V. II

i30 LIVRE lY. PÉRIODE FRANÇAISE.

par une rare fortune (la fortune n'est pas toujours aveugle) appelé à renaplir, dans une belle et suprême scène historique, les fonctions de maître valet du roi ; c'est lui, en effet, qui, au sacre de Charles X, jouant le rôle de grand chambellan, fit au grand chantre qui frappait conformément au rituel à la porte de l'appartement du roi, cette question prévue aussi par le rituel : « Que demandez-vous? » ; c'est lui qui vêtit au roi la tunique et la dalmatique de satin violet et posa sur ses épaules le manteau de velours violet, semé de fleurs de lis d'or^ Ce sacre clôt l'ère monarchique : ce jour-là (29 mai 1825), le chambellan en qui se confondaient, en qui s'unissaient si bien l'ancien régime et la Révolution, para du dernier manteau royal fleurdelisé qui ait été porté en France, le dernier roi légitime au sens du xvii'' siècle, le dernier roi, oint de l'huile sainte.

Nous n'avons plus de chambellans en titre \ Mais combien sans portefeuille !

Le chancelier. — De tous les ministres de la période ancienne qui nous occupe un seul a survécu, c'est le chancelier. Le chancelier forme le lien entre le ministère domestique des premières périodes de notre histoire et le ministère bureaucratique des temps modernes. Le roi, en effet, eut toujours des scribes dans sa maison, dans son « hôtel : » de bonne heure le chef de ces scribes s'appela le chancelier ^ Le chancelier est déjà un ministre moderne, confondu parmi cette domesticité quasi primitive. Il rédige. Il écrit. C'est là le mode de procéder qui, en raison des progrès de l'instruction et de l'usage de plus en plus répandu de l'écriture, deviendra commun à tous les ministres. Le chancelier fut, dès l'origine, ministre par la plume, comme le devaient être un jour tous les ministres : il n'était donc pas voué, comme ses collègues, à une stérile décadence. Tout au contraire, c'était un précurseur; c'était le type des ministres de l'avenir, car en dépit des mots plus tenaces que

1 Moniteur universel, 31 mai 1825, pp. 833, 834.

2 Les derniers datent du second empire : le duc de Bassano fut grand chambellan, lorsque le second empire se constitua (Cf. Pierre de La Gorce , Hist. du second empire, t. Ter, p. ^27).

3 Cf. ci-dessus, t. I«r, p. 236.

les choses, tout ministère aujourd'hui est aussi chancellerie. Le chancelier est donc de tous les ministres féodaux celui qui survivra aux temps féodaux. Les autres descendent. Lui, monte! Il est le futur premier ministre. Je dirai plus : il est l'aïeul de nos ministres modernes, qui sortiront de ses bureaux.

Sous îes premiers Capétiens, la fonction primordiale du chancelier, c'est la garde du sceau royal et l'expédition des diplômes. Mais il est également investi d'attributions judiciaires qui lui donnent un pouvoir considérable. Il partage avec le sénéchal le privilège de représenter la personne royale dans la plénitude de ses droits et de ses prérogatives et son rôle est considérable. Sous Louis le Gros, le chancelier Etienne de Garlande, jouissait d'une très grande autorité, avant même d'arriver au dapiférat. « Sous Louis VII, le chancelier Hugues de Chamfleuri, évêque de Soissons, tient les plaids du roi dans le palais, dirige les atfaires ecclésiastiques et entrelient les relations diplomatiques avec la cour de Rome et les souverains étrangers \ » Sous Philippe Auguste, Guérin qui remplit les fonctions de chancelier et qui en prendra le titre à l'avènement de Louis VIII, occupe le premier rang après le roi : « quasi secandus a rege negotia regni inculpate tractabat^ »

La puissance du chancelier inquiéta quelquefois nos rois : au xii^ et au xiii° siècle, plusieurs souverains témoignèrent aux titulaires de la chancellerie une méQance analogue à celle que leur inspiraient d'autres grands officiers de la couronne. La chancellerie resta vacante sous Louis VII pendant sept ans ; sous Philippe Auguste pendant près de quarante ans^ ; sous saint Louis et ses successeurs (depuis la démission du chancelier Guérin en 1227) pendant près de cent ans *. Ces longues vacances ne conduisirent pas à la suppression de la charge et je

* Ce passage et plus haut quelques passages non guilleraetés sont empruntés presque textuellement à Luchaire, Hist. des instit. mon. de la France, t. !<"■, ire édit., pp. 187, 188.

- Goillaurae le Breton, édit. Delaborde, t. 1er, p, 236. Cf. Delisle, Catalogue des aclea de Philippe Augusle, p. lxxxvii.

^ Luchaire, ibid., pp. 187, 189. Giry, Manuel de diplomatique, p. 749.

* Cf. Mabillon, De re diplomatica, iib. II, c. xii, édit. de Naples, t. 1er, i789, p. 127 ; Giry, Manuel de diplomatique, p. 761. Cette question a été traitée avec grand

n'en suis pas surpris; car, outre que le rhancelier était un tonclionnaire quasi indispensable, sa qualité d'ecclésiastique le rendait, au demeuF^ant, non peut-être moins gênant, mais bien moins dangereux que le sénéchal ou le connétable. Le chancelier dont le titre, pendant cette dernière et longue vacance, avait été, d'ailleurs, donné plus d'une fois indûment au simple custos sigilli, reparut donc. Il se grandit peu à peu et devint, en fait, le premier officier de la couronne. Dans les circonstances les plus graves, il prenait la parole au nom du roi : c'est lui qui, en 1356, en 1468, en 1484, harangua les états \ Le chancelier, a dit Le Bret, est la voix du prince -. Il préside à la justice. Il est, à ce titre, le « chef par especial de Parlement. » A l'ouverture de la session tous les membres de ce grand corps judiciaire prêtent serment « ou giron du chancelier, touchés les sains évangiles. » Agissant au nom du roi, le chancelier commande au Parlement comme le roi lui-même; il apporte à ce sénat le texte des ordonnances et des actes royaux et en ordonne l'enregistrement. Il fait des recommandations et des remontrances, invite les conseillers à mieux rendre la justice, leur propose des réformes. Son autorité est si grande qu'on l'a vu écrire au greffier le contraire de ce qui a été délibéré au Parlement, se réserver la connaissance d'une cause que se disputent le Parlement et la Chambre des comptes et refuser de sceller des lettres, malgré les instances de la Grand'chambre, du premier président et du procureur du roi^

soin dans deax mémoires manuscrits envoyés à l'Inslitul en 1895 et consacrés à l'histoire de la chancellerie royale depuis l'avènemeot de saint Louis jusqu'à celui de Philippe de Valois (Mémoire n° 3 : A'ec ejo sum cancellarius. Mémoire n» 1 (par ^L Langlois dont l'étude, très importante, a été couronnée) : La chancellerie est proprement le lieu où l'on scelle.

* Des états généraux et autres assemblées nationales, t. VHI, 1789, p. 187. Isambef t, t. XI, pp. 67 et suiv. Picot, Hist. des états généraux, t. I^r, p. 346. Les dates 1468 et 1484 doivent être entendues nouveau style. Déjà, en 1302, c'est le garde du sceau, Flotte, qui ouvre par un discours fameux l'assemblée des trois états à Xolre- Darae de Paris (Voyez : Godefroi de Paris cité par Paulin Paris, Les grandes chroniques de France, t. V, p. loi, note; Hervieu. Recherches sur les premiers états généraux, p. 72.

■^ Le Bret, De la souveraineté, liv. IV, chap. 1er, dans Œuvres, Paris, 1689, p. 130.

3 Auberl, Le Parlement de Paris de Philippe le Bel à Charles Vil, son organisa-

Nous sentons bien, en lisant Fordonnance cabochienne, à quelle place éminente l'opinion place alors le chancelier. Il préside au choix de tous les hauts fonctionnaires. Il est chargé des affaires les plus délicates '.

Au xv° siècle, l'autorité et le crédit du chancelier sont tels qu'un certain courant d'opinion tendrait à lui donner en face du roi lui-nfiôme une position indépendante. N'est-ce pas le roi qui s'est créé à soi-même cet obstacle à ses volontés changeantes? Il s'est plu à assurer le bon ordre des affaires par la défense intimée au chancelier de sceller aucune lettre contraire aux ordonnances^ et il a ainsi contribué à transformer le chancelier en un fonctionnaire quasi indépendant. Ceux qui ne poussent pas cette théorie jusqu'à ses limites extrêmes se gardent bien cependant de faire du chancelier un serviteur muet, un exécuteur passif des volontés du roi. Que si le roi commande lettres qui soient « aucuneffoys estranges et desraisonnables, » le chancelier ne doit point les sceller, sans faire remontrance au roi. Mais, si le roi ne se rend pas à ces observations et commande qu'on les scelle, <( vous n'en povez venir contre sa voulenté, » écrit l'évêque de Laon, Jean Juvénal des Ursins, à son frère le chancelier. Pour laisser trace de cette résistance et couvrir sa respon-

tion, l^aris, 1886, pp. 39, 40. On peut noter, au moment de l'explosion démocratique du milieu du xive siècle, une certaine réaction contre le chancelier (ordonnance de mars 1357 (p. 5), art.4i, dans Or'i., III, lil). C'est un trait isolé sans influence sur le développement général.

1 Ord. cabochienne, art. 88, 99, 142, 153, 165, 171, 190 (édit. Coville, pp. 35, 43, 80, 88, 98. 102, 116). L'ordonnance cabochienne ne fait souvent ici que consacrer le droit antérieur. Voyez pour le rôle du chancelier dans les nominations d'officiers : ord. de mars 1357, art. 4i; ord. du 27 janv. 1360 (n. s.), art. 27 ; ord. de févr. 1368 (n. s.), art. ler; ord. du 5 févr. 1389 (n. s.), art. 5 {Ord., t. 111, p. 141; t. Y, p. 97; t. Vil, p. 224).

2 Les textes sont nombreux. Voyez notamment : ord. de Philippe le Long du 3 janvier 1317 (n. s.), art. 9 (Ord., t. ler, p. 630) ; ordonnances de Philippe le Long du 18 juillet 1318, art. 21, 22; du 16 nov. 1318, art. 25,26 Ord., t. I", pp. 656,672). Ces dates 1317 et 1318 sont remarq'iables : à cette époque, la réaction aristocratique triomphe : il est donc permis de se demander si la noblesse n'aurait pas demandé et obtenu cette garantie, afin d'assurer le respect des chartes de liberté octroyées récemment par le roi, ou, plus généralement, afin de limiter l'arbitraire royal. J'hésite à me prononcer. Le texte de l'ordonnance de 1317 se prête assez mal à cette hypothèse.

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sabililé, le chancelier fait ajouter quelquefois en regard du sceau ces mots significatifs : Sigillata de expresso mandato régis. Sans doute, il « est bien dur à un bon courage de passer chose desraisonnable; sed voluntas régis pro ratione censeri débet, au regard de vous, » écrit encore Jean Juvénal des Ursins à son frère le chancelier \ Les rédacteurs de l'éphénnère ordonnance cabochienne professaient une doctrine plus radicale peut-être en apparence, mais, au fond, toute voisine : aux termes de cette ordonnance, le chancelier doit refuser de sceller toutes lettres royales « iniques et torcionnaires. » Si un acte royal lui paraît tel, il en référera au roi en son ConseiP. Ces tendances ont pris corps et ont été traduites en termes très nets dans la formule même du serinent du chancelier^ Je ne doute pas que le chancelier n'ait plus d'une fois poussé jusqu'à l'extrême limite son droit de remontrance, car plusieurs chanceliers honorèrent leurs charges : ils furent de ceux qui ont « justice en soi et vérité ferme, » qui aiment, suivant une belle expression du temps, leur (( âme et honneur\ » Vers la fin du règne de Louis XI, un chancelier opposa aux volontés du roi une résistance si obstinée que celui-ci finit par lui enjoindre d'obéir, à peine de mort". Cette menace me rappelle un mot de François 1^' sur Louis XI :

* Jean Juvénal des Ursins, évêque de Laon, EpUre au chancelier, dans le ras. fr. 2.701, fol. 41 v» à 56 v». Sur la formule Sigillata de expresso mandato régis, voir encore Ord. cabochienne, art. 216 (édil. Coville, p. 142). La solution de Jean Juvénal des Ursins est en harmonie avec la vieille ordonnance de janvier 1317 (art. 9) {Ord., I, p. 630).

2 Ord. cabochienne, art. 216, édit. Coville, pp. 142, 143. Cf. Coville, Les Cabochiens, p. 252.

3 Voyez le serment du chancelier du Prat, dans Tessereau, Histoire de la grande chancellerie, t. 1er, p. 79.

* Discours de l'évêque de Laon, ibid.

5 « Et le dépêchez incontinent sur votre vie » (Duclos, Recueil de pièces pour sertir de suite à l'histoire de Louis XI, pp. 452, 453). On s'efîorçait, au xv^ siècle, de faire prévaloir ce principe qu'il n'y a, en France, qu'un seul et unique chancelier, chef et administrateur de la justice : une des applications de ce principe fut l'abolition, restée purement théorique, du nom et titre de chancelier de Bretagne : « Et, à proprement parler, nul ne doit avoir chanceiller, sinon le roy, car les aullres ne sont que gardes des seaulx des seigneurs » (Jean Juvénal des Ursins, évêque de Laon, ibid.). Cf. Trévédy, Organisation judiciaire de la Bretagne avant 1790, dans Nouvelle revue hisl. de droit, 1893, pp. 218,219.

LE CHANCELIER. l3o

Louis « ressemble ce juge de Montravel, » lequel si(''geait , la [uain sur une énorme épée, prêt à dégainer et à pourfendre son justiciable, s'il interjetait appela A des ordres de ce genre le chancelier de Louis XI préférait sans doute ce ton rude, mais encore bonhomique : « Je vous prie, beau sire, que en mes besognes vous ne me soyez pas si rigoureux, car je ne le vous

ai pas été es vôtres Et faites que je ne vous en récrive

plus^ »

« L'usage s'était introduit pendant la période carolingienne de conférer à l'archevêque de Reims le titre de chef suprême de la chancellerie royale. Adalbéron et Gerbert sous Hugues Capet, Arnoul sous Robert, Gervais sous Philippe V% ont été qualifiés sumini cancellarii. » Mais cette tradition devait assez promptement disparaître. « Il n'est plus question, à dater du règne de Louis le Gros, de cette prérogative des archevêques de Reims ^ » Le titre de chancelier conféré à l'archevêque de Reims était, d'ailleurs, purement nominal : il ne faut pas confondre la chancellerie réelle avec cette chancellerie honorifique*.

A l'origine, le chancelier était nommé directement par le roi. Charles V, s'inspirant, au dire de Siméon Luce, d'idées aristotéliciennes, substitua l'élection à la nomination directe par le roi. Le premier chancelier élu fut Guillaume de Dormans (21 février 1372) : deux cents personnes prirent part à l'élection : conseillers du roi, membres des cours souveraines, etc.\ A l'é-

1 Le Roux de Lincy, Le livre des proverbes français, t. II, p. 133.

2 Duclos, ibid., p. 452.

3 Luchaire, Hist. des insl. monarchiques, 2^ édit., t. I-^r^ p. 189. '* Giry, Manuel de diplomalique, p. 738.

s Fr. dQ Chesne, llisloire des chanceliers de France, Paris, 1680. pp. 389, 421- 424, 493 et passim. Douët d'Arcq, Choix des pièces inédites relatives au règne de Charles VI, t. I^"", p. 2. Siméon Luce, La France pendant la guerre de Cent ans, p. 196 et suiv. Aubert, Le Parlement de Paris de Philippe le Bel à Charles II, son organisallon, pp. 38-47. Aux observations de Siméon Luce sur la valeur desquelles je n'ai pas d'opinion arrêtée, il faut ajouter cette remarque : c'est aussi sous Ctiarles V, et ce, avant rétablissement du régime de l'élection pour Toffice de chancelier, que les charges de président au Parlement furent données à rélection (Aubert, ibid., p. 107). Enfin, dès 1345, la cooptation joue un certain rôle pour le recrutement des membres du Parlement (Ord. du 11 mars 1345 (n. s.), art. 4, o, dans Ord., t. II, pp. 220, 221). Cf. Coville, Les Cahochiens, p. 63.

leclion d'Henri de Marie, le 8 août 1413, on vil le roi Charles VI déposer, lorsque le scrutin fut ouvert, son bulletin de vote conime les autres électeurs : et ce n'était point là une formalité vaine, car l'élection fut très disputée*. Je ne crois pas que Charles Vil soit revenu, comn^e on l'a dit", à la nomination directe parle roi, sans aucune élection préalable, ou, du moins, qu'il y soit revenu définitivement; et je trouve encore sous François P'' quelques traces, d'ailleurs assez faibles, de l'élection du chancelier^

C'est ce magistrat suprême, durant plus d'un siècle élu par j ses pairs, que l'opinion plaça, comme je l'ai dit, très haut, pres- I que en face du roi. Sorte d'incarnation de la justice, il parut intangible* comme elle. On en vint, en effet, à considérer le titre de chancelier comme inviolable et saint, son caractère comme indélébile. Si donc le chancelier encourt la disgrâce du maître, le roi lui donnera un substitut qui portera seulement le titre de garde des sceaux, la qualité de chancelier ne pouvant être com-

1 François du Chesne, ibid., pp. 421-424. Isambert, t. VII, pp. 396-398. En 1413, Henri de Marie obtint 44 voix; Simon de Nanterre, 20 voix; deux autres candidats : l'un, 18; l'autre, 6 voix.

2 Aubert, loc. cit., p. 47. Guillaume Juvénal des Ursins fut élu (1445), car son frère lui dit : «Et ay ouy parler aucuns de ceulx qui vous ont esleu en chanceiller » (Bibl. nat., ms. fr. 2.701, fol. 45 t°). Ce témoignage ne laisse aucune prise au doute : i! ne faut donc pas interpréter par la négative le silence des textes dans Fr. du Cbesne, Hist. des chanceliers de France, Paris, 1680, p. 493. Le 3 septembre 1460, le roi nomme Pierre de Morvillier, chancelier, « par l'advjs et délibération de plusieurs seigneurs de nostre sang et ligniage et gens de notre Grand conseil » (Fr. du Chesne, Hist. des chanceliers, p. 498).

^ Les lettres de nomination d'Ant. du Bourg par François I^r (16 juillet 1535) contiennent cette formule : « De principura sanguinis nostri procerum consiliariorura et aliorum qui lateri nostro assistunt consilio » (Fr. du Chesne, ibid., p. 575). Mention analogue, en 1497, dans les lettres de nomination de Guy de Rocheïorll ibid., p. 539). Rien qui rappelle l'élection dans les lettres de nomination de Jean de Ganay en 1505 [ibid., p. 550).

* Sans doute il ne faut pas oublier une condamnation comme celle du chancelier Poyet en 1545 (La Roche-Flavin^ Treze livres des Parlemens de France, p. 742). Mais voici comment Le Bret rendait compte de ce fait au xyu^ siècle : Le chancelier, disait-il, « a ce privilège qu'on ne peut le priver de sa charge qu'avec la tête et sans lui faire premièrement son procez, comme on le pratiqua à l'endroit du chancelier Poiet, du temps de François 1er » (Le Bret, De la souveraineté, liv. IV, ch. i, édit. de Paris, 1689, p. 130). Quelques personnes prudentes goûteraient médiocrement ce genre d'inamovibilité : « n'être privé de sa charge qu'avec la tête. >♦ Mais d'autres y trouveront, à bien prendre, une garantie suffisamment sérieuse : il y a des têtes si solides!

LE CHANCELIER. l.'HT

miiniqiiée à qui que ce soil, du vivant de celui qui a été pourvu et honoré de cet office ^

Le lecteur serait-il curieux de savoir quels étaient les gages du chancelier? La question paraît embarrassante; car, au xv' siècle, Jean Juvénal des Ursins confessait lui-même son incertitude à ce sujet : « Droit, je ne le sais pas bien, écrivait-il à son frère, Guillaume Juvénal des Ursins, chancelier, mais j'ai ouï dire que le chancelier, de droit ordinaire, a 2.000 écus de gage et 2.000 par manière de don, sans ses chevauchées^ » Nous sommes peut-être mieux renseignés que le frère du chancelier. Voici ce que nous savons ou croyons savoir. Avant 132 1 , le chancelier n'avait pas, ce semble, de gages annuels, mais tant par jour et certains casuels. Philippe le Long supprima ces émoluments divers et les attribua au fisc royal ^ : il substitua à ce mode ancien de rémunération des gages fixes. Ces gages étaient, en 1329, de 2.000 livres parisis* : somme qui, plus tard, fut dou-

1 Observations curieuses sur i'estat et gouvernement de la France, pp. 22,26, Ce que je dis dans le texte n'était pas encore pleinement admis dans la seconde moitié du xv» siècle, car, en montant sur le trône, Louis XI destitua le chancelier Guillaume Juvénal des Ursins, sans lui laisser, ce semble, son lilre, et nomma à sa place Pierre de Morviller [Mélanges d'archéologie et d'histoire, 1895, p. 137). Toutefois, en 1465, Guillaume Juvénal des Ursins fut rétabli en la charge de chancelier et un passage de cet acte curieux du roi Louis XI prouve qu'on se demandait si une nomination nouvellr; était nécessaire : « et icelluy office de chancelier, en tant que besoing seroit, luy avons donné et donnons de nouvel par ces présentes » (ChampoUion Figeac, Documents historiques inédits, t. Il, pp. 403-403).

2 Jean Juvénal des Ursins, évêque de Laon, ibid.

3 J'ai sous les yeux les Recherches sur divers services publics du colonel Borrelli de Serres, pp. 377-385 et je me garde de reproduire l'erreur (victorieusement combattue par M. Borrelli) de ceux qui croient qu'anléiieurement à 1318, le roi ne retirait rien des droits de sceau.

'* Cf. ordonnance de février 1321 (n. s.), art. 10, dans Ord., t. I^r, p. 737. Le texte im()rimé porte 1,000 1. p.; mais ce texte n'est pas sûr (Langlois, Etude sur la chancellerie royale, mémoire ms. présenté à l'Institut en 1895, p. 49). Dès l'origine, la décision de février 1321 ne fut pas bien observée : le chancelier continua à toucher quelques émoluments indus : en septembre 1321, le roi fit don à Pierre de Chapes, chancelier, de tous les émoluments qu'il avait pu toucher et régularisa ainsi la situation (Fr. du Chesne, Histoire des chanceliers, \). 281^ La situation antérieure à 1321 et la situaiion nouvelle sont relatées en ces termes dans un document de 1329: w Li chancelliers souloit prendre à court vu s. vi d. par jour et livroison à court et à Paris; en Parlement, xx s. par jour avec les droits de la chancellerie : et il prend orendroil pour tout ii™ 1, p, de gaiges par an » (Viard, Gages des o/ficiers royaux vers

blée. En 1465, la Chambre des comptes distinguait encore les gages ordinaires de 2.000 livres des 2.000 livres supplémentaires qualifiées par elle « pension ou don ; » mais le roi n'en cherchait pas si long: il parlait tout simplement des 4.000 livres dégages de son chancelier, sans omettre les «autres droits, profits et émoluments. » L'usage et l'intérêt du chancelier avaient été, comme on le voit, plus forts que la volonté de Philippe le Long. Fidèle à sa mission, la Chambre des comptes, en enregistrant une nomination de chancelier (1465), se gardait de mentionner ces profits : elle les tenait peut-être pour illégitimes^ bien que, déjà en 1413, l'ordonnance cabochienne accordât au chancelier outre ses gages ordinaires (2.000 1. p.) et sa pension extraordinaire (2.000 1. p.), c( ses autres droits accouslumés d'ancienneté^ »

L'Etat donne aujourd'hui des vêtements à ses huissiers. Le roi en distribuait à ses parents, à ses ministres, à tous ses serviteurs'^ : le chancelier avait robes quatre fois l'an, manteau en hiver et chapeau*.

La chancellerie a subi d'une manière très frappante cette loi du développement et de la spécialisation des fonctions dont nous rencontrons dans l'histoire des institutions de si fréquentes applications. Il y avait des notaires du roi dans tous les services dépendant directement de l'hôtel du roi et dans toutes les cours souveraines. Il y en avait aux Requêtes de l'hôtel, au Conseil, au Parlement, à la Chambre des comptes, auprès des généraux des finances. Ces notaires dépendaient du chancelier. Ils étaient

1329, dans Bill, de V Ecole des chartes, t. LI, p. 264). Même traitement de ii™!. p. dans un autre document publié par M. Viard {L'hôtel de Philippe VI de Valois, ibid., t. LV, p. 609). Joignez du Cange, t. II, Niort, 1884, p. 79 et renseignements bibliographiques sur cette question des gages du chancelier dans Coviile, L'ordonnance cabochienne, p. 133, note 2.

1 Charapollion Figeac, Docvmenls liisl. inédits, t. II, pp. 403-405.

2 Ord. caboch., art. 205 (édit. Coviile, pp. 132, 133). Cet article est élastique : on accorde au chancelier ses « autres droits accoustumez d'ancienneté. » On lui supprime tous « autres prouffiz »

3 Nous voyons Philippe le Long donner, à l'occasion de son sacre, du drap pour vêtements à ses chambellans, à Charles de Valois, à Charles de la Marche, à Louis de France, fils de Philippe le Hardi ; du drap pour surcùt en plus petite quantité à ses sergents d'armes (DoucL d'Arcq, Comptes de l'argenterie des rois de France au xvie siècle, Paris, 1851, pp. 20, 22-25).

'<■ .lean Jiivénal des Ursins, ibid.

tous aptes à rédiger des actes royaux, visés ensuite par le chancelier et scellés du grand sceau. Mais la majeure partie d'entre eux s'isola par la force des choses et s'éloigna peu à peu du chancelier : ce fut le résultat nécessaire du développement des institutions. Un groupe circonscrit constitua le bureau spécial de la chancellerie\ Une des phases de cette division progressive des services est précisée dans les textes, en ce qui touche la Chambre des comptes. Nous savons qu'entre 1293 et 1298, sous le chancelier Guillaume de Crespy, un fractionnement notable se consomma : les maîtres et les clercs des comptes quittèrent pour toujours la chancellerie et cessèrent d'émarger à son budget% la Chambre des comptes s'étant définitivement séparée de la cour du roi : les notaires des comptes ne continuèrent pas moins à relever plus ou moins nominalement du chancelier.

A mesure que les affaires se multiplient les bureaux grossissent. On essaye en vain de porter remède à l'abus. On limite par ordonnance le nombre des scribes en titre. Mais ce nombre croît encore. On le limite de nouveau. Il croît toujours ^

' Cf. Morel, La grande chancellerie royale, thèse manuscrite soutenue à l'Ecole des chartes en janvier 1897, pp. 50, 70.

2 « J'ai pieçà su par les anciens que ceux de la Chambre des comptes n'étoient pas residens à Paris, si comme ils ont été puis le temps i\L saint Louis. Ainçois tous les maîtres et les clercs, grands et petits, suivoient la cour du roi, et recevoient et oyoient à ladite cour jusques à tant que M^ Guillaume de Crespy fust chancelier, qui suspendit auxdils clercs leur part de ladite chancellerie, pour ce qu'ils ne suivoient plus la cour » (Lettre de Jean de Saint-Just écrite en 1339, citée par A. B., Une liquidation communale sous Philippe le Hardi, dans Annuaire- Bulletin de la Société de l'histoire de France, 1872, p. 91). Cf. Ord., t. II, p. 251, note a; Borrelli de Serres, liecherches sur divers services publics du x/ne au xvne siècle. Notices relatives auxiiie siècle, Paris, 1895, pp. 305, 306, 321, 322, 341-346.

3 Voici quelques indications touchant le personnel. En 1316, le nombre global des notaires est 30, dont trois clercs du secret, 27 clercs ou notaires (Isambert, t. 111, p. 11. Le texte n'est pas publié. Carapardon, Essai sur les clercs, notaires et secrétaires du roi, dans Positions des thèses de l'Ecole des chart°.s, 1854-1857, p. 6. Dans ces deux ouvrages on donne la date de 1309 au lieu de 1316, date établie par M. Langlois). Eu 1342, le nombre global n'est plus de 30, mais de 59 : le roi s'efforce de le ramener à 30 (Morel, La grande chancellerie royale, thèse manuscrite soutenue à l'Ecole des chartes, en janvier 1897, p. 72). Un peu plus tard (règnes de Jean le Bon, Charles V, Charles VI, Charles VU), le chiffre officiel devient précisément 59, mais il est sans cesse dépassé : ces 59 sont 105 en 1359! (Morel, ibid.). Le roi est dit quelquefois le soixantième notaire; d'autres fois, ce sont les Célestins de Paris à qui la confrérie des notaires avait donné une bourse (soit les émoluments d'un notaire).

De bonne heure quelques notaires étaient sortis des rangs. Trois d'entre eux, dès le temps de Philippe le Long, appro- , chaient de très près le roi et prenaient plus directement ses ordres : c'étaient les clercs du secré\ qui bientôt s'appelleront

qui sont qualifiés le soixantième notaire (Morel, ibid.^ p. 96). Quant au nombre des secrétaires pris à part, je citerai : ord. du 9 février 1388 (n. s.), art. 6, réduction à 12 secrétaires; ord. du 7 janvier 1401, art. 22, réduction à 10 {Ord., t. VII, p. 175; t. VIII, p. 417^, ord. du 28 juillet 1406, 16 secrétaires sont désignés linoilalivement (Douët d'Arcq, Choix de pièces inédites relatives au règne de Charles VI, t. I«r, p. -97); ordonnance cabochienne de 1413, art. 219, 229; 59 notaires sur lesquels il y aura seulement 8 secrétaires (édit. Coville, pp. 144, 145, 150. Cf. Coville, Les Cabochiens, p. 61, notes 1, 3, 4, o). A Tavèneraenl de Louis XI, incidents fort curieux d'où résulte un accroissement considérable du collège des secrétaires (Coulon, Fragment d'une chronique du règne de Louis XI, dans Mél. d'archéologie et d'histoire, 1895, p. 139). Edit de 1556 qui supprime 80 offices de secrétaires du roi, créés précédemment (Isambert, t. XIII. p. 467). En 1672, puis en 1724, les conseillers-secrétaires du roi sont réduits à 240 {Manuscrit de la Compagnie de conseillers-secrétaires du roi, appartenant à M. Léturgeon, et conservé dans sa bibliothèque de Sens, à Rochecorbon, Indre-et-Loire; Isambert, t. XXf, pp. 275, 277). Antérieurement à 1724, il y avait eu jusqu'à 340 secrétaires du roi (Bonnet, Le village de Croissij-sur- Seine, 1'^ partie. Les seigneurs, Angers, 1895, pp. 153, 154).

Au xive et au xve siècle, les notaires et les secrétaires étaient à peu près confondus. Toutefois les secrétaires « étaient désignés et comme réservés pour les affaires les plus importantes, pour les affaires d'Etat au conseil du roi. Cette nuance établit entre eux une hiérarchie évidente : un secrétaire était au-dessus d'un notaire, bien qu'ils ne fissent encore qu'une seule confrérie. Il était de règle de prendre les secrétaires parmi les notaires » (Coville, Les Cabochiens., p. 60, note 5^. Les comptes royaux distinguent fort bien : 1° des personnages qui sont notaires et secrétaires; car ils touchent des gages de notaires, plus une crue de gages comme secrétaires ; 2° des notaires qui ne sont point secrétaires; 3° des maîtres; 4° de simples clercs (Archives nat., KK. 30, fol. 4 v», 5 r» et v", année 1387; KK. 31-32, fol. r» et vo, fol. 12 ro, année 1405). L'expression notaire pour désigner un employé de la chancellerie royale est fort ancienne : voyez notamment un diplôme de Charles le Simple, de916, dans Tardif, Monuments historiques, p. 142, n» 227; un diplôme de Philippe I^o^ de Tan lOSO, publié par M. Prou, dans Mélanges Julien Havet, p. 197.

Il fut statué, en 1342, qu'on passerait un examen pour devenir notaire du roi (Tessereau, Hist. chronol. de la grande chancellerie, p. 16; Ord., t. Il, p. 175). Cette règle ?] fut fort mal observée. Elle est renouvelée par l'ordonnance cabochienne (art. 223, | édit. Coville, p. 148). '

1 On cite bien une ordonnance de 1309 (Isambert, t. III, p. 11. Campardon, loco citato, p. 6); mais M. Langlois a établi qu'il y a là une erreur de date et qu'il s'agit d'une ordonnance de juillet 1316. Toutefois on a des raisons de supposer que l'office j des clercs du secré existait déjà sous Philippe le Bel (Langlois, Etude sur la chancellerie royale, Mémoire manuscrit présenté à l'Institut en 1895, pp. 99, 100). Au reste, je trouve déjà au xi^ siècle quelques personnages qualifiés a secretis (Luchaire, Histoire des inslit. monarchiques de la France sous les premiers Capétiens, 2e édit., t. 1er, pp. 196, note 1).

les secrétaires du roiK De ce pelil groupe qai ira s'élargissant doivent émerger un jour les secrétaires d'Etat, ceux que nous appelons aujourd'hui les ministres^ On peut dire qu'à la fin du moyen âge, la chancellerie était déjà grosse des modernes ministères. Toutefois un seul groupe de secrétaires s'était dès lors assez nettement dessiné : le groupe des secrétaires des finances. Ils formaient, au xiv^ et au xv^ siècle, parmi les secrétaires du roi une catégorie qu'on s'efforçait de bien définir, qui était pourvue de commissions particulières pour signer en finances, et qui avait ainsi ses droits à elle avec sa responsabilité ^

6. Le domaine et le royaume. — Les moyens d'action du roi, — Formation de la France, — Aperçu géographique.

J'ai étudié la loi successorale de la royauté. J'ai parlé du palais du roi et de ses grands officiers. Je n'ai pas dit quel est le rôle du roi. Je ne pourrai donner une idée juste de ce puissant instrument de centralisation et d'unité qu'en distinguant les phases diverses du développement de l'autorité royale. C'est ce que je ferai bientôt. Mais il me plaît de mettre, avant toutes choses, le lecteur en garde contre l'admiration souvent exagérée et irréfléchie des modernes pour la centralisation et l'unité. Les mo-

1 Ord. du 17 novembre 1317, dans Labbe, Abrégé, royal de [^alliance chronologique, t. 1er, pp. 634, 635 : « Notaires suivant le roi; un secrétaire et deux autres dont l'un sera de sacro (corrigé probablement de sanc). Et non plus que ces trois. » M. Langlois date cette ordonnance de décembre 1316 d'après JJ. 57, fol. 57 (Langlois, Etude sur la' chancellerie royale, ibid.). En 1350 : « deux secrétaires toujours à court et non plus, l'un civil et l'autre criminel. » En outre, « quatre notaires serviront (suivront?) le roy a (Viard, L'hôtel de Philippe de Valois, dans Bibliothèque de l'Ecole des chartes, t. LV, p. 613).

2 J'ai déjà indiqué, en passant, ce développement, ci-dessus, t. I^'", p. 232.

^ Ord. du 13 novembre 1372, art. 7, dans Ord., t. V, p. 539. Ord. du 13 juillet 1381, art. 6, ibid., t. VJ, p. 605. Ord. de 1388, dans Ord., t. VII, p. 239. Ord. cabochienne de 1413, art. 219 (édit. Coville, pp. 144, 145). Bernier, Appendice àu Journal de Masselin, pp. 684, 685, 707. Papon, Secrets du troisième et dernier notaire, p. 14 et passim. Instruction servant au procez d'entre Monsieur le procureur général, dernandevr et accusateur contre M^ Louis Hérault de Gourville, p. 6.

Sous Louis XI, Jean Bourré, notaire et secrétaire du roi, était chargé exclusivement de faire et signer toutes les lettres de nomination aux offices : ce qui fut pour lui une belle source de revenus et d'extorsions (Bricard, Jean Bourré, pp. 65-96).

dernes se trompent, s'ils soutiennent que la puissance et la force d'expansion sont le privilège exclusif des pays centralisés. Ils n'ont pas le droit d'émettre une proposition aussi absolue et aussi générale. Je doute, en effet, que le nom français ait jamais joué en Europe et en Asie un plus grand rôle qu'au xi® siècle, alors que l'Etat français existait à peine, enserré, annulé par une féodalité en pleine jeunesse et en pleine vigueur. C'est au xi^ siècle que les Francs de France, réalisant pour leur compte quelque chose de cette épopée guerrière que leurs âmes vaillantes avaient conçue et que leurs poètes avaient écrite, s'élancèrent, l'épée de combat à la main, par les quatre grandes voies qui coupent le monde, comme disent de vieilles formules, et poussèrent leurs victoires ou leurs conquêtes, sans que le monarque enlormi et l'Etat enchaîné les inspirassent ou les dirigeassent, au Nord jusqu'à Londres et Durham, au Midi jusqu'à Pdlerme et Naples, à l'Occident jusqu'en Espagne et en PortugaM, à rOrient jusqu'à Jérusalem, jusqu'au tombeau du Christ. C'est au xi^ siècle que d'autres Francs de France, les pieux moines de C!uny, ces croisés spirituels, croisés contre la simonie et contre tous les abus qui souillaient la chrétienté, portèrent en Espagne, en Allemagne, en Hongrie, en Italie, jusqu'à la Cava et jusqu'au palais des papes, ce mâle appel à la loi de Dieu et à la sainte discipline d'où sortit la réforme de l'Eglise ^

L'Etat ne fut pour rien en ces gloires nationales.

Ce qu'on lui demandait en ce temps, c'est tout simplement l'ordre et la paix intérieurs fil les donnera plus tard avec usure).

' Ce mouvement que nous pouvons constater au xi^ siècle (Helfferich et G. de Clermont. Fueros [rançon, Les communes françaises en Espagne et en Portugal, Berlin, 1860, pp. 35, 42), et qui est peut-être antérieur, se poursuit au xu^ siècle. Sur le rôle des princes capétiens de Bourgogne voyez E. Petit, Histoire des ducs de BourgoQMe, t. 1er. pp. 202-229.

2 Cf. Pignol, Histoire de Vordre de Cluny, t. 1", 186S, pp. 269, 3-33, 335, 430, t, 11, p. 114 et passim; Lehraann. Forschungen zur Geschichle des Ahtes Hugo L, von. Cluny, Gôttingeo, 1869; Sackur, Die Ctuniacenser, Halle. 1892, 2 vol.: Hauck, Die Kirclie Deutschlands unter den slichs. und fronk. Kaixern, Leipzig. 1896, pp. 459- 500. J'ai mentionné plus haut la fondation de Cluny en Tan 909 ci-dessus, t. ï^r. p. 369;. On sait qu'Hildebrand, après la mort de Grégoire VI. alla quelque lemps vivre de la vie monacale à Cluny. Il était déjà moine '.\bbé Delarc, Saint Grégoire et la réforme de l'Eglise au xi« siècle, t. l"^. pp. 44. 45 .