LE CLERGÉ ET L'ÉGLISE

î. V?fes générales. — Excommunication. — Appel comme d'abus. — Droit d'asile.

VEglise et l'Etat. — Les hommes libres, à l'époque carolingienne, comprenaient deux grandes classes, deux états et non trois, comme au moyen âge. Ces deux classes étaient : celle des ecclésiastiques (ce mot, un peu élastique, comprend ici les moines) et celle des laïques \ Du ix^ au xii'' siècle, les plus forts et les plus riches parmi les libres transformèrent celte situation de fait en un état juridique et social bien déterminé, l'état de noblesse. Il y eut dès lors trois classes dans la nation : le clergé, la noblesse, le tiers état : dans le tiers état figuraient tous ceux qui, libres', n'étaient, en même temps, ni nobles, ni clercs, ni moines.

Le premier des trois ordres, celui des ecclésiastiques, procède des deux autres. C'est par eux qu'il se recrute et incessamment se renouvelle. Par ses droits et ses privilèges il se sépare profondément du reste de la nation. Par quelques-uns de ses intérêts, par ses habitudes sociales, il en est beaucoup plus rapproché que le clergé de nos jours ; il est souvent comme confondu

1 Benoît le Lévite, pour authentiquer sa collection, déclare qu'elle a été approuvée : « oninium Francoru ra utriusque ordinis virorura assensu » (Walter, Corpus, t. II, p. 492).

2 C'est avec hésitation que j'introduis cette restriction : VEncyclopédie mélhodique dit d'une façon absolue : « Le tiers état ... comprend tous ceux qui ne sont ni ecclésiastiques, ni gentilshommes » {Encyclopédie méth.. Jurisprudence, t. IV, p. 358, 2^ col,). Mais je remarque qu'en Touraine, par exemple, lors de la réunion d'états tenue pour la rédaction de la coutume de 1559, les communautés qui paraissent avoir été composées en majorité de serfs, ne furent pas représentées (Bourdot de Ricbebourg, L IV, pp. 678-707).

268 LIVRE lY. PÉRIODE FRANÇAISE.

avec elle. Les clercs sont qua^i laïques. Les laïques sont quasi clercs. « L'atmosphère ecclésiastique enveloppe, baigne toute la vie du moyen âge'. » Le sacré pénètre le profane. Le profane, de toutes parts, pénètre le sacré. Le monde est plein de « clercs mariés qui, sans rendre aucun service à l'Eglise, s'occupent du trafic et des métiers même les plus indécents : jusque-là que le concile de Vienne se crut obligé de leur défendre d'être bouchers et de tenir cabaret, et auparavant on leur avait défendu d'être jongleurs ou boufons de profession-. »

Si les plus humbles d'entre les clercs se mêlent aux dernières classes de la société, les plus haut placés parmi eux se partagent avec les barons l'influence politique et mènent souvent une vie presque aussi mondaine. Le désir de corriger ce fâcheux état des choses reste, d'ailleurs, toujours présent. Le pur sentiment chrétien ne cesse d'inspirer des tentatives de réforme, tentatives de réforme, plus d'une fois admirables.

Le moyen âge est croyant et profondément religieux. On peut prévoir qu'il inclinera vers la théocratie. C'est en ce temps, en eiïet, que s'est posée cette question, la première et la plus haute de toutes les questions politiques. Le régime de l'Europe chrétienne sera-t-il un régime théocratique? Ce terrible problème, nos pères l'ont courageusement abordé. Ils Font résolu négativement.

Je n'ai pas la prétention d'écrire en quelques pages l'histoire de ce que j'appellerai non pas le régime théocratique, mais la tentative ou mieux les tentatives théocratiques au moyen âge. Mais je voudrais en donner une idée sommaire. Je résumerai tout d'abord les théories théocratiques de cette époque ainsi que

' André Réville, Les paysans au moyen âge, p. 2.

2 Fleury. Septième discours sur lliisloire ecclésiastique, Paris, 1763, p. 290. La question des clercs mariés a joue- un grand rôle dans les discussions au sujet du privilège de juridiction : Boni^ace VIII exige que le privilège de juridiction soit reconnu au clerc marié, pourvu qu'il ne se soit marié qu'une fois, qu'il ait épousé une vierge et qu'il porte l'habit ecclésiastique (Sej*ie, III, u. De clericis conjugatis, const. Clerici qui cum unicis. Joignez Décréfales de Grégoire IX, III, ii[. De clericis conjugatis). Le concile de Trente a apporté une grave restriction à cette décision : pour jouir du privilège*, les clercs mariés devront être attachés à une église (Session XXIII, De reformatinne, c. vi).

l'église et l'état. 269

les théories laïques ou, pour parler comme l'auteur du Songe du Verr/ier, les théories du clerc et celles du chevalier.

En prononçant ce mot théocratie, j'évoque le souvenir de Grégoire VII, d'Innocent IV, de Boniface VIII. Si ces grands pontifes ont marqué profondément dans l'histoire, s'ils ont été, sur cette terre, tout autre chose que des penseurs ou des rêveurs à la recherche de l'idéal, c'est qu'une lente préparation avait peu à peu mûri l'Europe. Certes, l'Europe n'élait pas, au xi*' siècle, toute prête à se plier au régime de la théocratie, mais elle était mûre pour une sérieuse tentative de ce genre. Le mouvement des esprits et l'ébranlement religieux des âmes qui devaient rendre possible un jour cette tentative théocratique, remontaient très haut. Sept siècles avant que le pape Urbain IIP et le concile de Latran^ abrogeassent deux lois romaines, neuf siècles avant que Grégoire XI déclarât nuls et biffât de son autorité quelques articles du Mii^oir de Saxe^ , les empereurs Valentinien et Marcien avaient eux-mêmes dénoncé et proclamé

' H Super illa vero quaestione , qua quaesitum est an scilicet mulier possit sine infaraia nubere infra tempus luclus secundura leges diffinilum, soUiciludini liiae responderaus, quod, quum Apostolus dicat : Mulier, viro suo mortuo, soluta est a lege viri sui et in Domino nubat cui voluerit, per licentiam et auclorilatem Apostoli ejus infamia aboletur » (Urbain III, dans Décrétales de Grégoire ÎX, IV, xxi. De secundis nuptiis, 4). La loi romaine qui est ici visée et abrogée se trouve au Diçfeste, III, u, De his qui notanlur infamia, L

2 « Quoniam omne quod non est ex fîde peccatum est, synodali judicio diffinimus ut nulla valeat absque bona fide praescriptio tara canonica quam civilis, quum generaliter sit omni conslitutioni atque consu.^adini derogandum, quae absque raorlali peccato non potest observari. Unde oportet ut qui praescribit in nulla te(nporis parte rei habeat conscientiara alienae » (concile de Latran de 1215, c. 41 ; reproduit dans Décrétales de Grégoire IX, II, xxvi, De praescriptionibus, 20), Innocent III et le concile de Latran visent ici une constitution de Thé(jdose le Jeune insérée au Code de Théodose (IV, xiv, De act. cert. temp., 1) et au Code de Justinien (VII, xxxix, De prsescript. trig. vel quadr. ann., 3), constitution qui décide que les actions autrefois perpétuelles s'éteindront désormais par la prescription de trente ans. La revendication du propriétaire contre le possesseur de mauvaise foi cessera donc d'être recevable après trente ans. Cette conséquence n'est pas exprimée, mais il n'est pas douteux que tel soit bien le sens de la loi. Cf. Accarias, Précis de droit rom,ain, t. 11, 4° édit., p. 1148 avec la note 2.

3 Cocque ines, Bullarum ampliss. coUeclio, t. III, pars ii, pp. 359-361. Cf. Stobbe, Geschictite der deutschen Hechtsquellen, t. 1er, 1860, pp. 372, 373; Schulte, Das Kath. Kirclienrecht, t. le»", Giessen, 1860, p. 389.

invalide toute loi civile contraire aux canons ecclésiastiques'. Trois siècles avant que Grégoire Vil déclarât déchu de sa dignité l'empereur Henri IV, cinq siècles avant que le concile de Lyon et le pape Innocent IV déposassent Tempereur Frédéric II, les Francs avaient demandé au pape Zacharie l'autorisation de détrôner Childéric III et de faire roi Pépin le Bref^

En signalant ces textes et ces faits bien antérieurs au moyen âge. je ne songe pas à assimiler le v* siècle au xi' ; mais je veux faire sentir combien le sol avait été déjà fouillé, je veux montrer quelles fondations déjà existantes semblaient pouvoir supporter l'édifice que Grégoire VII essaya d'élever. L'idée théocratique s'était infiltrée dans bien des âmes et dans bien des esprits, avant que ce pontife s'efforçât de l'imposer au monde. Vexauctoralio^ du faible Louis le Débonnaire suppose cette conception théocratique (833). C'est cette conception qui, en ce même ix^ siècle, inspire le rédacteur du pseudo-testament de saint Rémi, sorte de charte où le pouvoir civil est placé sous le contrôle de l'Eglise, où est prévue la déposition du prince par les évêques des Gaules*; c'est elle qui inspire cette déclaration solennelle par laquelle Charles le Chauve, devant le concile de Savonnières, reconnaît lui-même qu'il peut être déposé par l'autorité des évêques".

Assurément on n'oublie pas, en ces temps-là, de distinguer les deux pouvoirs, le pouvoir spirituel et le pouvoir temporel- Mais voici l'humble place du second : il doit être soumis au premier, comme le corps est soumis à l'âme : c'est ce qu'enseigne avec tant d'autres, le grand saint Thomas d'Aquin ^

1 i( Oranes sane pragnaaticas sancliones quae contra canones ecclesiasticos intervenlu graliae vel ambitionis elicitaB sunt, robore suo et firmitate vacuatas cessare praecipimus » {Code de Justiniea, 1, ii, De sacrosanctis ecclesiis, 12). Cf. Théodore Balsdraon, Scholies sur le Nomocanon de Photius, édit. Juslel, Paris, 1615, pp. 4, 5; Assemani, Bibliotheca juris Orientalis, t. II, pp. 604, 611.

2 Cf. ci-dessus, t. 1er, pp. 259, 260.

^ Perlz, Leges, t. 1er, p. 366, Borelius a négligé le titre où figure le mot exauctoratio (Boretius, Cap., t. Il, p. 51:.

* Je fais allusion au Grand testament de saint Rémi dans Varin, Archives admiti. delà ville de Reims, t. 1er, i839, p. 21.

3 Cf. ci-dessus, l. 1er, pp. 278, 279.

6 '< Pûtestas saicularis subditur spirituali, sicul corpus animœ et ideo non est

l'église et l'état. . 271

Entre le corps et l'âme il n'y a pas toujours harmonie parfaite; car la chair convoite encontre l'esprit, et l'esprit encontre la chair\ Entre l'Eglise et l'Etat il y eut, comme entre l'esprit et la chair, désaccord et lutte. L'Etat, cependant, poussa très loin l'obéissance. Il fut catholique comme l'Eglise, romain comme elle. Une foi commune fut la condition essentielle de ce que j'appellerai la communion sociale. L'Eglise mit les hérétiques hors de l'Eglise. L'Etat mit les hérétiques hors de l'Etat-. L'hérétique fut puni de mort. Des provinces entières tombées dans l'hérésie furent envahies et conquises^ On admit (non sans difficulté, non sans d'éloquentes protestations)*, qu'un empereur ou un roi, excommunié comme hérétique, est par là même déchu de sa dignité impériale ou royale ''.

Mais, pour donner pleine satisfaction aux tendances de la puissance spirituelle, l'union de l'Eglise et de l'Etat eût dû être plus intime encore. Il ne suffît pas de conserver la foi et de respirer ainsi le seul air respirable. Il faut encore soumettre sa vie et ses actes à une discipline déterminée, suivre dans une foule de circonstances la voie tracée par l'Eglise. En un mot, il faut être le corps,

usurpatum judiciura, si spiritualis praelatus se intromiUat de temporalibus quantum ad ea in quibus subditur ei saecularis potestas, vel quae ei a saeculari potestale relinquuntur » (Saint Thomas d'Âquin, Summa IheoL, 2. 2, q. 60, art. 6, ad 3™, édit, de Parme, t. III, p. 227). Cf. Liberatore, L'Eglise et l'Etat, Paris, 1877, pp. 126, 135.

1 Saint Paul, Gai., v, 17. Je me sers d'une traduction du moyen âge.

2 Cf. Paul Viollet, Droit privé et sources, 2^ édit., pp. 337-341.

3 Cf. Petit-Dutaillis, Etude sur la vie et le règne de Louis VIII, pp. 184-202; 279-

^ Voyez la lettre de Sigebert de Gembloux à Pascal II, dans Labbe et Cossart, Sacras. Conc, t. X, p. 630 et suiv. (sous le titre de Epist. Leodiensium). Cf. Raoux, dans Nouveaux mém. de rAcadémie royale, t. IV, 1827, pp. 464, 465. Sigebert ne fut point schismatique {Hist. littéraire, t. IX, p. 537; Pertz, Script., t. VI, p. 276).

^ « Quara cito aliquis per sententiam denuntiatur excommunicatus propter apostasiam a fide, ipso facto ejus subditi sunt absoluti a dorainio ejus et juraraento fidelitatis quo ei tenebantur » (Saint Thomas, Summa theologica, 2. 2, q. 12, art. 2, édit. de Parme, t. III, 1854, p. 51). La situation de l'infidèle qui n'a jamais possédé la foi est tout à fait différente, car « infidelitas secundum seipsum non répugnât dorainio » (Saint Thomas, ibid.). Dans une instruction adressée, en 1805, à son nonce de Vienne, Pie VIÏ rappelle encore le principe auquel je fais allusion dans le texte. Il ne prétend pas, d'ailleurs, l'appliquer en 1805. Cf. Essai historique sur la puissance tempo^ relie des papes, t. II, pp. 302, 303 ; Silvy, Difficulté capitale proposée à M. l'abbé Frayssinous, p. 10.

l'Eglise étant l'âme. Cette union profonde fut entrevue. Elle fut tentée. Elle ne se consomma pas. Dès que la foi n'était pas en cause, on cessait vite de s'entendre. L'accord ne se fit pas sur l'étendue des pouvoirs de l'Eglise. C'est au xiii% au xiv° et au xv*" siècle que les théoriciens de l'Eglise et ceux de l'Elat mirent à peu près la dernière main à leurs systèmes contraires. Ces systèmes forment autant de constructions savantes dont je voudrais donner une idée sommaire.

Du côté de l'Eglise deux théories distinctes ont régné au moyen âge. L'une est un système théocratique pur. L'autre, plus modérée, fonde la suprématie indirecte de l'Eglise sur des considérations morales.

Voici le premier système. Il fut proclamé par les voix les plus hautes et les plus autorisées :

Jésus était prêtre, mais il était aussi roi. Les papes, ses vicaires, ont donc reçu le pouvoir temporel avec le spirituel, le glaive temporel avec le glaive spirituel'. Ils ont été établis sur les rois et les empires pour couper, trancher, déraciner, aussi bien que pour édifier et planter. Les princes tiennent d'eux le glaive temporel et ne sont autres que leurs délégués'^

^ Cette comparaison des deax glaives semble avoir été imaginée par Jeoffroy de Vendôme (Cf. Compain, Etude sur Geoffroy de Vendôme, p. 241).

2 Nicolas II (1058-1061) disait aux Milanais que Jésus-Christ confia à saint Pierre « terreni simul et cœlestis iraperii jura » (Jafîé, Heg. pontlf., 2^ édil., n» 4.424. Gratien, Prima pars, Dist. xxii, c. 1, Omnes). Gré^^oire VII s'exprime ainsi : « Agite Dunc, qudeso, patres et principes sanctissimi, ut omnis mundus inlelligat et cognoscal quia, si potestis in cœlo ligare et solvere, poteslis in terra iraperia, régna, principatus, ducatus, marchias, coraitatus et omnium possessiones pro meritis tollere unicuique et concedere. Vos enim palriarchalus, archiepiscopalus , episcopatus fréquenter tulistis pravis et indignis, et religiosis viris deiiistis. Si enim spirilualia judicatis, quid de saecularibus vos posse credendum est? Et si angelos dominantes omnibus superbis principibus judicabitis, quid de illorum servis facere poteslis? Abdiscantnunc reges et omnes saeculi principes quanti vos estis, quid poteslis; et timeant parvipendere jussionem ^cclesiae veslrae (Déposition de Henri IV au synode romain de 1080, dans L. Duchesne, Liber pontificalis, t. II, p. 289).

« Ac maxime enilere ut bealum Petrum, in cujus poleslate est luum regnum et anima tua, qui te polest in cœlo et in terra ligare et absolvere, tibi facias debitorera » (Leitre de Grégoire VU à Philippe 1er, en 1080, Reg., VIII, 20, dans Jafîé, Monumenla Gregoriana, p. 451).

Dictalus papœ : « Quod solus possit uti imperialibus insigniis : Bealo Silveslro patri nobtro, summo pontifici et universali urbis Romae papae, et omnibus ejus suc-

l'église et l'état. 273

Telle est, au fond, la doctrine de Grégoire VH qui, à deux reprises, déclare l'empereur Henri IV déchu de la dignité \mpériale, qui menace d'arracher le royaume de France à Phi-

cessoribus ponlificibus conlradimus palalium imperii nosiri Laleranense... deinde

diadema, videlicet coronara capitis nostri... el iraperialia sceplra, siraulque et cuncta signa atque banta eliam et diversa ornamenta imperialia et oranem processionera iraperialis culrainis et gloriara poleslaiis nostrae... » [Exemplar Constantini imp.)... « Quod un liceat imperatores deponere » (Rocquain, Quelques mots sur le Diclatus papse, •<ans Bibl. de l'Ecole des chartes, t. XXXIII, p. 382). Sur le Diclatus voyez Lowenfeld dans Neues Archiv., U XVI, livr. I, pp. 193-202.

Un rédacteur de charte : « Salva subjectione Romanse Sedis beati principis apostolorum Pétri, cui Iradidit Deus omnia régna mundi » {Liber de rejmralione chartarum ou Cartulaire de Saint- C ha ffre, document de la fin du xi^ siècle, édit. Ulysse Chevalier, p. 8).

Jean de Salisbury : « Quod princeps minister est sacerdotum et minor eis..... Hune ergo gladium de raanu Ecclesiae accipit princeps, quum ipsa taraen gladiura sanguinis oranino non habeat. Habel tamen et istum, sed eo ulitur per principis manum, cui coercendoruna corporum conlulit potestatem, spiritualium sibi in ponlificibus auctoritate reservala. Est ergo princeps sacerdolii quidem rainisler, et qui sacrorum ofriciorum illam parlem exercet quae sacerdolii manibus videlur indigna » (Jean de Salisbury, Polycraticus, lib. IV, c. 3, édil. Giles, Opéra omnia, t. llf, Oxoiiii, 1848, p. 223). Joignez Hugues de Saint- Victor, De sacram., lib. H, p. ii, c. 4 [Patrol lat., t. 176, col. 417, 418).

« Pa^e Q.raQis poteslas mundi subdi débet, Clémente, Geiasio teste. Régna mutare potest, ut Gregorius, Slephanus, Adrianus fecerunt o (Minuscril du xii^ siècle, conservé à Avranches, d'après Lowenfeld, Dlct. papx Gregoris VU, ddios Neues Archiv., t. XVI, 1890, pp. 197, 200. M. Lowenfeld rapproche avec raison ce petit texte du Dictatus papae, 12). Au xiu® siècle, voici ce qu'écrit Innocent IV ou ce qu'on écrit pour lui : « Dorainus Jhesus Christus, verus rex ac verus sacerdos existens, in Aposlolica Sede non solum pontificalem sed et régalera conslituit raonarchatum, beato Pelro ejusque successoribus terreni siraul ac celeslis imperii coramissis habenis >: (Manuel d'Albert de Behara, dans Bibl. Hier, des Vereins in Stuttgart, t. XVI, seconde partie, Stuttgart, 1847, pp. 86-88. Cf. Huillard-Bréholles, Examen des chartes de l'Eglise romaine contenues dans les rouleaux de Cluny, p. 40; Huillard-Bréholles, Vie et corresp. de Pierre de La Vigne, pp. 171, 172). Il serait intéressant d'étudier la genèse de cette conception. Voici ce que j'ai quelquefois imaginé : La pseudodonation de Constantin serait à la ba«e de cette théorie sur le double pouvoir spirituel et temporel de l'Eglise (voyez lettre de Léon LX au patriarche de Conslantinople, § 10, Jaffé, Reg . , 2^ édit., n» 4.302; Migne, t. 143, col. 751). On se serait aperçu assez vite que cette base était non seulement étroiie, mais fragile, car le pouvoir temporel de l'Eglise eût eu, dans ce système, un fondement purement temporel. On aurait donc été conduit à proclamer qu'avant Constantin le pouvoir temporel était dans le Saint-Siège en vertu de sa nature et de son essence (telle est la doctrine de Nicolas II; telle la doctrine d'Albert de Behnra). Cf. Schwabenspiegel, Lantrechtbuch, dans A. V. Daniels, Land-und Lehenrechlbuck, t. 1er, col. 39, 40 ; Hergenrolher, Anli-Janus, pp. 135, 13fi.