‹ Histoire des origines, des progrès et des variations du droit maritime internationalChapitre 2 sur 37 · I.NTBODICTION · texte numérisé non relu

I.NTBODICTION

élevé où nous la voyons aujourd’hui. Elle enfanta tous ces besoins de la vie humaine, qui, s’ils ne sont pas réels et absolus, sont cependant considérés par tous comme vrais, et dont la satisfaction est un des éléments presque indispensables de l’existence.

Quelques auteurs anciens nous ont peint l’homnle dans l’état de nature, vivant seul et éloigné de tous ses semblables ; cette opinion est depuis longtemps abandonnée. Je crois que, dans l’état primitif et par suite même de ses instincts, l’homme a toujours vécu en société. Cette société était restreinte, c’était la famille ; la famille s’accroissait continuellement, l’esprit de sociabilité retenant toujours les nouveau-venus près du père, premier chef de cette première société. La famille forma une tribu, la tribu devint bientôt une peuplade. Le peuple, la nation se formèrent ainsi ; ils furent le résultat, le fruit de la sociabilité.

Pour faciliter le développement de ces deux caractères distinctifs de la race humaine. Dieu donna à chaque individu une aptitude particulière, un génie spécial. On vit dans la même famille, dans ce berceau de la nation, les goûts les plus opposés se développer et aider, par leur diversité, à l’existence commune. L’un s’adonna à la poursuite et à la capture des animaux sauvages, un autre à la recherche et plus tard à la culture des végétaux utiles ; tandis que le troisième préférait les soins nécessaires aux animaux domestiques. Dieu donna cette diversité au sol même de notre terre. Chaque pays eut son climat propre et ses productions spéciales. Chacun d’eux peut, sans doute, suffire à l’alimentation première de ses habitants; mais il n’en est aucun qui ne soit dans la nécessité d’emprunter aux autres les fruits qu’il ne peut produire, pour satisfaire les besoins réels ou factices des

INTROmiCTlON.

hommes ; pour assouvir, si je puis employer ce mol, l’ardente soif de jouissance et de bien-être qui résulte de la perfectibilité humaine.

•Cette grande variété dans le génie de l’homme et dans tes productions de la terre, contribua puissamment à perfectionner l’espèce humaine et à rapprocher les individus et les peuples. Du moment où chaque membre de la famille eut commencé à chercher sa nourriture, en obéissant à son aptitude spéciale, il s’écoula peu de temps jusqu’à celui où chacun pensa qu’il pourrait améliorer son frugal repas, en mêlant aux produits de sa propre industrie ceux de l’jndustrie de son voisin. Le chasseur voulut ajouter quelques fruits à la chair des animaux ; le cultivateur pensa que cette chair relèverait le goût des aliments qu’il lirait de la terre. Pour satisfaire ce désir réciproque, chacun d’eux échangea son superflu contre celui de son frère. Cet échange consommé, le commerce était né. Le commerce est le résultat inévitable de la sociabilité et de la perfectibilité humaines, et ce résultat devint lui-même une cause nouvelle de développement des deux qualités auxquelles il devait sa naissance. Car, remarquons-le bien, ce que les hommes ont appelé un cercle vicieux est un cercle plein de sagesse dans les mains du Tout-Puissant.

Les premiers échanges furent nécessairepaent limités entre les individus de la même famille, de la même tribu ; mais peu à peu l’homme dut chercher plus loin des productions susceptibles de satisfaire quelques-uns de ses besoins, de lui procurer quelques plaisirs. Pour se procurer ces objets, il échangea les fruits de son pays contre ceux des contrées voisines d’abord, puis de plus en plus éloignées du lieu de sa naissance. Ce fut le commencement du commerce international.

INTRODICTION.

Lorsqu’on recherche l’origine du commerce avec les pays lointains, on est frappé des voies employées par la divine Providence, pour favoriser et étendre les relations de l’homme avec l’homme, pour développer et satisfaire de plus en plus la sociabilité dont elle a doué sa créature. Les événements qui semblent d’abord devoir briser tous les liens entre les peuples, les choses qui paraissent élever des barrières insurmontables aux relations humaines ont servi et servent chaque jour à resserrer ces liens, à rendre ces relations plus faciles.

La guerre, un des plus terribles fléaux qui aflligent l’humanité et dont le premier effet est de rompre toutes communications entre tes sociétés engagées dans les hostilités, a souvent servi à faire connaître les produits naturels ou fabriqués des contrées lointaines; et plus d’un conquérant a tracé, avec son armée, la route que devaient suivre les caravanes de paisibles marchands.

La mer, celte immense étendue d’eau' qui enserre ta terre de toutes parts et semble mettre un obstacle infranchissable entre les diverses parties habitées de noire globe, est devenue la route la plus sûre, la plus commode et la plus rapide pour les relations entre les terres les plus éloignées ; elle est comme le lien qui unit toutes les parties de l’univers. Les îles si nombreuses, et dont quelques-unes sont aussi vastes que les continents, n’ont d’autre moyen de communication avec le reste du monde que l’océan ; l’Amérique entière resterait isolée des autres lieux habités, si la mer ne la reliait avec tous les états de l’ancien monde. A.quelles difficultés, à quelles lenteurs, à quels périls ne seraient pas soumis nos rapports, même avec l’Asie et l’Afrique, si les mers, comme autant de canaux bienfaisants, ne venaient abréger la route et aplanir les obstacles !

INTRODUCTION

Il est curieux de comparer les voyages entrepris et exécutés par nos ancêtres, jusqu’au xv" siècle, pour faire le commerce de l’Inde, avec ceux que ce même commerce exige aujourd’hui. Les lenteurs et les dangers sont disparus; et quel gigantesque accroissement ont pris ces relations, autrefois si restreintes ! L’Europe et l’Asie réunies ne pourraient Tournir assez de bêtes de somme pour suffire à l’immensité des transports qui se font, de nos jours, entre les extrémités orientales et occidentales du vieux monde. La navigation seule pouvait créer des moyens assez puissants, pour satisfaire les besoins qu’ellemêine avait contribué à faire naître et à développer.

Quel a été le premier navigateur? Quel fut le premier esquif sur lequel un homme osa affronter les flots '? Ces questions sont enveloppées dans la nuit qui voile l’histoire des premiers âges du monde en général et de chaque nation en particulier. Si cependant on veut examiner avec soin, on arrive à trouver qu’un grand nombre de peuples peuvent revendiquer l’honneur de cette belle découverte. Car, je me plais à le constater, la navigation fut inventée chez toutes les nations qui habitent le bord de la mer ou même des fleuves. En Afrique, en Asie, en Amérique et dans les îles les plus reculées de l’Océanie, partout où les Européens abordèrent, ils trouvèrent des navigateurs et une navigation : navigation très-imparfaite

' Azuni parle en termes généraux de l'invention de la navigation et semble l'attribuèr, d’après Saneboniaton, F.uscbe et et Vitnive, i im Phénicien nommé Ousoüs, qui. après avoir enlevé les branches d’un arbre, eut la hardiesse de se confier aux flots, monté sur ce frêle soutien. V. Droit maritime de l'Europe, part. 1, ch. I.art. I, 8 I". L’Écriture sainte nous apprend que, par l’ordre de Dieu, Noë construisit un espèce de grand bltiment susceptible de flotter sur les eaux, etc., etc. Ne serait-ce pas là l’orjgine de la navigation? Dans ce cas. Dieu |ui-méme est l’inventeur; et je croisquecela est plus conforme à la réalité, car Dieu a mis l’idée de navigation chez tous les peuples voisins des eaux.

INTRODUCTION

sans doute, mais en rapport avec le degré de civilisation des peuples qui la pratiquaient. Ce fait indique, d’une manière positive, que l’instinct de la navigation est un instinct inné, c’est-à-dire donné à l’homme par Dieu luimême.

Les premiers hommes qui, sur un frêle esquif, affrontèrent l’Océan, avaient sans doute pour but unique la capture du poisson ; mais bientôt cette découverte fut appliquée à un autre usage, au commerce. Du moment où un individu traversait un fleuve ou un bras de mer, avec l’intention de faire quelques échanges, il se trouvait nécessairement sur une terre habitée par des hommes étrangers à sa tribu, à sa nation ; qui pouvaient, suivant leur volonté, l’accueillir avec bienveillance, avec humanité, ou 1e repousser de leur pays, et souvent même le traiter avec plus de rigueur. Si l’acte de commerce proposé était accepté, si surtout les échanges réalisaient les espérances de leur premier auteur, les rapports nouveaux se multipliaient de plus en plus. Celui qui avait ouvert la voie était suivi par d’autres, qui eux-mêmes en attiraient de nouveaux. Ces rapports entre des hommes appartenant à des peuples différents n’avaient pas encore le caractère international, parce qu’ils avaient lieu entre particuliers; mais ils préparaient les relations entre les nations ellesmêmes. Bientôt les souverains pensèrent à tirer un parti avantageux du commerce fait par les étrangers avec leurs sujets ; pour accueillir ces négociants dans leurs ports, pour les protéger, pour leur donner même la permission d’aborder dans les pays soumis à leur sceptre, ils exigèrent le paiement de certains impôts, à leur profit. Le même fait se manifesta également de la part du souverain dont les sujets faisaient le transport et le commerce. Bientôt ces chefs sentirent le besoin de s’entendre, pour

INTRODUCTION

régler les rapports de leurs citoyens respectifs ; les relations prirent le caractère international .

Le commerce et la navigation, dès leurs origines, furent régis par des lois, ou plutô.t par des usages aussi simples que les actes qu’ils étaient destinés à régler. Ces usages se développèrent avec les actes mêmes et participèrent à tous leurs progrès. Lorsque les souverains, convaincus des avantages immenses que procurent aux nations ces deux branches si importantes de l’industrie humaine, cherchèrent à en assurer les bénéfices à leurs sujets, ils s’entendirent entre eux et conclurent des traités ; ils fondèrent une loi internationale secondaire, qui se développa de plus en plus, avec la civilisation et les communications des peuples entre eux. Il faut observer que les principes de ces lois ne sont pas nés de la navigation, du commerce, ni de leurs progrès plus ou moins rapides ; ils préexistaient, comme je l’établirai dans cet ouvrage. Les nécessités du commerce et de la navigation ont seulement provoqué et amené leur application.

La réunion des règles qui doivent régir les rapports maritimes des nations entre elles, assurer le complet exercice des droits et le complet accomplissement des devoirs de chacune d’elles, forme le droit maritime international. C’est de ce droit que j’ai è rechercher les origines, les progrès et les variations.

Pour rendre ce travail plus complet et plus clair, je commencerai par rechercher la source même du droit international en général, et spécialement de la branche dont je dois m’occuper, du droit maritime ; je poserai ensuite les principes sur lesquels il repose. Ces premières règles données serviront, dans lu suite, à mesurer, pour ainsi dire, les progrès faits par la loi, et quelquefois nxîme à constater, non-seulement l’absence de tout progrès, mais

INTRODUCTION

montrerai l’urgente nécessité d’établir un équilibre sur les mers et une loi maritime internationale commune à toutes les nations ; et je donnerai le moyen, unique à mon avis, d’atteindre ce double résultat, qui seul peut assurer l’indépendance de tous les peuples navigateurs.

DU

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