LES VICAIRES GENERAUX

niaires \ D'autres prirent des voies plus détournées. La lutte se poursuit longtemps, ici obscure et cauteleuse, là ouverte et violente ^

L'histoire de Tofficial ressenribleàcelle de Tarchidiacre. Révocable «f/ nutum au xii'' et au xiif siècle, l'official ne cessa guère de grandir et s'achemina vers la conquête d'un pouvoir propre, d'une sorte de juridiction ordinaire. Ce but fut entrevu. Il ne fut pas atteint. L'official cessa d'être révocable ad nutum (on enseignait, au xvii^ siècle, qu'il ne peut être révoqué sine causa et causde cognitione^). Mais ce principe essentiel subsista : le tribunal de Tofficial n'est autre chose que celui de l'évêque. II n'est donc pas possible d'interjeter appel de l'official principal à l'évêque. Triomphe juridique abstrait dont plus d'un évêque, impuissant en face d'une sentence de son officiai, dut sentir douloureusement l'amère ironie!

Un autre délégué de l'évêque, distinct de l'archidiacre aussi bien que de l'official, apparaît de bonne heure % mais dans un très petit nombre de diocèses et dans des circonstances exceptionnelles, sous le nom de vicarius, vicaire. Ces suppléants de l'évêque, appelés quelquefois vicaires génèy^aux, n'étaient plus très rares au xiv** siècle". Ils prirent peu à peu une situation normale dans les diocèses et partagèrent avec l'official que

1 Fournier, ihid., p. 17. Sur les archidiacres de l'église de Paris voyez V. Mortel, dans Mém. de la Soc. de l'hist. de Paris, t. XVI, pp. 162-167.

- Ea 1605, une sentence de la rote, confirmée par une bulle de Clément VIII, dépouille le grand archidiacre de Toul de sa juridiction. Cf. Robert, Sigillographie de Toul, Paris, 1868, p. 162.

^ Auteserre(Alteserra), Eccles . jurisd.vindicix, lib.VII, c. v, vi, à la suite de Fevret, Traité de l'abus, Lausanne, 1778, pp. 101, 102.

* Voyez pour le xi® et le xu® siècle, Paul Fournier, Les oflicialités au moyen àg€, p. 3. En 1274, le concile général de Lyon suppose que les évêques., absents de leurs diocèses, ont des vicaires généraux (concile de Lyon de 1274, can. 21, dans Hefele, trad. Delarc, t. IX, p. 38).

o En 1318 : « Vicarii générales reverendi in Ghristo patris ac domini G., Dei gratia Constanliensis episcopi » {Fonles rerum Bernensium, t. V, Bern, 1889, p. 65, n» 34). En 1371 : « Vicarii in spiritualibus et temporalibus reverendissimi in Christo patris ac domini domini Symonis, digna Dei providentia archiepiscopi Turonensis, agentis notorie in remotis » L. de Grandraaison, Cartul. de l'archevêché de Tours, t. I^r^ p. j73^ no 59 . En 1433, l'évêque de Maguelonne institue des vicaires généraux parce qu'il est forcé de quitter son diocèse {Gallia christ., t. VI, Instrumenta, col. 387, no 64).

J'évèque ne fut peut-être pas fâché d'amoindrir, le poids des affaires. Ils eurent l'administration, rofficial conservant la juslice '. Le vicaire général n'avait pas assez vieilli à la fin de l'ancien régime pour que l'on s'accordât à dire que, comme l'official, il ne peut être révoqué sine causa et causa cognita. Fevret soutenait cette thèse ; mais d'Auteserre la combattait énergiquement *. Ce privilège d'inamovibilité ou de quasi inamuvibihté que les théoriciens justifient à grands renforts de textes, est le produit du temps. Il n'appartient qu'aux très antiques serviteurs. — Le vicaire général, ce tard venu, est aujourd'hui en France des divers ministres de l'évèque de beaucoup le plus important.

Je n'ai pu conduire cet historique de la cour de l'évèque jusqu'au vicaire général, sans signaler la distinction établie entre les fonctions administratives et les fonctions judiciaires; car la division du travail, la séparation des pouvoirs se fait jour ici comme dans les autres branches du droit public.

J'ai parlé à deux reprises '" de la juridiction criminelle de l'évèque et des procédures synodales. Les coupables étaient, dans le haut moyen âge, sous le coup d'une sorte d'action populaire au sens romain : dénoncer les criminels devant le synode était non seulement le droit, mais le devoir des témoins synodaux*. A la fin du xii" siècle et au xiii% la papauté institua contre une catégorie toute spéciale de coupables, les hérétiques, la poursuite d'office, poursuite qui fut confiée d'abord à certains évèques ou à des légats, puis aux moines inquisiteurs. Un peu plus tard, la société civile organisa, de son côté, la poursuite d'office des criminels de droit commun ou, mieux, la développa singulièrement^ Quant à l'Eglise, nous rencontrons au xiv^ siècle, à la cour de l'ordinaire, c'est-à-dire de l'évèque, un fonctionnaire

1 Ed Italie, le grand vicaire remplit en même temps les fonctions d'official (Van Espen, Jus eccles. unii\, t. I^r, p. 48, 2^ col.\

- Alteserra, Eccles. jurisd. rindicice, lib. VII, c. v, vi, à la suite de Fevret, Traité (le l'abus, Lausanne. 1778, pp. 101, IU2.

3 Voyez ci-dessus, t. I°r, p. 391 et présent chapitre, § 2, Juridiction ecclésiastique.

* Cf. Tanon, Histoire des tribunaux de l'Inquisition en France, p. 277.

6 Cf. Aubert, Le ministère public de saint Louis à François l^-^, dans youvelle revue historique, 1894.