LES DONS ROYAUX

T'ai parlé des béoéûces militaires et ce n'est pas la première fois que je mentionne ces dons royaux si fréquents depuis l'établissement de la royauté franque. On s'est souvent demandé comment nos rois avaient pu se trouver propriétaires d'un domaine assez riche et assez étendu pour faire face à ces libéralités incessantes. La question, à mon avis, n'a rien de fort embarrassant. Je me préoccupe fort peu de savoir quelle pouvait être l'importance du domaine impérial tombé aux mains des rois francs, car je ne pense pas qu'il faille chercher de ce côté la solution du problème. Je suis porté à croire que les rois francs se considéraient, ainsi que beaucoup d'autres rois ou empereurs, comme maîtres et propriétaires de tout leur empire. Ils donnaient donc tout ce qui ressortissait à leur autorité, tantôt un bien provenant du fisc impérial et dont ils jouissaient comme un particulier jouit de ses terres et de ses villœ, tantôt une localité sur laquelle ils percevaient seulement des impôts et où ils exerçaient des droits de justice; en ce cas, c'étaient ces impôts et ces droits de justice qui constituaient le bénéfice du cessionnaire. Celui-ci avait probablement déjà un

hommes jusqu'au vicaire, comte ou duc le plus voisin; mais ici deux objections : quel voisin choisir, alors qu'on en a plusieurs et que tous sont écartés et incompétents dans les affaires intérieures de l'immunité? De plus, une abbaye ou un évêché possède des domaines très dispersés, voisins de fonctionnaires royaux très divers. Il est plus simple et plus naturel de confier ces hommes à leur chef, à leur seigneur, abbé ou évêque. Le roi y trouve son avantage, car il a sous la main une responsabilité bien nette et bien déterminée pour une catégorie de sujets non moins nette et non moins déterminée. Les hommes de l'église y ont aussi leur avantage : ils gardent leur protecteur naturel et ils échappent aux exactions du orale ou du vicaire.

Plusieurs documents apocryphes (souvent cités néanmoins même par d'éminents historiens) , sont relatifs au rôle militaire des évoques (Capil. oct. de l'an 803, dans Baluze, t. !«', col. 405 et suiv.). 11 faut rejeter ces pièces empruntées au CapUnlarium de Benoît le Lévite (VI, 370, 371 : VII. 141, li2f; elles sont probablement l'œuvre de l'évf^qiie du Mans, .\ldric. L'unf. d'elles est un pseudo-capitalaire par lequel Charlemagne exempte les évéque» d'aller à la guerre, sauf en tout trois évéques pour bénir le peuple, prêcher et réconcilier. Je remarque que, dans ce dernier document, la direction des hommes appelés au service, reste confiée à l'évoque : « Rpliqui vero qui ad ecclesias suas rémanent, sucs bomines bene armatos nobis- « cum , aul cum quibus jusscrirnus , diriganl. » Cette phrase est curieuse : tout en restant chez lui, c'est, dans la pensée d'Aldric. l'évêque qui conduira ses hommes (par l'intermédiaire de quelque officier de son choix). Il y a là un droit précieux que le prélat le plus pacifique ne veut pas délaisser.

domaine propre sur les lieux; le don royal lui valait une position officielle et des revenus.

Ces bénéfices militaires qui nous représentent une armée de fidèles dispersée sur le sol, ne sont pas particuliers au royaume franc : nous les retrouvons, notamment, en Russie', dans Tempire Byzantin*, en Egypte et en Syrie'. Grâce à ce système de libéralités intéressées et de vassalités implantées sur la surface entière de l'empire, le prince revêtit chez nous un caractère nouveau : il resta sans doute le chef de tous, le roi; mais cet aspect primitif de la royauté perdit de sa précision, s'obscurcit, se voila dans un lointain vague : le roi fut désormais, avant tout et par-dessus tout, le seigneur de ses vassaux, le senior par excellence*. Il reçut d'eux le serment que tout vassus doit à son senior : il perdit, ce semble, l'habitude d'exiger régulièrement de tous ses sujets un serment de fidélité; et, le mot fidelis qui s'appliquait autrefois à tous, car tous avaient prêté ce serment, désigna de préférence les vassaux du roi, ceux qui avaient juré fidélité au roi'.

Chacun sait que ces dons, sans cesse répétés, finirent par appauvrir et par épuiser complètement la dynastie carolingienne. Les rois carolingiens, pour s'attacher des fidèles, n'avaient trouvé d'autre moyen que de rendre certains sujets de plus en plus puissants, de plus en plus indépendants, « et,

I Je songe au ponutlié. L'indivulu invesii du jwmnlic l't.iit lo plu» souvent un homme de guerre. Originairement le ponutlié n'était qu'un bénéfice à vie, bénéfice attaché à la charge et dont on pouvait être privé par ordre du prince. Mais comme le fils succédait d'habitude à la charge de son père, le pometlié fut le plus souvenl laissé à l'héritier. La différence entre la proprif^té appelée " ponutlié » et la pleine propriété appelée « votchina o ou '• dedina a, tend à s'eiïacer à partir de Pierre le Grand. Je dois ces renseignements à mon savant ami, M. Kovalevi<ki.

* Constitution de Constantin l'orphjrogénëte , dans Labbe , iVoc. contlU. grmcolatinie. Parisiis, 1606, pp. .32-iO.

* (jualremèr<- , \'olice de l'oucraje qui a pour litre... l'oyagu det yeux dttu Ut royaumet det difffrenlet cohlréet. dans Solicet el exlrailt, t. XIII, !"• partie, p. 18J.

* Voyex ici Bildamas, [)at lleerweten unUr den tpàteren Aaro/Myem, Breslau. 1879, pp. 31-33 elpatiim [UnUrtuckungn zur dtuUcktn Slaait-und Iteckligttchickte. liv. 4).

* Je reproduis ici, arec quelque héiitation el non sans atténotlion, une opinion régnante : maia il faut se rappeler qu'en 873 tout homme libre doit encore le acrment de fidélité au roi (capil. de Quierxy, art. 6, dans i'ertz, Legtt, t. 1", p. 520).

SÉCULARISATION DES BIENS DE l'ÉGLISE. 443

« pour pouvoir régner encore d'abdiquer toujours de plus en « plus '. » De toutes parts, les fonctionnaires maîtres chez eux ou les vassaux directs de quelque importance se constituèrent, à l'exemple du roi, des fiefs militaires ' ou attirèrent à eux des bénéflces originairement royaux. L'armée, fixée ainsi à la terre, devait en partie échapper au roi.

Sécularisation des biens d'Eglise. — La transformation de l'armée fut, ce semble, l'occasion d'une série de mesures dont Charles Martel a été souvent considéré, à tort, comme l'unique auteur. Je veux parler des mesures de spoliation dont l'Eglise fut victime au viii* et au ix' siècle, mesures dont on résume quelquefois le sens et la portée en les qualifiant ainsi : sécularisation des biens d'Eglise. Au xvi* siècle, en Russie, on songea aussi à s'emparer des biens monastiques , afin de faire face aux besoins militaires : ce qui fut projeté en Russie au xvi* siècle , avait été partiellement exécuté chez nousau viii" et au ix* siècle et n'était nullement chose inconnue au x"^

S'emparer des biens de telle ou telle église, n'était pas une opération fort extraordinaire , ni bien nouvelle au viii" siècle : rhistoire mérovingienne nous offre déjà, à cet égard, des précédents instructifs*. Et môme une pareille mesure était, ce

1 Beaudouin, Elude sur les origines du régime féodal, La recommandation et la justice seigneuriale , p. 97 (Extrait des Annales de l'enseignement supérieur de Grenoble, t. I")-

2 Voyez de précieux détails concernant le fief militaire de Bouillon dans un acte de 1127 (Wailz, Urkunden zur deutschen Verfassungsgeschichte im 11. und 12. Jahrhundert, p. 33, n» 13).

* A lire sur cette question : Raepsaet, Défense de Charles Martel, dans Œuvres, t. 1", p. 283 et suiv.; Beugnol, Sur la spoliation des biens du clergé attribuée à Charles Martel, dans Mém. de l'acad. des Inscript., t. XIX, 2" partie, p. 360 et suiv.; Roth, Beneficialwesen , p. 327 et suiv.; Waitz, Deutsche Verfassungsgeschichte , t. III, 1'» part., 2» édit., p. l.j et suiv.; t. IV, 2« édil., pp. 177-210; Roth, Sdcularisation des Kirchengutet unter den harolingern (Extrait des Mûnch. hisl. Jahrb., 18ii4); Ribbech, Die sogenannte Divisio des frànk. Kirchengutes in ihrem Verlaufe unler Karl Martel und seincn Sôhnen, 188 J; Kaufmann dans HiUlebrand's Jahrb., t. XXII, p. 73 et suiv.; Bruoner dans Zeiltchrift der Savigny-Stiftung , t. VI II, tierm. Ablh., p. 30 et suiv. Ce que je dis, dans le texte, de la Russie, n'est que le résumé d'une obligeante comiDUDication de .M. Kovalevski.

' Voyez, notamment, un fragment des Miracula sancti Martini abbatis Vertaventis, dans D. Bouquet, t. III, p. .117. Four ce qui concerne Dagobert (628-638), voyez D. Bouquet, t. III, pp. 5U, 515, 286, 129«», 289», 290«; t. II, p. 604»».

semble, au point de vue germanique, plus légale que nous ne le supposons; car, toute donation étant en soi précaire et révocable , un bien donné par le roi pouvait toujours être repris par lui'. Aussi bien, les rois francs n'y regardèrent pas toujours d'aussi prés et procédèrent, je n'en doute pas , à plusieurs sécularisations qu'aucun principe juridique ne justiQait pleinement. Charles Martel se signala dans cette voie' : ses fils Pépin et Carloman l'y suivirent^

Tout indique que cette transformation de l'armée sur laquelle je viens d'appeler l'attention du lecteur fut la vraie cause de ces spoliations systématiques. On eut besoin de cavaliers et de chevaux. On ne pouvait par ordre transformer en cavaliers tous les habitants du royaume. 11 fallut créer une cavalerie. Sur

< Une abbaye reçut de Sigebert II douie lieues carrées de terraia; Childéric II réduisit les domaines de l'abbaye à six lieues carrées. Cf. Sickel, Beitràge zur DipUm.. V, p. 27.

- « Nam poene tertiam partem facultatum abstulit suisque propioquis ac regiis ho- « minibus ad possidendum contradidit, quee usque nunc de isto cœnobio permanent (' ablals » (LŒwenfeld, Gesla abbal. Font., dans Scripl. rerum germanic. in utum scholarum , p. 30). Le narrateur ne met aucun prince en cause : le sujet de abtIulU, c'est l'abbé du monastère; mais on sent bien que l'abbé a agi sous la pression du pouvoir : i! s'agit d'une de ces précaires terbo rrgU dont parlent les textes. Un rapport de 780 autorise à admettre une confiscation à Marseille, confiscation qu'on pourrait placer vers 739 : « Et post mortcm ipsius .Vbbune Ardingus ilie Alemannus « ipsas casas ecclesic Dei Massiliensis inlemerato bordine... disvesiivil et ad Hioo niberto suo vasso hoc beneficiavit » (Martene et Durand, Amplissima coUeciio , t. I", col. il), u Ilic (Charles .Martel) res ecclesiarum propler assiduitatem bcUorum « laicis Iradidil » {Bitl. Francorum Semon., dans Pertz. Scripl., t. IX , p. 364).

' '• Statuimus... propter inminentia bella et persccutiones cet)-rarum ^'enlium, « qutf in circoitu oostro sunt, ut... aiiquam partem ecclesialis pecunitc in adjutorium •< exercitus noslri... aliquanto lempore relineamui » {('.apil. LiptineAse de 743, art. 2, dans Borelius, Cap., t. i", p. 2S). Voyez mon Droit pricé, p. 571. Sous Charlea Martel ou peu d'années après lui se placent les spoliations des églises d'Auxerre, Vienne et Lyon (Gesla episc. Aulissiod., dans Pcrtz, Scripl., t. .XIII, p. 39.5). Cf. Roth, Hen(ficiûlweten, pçt. lU, 450; Hoth , Feudalilàl . p. Sti. Les souverains manifestent souvent au ix* siècle, le désir de réparer le tort fait aux églises ; je citerai ootamroealce texte de Pépin I*', roi d'Aquitaine, de l'an 827 : « donec, Domino ad- •< jurante . per nos ipsos vel successores oostros predictao porliunem rerum ad a roemoraturo venerabile rooaaaterium ad quod per justiciam perlioel , plenil«r ai- •' que intègre re<]di sivc restitui faciamus. •> Il y a un dipidmc identique émané de Loui» le Débonnaire et Lothaire, nmpercurs {Arehitet kiil. eu Poitou, t. XVI, pp. S, li, pièce n* 4). Joignez .Monnier, llittoirt det lutttt politiquet et religieutu dtmi l*t lempt carolimgi«n$ , Pans, 1832, pp. R8, H9.