ASSURANCES

droit coutuiniér; puis un Catalan ou plus probablement un Ita- Een^ au commencement du treizième siècle , recueillit les coutumes des ports de la Méditerranée, travail qui produisit le Consulat des faii^ maritimes , base encore aujourd'hui d'une pareille législation^ et droit commun là où manquent des dispositions particulières. C'étaient, sans doute, quelques restes des lois anciennes conservées dans la pratique, même après que les documents avaient péri; on y traite en deux cents chapitres des devoirs et des droits des patrons de navires et des associés , des éqiBpages, des marchands, des passagers, des marchandises recelées, mouillées, détériorées, prises, jetées; des gréements, des armes, des conditions du fret, des changes, des assurances (i). ,

Sur ce liiodèle furent compilés le Jugement d'Oleron pour l'Océan, et les Ordonnances de Wisby pour le Nord.

Les Romains cotinurent-ils les assurances? Quoi qu'il en soit, elles étaient si peu en usage que les législateurs et les jurisconsultes ne les jugèrent pas dignes d'une attention spéciale. Dans les temps nouveaux, elles s'étendirent, et les premières tentatives eurent pour but unique de rendre les risques communs aux patrons du navire et aux chargeurs. Les assurances produisirent de si bons effets que la compilation rhodienne, certainement atltérieure au onzième siècle, la loi de Trani qu'on fait remonter à Ymnée 1060, et ôelle de Venise de 1253, les rendirent obligatoi-

(1) Nous avons de ces statuts de plusieurs villes italieuDesi et nommémeDt de Trani et d'Âmalfi, dont la Taèie fut publiée à Naples en 1844, par le prince d^Ardore , qui Tavait copiée sur les manuscrits de Foscanni : Capitula et ordinûtiones curiœ mariïïmœ nohiiU cïvitatîs Amalpliœ , quœ in vulgarî sertnonâ ^ikui/or la Tabula de Amàlpha, née non cohsuttadints clvîmis jimaipktt.

Le tULté du V^niulat des faits maHtimes est précédé d'ordinaire d*tlne note qui indique les pays où il fut accepté; par exemple, Rome en 1075, Gènes en UMimais 11 ne semble pas authentique. Cliarles Targa et Joseph-Marie Casai* Kfii, jurisconsultes génois, éclaircirenl le Consulat de telle sorte que leurs commentairts devinrent règle pour la navigation de la Méditerranée.

Le Consulat établissait que , en tempft de guerre , les marchandises neutres

chttgées par rénnetni sont libres et ne peuvent être séquestrées, tandis que la

^l^noière nettths ne coutiv pai les tnarchafldises de Tennemi. Au coiitraire, les

'^^^inias de la Baltique soutenaient que la mer est libre, ce qu'ils faisaient, non

P*r jostice ni générosité , mais parce que, naviguant seuls sur cette mer. Us y

^'^Hivuenl leur avantage , sans accorder la réciprocité aux ptiissances belltgé-

nnitt. Ces divergences furent débattues dans les livres, dans les congrès, et par leii