CAPITUL AIRES

Les barons et les ecclésiastiques eurent aussi des assemblées générales, dont les décisions ou les instructions formèrent les Capitulaires. Charlemagne , roi des Francs, avait des sujets lombards , romains et allemands , et chacun suivait sa propre loi, car il ne s'agissait plus d'étrangers ou de vaincus, mais de sujets égaux; les Capitulaires, espèce de droit commun, qui imposaient aux vainqueurs et aux vaincus des lois nouvelles ou les anciennes modifiées, étaient donc devenus nécessaires. Le premier est de 779, et l'on en compte jusqu'à l'année 807 cent soixante-cinq, compris dans le recueil lombard.

Les Lombards et les Bénéventins conservèrent leurs lois primitives, modifiées et suppléées par des dispositions générales. Ainsi les lois pénales , les ordalies , le prix du sang, furent maintenus ; mais, comme la composition était obligatoire, et que l'on punissait de l'exil ou de la prison quiconque refusait de l'accepter, le droit de la vengeance individuelle était transféré à la société.

La condition des personnes dans l'empire fut très-diverse. Outre les esclaves , il y avait des affranchis qui cherchaient à se faire une position dans l'Église ou la vie civile : on comptait encore d'autres affranchis d'un ordre inférieur, soumis au service militaire, et qui devaient certaines prestations à leurs anciens maîtres ; des vassaux royaux et des vavassaux qui passaient pour libres ; des hommes libres qui vivaient sur leurs propres terres et des possessions héréditaires, entourés de leurs colons à la manière de leurs ancêtres ; mais, contrairement aux coutumes anciennes , ils étaient tenus de se rendre à l'armée avec les hommes de leurs domaines. Il y avait des hommes libres sur des propriétés d'ecclésiastiques et de laïques, mais possédant un même temps des alleux et des bénéfices , qui en faisaient, par conséquent, des vassaux royaux ou des sous-vassaux. Il y avait des vassaux royaux qui étaient sous-vassaux de l'Église ou d'un grand vassal laïque. Enfin il y avait des colons qui possédaient d'autres colons etdes serfs (1). Ainsi tous avaient des droits et des devoirs différents les uns envers les autres, tandis que Vhériban, c'est-à-dire l'obligation du service militaire, les plaçait au même titre sous la dépendance de l'empire. Venaient ensuite les villes avec leurs règlements particuliers, en partie romains, en partie dérivés des coutumes germaniques.

(I) ïroyaa publié un document de 757, où Félix, colon du monastère de la Vierge dans le district de Réate, cède tous ses biens-fonds, Ciottola avec une autre servante à son service, et la moitié du garçon de ferme Mauronton.