CHAPITRE XV

Tennres d'affranchis.

Nous avons vu plus haut que, parmi les divers modes d'affranchissement, il y en avait qui donnaient à l'ancien esclave la liberté complète, le jus discedendi, ou, comme on disait, « les portes ouvertes », avec tous les droits civils, y compris le droit de propriété. Mais il y

avait aussi d'autres modes d'affranchissement, pins usités sans doute, qui retenaient l'affranchi sur le domaine du maître, dans sa familia, et sous son autorité. Les lois et les formules nous parlent également de ces deux classes d'affranchis; mais les chartes, qui sont les actes vrais, ne parlent guère que de la seconde.

Prenez les chartes de donation ou de vente; vous y remarquez presque toujours que l'auteur déclare « céder sa terreavec les serfs et les affranchis qu'elle contient ». Cela se trouve même, comme chose usuelle, dans les formules: « Il a donné, dit une formule de Tours, sa propriété comprenant terres, maisons, esclaves, affranchis, vignes, prés, forêts*. » « Je vends, écrit-on ailleurs, ce que je possède en tel lieu, en terres, maisons, esclaves, affranchis, vignes, forêts, prés, moulins*. » Un diplôme de 525 porte donation de plusieurs vilhe ce avec terres, esclaves, affranchis, vignes, bois d'oliviers, prés et forêts ^ » Un autre, de 558, porte donation du domaine d'issy « com[)renant terres, vignes, forêts, prés, esclaves, affranchis » *. Nous lisons dans une chronique qu'au commencement du sixième siècle Grégoire, évêque de Langres, donne à un monastère treize villge ^< avec les esclaves et les affranchis, et leur pécule »^. On voit ici que l'affranchi est [)lacé hien près de l'esclave, et qu'au lieu d'avoir des hicMis en jiropre,

' Fornuilœ Turoneiises, 20, Koziôie, ."^O'i. C/tist un -.wic (r«'changc : Dédit ille locellum riuncnpariteni illum cum terris, domibun, nrcolahuSy maucipiis, liberlinis, vineis, silvis, prnlis. De inôiiio an n" 'J7, RozicTo, 414.

3 Forniulx Mcrkelianœ, 9, Ilo/ière, 271.

^ Diploma Siijistniindi, Panlt^ssus, I. 70.

♦ Diplonuda, [\'ri/., n" ;'), l'anlc^Mis. ti" 10?»: Cum vwnxis, coujmancnlia^ lujris, vineis, silvis, prnlis, servis, nuiuilinis, lilwrlis,

«^ Chronique de Snini-Bcnigne, otlit. Hongant, p. 16.

il ne possède comme lui qu'un pécule. Ansbert, en 696, fait don de sa villa Hauxiacus « avec champs, prés, forets, esclaves, affranchis »*. « Je lègue, dit Abbon, tel et tel domaine, avec les esclaves, affranchis, qui y sont manants *. » Il en est de même dans les chartes d'Alsace; Boronus donne sa villa Papenheim avec ses esclaves et affranchis^ ; Hémon donne sa villa Bruningovillare avec ses affranchis et leur pécule*.

De ces exemples, que Ton pourrait multiplier à l'infini, il ressort clairement qu'il existait dans les villas, à côté des serfs, une classe d'anciens serfs affranchis; que ces affranchis faisaient partie intégrante delà villa; qu'ils continuaient d'appartenir au propriétaire, qui les vendait ou les donnait avec son domaine. Ils étaient pour lui une source de revenus. Nous lisons dans plusieurs chartes : Je donne cette terre avec ce que rapportent les affranchis ^

Ces affranchis, qui vivaient sur le domaine, descendaient presque toujours d'anciens esclaves ruraux qui y avaient eux-mêmes vécu. Le maître avait fait de son esclave un homme libre, mais en gardant le patronage et sans lui donner la faculté d'aller où il voudrait. Cet affranchi était donc astreint à rester toujours sur le domaine, et toujours sous l'autorité du propriétaire. C'est ce qu'une formule explique : « Ceux que nous avons affranchis devront, sous le nom d'hommes libres.

* Diplomata, Pardessus, n"* 457, II, 237.

2 Testamentum Abbonis, Pardessus, II, 376. ^ Codex Wissemburgensis, n° R.

* Ibidem, n° 45. — Le Polyptyque de Saint-Remi mentionne beaucou|) de liberti, de cartularii, d'epislolarii vivant comme tenanciers sur le domaine.

^ Charta Nizezii, Pardessus, II, 185 : Très villas... cum merito libertorum. — Le mot meritum signifie la valeur d'une chose, ce qu'elle rapporte; il se dit du revenu d'une terre (Marculfc, I, 50).

roslei manants sur cette terre, et ils n'auront jamais le droit de s'éta})lir ailleurs \ »

Mais en même temps le maître donnait à son affranchi un lot de sa terre. Cela allait de soi, pour ainsi dire. Que serait devenu Taffranchi s'il n'avait eu les moyens de vivre? 11 était inadmissible qu'il travaillât avec le groupe servile, sous les ordres d'un intendant esclave. Il fallait donc qu'il eût une terre à lui, et les chartes montrent que la concession d'un lot de terre était presque inséparable de la concession de la liberté. Elles appellent ce don « la confirmation de l'affranchissement » *. Un concile de 506 montre déjà qu'il était dans les habitudes du temps, lorsqu'on affranchissait un esclave, de lui concéder « une petite terre, une petite vigne, une petite maison »'.Arédius en 575 affranchit des esclaves et leur assure la j)ossession de ([uel([ues champs et de quelques vignes*. Erminétrude inscrit dans son testament les noms des esclaves qu'olli^ a affranchis et elle ajoute « qu'ils gai'deront leurs petits enclos, leurs jardins, leurs petites vignes »^ Abbon fait de même : « J'entends que ce que j'ai donné à mon affranchi Theudald, il le garde après moi^ »

* Formule^, Wozibvefn" 128 : Volumus uljiKjcnui quos fecimus ... super ipsns terras pro incjenuis commauedul, cl aliubi coiimuinendi nullum habeant polestalem (Zouiucr, p. 47());

2 Teslamentum Wideradi, Pjiidossus, H, 525 : Uliis eau^ionca (jikis ad eorum ingenuitales confirtnandus fcchnua. — Uo/irre, n"' 12S : lllas cessiones quas ad libertos nusiros nd eorum imjenuilitles /innandas fecimus....

3 Concile d'Aqde, c. 7 (M;msi, VIII, 7)25) : S/ ^////.s de .s<tj'/.s eeelesiœ benc mcrilos sibi episcopus libcrlale donuvil, enUalam libertalem a successoribus placnil cuslodiri cuui lior qnod manumissor in liberlale eonlulcril... cl moduni in lerrula, rineola. vel liospiliolo tenere —

* Teslamenhim Aredii, l'aiih^ssus, I. 151) : (^um eampellis eorum cl vineolis.

s Diplomala, II, 257 : llos ouiiies rum oiuni peeuliare <orum, tam arcolas, hospiliola, liorlellos vel riucidds,... liheios esse prieeipio.

* Teslamentum Abhonis, l'iinjessiis, II, 571.

50G L'ALLEU El LE DOMAINE RURAL.

Cependant il ne faut pas confondre cette sorte de concession avec une donation en pleine propriété. Celleci était beaucoup plus rare. Grégoire de Tours en offre un exemple, qu'il présente comme un fait curieux et exceptionnel : L'esclave Léon a sauvé le neveu de son maître; celui-ci lui donne l'affranchissement complet et une terre en toute propriété*. Cette générosité ne pouvait pas être très fréquente. Le plus souvent il s'agissait d'un simple usufruit. Il était stipulé que l'affranchi garderait la terre « sa vie durant », et qu'après sa mort elle reviendrait au propriétaire ^ Il était stipulé aussi qu'il n'avait le droit ni de vendre ni d'aliéner en aucune façon cette terre ^. Ce n'était donc pas la propriété qu'on lui en avait donnée.

Pour se convaincre d'ailleurs qu'il ne s'agit presque jamais d'un don de cette nature, il suffit d'observer que dans les chartes les biens possédés par ces affranchis ne sont pas désignés par les termes dominium, dominatio, proprietas, res juris mi, qui sont ceux par lesquels s'exprimait le droit de propriété; ils sont toujours appelés peculium ou peculiare. Ainsi ses biens et même sa terre ne sont pour lui, comme pour l'esclave, qu'un simple pécule.

Ce que les chartes montrent encore de la façon la plus nette, c'est que ces lots de terre qui étaient concédés aux affranchis n'étaient pas pour cela détachés de

* Grégoire de Tours, Hist., 111, 15 : Leonem a jiifjo servituiis absolvens cum generatione sua, dédit ci terram propriam in qua liber vixit.

2 Rozière, 128 : Dum advivuni, hoc tcneanl, etpost eorum decessum ad ecclesiam revcrtere faciant.

^ Testamenium Aredii (\^àTàe?<^us, 1, io^J):Ea conditione ut de campellis velviîieis vcnderenec donare habeant facultatem. — Testamenlum Wideradi, Pardessus, II, 525 :Quod eisper cartas dedimus aliubi vendere nec alienare liabeanl licentiam. — Rozière, n° 128 : Nullatemis aliubi ve.ndere nec alienare habeant facultatem . — Cf. Lc:v Langob.^ Rotharis, 235.

TESURES D'AFFRANCHIS. 397

ia villa. Loin de former autant de petites propriétés particulièi'es, ils continuaient à faire corps avec le grand domaine. Ils étaient donnés, vendus, légués avec lui. L'affranchi ne pouvait vendre; c'était le maître qui vendait ou donnait ce lot de terre avec son affranchi \ Il écrivait, par exemple : « Je veux que mes affranchis, les lils de Vualane, avec leurs biens, appartiennent à l'égliso que je fais mon héritière. Je donne à Téglise mon affranchie Fredberge et ses petits-fils; ils sont manants dans ma terre de Parelianus; eux et leurs biens d'affranchis appartiendront à l'église*. » Il est donc certain que lorsque le maître avait affranchi son esclave et lui avait donné une terre, il ne s'était pas dessaisi complètement; de l'affranchi, il restait patron ; du sol, il restait propriétaire.

Cette concession ressemblait beaucoup à une tenure. Souvent c'était une véritable tenure que le maître donnait. Abbon écrit : « Je veux que l'esclave Jocus, qui occupe une culture de colon, soit affranchi en vertu du présent testament, et qu'il continue à tenir la même culture à titre d'affranchi; mais (ju'il obéisse au monastère que je fais héritier du domaine '\ » Il n'est guère

* Testamenlum Abhnni.f, Pardessus, II, âT'i : Ipsas liborlas mens et ipsns rcs vnio ni ecclesia hahcal ; p. 571 : Dono Ihosiolas cnm ùujenuis; p. 574 : Dono Quonnone una cnm inijcnuis quns de Xniduiundc conqiiisivimus ; dono loca — cnm lihcrUs.

~ ll)i(l(>,ni, II, p. 578 : Volo utiiherli nostri, filii Vun/anc, mm illas ves (juns ipsi Vunlanx dcdinius ad liercdcni iiirani crclrsiam nspirifint. I>ono lihcrlntn meum. Frcdhcnjnni... cnm ncpoUhua... (fui i}i l\irili<nio nuincie vidciiliir, ni Uberlico corum rcs <id ipsaui ccclcsimn (ispirinl volo ac jubco.

' Ibidem, II, 7ilb, in fine : (jolonicas lorus... (pias ,li cds in crssinnc... volo ni ipse por t('sl(nncnln)n noslruni liberlns fiai et ipsaa cnl nicati snb nomine, libcrlinildlifi liabeal, et ad hercdcni vicam (le nioii;islèie de Nov;dic;)) sirni libcrli îioslri d.spicinnL Ha l'I ipxc faciTc debeat. — Ihidem, p. 578: Volo ni Cislarannus libevtus noster una cutn tu lonicas queni illi

douteux que beaucoup de ces affranchis ne fussent d'anciens serfs ruraux déjà établis sur des tenures. La faveur du maître changeait leur nom de serf en celui d'affianchi, et leur laissait d'ailleurs leur tenure sans rien changer à leur existence*.

L'affranchi, comme le serf, avait à payer de quelque façon la rente de la terre qu'il occupait. A sa jouissance étaient ordinairement attachés des redevances ou des services. C'était le maître qui les fixait. Par exemple, saint Piemi, en affranchissant un certain Yitalis, lui donne une vigne, et en même temps il lui impose une redevance perpétuelle, qui ne consiste d'ailleurs qu'en un repas annuel pour les prêtres de la ville de Laon ei en une offrande à déposer sur l'autel aux jours de fête^ Arédius exige dans son testament que ses affranchis conservent « quelques champs et quelques vignes », mais il y met cette condition qu'ils payeront à ses héritiers, à perpétuité, cinq deniers d'argent et quelques petits présents suivant leur pouvoir; « rien de plus ne sera exigé d'eux »^.

On voit qu'en fait ces affranchis étaient d'anciens esclaves dont le maître avait fait des tenanciers perpétuels. La tenure que le maître avait donnée à chacun

dedimus.... — Ibidem, p. 372 : Colonicas qiias ad Ubertos meos Theudoaldo et Honorio dedi.

^ Testamentum Wideradi, Pardessus, II, 325 : Volumus ut quos ingenuos fecimus, quanticunque in ipsa loca commanent.,., super ipsas terras pro ingenuis commaneant. — Voyez le Polyptyque de Saint-Rémi^ notamment chapitre XX, où beaucoup d'affranchis, epistolarii, tiennent des manses serviles et payent comme les serfs.

2 Testamentum Remigii, Pardessus, I, 83.

3 Testamentum Aredii, Pardessus, I, 139: Cumcampellisetvineolis.., ita ut singulis annis terra pondo carrx inférant nostro, et singulis mensibus eulogias vicissim ad missas nostras revocent^ et inférant in allario quinos argenteos, et douent exenia secundum quod paupertas eorum parare poterit ; nifiil amplius ah eis requiratur.

d'eux ne pouvait pas être appelée un manse servilc; comme la langue ordinaire appelait Taffranchi ingenuus, sa tenure fut appelée un manse ingénuile*.

Plusieurs documents donnent à ces affranchis le nom de tributarii. C'est que la redevance de la terre en tenure s'appelait tributum^, et que cette terre clhî-méine s'appelait terra tribîitaria ^ L'aiïranclii qui restait tenancier sous condition de redevance fut donc appelé un tributarius, et c'est le nom que les lois franques lui donnent. La Loi ripuaire distingue nettement les deux grandes catégories d'affranchis : d'une part, ceux que le maître a fait « citoyens romains », et à qui il a « ouvert les portes », c'est-à-dire qui ont pu quitter le domaine, vivre à leur guise et être eux-mêmes propriétaires ; d'autre part, ceux qu'il a retenus sur le domaine et qui sont désormais « ses tributaires ». La loi considère ces deux classes comme fort inégales : à la première elle assigne un wergeld de 100 solidi, à la seconde un de 56*. On voit assez que cet adVanchi n'est pas bien loin du serf. La Loi salique fait la même distinction entre un affranchi qui possède en pro|)re et un autre affranchi qui n'est que tributaire : elle accorde à l'un une valeur de 100 solidi, à l'autre une valeur de 45".

* Nous parlons de Forigine ; car dès le début du ncuviôme siècle nous voyons fréquemment dans les polyptyques un affiauchi occuper un manse servile, et réciproquement.

2 Le trihutum était proprement la redevance. Teslamcnlitm Ucvlramni, p. 200: Quidquid de viliis in irihuluni annis simjulis potcrit obvcnire.

' Quatrième capitniaire de 810, c. !2 (lîorétius, p. !2S7).

'* Lex Bipuaria, LXl, l-'i, et lAll, 1 : Si quis servum suinn lihoiiim l'ecerit et civern romanuni, porlasquc npcrUia conscripscril... qui cum inUrj'ecerit cenium solidis mulli'lur.... Si quis scrvntn sitiim trihiitanum 'ecerity si quis ciuninlerfccerit, Iriqinla sc.r solidis culpabilis jttdicctur.

* Lex Salira j XLl (XLlll): Si romauus honw possvssor, id est qui rcs in pago uhi communct piioprias possidct, occisus fuerit, is qui cum occidisse convincitur solidos cenUim culpabilis judicctur. Si quis roma-

Ci est que le premier, pleinement aifianchi, esl presque un véritable liomme libre; le second, sous le nom d'affranchi, continue à avoir un maître et ne possède qu'une tenure dont il doit payer la rente*.

Cette condition d'affranchi était-elle héréditaire? Si elle ne l'était pas légalement, elle l'c^-ait en pratique et nécessairement. Le maître avait décidé, ainsi qu'il est dit dans plusieurs de nos chartes, que ses affranchis et leur postérité garderaient toujours leurs tenures^ La condition qu'il y avait mise était perpétuelle aussi, et il allait de soi que la famille de l'affranchi était soumise à des obligations et comme à un fermage héréditaire.

Ainsi l'affranchi était assuré de la jouissance perpétuelle de sa terre ; mais il y était aussi attaché à perpétuité. On pouvait dire qu'il appartenait au domaine. Un testateur écrit : « Je lègue ma curtis Valerignaca avec tous les affranchis qui appartiennent à cette curtis'\ » L'affranchi, à qui l'on ne pouvait pas reprendre la terre, n'avait pas non plus le droit de la quitter. C'est ce que nous montre un testament de 739. Abbon, riche propriétaire dans le sud-est de la Gaule, déclare que, par suite d'invasions ennemies, beaucoup de ses affran-

num iribiitarium occiderit, solidos 45 ciilpabilis judicetur. On voit que ces deux articles de la Loi salique ressemblent fort, sauf une légère différence d'un chiffre, aux deux articles de la Loi ripuaire. Je crois que dans l'une comme dans l'autre il s'agit d'affranchis.

1 L'expression iribiilales se trouve dans des chartes allemandes pour désigner celle classe d'hommes. Voyez Neugart, n° 225, t. 1, p. 190. — Voyez aussi quelques textes cités par Guérard, Prolég. au Polypt. d^Irminon, p. 368 et 971.

2 Cette concession était quelquefois faite par un acte écrit, per carlah {testamentum Wideradi, Pardessus, II, 325). Cela constituait peut-être, au moins à l'origine, une différence essentielle entre la tenure d'affranchi et la tenure de serf.

* Teslarnenlum Abbonis, Pardessus, 11, 575. ■ ^

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chis, comme beaucoup de ses serfs, ont été dispersés ou se sont enfuis en divers pays ; il ajoute que son héritier a le droit de les poursuivre et de les reprendre*. Dans un autre passage du même testament, il est dit que les affranchis et leurs enfants conserveront leurs terres, mais que, s'ils venaient un jour à refuser les redevances et les services, l'héritier aurait le droit de reprendre leurs terres et de les replonger eux-mêmes dans la servitude \

Un article de la Loi des Lombards explique très clairement cette situation, qui fut générale dans tout TOccident : « Si un homme a disposé de ses biens en faveur d'une église, et s'il a affranchi les familles serves (|iii cultivent ces biens, ces affranchis doivent les redevances à l'église, à perpétuité, telles que les a réglées le maître, et, après eux, leurs fils et les fils de leurs fils". »

Nous trouvons des affranchis, liberli, même dans les pays germani(|ues*. Mais nous les voyons le plus souvent sous le nom de liti, qui était le nom ancien. Il serait exagéré de dire que tous les lites, pas plus que tous les affranchis, fussent employés à la culture. Mais ceux que nous montrent les chartes sont toujours des

* Testamentum Âbbonis, Pardessus, II, 378: Uhinnuiitc ncjctites monasterii eos invenire poluerinl, ut licenliam habitant in ruruni rcvocare dominai ionem.

' Ibidem, p. 575 : Si ipse de monnsterio siciit libt'rtns se (ibstrahcre volucrit, in prislino servitio reuerlalnr^ et ipsas colonicns ipsi nunKuhi recipianl.

^ Lcx Lanaobardorum, Aistulph, III, i'i : Sitjnis rrs auas ordinavcrit et dixerit eas liabere loca vcncrnbilid, et (aniilias pcr (puis tes ips;v excoluntur, libéras esse dixerit, ut in ipsis reli<iiosis lacis reddilum faciant ; secundum ipsiiix shitula redilanl omni in Irnipore juxtd domini sui pr:vceptioneni ipsi el fiiii filiorum illorum.

* Codex Wissend)ur(ii'nsis, n° 14 : Cum nuinripiis, hberlis: ii" i.'» : Mancipiis, libertis cwn pcculiare eorum. — iNeugurt, ii' 50 : Cnm mun vipiis el liberlia.

cultivateurs attachés à la terre d'un maître*. Ils occupent des manses que Ton appelle manses lidiles*. Le maître les vend, les donne, les lègue avec sa terre'. Ils payent la redevance de leurs tenures, soit en parts de fruits, soit en corvées sur le dominicum; leurs redevances et leurs services, comme ceux des liberti, ne diiïèrent pas notablement de ceux des serfs. Nous voyons dans le polypty(|ue de Saint-Germain que le lide Acfred, le lide Radoard et d'autres sont astreints à des travaux plusieurs jours par semaine, à des mains-d'œuvre et à des charrois « autant qu'il leur est commandé >>*. Sur les terres de l'abbaye de Prum, la plupart des manses lidiles doivent, sans compter quelques légères redevances, trois jours de travail par semaine sur le dominicum. La condition de lide, comme celle d'affranchi, était héréditaire ^

En résumé, toutes ces tenures d'affranchis ou de lites, issues de l'ancienne servitude, se rapprochaient beaucoup des tenures serviles et n'avaient avec elles, sauf le nom, aucune différence.

* Polyptyque de Saint~Germain,\, 13: Acfredus lidus tenet mansiim.... De même, I, 14, 22, 25. — Ibidem, II, 114 : Leodardîis lidus S. Germani tenet quartam partem de manso. — Ibidem, III, 45; Vlil, 4, etc. — Lacomblct, n° 9 : Hoba una quant proserviunt liti mei; n" 4 : Terram quam Landulfus litus meus mcolebat etproserviebat.

2 Polyptyque de Saint-Germain, XIII, 41 : Tenent mansum lidilem; Xlll, 56: midegaudus lidus tenet mansum lidilem. On disait aussi : il/ansMS lidus, XIII, 39, 40. — Registre de Prum, n° 23, dans Beyer, p. 153 : Mansa ledilia 44 m Mersch. — Ibidem, n»» 104, 105, 106, 108, 113, 114, 116.

3 Diplomata, n° 521, charte du pays d'Utrecht: Dono villam... cum luitis, viancipiis... {[^âràessus, II, 554).

* Polyptyque de Saint-Germain, I, 15 : Acfredus lidus... facit in vinea aripennos "5 , pullos "5, ova 15; manoperas, caplim, ubi ei injungitur. — VI, 36 : Radoardus lidus tenet mansum ingenuilem..., facit in vinea aripcnnos 4, in unaquaque hebdomada curvadas 2, manoperas, caroperas, qvanlum ei injungitur.

^ Ibidem, IX, 25 : Isti très sunt lidi quoniam de lida maire sunt nati.