NOTIONS ROMAINES ET NOTIONS GERMAINES

depuis que l'empire est détruit en Occident, l'empereur d'Orient, lui aussi, est un chef élu' (chef élu qui travaille efficacement à transformer son pouvoir en un pouvoir héréditaire).

Je n'aperçois donc nulle part d'opposition d'idées bien caractérisée, bien tranchée; je me trouve en présence d'un rajeunissement, d'un renouveau. Cette antique notion du droit populaire, si vivace à Rome et en Grèce, convient à merveille à un petit peuple confiné sur un étroit espace et qui facilement se réunit et se concerte. Certain chapitre^ de la Loi Salique semble nous mettre encore en présence d'une tribu franque groupée autour de son chef. En s'agrandissant et en s'élargissant, ce peuple conservera le souvenir de son passé : il y restera fidèle dans une certaine mesure, car la conscience populaire est éminemment conservatrice; c'est un trésor de traditions. Elle forme un paissant véhicule qui charrie lentement les idées; et aujourd'hui encore nous les voyons passer, ces idées, à travers les protocoles et les formules. Sauver ainsi le moule de l'idée, l'enchâsser comme un dépôt sacré, c'est agir très sagement, car ce dépôt sera peut-être la semence de l'avenir.

BiBLioiiRAi'HiK. — Montesquieu, De Vesprit des lois, liv. XVIII, cli. xxx, XXXI ; liv. XXVIII, ch. ix, x; liv. XXXI, ch. i àvr; xvi à xxiii et passz/n. — Dubos, Hist. critique de rétablissement de la monarchie française dans les Gaules, liv. VI, ch. n, xvi et passim. — [Du Buat], Les origines ou l'ancien gouvernement de la France, de l'Allemagne et de l'Italie, La Haye,

licif, 5; iS'ov. de Majorien , lit. r. De orlu imperii , \ (édit. Hœnel, p. 291). Cf. Mispoulet, Les instit. politiques des liomains, t. l'^, p. 368; .Madvi;;. L'Etat romain, trad. Morel, t. Il, p. 27;i; Duval-Arnould, Eludes d'histoire du droit romain au re siècle, p. 11-19.

' « Populi... Tiberium Caïsarem elegerunt >i (Grégoire de Tours, V, 19, édit. Arndt et Krusch, p. 216). « Eu anno CoDslaDtiDu.s imperator morilur : Constans filius ejus " sub lencra islate consilio senatus in imperio sublimatur » (Frédégaire, 81, apud D. Bouquet, t. Il, p. 444). La /.eiscTovîa a pris place dans le cérémonial byzantin comme tant d'idées historiques qui viennent se solidifier et se cristalliser dans des rites (Constantin Porphyrogénète, Cérémonies, I. 4.'5, Bonnee, t. I""". p. 217). Cf. Paillard, Hitloire de la transmission du pouvoir impérial à Rome et à Conslantinople , Paris, 1875. Est-il nécessaire d'ajouter que je ne crois pas à une élection régulière? Je préteods seulement que la transmission du pouvoir impérial à Constanlinople est unie en droit à une idée d'élection.

2 Tit. XLVi. De hac famircm (édit. Bebrend , pp. 60-621.

292 LIVRE m. PÉRIODE FRANQUE.

17o7, t. I*"', pp. 1-198. — -Mably, Observations ,s»j- l'hiftloire de France, liv. I, II. — Louis de Brancas, comte de Lauraguais, Ejrfniit du droit public de la France, Londres, 1771. — Lepaige, Lettres historiques sur les fonctions essentielles du parlement, sur le droit des pairs et sur les lois fondamentales du royaume, Xcaslerdam, 1753, lettres 1 îi 6. — Boulainvilliers, Histoire de l'ancien gouvernement de la France, t. I'% 1727, pp. I-IOS.

— Boulainvilliers, Lettres sur les anciens parlemens de France, lettres 1 à 3. — Moreau, Principes de morale , de politique et du droit jutblic ou Discours sur l'histoire de France, t. VI, huitième discours; t. VIII, dixième discours ol passim. — M"" de Lézardière, Théorie des lois politiques de la monarchie franraise, 2" époque, i" partie, liv. II, III et passim. — Bonnaire de Pronville, Pouvoir léi/islalif sous Charlemagne, Brunswick, 1800, 2 vol.

— Guizot, Essais sur l'histoire de France, 2' et 3*" essai. — Guizot, Histoire de la civilisation en France, t. II, leçons 19-2;), 27. — Guizot, Histoire des origines du gouvernement représentatif, 1. 1", leçons 5, 7, 8, 9, 20, 21 clpassim. — .\. Thierry, Lettres sur l'hùtoire de France, lettres 9, 10, 11, 12. — Lehuërou, Hist. des instit. tnéi'ov., liv. II, ch. m à vi ai passim. — Lehuerou, Hist. des instit. carol., liv. II, ch. i à iv oipassim. — G. Wailz, Deutsche Verfassungsgeschirhte , t. II, 2" partie, 3'" édit., Berlin, 1882, !;5; 69 ol p<issim. — Sohm, Die altdeutsche Reichs-und Gerirhtsverfassung, t. I'', Weimar, 1871, §§ 1, 2, 6 el passim. — H. v. Sybel, Enlstehung des deutschen Kônigthums, 2«édit., FrankTurt, 1881. — Fustel de Coulanges, Les institutions politiques au temps ilr Charlemagne dans Séances et travaux de l'.icadcmic des sciences morales, t. lOIi, 1876, p. 460 «l suiv.; p. 612 et suiv. — Fustel de Coulanges, De la confection des lois au temps des carolingiens dans Revue hist., t. III, p. 3 et suiv. — Fustel de Coulanges, La monarchie franque, ch. ii à IX. — Boretius, Lex und capitulare dans lieitraege zur Kapituhirienkritik, Leipzig, 1874, p. 3 el suiv. — Thévenin, Lfx et eajntula, cmtrihutinn a l'hvitoire de la législation carulingiennr , Paris, 1878 (Extrait des Mélanges de l'Ecole des hautes éludes}. — Fahlheck , Li royauté el le itroit royal francs durant la première période de l'existence du royaume traduit par Kramer, Lund. — W. Sickel, Zur Enlstehung der frankisehen .Monarchie (Extrait de la Wrstdeutsche Zeitschrifl). — \V. Sickel, Die merowingisrhr Volk.'iversammlung (Extrait des Millheil. di-s ln.<itHulsfurirstfr. Geschirhtsforsrhung , t. II, vol. supplem.). — Brunner, Deutsche Ri-chtsgeschichle, § 54, Kiinigsrecht und Kapilularien el passim (Joignez compte-rendu par V. Amira Aans Giitlingisrhf geh'hrtc .inzeigen, 15 janvier 1888, pp. 56-00).

— Vo8s, R''pubtik und Kànigthnm im alten Germanien, Leipzig, 1885 (Joignez comple-rcnlu par Dahn dans GtHl. grlchrlc Ànzeig., !•' avril 188.';).

— Hodgkin. King and peuple dans llaly and hrr invaders, t. III , Oxford, 885, pp. 246-283. — .\joulez les nombreux renseignements ilonnës en