LE CAPLT OU JUGUM

Je ne doute point que cet important travail n'ait facilité la perceotion du cens et l'extension de l'impôt aux pays qui pouvaient jouir encore de l'immunité. A mes yeux, la révolte des Eduens, en Tan 21, sous Tibère, doit être envisagée comme un des résultats de cette unification : il est clair, à cette date, que l'impôt est perçu depuis longtemps déjà sur les cités /iôres et que leur asservissement* a été consommé.

Pour la répartition de l'impôt foncier, le sol de chaque province fut divisé, sous Dioclétien^, en un certain nombre d'unités cadastrales nommées capid ou j'ugum : \q jugum ou capui se composait d'une étendue de terre, variable suivant la culture et par conséquent la valeur de la terre ^ La taxe imposée sur chaque jugum variait elle-même suivant les besoins de l'Etat ou la cupidité des empereurs. Quand Julien entra dans

1 Voici une série de textes importants pour le travail de recensement qui fut opéré en Gaule :Tite-Live, Periochx , ex libr. 13i : « Census a tribus Galliis, quas Caesar « paler vicerat. actus; » Tite-Live, Periochx, 138 : « A Druso census actus est; » Periochx, 139 : v Civitates Gerraaniae cis Rhenum et trans Rlienura posilae oppu- « goantur a Druso et turaullus qui ob censum exortus in Gallia erat, componitur. »

Discours de Claude conservé dans l'inscription de Lyon, apud Tacite, édit. Nipperdey et Andresea, t. II, 1880, p. 306 : « Illi patri meo Druso Germaniara subigenti « tutam quiète sua securamque a lergo pacem praestiterunt, et quidem cum ab census « novo tum opère et inadsueto Gallis ad bellum advocatus esset. /> — Joignez Dion Cassius, LUI, 22 (édit. Gros et Boissée, t. Vil, pp. 392, 393j.

Ce passage de Suétone pourrait bien viser certaines cités gauloises : « Urbium « quasdatn fœderatas sed ad exilium licentiae prœcipites libertale privavit » (Suétone, Auguste, 47). Cette hypothèse est confirmée par un passage parallèle de Dion Cassius où il est question à la fois de l'Kspagne et de la Gaule (Dion Cassius, LIV\ 25).

' Jullian, Les transformations politiques de l'Italie sous les empereurs romains, p. 190. Marquardl etMoramsen, Ilandbuch, t. V, lldm. Staalsverwaltung , t. II, p. 226 avec la note 3.

8 Land, Symbolx Syriacx , t. l^r, 1862, pp. 153, 154. (Autre trad. dans Bruns et Sachau. Syrisch-rômisches liechtshuch, pp. 36-38; cf. pp. 2S6-289). -Marquardt, loc. cit., t. H, p. 219, 2« édit., p. 226. Daremberg et Saglio, Dicl. des antiq., v" Caput. Sur la persistance du jugum (î^rj^âîicv) qui subsiste aujourd'hui encore en Grèce, voyez ce que dit, après M. Kalligas, .M. Zachînas von Lingenlhal, dans Mim. de l'Académie de Sainl-l'étersbourg, viio série, t. VI, n" 9, p. 23.

On avait cru que chaque jujum ou caput représentait une valeur de 1,000 aurei : cette conclusion a élé, suivant quelques critiques, ébranlée. Cf. Baudi di Vesme dans Hevue hisl. de droit français et étranger, t. VII, 1861. pp. 375 et suiv.; Marquardl el Mommsen. Ilandbuch, t. V, liom. Staalsterwalt, t. Il, p. 231 ; Zachariœ von Lingenlhal, /.ur Kenntniis des rôminchen Steuerwesens in der Kaiserzeil dans Mém. de l'Académie de Saint-Pétertbourg, vue série, t. VI, n' 9, pp. 20, 21.

les Gaules, chaque caput payait un tribut de 2a sous d'or : il opéra des dégrèvements considérables et, lors de son départ, l'impùt n'était plus que de 7 sous d'or par capiit\

On est parvenu, grâce à d'ingénieux rapprochements, à évaluer le nombre des unités imposables ou capita que comprenait le sol entier de la Gaule, et à se faire une idée du montant général de l'impôt foncier dans le même pays. On croit savoir, en effet, par Euméne, que la cité des Eduens était divisée en 32,000 capita : or, la cité des Eduens correspond environ à la quarante-huitième partie de la Gaule : le nombre des cotes imposables était donc, en Gaule, d'environ 1,530,000; on sait encore que le nombre des cotes de la cité des Eduens fut réduit de 7,000 par Constantin- : à partir de ce moment, le nombre total des capita ne fut plus en Gaule que d'environ 1,529,000. Si nous multiplions ces 1,529,000 cotes par le chiffre de 25 sous d'or qui pesait sur chaque caput, au moment de l'arrivée de Julien en (.îaule, nous trouvons qu'à cette date l'impôt foncier des Gaules devait s'élever à environ 38,225,000 sous d'or (valeur intrinsèque : 521,771,250 fr.). C'était un impôt écrasant. Julien ayant réduit l'impôt de 25 à 7 sous d'or, il tomba, après celte réduction, à environ 10,703,000 sous d'or (soit: 146,095,950 fr.')-

« Aratnien MarcclUn, XVI, v, 4 (édil. de Leipzig, 1808, l. !«', p. 83). Cf. Boudel, De l'at$iette et de la répartition de l'impôt foncier, pp. 28, 29.

* EiJ(Dène(?), Graliarum actio, cb. v, vi, xi, xii (Panejyrici veleres, Parisiis, 1643, t. li, pp. 270, 272, 283, 2tiC, 287; édit. Baehreos, Lipsio:, 1874, pp. 184, 189, 190).

3 Je suppose que le sou d'or vaut, à celle époque, 13 fr. 65, el j'adople ici une évalualtun que veut bien me fournir inoa savaul cuufrère, .M. Prou. Les auteurs qui, avaol moi , soot arrivés à calculer le nombre total de sous d'or payés par la Gaule altribuaieot au suu d'or une valeur plus forte. Voyez Gibbon, The hittury of decliur aid fall of tht roman empire, c!i. xvii, (l. lil.odit. de HJl, pp. 90-94); Dureau de i,i Malle, f-konomir politique det Homains, liv. Il, cb. viii, Pari», 1S40, t. !•', jip. ;iiil et ^ /, analyse par Pellat dans Thimit, t. X, pp. .'>20-.°ii3. Par une s<ti<

d'iii> ils, on est arrivé à déduire de ce cbilTre de l'impôt le chiffre probaLil<

de la pupuialiDii : ^ '■m -.s : environ 10 millions d'bomines.

Ces vues sont i'j pi i par liaudi di Vesme el, à l'bcure actuelle, M. Hubert et .M. LongnoD, les deux hommes lea plus compétents eo numismatique et co géographie, scieoces mises l'une et l'autre à coolribution pour ce rapprochement, ne font aucune objection. .M. Cb. GirauJ fut jadis plus sévère : il Ht observer que le calnn repose sur un*! base bien fragile, puisque ladiminiion du caput est variable : c't-.^t

l'impôt en nature ou en numéraire. 8o

Le système d'imposition foncière que je vieos de décrire a joué évidemment le rôle principal dans les Gaules , mais ce n'est pas le seul qu'aient connu les Romains : ils ont aussi pratiqué, dans plusieurs provinces, un système très simple d'impôts en nature qui consistait dans la perception d'une quotepart de la récolte, souvent la dîme. Hygin nous apprend que les impositions en nature d'une quote-part de la récolte ont été, sur beaucoup de points, transformées en une imposition en argent* : c'est marquer le progrès et le développement du système que je viens de décrire.

On s'accorde à penser que ce système des impositions payables en numéraire et suivant une estimation de l'unité territoriale imposable, était celui de la Gaule": nous devons cependant signaler, tout au moins sur un point de la Gaule, à Clermont en Auvergne, l'existence d'une tradition qui s'harmonise parfaitement avec le témoignage d'Hygin. Clermont, suivant cette tradition, payait autrefois ses impôts en nature (blé et vin) : un de ses évêques obtint de l'empereur qu'ils fussent désormais payés en or\ Il faut remarquer, en passant, que le paiement en nature ne suppose pas nécessairement le simple prélèvement d'une quote-part de la récolte : on peut fort bien évaluer, suivant le prix des denrées, la quantité de blé ou de vin représentée par tant de sous d'or, et adapter ainsi au paiement en

vrai; mais les différences peuvent se compenser, puisqu'il s'agit de la Gaule entière. Au reste, Gibbon, Bureau de la Malle, Savigny n'ont eu en vue qu'une évaluation approximative. Ajoutons que M. Ch. Giraud, le seul critique, à ma connaissance, qui n'accepte pas le raisonnement que jai reproduit, déclare néanmoins se rallier aux conclusions de Bureau de la Malle, conclusions qui lui paraissent, en elles-mêmes, vraisemblables. Voy. Ch. Giraud , Essai sur l'histoire du droit français, t. I", p. 106.

> « Agri (autera) vecligales multas habent conslitutiones. In quibusdam provinciis « fructus parlera praestant certam : alii quinlas, alii septimas (la leçon ou correction « décimas que présentent ici certaines éditions est bien vraisemblable); alii » {al. « nunc raulti; je raisonne sur cette leçon) « pecuniam et hoc per soli ajstimationem » (Ilygin, De limitibus constituemlis, dans Lachmann et Rudorff, Gromatici veteres, t. I«', 18i8, p. 205).

> Cf. Marquardt et Mommsen, Handbucli, l. V, [U'im. Slaalsverwallung , t. II, 1876, p. 186.

3 Grég. de Tours, Vilx palrum, ch. ii, apud Bordier, Les livres des miracles et aulres opuscules de Grég. de Tours, t. III, p. 156.

nature le système (l'impôt ilonl je viens de donner une idée*.

Impôt personnel. — A côlé de l'impôt foncier, il existait, chez les Romains, une contribution personnelle qui se rattachait de très près à l'impôt foncier et pouvait en être considérée comme le complément ^ Elle frappait, à l'origine, sur tous les habitants (sauf peut-être les décurions); elle atteignait, en principe, non seulement les personnes jouissant d'une pleine liberté, mais encore les colons et les esclaves. Le propriétaire d'un fonds était obligé de payer au fisc la contribution personnelle de ses colons, et cette taxe « était portée sur le même rôle que l'impôt « foncier et acquittée en même temps. » Le propriétaire qui avait fait l'avance se la faisait rembourser par ses colons \ Quant à la

> On peut aussi et on doit admettre que certaines localités (non pas des localités des Gaules) étaient imposées non à une quote-part de la récolte, mais à une quantité de denrées fixe, quelle que fût la récolle. Voyez une constitution de Constantin dans Voigt, Drei tpigr. Constit. Conslantin's des grosten, Leipzig, 1860, pp. 13, 29.

> Cette opinion est loin d'être universellement acceptée. V'oici quelques textes à l'appui. Paul : « Divus Vespasianus CiBsarienses colonos fecit, non adjecto ut et « juris italici essent; sed tributum liis remisit capitis; sed divus Titus etiam solum 0 immune facluro interprctatus est. Similes eis Capitulenses esse videnlur » IDigeitf, L, XV, De censibui, 8, § 7). La remise du tribut personnel faite par Vespasieii parait bien concerner tous les habitants. Si ce tribut n'avait été payé que par une catégorie d'entre eux (les non possestore$], Paul, remarque avec raison M. Mispoulel (Instit. pol. Jet Rom., t. Il, p. 251, note 27), se serait expliqué plus nettement. Constitution de l'an 313 : « L'uiversi omnino cx-comitibus vel ex-prtesidibus qui sufTragio perce- 0 perint dignitates, civilibus oneribus muneribusque teneantur adstricli : plebeiam « quoque sustineant capilationem , ne commoda publica sub umbratili sulTragiorum « pactionc lacerentur. Kos tamen a prœdictis oneribus excipi oportebit, qui vel in a adminislratiune vel in legationibus publicis versati sunt, ita ut, si quis contra « inlerdictum legis nostre precationem obtulerit, cjus patrimonium flaci nostri viri- « bus protinus vindicelur » {Code de Tkéodote, .\ll, i, De decurionibut, 30. Joignez Code de Tkéodote, IX, i. De annona et Iributit, 20; Serngny, Droit public et administratif romain, t. Il, 1862. pp. 103-107).

Savigny admet que la capitatio plebeia pèse non sur tous, mais sur ceux qui, n'ayant pas d'immeubles, eussent été, sans elle, ex«>rop(i de tout impikt i Savigny analysé par Pellal, dans Thémit, I. \, pp. 232, 2.)7). L'n texte très difllcile et obscur joue un grand rAle dan* le système de Savigny (conslilution de Valcntinien et de Valens de l'an 360, dans Code de Théodoie , .XI, i. De annona et tributit, 1(, et dans Code de Juttinitn, XI, xi.vii. De ajricoHi et ceniitit et colonit , 1 . .Nous nous séparons ausKi de Marquardt, fiômitche Staattterwattung , t. Il, IHHl, p. 239 et auiT. {Ilandbuch. l. V'.

1 Code de Th/odnte, XI, i. De annona et tributit, 11. Code de Juttinien. XI, xlvu. De agruoln et cenulii et rolonit, l.