V. Il

nS LIVRE IV. PÉRIODE FRANÇAISE.

qu'éclata ce violent monvement de réaction aristocratique qui agita le pays tout entier, les grands n'oublièrent pas ce grief et la royauté promit une fois encore ce qu'elle avait promis si souvent ^ Même grief et même promesse en 1381". Même grief enfin, en lo09, lors de la rédaction des coutumes de Troyes; mais, à celte date, le roi ne daigne plus faire mine de se rendre aux réclamations des nobles ^

Philippe le Bel, poussé par l'opinion % avait promulgué, en 4287, une ordonnance que j'appellerai volontiers une ordonnance de principe (il y est dans la suite souvent fait allusion). Dans l'esprit de cette ordonnance tout bourgeois (sous-entendez : alors même qu'il serait bourgeois du roi) doit êlre bourgeois de telle ville déterminée et, à ce titre, établir son domicile dans cette ville. Mais cette règle fut constamment violée. Les bourgeoisies personnelles ne disparurent pas. Il faut même ajouter que le roi semble s'être réservé, en 1287, le droit de continuer à créer des bourgeois en pays d'empire sans s'astreindre aux prescriptions de l'ordonnance. C'est seulement en 1293 qu'il déclara cette ordonnance applicable à la frontière allemande^

Au lieu d'expliquer moi-même au lecteur comment les bourgeoisies royales firent pénétrer de tous côtés la puissance du roi, en énervant celle des seigneurs, je céderai la parole aux nobles du bailliage de Troyes. Voici les observations que présentait leur procureur en lo09 : si l'art. 2 du titre T' des coutumes de ce bailliage où le système des bourgeoisies royales personnelles est proclamé, « demouroit ainsi qu'il est écrit et posé (bien entendu, l'article est demeuré), les haultes justices et moyennes qui tiennent en fief du roy, seraient illusoires » aux

i Bourdot de Richebourg, Coutumier général, l. III, pp. 230-233.

- Ord. da 20 mars 1381 (n. s.), dans Varin, Archives administratives de la ville de P.eims, t. III, p. 514.

3 Voir procès-verbal de la coutume de Troyes sur tiLre l'^^, art. 2 [Coutumes... de Troyes, Paris, 1768, pp. 440, 441).

*« Pour osterles fraudes et les malices qui se faisoient par achoison d'icelles bourgeoisies, dont si subgiet estoient durement grevé et durement plaignant » Ord., t. 1er, p. 314).

•^ Ord., t. 1er. p. 316. note 7.