‹ Histoire des institutions polititiques et administratives de la France (volume 3)Chapitre 42 sur 129 · Mispoulet. ibii., t. Il, p · texte numérisé non relu

Mispoulet. ibii., t. Il, p

^ Uesjardin*. ibid., pp. .131, 3IG. Cf. Lex municip. Salp., 27

• Desjardins, ibtd . t. III, p. 416. Iloudoy, loc. cit.. p. 332

«Allmer, tmcript. de Vienne, t. II, 1875, pp. 182, 192. Hcrxog, i&i./ , p. .MH. Htt. ipigr. du Midi de la France, t. I", pp. 137, 139, 393.

l'Espagne est plus heureuse : les lois municipales de Salpensa, de Malaga, d'Osuna ont été retrouvées et même ces monuments, inappréciables pour l'Espagne, sont d'une grande utilité pour l'histoire générale du régime municipal et nous les avons mis souvent, nous-mêmes, à contribution. En Gaule, un grand nombre d'inscriptions qui, d'ordinaire, n'ont pas, par ellesmêmes, un caractère général, mais sont consacrées à des personnages marquants, nous font connaître les charges que ces individus ont occupées et, par suite, nous permettent d'entrevoir quelques détails de l'histoire municipale : ainsi nous constatons, à Vienne, l'existence de triumviri locorum publicorum persequendorum; nous rencontrons, à Reims, un censor civitatis Remorum^\ à Saint-Paulien [Revessio Vellavorum) un prœfecius coloniœ , c'est-à-dire un délégué de l'autorité publique pour remplir à titre extraordinaire les fonctions des duumvirs; dans la même ville, un personnage fort énigmatique qui irrite notre curiosité, prêtre ou magistrat, je ne sais, c'est le gutuater"\ à Valence, un gustator^, etc.

Mais laissons ces détails qui nous feraient sortir de notre cadre pour entrer dans le domaine de l'érudition, et résumons plutôt, dans ses grandes lignes, l'histoire des magistratures municipales : en étudiant la curie, nous avons pu constater une évoJution aristocratique fort remarquable; nous nous trouvons encore une fois ici en présence d'une transformation analogue : à l'origine, les magistratures étaient accessibles à tous, dans certaines conditions déterminées * ; au m' siècle, les décurions

> Renier, Mélanges d'épigraphie, pp. 65, 68, 69, 71. Ce censor est peut-être uq aide du censitaire impérial. Sur les Iriumviri locorum persequendorum voyez Morel, Genève et la colonie de Vienne, p. 82 et suiv. L'auteur donne sur les constitutions successives de Vienne d'importants détails que je ne puis pas reproduire dans ce rapide exposé; j'y renvoie le lecteur.

•2 .\llmer dans Bulletin de la Société d'archéologie de la Drame, t. VIII, 1874, p. 197 et suiv. D'après M. Allmcr, gutuatcr est probablement un litre sacerdotal, se rapportant au dieu Mars.

' AUmer, ibid., p. 201 «il suiv. Cf. A. de Longpérier, Notice sur une inscription inédite trouvée à Sens, dans Hcvue de philologie, t. H, 1846-1847, p. 3o6; JuUiot, (Mlalogue de$ inscriptions du musée gallo-romain de Sens, p. 36. Sur les tabcllaircs de Lyon et de Besançon, voyez .\llmer, llevue épigr. du Midi de la France, ISSii, p. 2J8, n ' 62C.

^•Voy. ci-dessus, p. 123.

seuls peuvent être élus magistrats et ces élus doivent être choisis dans l'ordre du tableau* : ainsi, au point de vue de Téligibilité, le peuple est éliminé; l'aptitude à être magistrat devient le privilège du conseil de ville, en même temps que le peuple perd, de son côté, le droit électoral, devenu le privilège de la curie. Droit exclusif d'élire, droit exclusif d'être élu, telles sont le? conquêtes de cette petite aristocratie urbaine, qui s'appelle le corps des décurions.

Personnalité des cités. — Les cités étaient-elles en possession d'une personnalité civile et juridique? C'est là une question qui peut donner lieu à des méprises graves, parce que nous courons le risque d'appliquer à un passé très éloigné des conceptions modernes. Ecartons ce péril par quelques vues générales :

Les règles juridiques, en matière de droits réels, d'hérédité el de legs, de procédure, se sont formées au point de vue des relations et des intérêts privés : on n'a songé originairement qu'à des personnes en chair cl on os, à des hommes « vivants et « mourants», comme on dira plus tard. Mais il arriva par la force des choses que les groupes sociaux ou territoriaux furent, à leur tour, placés quelquefois dans les mêmes situations que les « hommes vivants et mourants » : comme le droit s'était formé et figé pour des hommes et non pour des abstractions, les jurisconsultes se trouvèrent fort embarrassés : et leur long embarras a laissé son empreinte dans l'histoire de la législation. Précisons davantage : une ville avait son administration, sa justice, sa petite armée commandée par le tribunus mi/itum a populo; pour faire face à ces dépenses , elle levait des impôts , vectfr/alia. Certes, voilà une personnalité bien caractérisée. .Mais cette même ville pouvait-elle être propriétaire , pouvait-elle posséder, pouvait-elle hériter, pouvait-elle recevoir des legs, pouvait-elle ester

< ùiqtttt, L, II. Ue dtcurionibus , 7, >; 2. Dujttte , L, iv, D$ muneribus el honori- 6uJ,(^(('lpii-n;. CotUdt Juitinien, X.xu, Oa muntnhut fiatrim., I. CrVoi^t. Dreitpiçr. Comlil dtt f.ontt. dtt grottfn, p. 181; Fttitel de Coulangeti . IIUl. d$i imtit. polit, de roMcUnmt Franc*. 1'* partie, 2* édil., p. 119; Klippfel , toc. cit., pp. 08, 1)9. Un teit'^ noui montre <>ncor>!, «oui Seplime Sr^vArr , l'acc^i dci honoeurt inanieip«iis oorert A li |»ièb« ( L, OigtiU. iv, Dt munerihut. Il, § h).

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