‹ Histoire des institutions polititiques et administratives de la France (volume 3)Chapitre 62 sur 129 · V. Le roi (suite). — Le palais. — Les tjrands officiers · texte numérisé non relu

V. Le roi (suite). — Le palais. — Les tjrands officiers

Le palais. — Le roi et son entourage , sa cour, forment l'organe le plus actif de la vie politique. Cet entourage du prince, ce palais, palatium, doit donc ôlre l'objet de notre examen : il est composé des grands, proceres, optimales, majores nain

t Capil. d(! 78C, c. 6; capil. Aqvitqranentt , c. i3, dans Pertz, Ltgti.X. I•^ pp. SI; i75. a. Wâiii, Dit lerf. du frank. Hetcht. l. II, !'• ptrUo, 2» édil., pp. 290-29:., 299401.

* CtpU. «ùiorvndc l'tn 8()2.arl. 2-9 daoaBoretiut. I. pp. 91-93. Cf. capil. de 865, art. 1-4 dans Perli. Ug$t, t. !•', p. 501 ; capil. d« 87b. c. 15, ibid.. p. 532.

* .M»* da L>z»rdière, l. I*', 1844, p. 476. Suivant le inAme auteur, Itude* aérait l'espreaaioD luJev)u« Iraduil'? eo lalii pu /idelu ,ibul.. p. 485 . Ceci oe atiable pa^ rigoureuaeoeal exact.

et primi^ leudes. La valeur étymologique de ce mot leudes est tout simplement les hommes , les gens"^.

Parmi ces personnages, nous distinguerons, outre quelques grands officiers, des conseillers de prédilection, consiliarii, des commensaux en titre, des gardes ou antrustioiis.

Le modèle par excellence d'une maison princière était, évidemment, à cette époque, le palais impérial : le roi franc s'en inspira, comme nous le verrons, dans une assez large mesure.

Conseillers. — Le roi , faisant acte de roi, était très rarement seul. « Il était entouré d'un petit groupe qui délibérait avec .< lui, » discutait, lui donnait « son avis sur toutes choses'. » Il pouvait toujours interroger et il aimait à consulter des proceres ou des leudes et surtout des évêques. — Ainsi s'annonce, dès les premiers siècles, ce devoir du conseil qui jouera, au ix% un rôle constitutionnel si bien caractérisé*.

Ceux des proceres ou des évêques dont le roi prend plus volontiers conseil, sont souvent appelés, dès l'époque mérovingienne, coiisiliarii, conseillers. Un prélat qui adressa à Clovis II ou à Sigebert IV des avis spirituels, non sans toucher au temporel, recommande au roi la confiance, ou plus exactement, l'affection pour les prêtres et les conseillers anciens qui l'entourent (ainsi que pour le maire du palais) : il invoque ce proverbe vulgaire : « Qui cum pluribus conciliatur, solus non pec- « cat^ » Hincmar adresse, en l'an 881, à Louis le Bègue, fils de Charles le Chauve, des conseils analogues : il lui rappelle ces paroles de l'Ecclésiaste : « Omnia fac per consilium et post « factum non pœnitebis®. » Plusieurs princes carolingiens, Char-

' Grégoire de Tours, V, 32. L'expression seniorcs populi (Grégoire de Tours, VI, 31) doit désigner les mêmes personnes. En Espagne, l'expression seniores palalii est fréquente (Grégoire de Tours, IV, 27. Julianus, archevêque de Tolède, dans D. Bou- «l'Jet, t. Il, p. 718).

» Cf. Waitz, Deutsche Verfassungigeschichte, t. IV, 2» édit., 1884, p. 243, noie 3.

3 Fuslel de Couianges, La monarchie franque, pp. 87, 90, 13.5.

' Voyez ci-après, présent chapitre, § 7.

•' Exhorlatio ad Francorum regem, dans Digot, llist. d'Austrasie, t. III, p. 350.

'• Eccletiaste. .XXXII, 24. Cf. Hincraar, Capitula tynodalia, 8, dans Opéra, édil. Migne, t. I", col. 108.j.

lemagne, Charles le Chauve, se sont occupés avec sollicitude du choix des conseillers de leurs fils *.

Les cotivivœ régis. — « La faveur royale pouvait créer à cer- « tains personnages, indépendamment de toute fonction publi- « que, une situation très élevée. De ce nombre étaient les a convivœ qui vivaient à la cour et jouissaient du privilège de « s'asseoir à la table du roi*. » La L/yi Salique ne parle que du Romain conuiva régis et lui accorde une composition lri[)le de celle du Romain propriétaire'; il est cependant impossible de supposer que les Romains seuls fussent admis à la table des rois francs : peut-être ce titre de conviva régis qui parait bien d'origine romaine* et non barbare, était-il particulièrement recherché et prisé par les Romains; peut-être constituait-il pour eux un litre fort utile à faire valoir sous la domination franque. Les tiutritii ressemblent aux convivx : toutefois le sens du mol nutritii paraît plus vague; ce sont peut-être tout simplement '"eux qui vivent au palais, les aulici ou palatini^ .

Les antnistions. — L'entourage militaire, la suite ou la garde du roi, s'appelle trustis regia ou trustis domiuica : les gens formant la trustis que je pourrais peut-être comparer à des gardes du corps, sont les antrustions. Je reconnais en eux ces compa-

< Capil. de 190-810 (?), article 2, dans Borotius, Cap., 1 . 208. Cnpit. de Charles le Chauve, lit. lui, art. 15, dans Baluze, Cap., Ib77, t. II. \>y. 2Gi, 265; dans Pertz, Lfget, l. I*'. pp. 539-540. Cf. Hiocmar, De ordine palalii, .ll.édil. Prou, p. 78 (avec la note 3) et suir.; Bourgeois dans Annalet de la FaculU det letlret de Caen, l»» année, p. 66; Casali , frincipet généraux det loti. 1855, pp. 59.61 ; 91-93; Tardif. Etudet tur les inttit. de la France, Pfriod. méroc, I, pp. 93, 95, avec les notes.

* Tardif, FAudei tur Ut inttit. de la France, Période mirov., I, p. 40. ' Les Salica, xu, 5, C, édit. Behrend, pp. 53, 54.

* • Prrpositos ac tribunos scholarum, qui et diviois epulis adhibeotur, et ado-

• randi principis facullalTu antiquitus meruerunl, inler quos tribunos eliam sacn « ttabuli et cura palatii numcranlur... • (Code de Théodoie, VI, xiii. De comilibut et trilninii tcholarum, 1, const. de l'an 413; Code de Jutt., XII, xi, loi unique,. 11 nVsl peut-^trr pu* indifTt-rent de remarquer que l'expression roarira régi* se trouve dans la y<' . .\IV. 1). a. du Cange, Diitert. Il tur Ihitl. de Samt-Lou^t, p. 145 et d«( I Peutol, !'• série, t. III, p. 69.

* I-'' . m ni* aloé de roi sont ainsi énuiu'^ré» par (irrgoirfï de Tours: « Co-

• iBitit> IV I ■::.■ iticis, majoribus alque outritiis ■ llitt. Franc, I.\, 36, édit. Guadei et Taranne, I. Il, p. 184). Joignez quelques emplois de ce mot, relevés par Wailz. Deuttche ytrfuim»gigetekichU , l. III, p. 537, note 2 ia ^n* i>*r I u.ii-i i|i* Cou laoges. Le monarchie franque, p. 138, note 3.

gaoQs dévoués des chefs germains, ces comités dont il est question dans Tacite ^ On trouverait d'ailleurs dans bien des pays des usages semblables. De nos jours, les princes Kaffres et beaucoup d'autres petits rois africains ont leurs antrustions^ tout comme les rois mérovingiens ou les chefs germains dont s'est occupé Tacite. Le même usage existait , nous l'avons dit , chez les Gaulois. Dans la Rome impériale, les protectores de l'empereur rappellent nos antrustions^ Au moyen âge, les rois norvégiens avaient une garde privilégiée fort analogue à l'antrustionat franco

Les antrustions francs ne constituent pas un corps de noblesse; car l'antrustionat n'est point une fonction héréditaire, c'est une qualité personnelle".

Un homme libre devait, pour devenir antrustion, contracter un engagement spécial, jurer une fidélité étroite. L'antrustion du roi avait droit à un double wergeld ^

De grands perspnnages autres que le roi, avaient, je n'en doute pas, eux aussi, des antrustions; mais je dois m'en tenir ici à la royauté et à son entourage immédiat.

Les grands officiers. — Une évolution insensible transforme souvent les serviteurs attachés à la personne, les domestiques en serviteurs de l'Etat : ce fait très ordinaire et d'autant plus

'• Tacite, Germ., 14. Joignez Kohier, Germanische Allerlhumer im Uéomdf dans Gemania, nouv. série, t. \", 1868, pp. 143, 144.

2 Post, A(rik. Jurisprudenz, 1" part., p. 163.

3 Cf. Mommsen dans Ephemeris, t. V, pp. 121-141; 647, 648; Brunner dans Zeilichrift der Savigny-Stiftung (ûr [iechtsgeschickle, t. l.X, Germ. Abth., l" partie, 18S8, pp. 210-218. Dans cet important article, Brunner établit, entre autres choses, que l'équivalent romain du mot anslrutiones doit être protectores ; Iruslis signifie proteclio, adjutorium; les antrustions doivent protéger le roi : ils lui jurent « trustera et fidelilalem n (Marculf, I, 18). Déjà M. Deloche avait parfaitement établi ce sens du mot Iruslis. Cf. ci-dessus, p. 1.58.

* Voyez les textes sur les Hirdmenn cités dans Krug, Forschungen in der àlteren Getchichle Itusslands , t. II, 1848. pp. 451, 452, 460.

5 .Marculf, 1, 18 ,Z:umer, Form., p. 55). Lex Salica, xu, 3; xlii, 1, 2; Lxm, 1, 2. Cf. Deloche. La Truslis et l'antrustion royal, 1873; Thonis.*en, L'organisation, le droit pénal et la procédure pénale de la Loi Salique , 1882, pp. 119, 120.

• C'est aussi l'opinion de G. L. Maurer, Geschichte des Gerichtsverfahrens , Heidelberg, 1824, p. 14. On peut invoquer notamment ce passage de la Loi Hip. : a Homo iogenuus in obsequio alterius » [Lex liib., xxxi, al. xxxiu, 1). Cf. Flach, Les origines de l'ancienne France. Le régime seigneurial, I, pp. 61-69 av«€ les notes.

232 LIVRE m. PÉRIODE 'franque.

explicable que la domesticité primitive se conciliait merveilleusement avec une haute naissance, n'est, après tout, que l'une des manifestations de cette autre loi plus large est plus universelle : l'homme tend à monter; par suite, le serviteur tend à s'élever. « Ceux qui sont en contact avec le chef ont des occa- «( sions de favoriser ou d'empêcher tout commerce avec lui, de u l'influencer par leurs décisions, d'aider à l'exécution de ses u commandements ou d'y mettre obstacle; enfin ils acquièrent u de la puissance et deviennent peu à peu ses agents consultants « et exécutants. Depuis les temps les plus reculés, nous en troua vons des exemples. » En Orient, les eunuques acquirent une immense autorité publique; « ils étaient au palads les conseil- «( lers du roi, en campagne, ses généraux. »

« L'Occident nous fournit des exemples analogues*. » Je classerais volontiers au point de vue des origines historiques, la plupart des ministres du royaume de France et des divers Etats de l'Europe en deux catégories : les uns sont d'anciens serviteurs ou intendants de la maison qui se sont élevés peu à peu à la position de personnages publics et officiels; les autres (et cette seconde catégorie comprend tous les ministres modernes) sont d'anciens commis aux écritures, d'anciens « secrétaires, » qui se sont peu à peu emparés de l'administration elle-même : les bureaux sont devenus minislcre. Celte tendance ne meurt point : elle est vivace comme la nature humaine elle-même et chacun peut voir de nos jours les soi-disant chefs d'administration, menés par leurs secrétaires ou leurs commis d'ordre, les ministres, gouvernés par leurs bureaux.

Mais revenons aux origines revenons aux temps mérovingiens et passons en revue les serviteurs du palais, auxquels un brillant avenir • st réservé".

Je commence par celui qui s'est élevé le plus vite et le plus haut, pur le maire du palais, major domus. A l'époque romaine

< Herbert Speocer. I*ri*e\p*t de $oeiologie, Uad. Casellet, l. 111. 1883, p. 595.

* L'uo d'eux, le comle du paUit, remplit, dA» le début, certaine* foactiooi qui, pour de« moderoes habitués a diilioguer li^« afTairr» privée» et les afTairet publiques, Boot rli ■< publiques; mais on peut »e demander ail eat lui-même

■nlro c:. .'ur du roi pour ce qui tuuche a la juatice, ou eacure ail oe

aérait pa» ua aoct«ti c^mmia aux écnturea de l'empire rcmain.

et plus tard, aux temps mérovingiens, la plupart des grandes maisons avaient un intendant général ou majordome, major domus. La maison impériale avait aussi son gérant, appelé curopalate. Ce fonctionnaire figure au palais des rois burgondes avec la qualification de major domus^ : il portait le même nom au palais du roi mérovingien. Il y prit peu à peu un rôle prépondérant et finit par supplanter le roi. Nous le retrouverons sur notre route, en racontant Tavènement des Carolingiens. On rencontre, dans les premiers temps, plusieurs maires du palais simultanément; ils pourraient bien être préposés chacun à un des palais du ^oi^ — Les Carolingiens avaient de bonnes raisons pour ne pas maintenir la charge de maire du palais; ce titre disparaît donc sous la seconde dynastie ^

Les sénéchaux jouent un rôle assez analogue au maire du palais, mais ils lui sont inférieurs; un diplôme mérovingien nous révèle l'existence de deux sénéchaux exerçant simultanément leurs fonctions, alors que, dans le même acte, apparaît un maire du palais unique. Plus tard, à l'époque carolingienne, nous n'apercevons plus qu'un seul sénéchal : lors des voyages de la cour, le sénéchal prépare à l'avance tout ce qui est nécessaire au roi sur sa route et, pour cela, il se concerte avec le connétable et le bouteiller dont nous parlerons tout à l'heure.

' « Majores domus nostrae» dans LexBurg., praef. sec. (Perlz, Leges, t. III, p. 526). Sur le curupalale, voyez Lehuërou, Ilisl. des instil. mérov., p. 385.11 est évidemment très admissible, comme le fait remarquer M. Fustel de Coulanges, que, dans l'ancienne Germanie, les riches personnages et surtout les rois aient eu des chefs de maison (Fustel de Coulanges, La monarchie franque , p. 167); mais cette origine germanique, comme le dit fort bien M. Fustel, n'est que vraisemblable , elle n'est pas signalée par des documents.

2 Cf. .Marculf, I, 21 (édit. Zeumer. p. 58); Perlz, Geschkhle dermerov. Uatismeier, 1819; Gfrorer, /^ur Geschichle deutscher Volksrechte im ililtelaller, t. !«', p. 4;j et suiv.; Schone, Die Amtsgcwall d. frànk. Majores domus, 1856; Dij;ot, Ilisl. d'Austrasie, t. 11, pp. 191-194; t. III, pp. 280-282; Dahn, i'rgeschichte der german. und rom. Volker. t. III, pp. 560-567 (dans Oncken, Allgcmeine Geschichle in Einzeldarslellungen , livr. 100); Hermann, Das llausmeieraml {Gierke, inlersuchungen, \X, 1880).

3 Cependant on trouve sous Louis le Débonnaire, à propos de Wala, une expression qui rappelle le maire du palais : « Constiluilur ab Auguslo œconomus totius do- « mus et venerabalur passim secundus a Caesare » (Wailz, Deulsche l'erfassungsgetchichle, t. III, 1883, p. 498, note 1). Voyez aussi un major domus en 947 dans Lacomblel, t'rkundenbuch, t. I", 1840, p. 56.

La valeur étymologique du mot seniscalcus est celle-ci : le plus ancien esclave de la maison. Ces mots seniscalcus et major domus pourraient bien former, comme disent les philologues, un doublet ; seniscalcus serait l'expression germanique usitée chez les Barbares pour désigner celui que les Romains appelaient major domus. De bons esprits ont émis, avant moi, cette conjecture'.

Le maréchal [mariscalcus] était, à l'origine, un esclave chargé de l'écurie. Le maître de l'écurie royal devint de bonne heure un personnage considérable. Déjà, sous les Romains, on disait : le comte de l'écurie, cornes stabuli; le maréchal prit, dès l'époque mérovingienne, ce beau nom romain et le conserva sous les Carolingiens : on l'appela le connétable [cornes stabuli; comestabulus; comistabilis). Le connétable carolingien avait sous ses ordres des officiers inférieurs nommés itiarescalci^.

Au ix' siècle, la charge de connétable est devenue très importante : en 8.33, un connétable appelé Guillaume est évidemment un des notables personnages de l'empire; car il cherche avec le comte de France à provoquer une restauration de l'em- |)ereur déposé'.

Je remarque, en passant, que, dans des groupes de fonctionnaires préposés aux mêmes services, les rhefs sont qualifiés à l'aide du mol romain, cornes stabuli, major domus; les inférieurs, à l'aide du mol germain, seniscalci, mariscalci : ainsi l'expression latine est plus relevée, plus recherchée, en quelque fai^on plus noble.

Les échansons sont qualifiés pincernx, à l'époque mérovin-

* Bréquigny et t'ardesBU», Diplomala, charlr , t. II, p. 241, a" 440. Lex Alam.. Lxxzi, 3 (dtni Perlz, Leget. t. Ili, p. 73 . liincmar, />< orditu palatii, 23 ^èdit. l'rou, pp. 58, 60). Cf. Grimm, Deutsche ItechU Altertkùmer. p. 302; G. NVâiU. DeuUche yerfiu$ungsge$ckwkte. l. Il, 2, 3» édil., p. 87 cl luir.; l. Ml, 2» édil., 1883, p. J-r.» . i tuir.; 503, nol« 2; t. IV, 1884, p. 144, 201. note 5; Guérard, l'oljfpltqut de iabi( IrminoH . t. 1'', p. 442, not« 3.

* Frou sur MiocmAr, De ordine palatii , p. tit, note 2. Sur le coonéuble, vojr.T Grégoire de T^um, V, 49; VIII, 40; X, 5; Frédégaire, 2, 30; Code de Tkiodott. XI, xvii; IJiocmar, he ordiite palatii. 23; capil. de 813, art. 10, dans PerU, Leges. l. !•'. p. 188.

> Itla Hludowici, 49, daaa l'erU, Script., t. II, p. C37.

gienne : ils ont un chef appelé /);'i/iC<?/?5 pincernarum. Toutefois ce service ne paraît pas avoir eu une très grande importance sous la première race. Le mot houteiller [buticularius] n'apparaît qu'à Tépoque carolingienne : le bouteiller est le chef des échansons : lorsque le roi voyage, il se concerte avec le sénéchal et le connétable, pour préparer les halles et les divers séjours du roi *. — Nous verrons le bouteiller s'élever et grandir.

Le comte du palais était chargé d'instruire les affaires litigieuses jugées par le roi et c'est sur son rapport que celui-ci prononçait la sentence. Quelques documents mérovingiens nous mettent en présence de plusieurs comtes du palais. Cette pluralité des comtes du palais est très fréquente sous les Carolingiens ; leurs attributions étaient, à cette époque, très nombreuses et très variées. Hincmar, au lieu de les énumérer, déclare qu'elles sont « pasne in?mmerabilia. » Déjà, à l'époque mérovingienne, un comte du palais commandait parfois des armées ou allait dans les provinces diriger un recensement.

Sous les Carolingiens, le comte du palais, personnage considérable, prononçait assez souvent lui-même les jugements; un capilulaire d'Aix-la-Chapelle lui interdit de statuer définitivement sans un ordre spécial de l'empereur, sur les procès qui s'élevaient entre puissants. Charles le Chauve, au moment de faire le voyage de Rome, chargea un comte du palais de tenir les audiences, en son absence ■.

> Hincmar, De ordine palalii, 23 (édit. Prou, p. 60). Cf. capit. de villis, art. 16, daas Perlz, Leges, t. I<"", p. 132; Wailz, Deutsche Verfassungsgeschichte , t. III, 2e édil., p. 501 ; l. II, 3« édit., p. 74, noie 1.

« Grégoire de Tours, IX, 12, 30 (édit. Guadet et Taranne, t. II, pp. 144, 173). Marculf, I, 38 (édit. Zeumer, p. 68). Hincmar, De ordine palalii, 19, 21. Bréquigny et Pardessus, Diplomala , charlx, t. II, p. 286, n''477,p. 287, n" 478. Cap. d'Aixla-Chapelle de 812, art. 2, dans Pertz , Leges, t. I*', p. 174. Capil. harisiac, art. 17, ihid., p. 540. Eginhard, lettre 11, édit. Teulet, t. II, p. 18. Musée des archives déparlemenlales, Paris, 1878, pp. 11, 12. Charte de l'an 926, dans Mém. et documents publiit par la soc. d'hisl. et d'archéologie de Genève, t. XIV, 1862, p. 376. Cf. du Cange, Dissert. \IV sur l'hisl. de S. Louys, p. 228; Schopilin, De comité palat. Gall., Mùnch., 1767, in-4'>; Pernice, De comilibus palalii comment., Hal., 1863; Waitz. Deutsche Verfassungsgeschichte, t. 111, 2« édit., 1883, p. 510; Tardif, I, p. 56; Diimmler, Geschichte des Ostfrdnkischen lieiches , t. Il, 2« édit., p. 441 ; Schroder, Lehrbuch des deulschen fiechlsgeschichte , p. 138.

Je me pose cette question : les diplômes mântionnenl d'ordinaire un seul comte du palais : n'est-ce pas tout simplement le comte du palais en exercice; et n'y avait-

23G LIVRE m. PÉRIODE FRANQUE.

Cette expression comte du palais est romaine : les comités sacri patatii figurent dans le Code de Théodose : j'ajoiUerai que cette façon de dire est rare dans les textes latins, mais ces mêmes textes appellent, pour ainsi dire, cette expression et la supposent : elle devait être, avant la chute de l'empire, fort usitée dans la langue parlée*. Ceriàins palatini de l'empire avaient, ce semble, des fonctions analogues aux fonctions judiciaires des comités palatii de la période mérovingienne; je songe aux comités cotisistoriani^.

Les référendaires ou chanceliers étaient préposés aux bureaux. « Ils surveillaient la rédaction des édits et des diplômes, ti présentaient ces actes à la signature du roi, les contresi- « gnaient et les scellaient ensuite de l'anneau royal; ils si- « gnaient seuls certains artes, tels que les jugements rendus au « tribunal du roi '. » A la tète des référendaires était le grand référendaire, sum?nus referendarius. L'expression cancellarius ou summus cancellarius est fréquente, au ix" siècle, pour désigner le môme personnage. Sous les Carolingiens, « les deux « services de la chapelle royale et de la chancellerie étaient « étroitement unis; » Hincmar semble confondre le chapelain, capellanus ou apocrisiarius , sous les ordres duquel est groupé tout le clergé du palais, avec le summus cancellarius. Ce personnage (je parle de l'archichancelier ou chancelier) est devenu, à

il pis a la cour Binnullanément, sous les Méroviogiens, comme sous les Carolingiens, plusieurs comtes du palais?

* Code de Théodote , VI, xvi, lie (omiiibus et arckialrit sacri palalii. Cf. Codé de Théodote , VI, XXXV, Dt pritilegiit eorum ijui in tacro palatio militarunt, 11; Hcnel, KovellM coHstU., Bonnœ, 184*. col. i47; Sidoine Apollinaire, Epitt., I. !1 (édil. Bar«-t. pp. 200-2071. L'expression cornes palatii ne figure pas dans la fiolitia dignitûtum; mais il me parall évident que plusieurs des comilti de la Solice devaient, dans le langage usuel, prendre ce titre.

' « Quin et de coosistorianis coœilibus hoc oobis univers! placcrc rogooscaot, ut r hi , qui vel absentes sunt , vel testimonialibus tantum adepti sunl di^intaltm, pra-

• cédant qui adroitti intra consistorii arcanuro roeruerunt ,et actibus inti-rrs«e. et nos-

• tra adiré rcsponsa » {Code de Théodote , VF, xxii, Pe honorariit codiatUt. 8. g i). Joignez Cassiodore, Var., VI, 13, Formula WMgittri scrinii el comititt prtmi ordinis (Patrol. Miçne. t. 69, col. 694, 695).

1 Tardif, I, p. 57. Voyez Grégoire de Tours, V. J, éJit. Guadet et Taranne. t. I", p. 276, Fortunat. IX, 12, ad Famumm referemdarivm . édit. Nisard . p. 2i9; ViU ta»cli Emenfrtdi. 5, dans Aela stiulonim. Sept., t. VII, p. 108.

la fin du ix'' siècle, Je premier officier du palais^ ; c'est lui qui expédie les capitulaires aux évêques et aux comtes ^ Il est le garde des archives royales '.

Ces expressions refcrendarii, cancellarii, avaient déjà, sous l'empire*, à peu près le même sens qu'à l'époque qui nous occupe. « De même que, dans nos révolutions modernes, les chefs u d'Etat passent et les bureaux restent, de même après la subs- « titution des rois francs aux fonctionnaires impériaux, la chan- « cellerie impériale servit les nouveaux maîtres'^. »

J'arrive à des officiers en qui le lecteur reconnaîtra sans peine les aïeux de nos ministres des finances; j'arrive aux camerarii. Les camerarii de la période mérovingienne reçoivent les dons faits au roi; ils s'occupent, à l'occasion, de faire rentrer des revenus ou des amendes dans le trésor du roi. Ils ont, je n'en doute point, la garde des dona, déposés dans une ou plusieurs camerœ; souvent aussi ils ont la garde du trésor, proprement dit, du trésor en numéraire, lingots, vases précieux, etc., et même il est bien possible que camerarii et thesaiirarii so\ex\i deux expressions toujours synonymes".

' Hincmar, De ordine paîalii, 16, avec les noies de M. Prou auquel j'emprunte quelques expressions. Je suis quelque peu surpris du rang hiérarchique qu'Hincmar assigne au chancelier; mais je crois rendre sa pensée. Au x^ siècle, sous Otlon I^r, celte formule est fréquente : « N. cancellarius ad vicem N. archicapellani recognovi » {Diplomata regum et imper. Germ., t. l"', pars ii, 1882, p. 133 et passim). Celle formule vient à l'appui de ce qu'écrit Hincmar, car elle suppose qxieVarchicapellanus est chancelier en chef.

2 Capit. de 827, art. 23, dans Perlz, Leges, t. I", p. 295.

Cf. sur les référendaires et les chanceliers, Dahn, Urgeschichle dcr germ. und rom. Volkcr, t. m, p. 168; N. de Wailly, Eléments de paléographie , t. !«', pp. 211, 220 et suiv.; Wailz , Deutsche Verfassungsgeschichte , t. III, p. 512, notes 1, 2, p. 513, note 3; Sickel , Acta regum et imperat. harolin., l" part., Wien , 1867, pp. 72-103.

' « Capitula... de scrinio nostro vel a canccliario noslro accipiant » (Perlz, Leges, t. I«f, p. 425). Cf. Sickel, Acta regum et imperatorum Karolinorum , t. l", 1867, p. 9.

* Code de Justinien, I, l. De ofjicio ejus qui..., 2. A'ou. 113, praef., Kov. 121, rubrique. Code de Théodose, VI, xxvir. De agentibus in rébus, 1. Cf. Dirksen, Manuale latinitatis fontium juris civilis Homanorum aux mots lîeferendarius et Cancellarius ; Spangenberg, Juris ftomani tabulx negotiorum, Lipsiae, 1822, p. 211.

fi Fustcl de Coulanges, La monarchie franque, p. 153.

• Grégoire de Tours, IV, 7; VlI, 4; VIII, 20 (édil. Guadel et Taranne, t. I", p. 190; t. II, pp. 9, 98, 99). Frédégaire, 4, dans D. Bouquet, t. II, p. 418. Acta Sanctorum. août, t. IV, p. 806, 1" col. Cf. Tardif. I, pp. 61, 62.

Dahn rapproche le camerarius du thesaurarius , mais distingue cependant ces deux fonctionnaires (Daho, Deutsche Ceschichle, t. I'"', n, pp. 617, 018).

Sous les Carolingiens, un de ces agents se détache nettement; c'est, par excellence, le camerarius^ : ce personnage considérable sur lequel Hincmar nous donne de précieux détails, est chargé, avec la reine et sous ses ordres, de réconomie intérieure du palais et de la réception des dons annuels. Ce rôle de la reine, ménagère et maîtresse de maison, nous ramène encore une fois à cette royauté primitive et patriarcale dont j'ai dit un mot au commencement du présent chapitre.

Je pense avec Waitz qu'un dispensntor t/icsaurorum dont il est question au ix° siècle, est identique au cameraruis. L'honneur et les profits de la charge devaient être fort enviables; car nous la voyons occupée par des hommes puissants : sous Louis le Débonnaire, Bernard, comte de Barcelone, est appelé au poste de camerarius^ \ il y joue un rôle politique considérable.

Quelques textes, malheureusement beaucoup trop concis, mentionnent les dumcstici et nous apprennent que les domestici

' Il y avait, suivant toute vraisemblance, des camerarii en sous-ordre ( Voyei Siœson, Jahrbûcher des frànk. lieichs unter Ludu-ig dem Frommen , t. II, p. 240 avec la noie T.

* Hincmar, De ordine palatii, 22. Egiohard , édit. Teulel. l. I", p. 400. Cf. Waili, beultche yerfattungsyeschichte , l. 111, 2' édit., 1883. p. 502 avecla note 2. Wajlz , dans celle note, identifie le magitUr cubiculariorum avec le camerariui. Sur les cubicularii voyez Tardif, I, pp. 61-62; Sirason, Jahrbûcher des frànk. Iteicht unltr Ludwig dem Frommen, t. Il, p. 241, note 1; Fustel de Coulanges, La monarchie franque, p. 155, note i. Les cubicularii doivent-ils élre distingués des camerarii f Je n'ose me prononcer. Sur les cubicularii à l'époque romaine, voyez Code de Théodote , VI, XXVII, 8.

Ce pa.ssage de la vie de Wala par Paschase Htdbert peut (Ire utile pour donner une certaine idée des fonctions du camerariut : « Heu misera dies, qutm infclicior « nox sequitur; sed nuUa infelicior illa, quando sceleratus .Naso (il s'agit de ce a Bernard dont Je parle dans le texte) vocatus est ab Spaniis, Aroisarius ille, qui « cuncta reliquit honosta, in quibus eral ordinatus; cl immersit ne fatuus ad om- « nia ctsni volulabra; siquidern ul advenit, ac si férus aper, cvertil palatiuœ, di-sa truxit coosilium, dittipatil omnia rationit jura, etc.; » ces derniers roots sont, i rocs yeux, une allusion au désordre des comptes et des hoances : ils nous roonlrent le camerariut bouleversant les finnniw's. Ce licrnard fut accusé d'entretenir des relations coupables avec l'impératrice Judith; on remarquera ici que les fonctions du camerariut le rapprochaient de la reine : ils avaient tous deux a s'occuper des m£iD(«s intéréU (Voyez D. Itouquet. t. VI, pp. 80, 81, 112, 154, 193, 2K2 vl patsim). Nithard noua apprend que liernard fut camerariut m>ub l^uis le Pieux et le aecood personnage de Tcropire après l'empereur, mais je ne crois pas qu'on puisse dire , d'une manière générale, qur tout cameratiui en chef occupât une si grande position. Voyei ce qui est dit de Ikrnard et du moine Gunlbaud ((iua<6a/<iui) dana Nilbtrd, I, 3 (PerU, Script . t. Il, p. 052>.

du palais occupaient un rang fort élevé'. Je me demande si cet^e expression ne serait pas un terme un peu vague par lequel on désignait en bloc les maréchaux et les camerariv .

Au dehors, d'autres domestici dirigent les villœ royales : ce sont des administrateurs domaniaux^.

Avant les rois Mérovingiens, les empereurs avaient eu aussi des domestici''.

Je laisse de côté un bon nombre d'officiers inférieurs dont il pourrait être intéressant de suivre la fortune, mais elle se lie à l'histoire de la cour et à l'histoire de Tétiquette plutôt qu'à l'histoire des institutions; je ne parlerai donc ni du mapparius, ni àeVinfertor, qui appartenaient au service^ la table, ni des pistores, ni des coqui [queux, maîtres-queux), ni des cursores, ni des hostiarii (huissiers) , etc.

5. Le roi (suite). — Fluctuations et incertitudes du régime successoral. — Rôle de l'élection.

Le régime successoral. Principe fixe et fluctuations. — Après avoir donné une idée générale de la royauté franque et de la maison du roi, j'arrive à l'étude du régime successoral : je compléterai cette élude par l'histoire de l'avènement des Carolingiens; aussi n'achèverai-je pas ce chapitre consacré à la royauté, sans déjà faire intervenir l'Eglise : son influence va devenir universelle, elle va régner sur les individus et sur les Etats.

« Lex Rih., lit. 88, al. 90, édit. Sohm , p. 267. Forlunal, Carmina, VII, 16, Vila i. Germani, 149, Pair. Migne , t. 88, col. 253, 234, édil. Krusch, 1885, p. 23. Grégoire de Tours, Miracula sancli Marlini, I, 23 (édit. Arndt et Krusch, 2» part., p. 601). Perlz, Diplomata, n° 22 (diplôme de l'an 648); n» 66 (diplôme de l'an 693).

* Non pas les sénéchaux : ils sont distingués dans le diplôme de 693 ci-dessus visé. 3 Cf. Fustel de Coulanges, Monarchie franque, p. 157; Fahlbeck, La royauté et le

droit royal francs, p. 317 et suiv.; W, Sickel, Zum irsprung des miltel. Slaales, pp. 21, 23. Il faudrait peut-être aussi se demander si ces domestici e.xlérieurs, les domestici des villx, ne sont pas les seuls et si nous sommes parfaitement fondés à distinguer les domeslici du dehors et ceux du palais : l'expression « domesticatus solli- « citudinem alque [rimatum palalii » (Voy. FuBlcl de Coulanges, ibid., p. 159, note 5.1 autorise, ce semble, cotte distincticn.

* Amroien .Marcellin, X.\, 4. § 21.

Mais, avant d'arriver au fait capital de la période qui nous occupe, au changement de dynastie, je dois au lecteur quelques données sur le régime successoral de la royauté. J'ai dit que la dignité royale était fixée dans la famille de Clovis et que les rois montaient sur le trône en vertu de leur droit héréditaire ou par le choix du peuple, choix restreint aux membres de la famille mérovingienne. Qu'est-ce donc que le droit héréditaire à la couronne sous les Mérovingiens? On peut dire, en termes généraux, et à peu près exacts, que le droit héréditaire, c'est le droit dévolu aux descendants mâles et, à leur défaut, aux collatéraux mules. Toutefois, cette définition comprend des éléments divers qui n'ont pas acquis une force et une valeur égale; ce qui est parfaitement net et incontesté, pendant la période franque aussi bien que pendant la période française, c'est que les femmes ne succèdent pas. Elles furent exclues du trône comme elles étaient exclues, par la Loi Salifjue , des biens immobiliers dans les successions privées. Tout le reste est moins précis et beaucoup plus flottant.

Le régulier et le défini sortent lentement, comme on l'a dit, de l'irrégulier et de l'indéfini : cette observation se vérifie, d'une manière frappante, dans l'histoire de la succession à la couronne.

Le principe du droit héréditaire d'une famille , principe qui a dominé pendant toute la période mérovingienne, qui devait triompher définitivement dans notre pays et y asseoir la royauté française, subit lui-môme un échec très grave par l'avènement des Carolingiens, puis une assez longue éclipse pendant la période dite Carolingienne, Non seulement les premiers Carolingiens ne succédèrent à leurs parents qu'en vertu d'une élection ou d'un simulacre d'élection ', mais ce droit d'élire le prince ne

' Voyez, pour IVpin, le continuateur de Frédôgairc, c. 117; pour Charles ol r.*rloman, nii de I'*pin, le conlinualeur de Frédégaire, 136, 137. dan» D. Bouquet, t. V, p. 9, les AAnaltt Metleuttt dans Perlz , Scripl., t. !•'', p. 335; pour l'avènement de Chtriemagne seul, Hginhard, Vita Karoli, c. 3; pour Louis le D<'bonnaire, Chronicon MoUiiac4H$e dans Pertz, Scripl., t. !•', p. 310; Egiohard, Annalei. ad. ann. 814 (<^dil. Teulet, t. I*', pp. H, 30H> Le droit d'élire le roi dans la ramille de P<^pin est meo- Uonoé dans la clautula de Pippini... comeeratione (IVrtz, Script., t. XV, p. 3). Uincmar, dans un pa^^ago d'une grande importance pour la théorie de la royauté, men- Uoooe le râle du peuple dana la réintégration de Louis le Pieux...» epiacopatis una-

tarda pas à se fortifier, à s'affirmer, et, sans grand scrupule, les Francs allèrent chercher le roi dans une autre famille que celle de Charlemagne ^ Le principe de l'élection acquit ainsi, au x" siècle, une force considérable mais non incontestée , et une troisième dynastie put prendre la place des Carolingiens ; c'est avec cette troisième dynastie que le principe de l'hérédité triompha sans mélange et acquit cette régularité, cette fixité, cette netteté à laquelle nos esprits sont habitués. Plusieurs états de l'Europe présentent, pendant la première période de leur histoire constitutionnelle, ces mêmes oscillations, ce même mélange des deux principes; le système de l'élection a triomphé, comme on sait, en Pologne.

Je dois ici donner quelque idée de ce droit successoral encore irrégulier et confus, de ce droit successoral en formation des deux premières races.

Droits des bâtards. — Le droit héréditaire, ai-je dit, est le droit dévolu aux descendants mâles; on remarquera que je ne dis pas : descendants légitimes.

J'ai déjà fait observer, à l'occasion du droit privé', que, dans les premiers temps , les bâtards ne se distinguaient guère des enfants légitimes. Cette confusion primitive subsiste sous les Mérovingiens : des enfants bâtards furent plus d'une fois appelés à la succession paternelle; mais le clergé, dont l'influence morale est ici très sensible, réussit quelquefois à faire écarter les enfants naturels \ Finalement, cette influence l'emporta : les

« nimitas, saniore consilio , cum populi consensu, et Ecclesiae et regno reslituit » (Hincmar, édit. Migne, t. !<=>•, col. 757). A lire : Pihan dans Mercure galant, sept. 1701» p. 166 et suiv.; abbé de Vertot dans Mémoires del'anc. Académie des inscript., t. IV, p. 672; de Foncemagne, ibid., t. VIII, p. 46i et suiv.; t. VI, p. 680 et suiv.; t. X. p. 525 et suiv.; Schulze dans Zeitschrifl filr [iechtsgeschichte, t. Vil, 1868, p. ;353et suiv.; .lui. Harltung, Die Thronfolge im deutschen Beiche bis zur Mille des elften Jahrhunderts dans Forschungen :ur deulsclien Gescliichte, t. XVIII, p. 131 et suiv.

' La première élection de ce genre est celle du roi Eudes, fils de Robert le Fort (888) \Chron. Adem. Caban., dins D. Bouquet, t. VIII, p. 232. Brève chronicon, ibid., p. 253).

* Cf. mon Droit privé, liv. II, ch. vi, g 1. Joignez Jul. llarllung, Die Thronfolge im deutschen lieiche bis zur Mille des elften Jahrhunderls dans Forschungen zur deutschen Geschichte, t. XVIII, p. 135 et suiv.

' Cf. Lehuërou, Hisl. des insUt. carol., pp. 127, 128-130.

bâtards furent exclus du trône de France. Il est évident que cette règle avait prévalu dans les esprits, lorsque se constitua la curieuse légende de Charles Martel (confondu avec Charlemagne). Charles Martel (le Charles Martel de l'histoire) est un fils bâtard de Pépin; il parvient à remplacer son père, bien que celui-ci ait désigné, pour lui succéder, le fils d'un fils légitime, prédécédé, Theudoald '. — Ce vœu fut éludé sans grand'peine et malgré les efforts de Plectrude, car la représentation était loin, comme nous le verrons, d'être alors facilement admise. — L'avènement de ce glorieux bâtard ne paraît pas avoir choqué les contemporains; mais, plus tard, les idées changèrent; la bâtardise de Charles Martel devint un scandale historique : l'imagination populaire, toujours ingénieuse, trouva une solution et forgea un Charles fabuleux, réputé bâtard, une sorte de bâtard putatif, qui était, en réalité, fils de Pépin et de sa femme légitime*. Voilà, je le répète , une construction légendaire c[m nous révèle un changement profond dans l'opinion.

Dès^ le commencement du ix* siècle, dans la fameuse Divisio imperii de 817, les bâtards sont déclarés incapables de succéder*. Mais si nous voulions, un moment, sortir de France et jeter les yeux sur les pays environnants, nous verrions que les droits ou les prétentions des bâtards ont persisté, sur certains points, fort longtemps, et qu'on en aperçoit encore des traces au XVI' siècle. Je songe particulièrement à l'Ecosse*, au Béarn', à la Navarre. Antoine, roi de Navarre, père dHenri IV, mariant sa fille naturelle, Jeannine d'Artiguclouve et la dotant, exige d'elle, en retour de celte dot, une renonciation à ses droits éventuels à la couronne*.

' Gttta regum Francontm , 4'.>, 50. 51. apud. D. Bouquet, t. Il, p. 571.

• Cf. G»8lon Pans, Hittoire po^liqvr de Charlemajne . p. 438 et «uir.; Hajna, L« origini delV epopea francete, pp. lW-218.

> Art. IS, 18 (iVrli, Legt$ . t. !«■», p. 200).

^ Cr. II. Sumner Maine, Etudet tvr l'kiitoirt dei itutHMiion* primUi»**. trad franc., p. 78.

> Eo 1391 , les troia ordre* de Béam élisent pour nagent, Ivan , (lit bâtard de Gaston Pbœbua, Irar aeignear dieiàé. Cf. Rafinond, S»Uc4 nw VMmiêne* M Béen rt tvr Ut élalt de celle protince . l'ari*. 1865, pp. 94, 95.

* J.-B. de Lagrète, La fittarrt frtnçtUe . t. II, p. S16.

Pas de représentation. — J'ai dit aussi, en traitant du droit privé, avec quelles lenteurs et quelles difficultés la représentation en ligne directe fut admise dans le droit successoral. Il en fut de même pour la succession à la couronne; c'est parce que la représentation n'était pas admise que Charlemagne put facilement réunir tous les suffrages de ses conseillers en faveur du successeur qu'il voulait se donner, en faveur de son fils Louis , préféré à Bernard son petit-fils, le fils de Pépin. Un peu plus tard, Bernard, roi d'Italie', se déclara indépendant, aspira à l'empire- et recruta des partisans. On sait que sa tentative échoua.

Aînesse. — J'ai parlé des descendants en général : je n'ai rien dit de l'ordre de primogéniture; c'est qu'en effet, le royaume se partagea, au début, comme une fortune privée, en parts qui visaient à l'égalité ^ Toutefois, dès l'époque mérovingienne, on voit poindre le système de primogéniture ou d'aînesse qui prévaudra plus tard dans les divers royaumes de l'Europe et servira à maintenir leur unité. L'historien peut signaler, pendant cette première période, quelques tentatives en ce sens et même quelques applications de l'idée nouvelle*. En

1 Ce royaume d'Italie n'esl même, en principe, qu'une concession de Louis le Pieux : « El BernarJo nepoli suo, filio Pippini, regnum Ilaliae concessil » ^iNilhard, I, 1, dans Perlz, Scripl., t. II, p. 651).

2 Une chronique isolée, mais très autorisée, rattache la révolte de Bernard au partage de 817 qui donnait à Lothaire le titre d'empereur : « Audiens autem Bernardus... quod factum erat. » Celte nièrae chronique atteste que Bernard aspirait à l'empire : « Cogilavit consilium pessimura voluitque in imperatorem et in filios ejus in- « surgere et per tyrannidera iroperiumusurpare » [Chron. Moiss., dans Pertz, Script., t. I•^ p. 312). Cf. Simson, Jahrhùcher des frank. Reichs unler Ludwig dem Frommen, t. I", pp. 112-118.

3 « JEquA lance » (Grégoire de Tours, III, 1, édit. Omont, p. 76).

* A la mort de Clotaire kf (561), Chilpéric, le plus jeune de ses fils, essaya de recueillir seul l'héritage paternel ou , du moins, d'en prendre la plus grosse part; cette tentative échoua.

En 613, Brunehaut fit proclamer Sigebert, l'aîné des fils du roi défunt, Théodoric II ; mais les grands d'Austrasie et de Bourgogne livrèrent l'héritage de Théodoric a Clotaire II, qui réunit ainsi la totalité de l'empire franc. Cf. Daresle, Ilist. de France, t. !•', p. 200; Longnon, Allas hist. de la France, Texte, p. 40.

En 628, Dagobert I*'' succéda seul à son père Clotaire II, à l'exclusion de Cariberl, son frère; toutefois il lui céda, en 630, comme une sorte d'apanage, une partie importante du Midi (Frédégaire, Chron., r)6, 57. Ccsla Dagobcrli, 15, 16, apud D. Bouquet, t. II, pp. 435, 436, 583, 584).

En 656. Clotaire 111. fils aîné, de Clovis H, monta seul sur le trône et rcgn.» siul

817, Louis le Débonnaire essaya de faire triompher en faveur de son aîné Lolhaire, le principe du droit d'aînesse (mitigé d'ailleurs et non pas affirmé d'une manière absolue)'. Cette mesure, inspirée à Louis le Débonnaire, par le désir de maintenir l'unité de l'empire, ne tint pas; toutefois, l'aîné des fils de Louis le Pieux (Lolhaire) garda, comme on sait, le titre d'empereur. Lentement la vieille idée germanique des partages, s'associant à la poussée irrésistible des intérêts et des nationalités naissantes, consomma la dissolution de l'empire de Charlcmagne; quant à la notion du droit d'aînesse, elle subsista de son coté et triompha définitivement dans l'un des fragments de cet empire, dans le royaume de France.

Toute transformation durable est difficile et lente : à la fin de la période carolingienne, la doctrine du droit d'aînesse et de primogénilure ne régnait pas encore chez nous d'une manière absolue dans tous les esprits*. Le droit de primogéniture fut proclamé en Bohème, en 10o3'; il se développa très lentement dans les principautés allemandes' et n'y triompha universellement qu'au XVII* et au xviii' siècle'.

pendant quelques années sur tout l'empire franc, à l'exclusion de ses deux frères : « Franci vero Cblotarium, fllium ejus seniorem in tolis tribus regnis statuunt cum a ipsa regina, matre sua, regnaturum u [Chronique det rois Je France, de peu de valeur, publiée par Guérard, dans Solicet et extraits, t. XIII, 2« partie, p. 65). Cf. Dareste, ibid., pp. 299. 300.

i Ordinalio imperii de 817, dans Boretius, I, p. 270 et suiv. Cf. Ilimly, De la décadence carloe., Paris, 1851, pp. 8-10; Leliu<-ruu, llist. des imt. caroi, pp. 112, 113; ilimly, Wala et Louis te lUbonnaire , pp. 85, 86.

* En 987, Charles de Lorraine, revenant sur le passé, s'exprime ainsi, au sujit de son frère atné. Lolhaire : « Si mon frère m'a dépostédé du trône, la nature ne m'a

• pourtant rien refusé de ce qui fait un homme » (Richer, IV, 9, édit. Guadel, t. II,

Au XI* siècle, après la mort de Hugues, fils aîné du roi Itobert, la reine voulut faire couronner le plus jeune des fils du roi ; celui-ci opta pour ralm- des d< ux sur- TivaoU (Raoul Glaber, IV, ix, 3V, édit. Prou, p. 84).

» Jire^ek , Codex juris hokemici, t. I«', p. 17, pièce n» :>.

* Pour la .Misnie au xiv* siècle vojet Struve, Historia Misntniii, leiUB, 1720, pp. 45, 47, 48 Ce texte relatif A l'an 1350 est fort curieux : « Fridericua, senior

• ffaler, de consensu fratruro !>ur>rum bene rexil solus |>er viginti annos omnit do-

• œinia marrhionura. " lii peu plus tard, nous retrouvons les partages.

> Cf. Scbuixe, lUe îlautjtittie dtr rtgitrtndtn deutschen t'Urttfnhauser , lena, 186ilfc78; aoalyse par Tb. Uirscb dans Sjrbel. NUI. Zeitschrip, Neue Folge. L X, p. 309.

Qu'on ne se méprenne pas sur la signification et sur la portée de ces divisions répétées de l'empire franc pendant la première période de notre histoire. En dépit de tous ces partages, le sentiment de l'unité du royaume ne manqua ni aux princes mérovingiens, ni à leurs contemporains'; le refjnwn Francorum (quelquefois Francia-) ne cessa point d'être conçu comme un tout bien défini, et il eut, à défaut de l'unité matérielle qui lui manqua fort souvent, ce que je pourrais appeler peut-être la personnalité morale. Charlemagne, procédant en l'an 806 à un partage de l'empire qui fut éphémère, essaya de donner à cette conception des garanties légales et religieuses; dans cette pensée, il interdit toute guerre entre les copartageants et établit, pour en tenir lieu, un jugement de Dieu, appelé épreuve de la croix, judicium crucis^. Au temps des fils de Louis le Débonnaire , lorsque le grand empire de Charlemagne eut été divisé en trois tronçons, la même conception subsista : tout l'empire de Charlemagne fut encore appelé par ses petits-fils le regmim et les trois princes formèrent entre eux une fraternitas. La pensée, le vœu de l'union resta visiblement présent; on en suit encore la trace sous les petits-fils de Louis le Débonnaire *.

C'est, ce semble, au x- siècle, que s'acheva, se consomma, dans les mœurs et dans les esprits, le brisement définitif.

t Voyez notammeot Grég. de Tours, V, prol.; Frédégaire, 42 (D. Bouquet, t. II,

Cf. Tardif, Eludes sur les inslil. de la France, Période mérov., I, p. 31 ; Dahn, Deutsche Geschichte, p. 540.

2 Le mot Francia est pris aussi dans des sens plus restreints et désigne tantôt l'Auslrasie, — le nom des Francs est même resté aUaché à un territoire situé en Allemagne, la Franconie — tantôt l'Austrie et la Neustrie, tantôt la Neustrie. Ce dernier sens devient peu à peu le plus commun, le plus fréquent. Voyez Bourquelot, Sens des mots France et Seustrie sous le régime mérovingien dans Bibl. de l'Ecole des Charles , 6° série, l. I", 1865, p. 568 et suiv.; A. Longnon dans Mém. de la société de l'hist. de Paris et de l'Ile de France, t. 1=', p. 3 et suiv.; Longnon, Géographie de la Gaule au vfi siècle, pp. 192, 193.

3 Divisio imperii de l'an 806, art. 14, dans Pertz, Leges, t. l", p. 112; dans Borelius, I, p. 129.

* Cf. Faugeron , De fraternilale seu conloquiis inter (ilios et nepoles Ifludowici pii (842-884), Rhedonibus, 1868 (Lire au mt'me point de vue Vordinitio imperii de 817, art. C, 8, 10, dans Borelius, I, p. 272); Bourgeois, Le capitulaire de Quiersy-sur- Oite, pp. 206 à 270.

Tanistnj. — Je ne puis clore ces développemeats consacrés aux incerlitudes et aux fluctuations du droit successoral, sans appeler l'atlention sur les prétentions des collatéraux. Ils n'étaient pas exclus d'une manière précise et nette par les descendants; en d'autres termes, nous apercevons sous les Mérovingiens et sous les premiers Carolingiens des traces très reconnaissables de ce système successoral qu'il est commode de désigner par un mot anglais qui figurait déjà, il y a près de trois cents ans, dans des ouvrages écrits en langue française, le mot tanistnj.

Les compétitions des collatéraux, des frères, des oncles du défunt, opposées aux droits des fils, sont très fréquentes dans les temps anciens; il en existe notamment des traces bien remarquables et non signalées que je sache, dans le droit grec. Cette lutte entre descendants et collatéraux ne s'est pas toujours terminée à l'avantage des premiers; à ilalicarnasse, les prêtres de Poséidon se succédaient de frère à frère'. La succession collatérale se retrouve en Arabie, en Babylonie% au Mexique chez les Aztecs', dans la région du Uio-Nunez*, à Quoja\ etc. A Kief, l'aîné des frères ou oncles du défunt, ou encore son neveu (fils de frère aîné), en d'autres termes, l'aîné de toute la famille, succédait au « grand prince, » non pas son fils*. De nos jours l'ncore, en Turquie comme autrefois à Kief, le sultan a pour successeur, non son fils, mais son frère ou son oncle, plus exactement Tainé de toute la famille"'. Ce système successoral a certainement pour attache historique la difficulté pratique,

I KeiDacb, Traité d'épigraphU grecque, p. loi.

'< Rëvilloul apud P&turcl, La condilion juridique de la femme dau l'ancienne Egypte, p. xuti.

'' Jufto de Torquemada, Lot teinte i un librot ritualti i monarchia imliana, t. II, p. 358. Clavigeru, 6(orùi oiiiica (fe< J/eimo, Ceteoa, 1780, t. l*', pp. 180, IH'.

• Vuycz des déUils sur la succession de Youra Towel, rui de* Naloua, dans Le courrier du Centre du l*^' septembre 1885.

' Posl, .ifrik. Juritprudenz, p. 20, U. p. 19.

« Rainbaud, llittoire de la Hutiie. pp. 80, 20.1 ,'{ pattim. J« n'ai pa« l»ciM.in d •joater que l«« pn-tL-iilioos el !«*• lull*"» r*«^i(»r«iqu.'» j(ui««nl A Kinf un «rand rrtle.

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ci*n drotl tlitcoutuwuprimtUctt, pp. li>i. ll>à, i^j, ltft<.

si grande dans les premières phases de la vie d'une nation , d'ériger en souverain « un raasle qui soit enfant , » comme dit le bon Leschassier \

Pendant les premiers siècles de la domination franque, le partage du royaume entre les enfants mâles est le fait ordinaire ; mais les oncles se substituent volontiers à leurs neveux en bas âge^ et ces entreprises n'ont pas, si je comprends bien les mœurs de ce temps, le caractère absolument inique et odieux qu'elles auraient de nos jours ; l'opinion publique n'est pas nettement hostile à ce système successoral que j'ai appelé tanistry, système successoral qui ne devait pas s'implanter définitivement chez nous, mais qui a triomphé dans d'autres milieux. Au VIII'' siècle, au moment de l'avènement des Carolingiens, deux faits d'une importance capitale empêchèrent le partage du regnuni Francorum et fondèrent cette domination une et forte qui rappelait l'empire romain et qui devint bientôt elle-même le second empire, le saint empire romain de la nation germanique; ces deux faits sont précisément deux successions réglées suivant le principe dit tanistry : Pépin le Bref (747) succéda à son frère Carloman (qui venait de se faire moine), à l'exclusion des enfants de ce prince; Charlemagne (771) succéda de même à son frère Carloman, à l'exclusion de ses neveux ^ Ces faits qui se-

' Leschassier, Delà loysalique, (la.ns Observations, 1602, p. 100. Leschassier s'exprime ainsi à propos des Turcs et des Moscovites.

2 Voyez les faits réunis par Lehuërou, Hist. des inslit. carol., pp. 102, 106, 107. Lebuërou n'a pas parfaitement saisi la valeur de ces faits; il parle d'absence de représentation , c'est tout autre chose.

Le texte le plus probant en faveur de l'idée de lanislry n'est pas relevé par Lehuërou : on le trouvera dans Grégoire de Tours, VII, 36, 38 ; c'est le plaidoyer du prétendant Gondovald qui explique pourquoi sa cause est légilime.

Le mol anglais lanislry dérive de l'irlandais lanaiste, seconde personne du royaume, héritier présomptif du roi (note de .M. d'Arbois de Jubainville). Chez nos Francs, il ne s'agit pas toujours de la succession d'un seul aîné, mais aussi de la succession des aînés de la famille; ainsi, le capit. de 806 (qui resta à l'état de projet) veut que les frères succèdent à leur frère prédécédé, à l'exclusion du lils du défunt, sauf le cas où ce flls serait élu (Boretius, Cap. I. pp. 126-130). Je désigne par ce mot tanistry [oulea les successions de collatéraux préférés aux héritiers directs.

■' Annales Laur., ad ann. 746. Ann. Pelav. contin., ad ann. 753. lîrchanbert, llrcviar. (Perlz, Script., t. I", pp. Il, i:i6, 137, t. H, p. 328). Eginhard, Vita Karoli imperatoris, 3 : « Karolus aulem, fralre defuncto, consensu omnium Francorum, rex consli- « luitur. » Cf. Annales, a. 771, dans Teulet, Einhardi opéra, t. V', pp. 14, 154. Joi-

248 LIVRE m. PÉRIODE FRANQUE.

raient considérés aujourd'hui comme de flagrantes et scandaleuses usurpations correspondaient, je le répète, à un mode de succession spécial, préféré quelquefois à Tordre successoral dans la ligne directe.

Certes, le courant favorable à la succession directe fut, à l'époque franque, très fort, très puissant; nous voyons môme, au VI* siècle, un roi, Contran, adopter Childcbert, son neveu, afin de lui assurer sa succession ' : hommage non équivoque aux droits des descendants; mais il ne faut pas que ces faits nombreux et importants nous cachent certains détails du tableau el nous em[)ècheul d'apercevoir ce qui, dans l'opinion encore mal affermie, répondait à des conceptions toutes différentes. J'ai montré que, sans ces conceptions* dont l'histoire ne s'est pas préoccupée jusqu'à présent, le second empire d'Occident dont je parlerai plus longuement dans le paragraphe suivant n'eùl jamais existé.

gnci i.ur les relations de Pépin le Bref elde Carloman, son frère , des coDJectures inleressanles d'OElsner dans Jahrbùcher des frànk. lieiches unler Kônig Hppin. Leipzig, 18TJ, pp. 163, 162; sur l'avènemenl de Cbariemagne seul Sigurd Abel, Jahrbùcher des fr. rieicht unter Karl dem Grossen, 2» édil.. 1. 1", p. 102 cl saiv.; sur l'avèDemeDl de Pépin le Bref scul.Hichler, Annalen der deuUchen Geschichte im ilitlelalUr, 2» par- Ue, 1885, p. 213.

1 Grégoire de Tours, V, 11, al. 17. Remarquez toutefois que, si le prince laisse des descendants , mais pas de frère . pas d'oncle , la possibilité d'une succession suivant le mode que j'appelle tanittry n'existe pas.

: J'ti lu un mémoire spécial sur celte question à l'Académie des loscriplions, les 25 janvier el 1*' février 1889. Je crois donc pouvoir supprimer ici les détails de celle thèse et me contenter de la résumer.

Les Mérovingiens nous ont conservé un autre souvenir archaïque moins facile a expliquer : tous les membres de celle famille portaient les cheveux longs; une longu« chevelure fut, sous les Mérogiens, le trait dislinctif de la race royale ^^reges crinilot). ~ mérovingiens, dont les cheveux avaient été coupés, n'étaient plus !• leurs sujets; mais, lorsque leur chevelure croissait, l'eitpoir pouvait u icur rcvcuir de reconquérir le trône qu'ils avaient perdu • (Tardif, t'Aude$ sur Ut iiaM.dt la France, l'ériode néroT.. I, pp. 2, 3. Cf. Grég. de Tours, 11, 30, <d. 41 ; VL 16, al. 1\.

Les rois sont, par excellent, les conservateurs des modes anciennes. P«*ut-étre tous les Franci p<jrlaient-ils les cheveux lon^s, lor«<|ue la race de " n-

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