ORDONNANCES, DÉCRETS RELATIFS AUX COLONIES

La GonveatioD Dationale promulgua pende lois importantes relatives aux colonieS| mais celles qui furent votées ehao-

^^^> rent, pour ainsi dire, lescondIUons premières de leur orgaiiisaLion sociale elles bouleversèrent de fond en comble. I.a question, pendante alors, n"a point, encore aujourtl hui, une solution satisfaisante, et le temps seul nous fera connaître si nos pères avaient raison en suivant leur ligne de conduite.

Le 5 février 1794, l'esclavage fut aboli dans toutes les colonies.

Le 25 février 4795, la Convention décréta renvoi de plusieurs commissaires, et, le 23 septembre 1795, elle ordonna que la déclaration des Droits de l'homme serait promulguée partout, que les colons seraient soumis à la conâtituUou de l'an UI, et que les lies seraient divisées en départe* ments.