domaine du Bourget lui appartient par alleu et qu'Austroald Pa en

| bénéfice‘ ». Semblables exemples sont innombrables dans les chartes. Toute terre appartient en alleu à un homme et peut se trouver en même temps dans les

mains d’un autre homme par bénéfice.

| C’est ainsi que, dans le droit romain, la terre appar- | tient en propre à un dominus el peut se trouver en même temps dans les mains d'un possessor*.

9 Le bénéfice n'était pas réservé aux guerriers. Nous

le voyons aux mains des prêtres. Dans une charte de 713, Erlémund se déclare propriétaire d'un domaine - 3 « que le prêtre Berthaire tient de lui par bénéfice” ». Le Une autre charte de la même année nous montre ee l'évêque Béraire concédant un monastère à un abbé $ « en bénéfice* ». L'usage persiste au siècle suivant et LS les polypiyques nous montrent encore des prêtres qui tiennent « en bénéfice » une petite terre“. WP Res Le bénéfice se voit aussi aux mains des femmes. LR Dans une lettre qui est de. la première moitié du Sa . vn*siècle, un évêque d'Auxerre écrit que son église por -

1 Teslamentum Abbonis, dans les Diplomata, t. I, p. 3: Dre quicquid in Bregis de alode parentum nostrorum quem Austrualdus à | benceficio habet. — De même dans beaucoup d’autres chartes, l'auteur de l'acte déclare faire donation ou legs d’une terre qu'un autre (a en béné- ÿ Le ». | Nr, 4 y 8 [CF., ici, p. 66.] Av Ac 02 AE #, 5 Diplomala, n° 484, t. I, p. 292: Quen Berlocarius 8 ce e. FX nunc per nostrum bénéficium lenuit. \ [+ 0650Î à 4 Ibidem, n° 489, p. 298 : - 1

4 Polyptyque de Saint-Remi, puis Herluinus presby in beneficio. — Ibidem, p. 18 : Presby yler eus LE Le mansum, __

ë LE BÉNÉFICE DE L'EPOQUE MÉROVINGIENNE. 155

sède us domaines dans le diocèse de Cahors, et 1l signale que l’un de ces domaines a été concédé « en

bénéfice » à une femme nommée Chomatia‘. Dans une ,

“charte de 676, Anshert lègue une terre qui lui appartient en propre, et il stipule que sa sœur Sigolina la « tiendra en bénéfice* ». Dans une autre charte de 677, un certain Hunald et sa femme Déodata déclarent tenir une villa « en bénéfice » conjointement et jar au décès du dernier survivant *.

- L'observation des textes donne lieu à une autre remarque. Le bénéfice ne porte pas toujours sur un grand “domaine, comme serait celui qu’on donnerait à un chef de guerriers, à un fidèle, à un leude du roi. Le bénéfice peut s'appliquer aussi bien à une terre très petite, même à une simple tenure. Sur la terre d'un grand propriétaire, un manse peut être donné par ce propriélaire en bénéfice. Cette pratique est mentionnée “dans le registre terrier de Saint-Germain des Prés*. Celui de Sant-Remi montre que de simples manses serviles pouvaient être tenus en bénéfice”.

. Aussi le bénéfice n’était-il pas réservé à des hommes de la haute classe. Nous voyons une terre tenue en béné-

. 4 Epistolæ ad Desiderium Calurcensem episcopum, dans dom Bouquet,

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