‹ Histoire des origines du gouvernement représentatif en EuropeChapitre 20 sur 29 · SEIZIÈME LEÇON · texte numérisé non relu

SEIZIÈME LEÇON

De rétat des personnes, du cinquième au dixième siècle. ^ II est iaqiMMttble de le déterminer diaprés m principe général al âxe.

— PreuYes <iue Tétat des terres n*était pas toujours le signe de rétat des personnes. — Des propriétaires d*aUeux. — Des propriétaires de bénéfloes. — Des possesseurs de terres trilMitaires. — Variété et instabilité de ces eonditions sociales. — Des escUfes.

— De la tentative de déterminer Tétat des personnes d'après le wehrgeldy ou la valeur légale de la vie des hommes. — Tableau des Tingt-un principaux cas de wêkrgM, — Conftision et mobilité de ce principe. — Il faut examiner Tétat des personnes en fait, et rechercher, dans les documents historiques, commeo telles étaient classées à raison de leur importance et de leur force, sana prélaodre CiîBa dérïTer œMa cbaoificitioQ d*aacan principe fixe.

Nmi8 avons étudié Tétat des propriétés territoriales, du dnquième au dixième siècle. Nous avons reconnu trois natures de proi»riété territoriale : l^'allodiale, ou indépendante; 2* bénéficiaire; 3^ tributaire. Si de là nous voulions déduire Tétat des personnes, nous trouve* rions trois conditions sociales correspondantes : l^^'les

hommes libres ou propriétaires d*alleux, ne relevant et ne dépendant de personne , si ce n^est des lois générales de TÉtat ; 2*" les vassaux ou propriétaires de bénéfices, dépendant à certains égards du seigneur donjt ils tiennent leur propriété, à vie ou héréditairement ; 3« les propriétaires des teires tributaires , tenus à certaines obligations particulières. A quoi il faut ajouter une quatrième classe, celle des serfs.

Nous dirions de plus que la première classe de personnes tendait à disparaître pour se fondre dans La seconde, la troisième et même la quatrième. C'est là le résultat des faits que nous venons d^exposer.

Cette classification des personnes est en effet réelle, et se rencontre dans Thistoire ; mais il ne faut pas croire qu'elle fût primitive, générale et régulière.

L'état des personnes a précédé celui des terres. 11 y avait des hommes libres avant les alleux , des vassaux ou compagnons avant les bénéfices. La condition et les rapports des personnes ne dépendent donc point originairement de la condition et des rapports des propriétés territoriales, et ne peuvent s'en déduire.

Les savants sont tombés dans une double erreur. Les uns ont voulu voir dans tous les Francs^evant la conquête et rétablissement du système des propriétés foncières tel que nous venons de Fexposer, des hommes libres et égaux , dont la liberté et Tégalilé ont résisté longtemps à l'établissement de ce système. Les autres

n'ont Youlu yoir d'hommes libres que là où ils ont reconnu des propriétaires de terres, soit à titre d'alleux, soit à titre de bénéfices.

La chose n'est pas si simple, ni si absolue. Les conditions sociales ne se sont pas ainsi déterminées et encadrées d^un seul coup, pour la commodité des érudits futurs.

Qu'est-ce que la liberté dans l'enfance des sociétés ? La force en est la condition, et elle n'a d'ailleurs presque aucune garantie. Tant que la société reste peu nombreuse et resserrée , la liberté individuelle subsiste , parce que chaque individu y est important; c'est ce qui arrivait dans les tribus Germaines , dans les bandes guerrières. Dès que la société s'étend ou se disperse, la liberté des individus est en péril, car leur force personnelle ne suffit plus à la protéger. C'est ce qui eut lieu parmi les Germains établis dans la Gaule. Un grand nombre de compagnons vivaient dans la maison du chef, sans être eux-mêmes propriétaires, et sans s'inquiéter de le devenir, grâce à l'imprévoyance naturelle aux Barbares. La propriété devint un grand moyen de force , et beaucoup d'hommes libres ne le possédèrent pas.

Les progrès de la civilisation placent les garanties des libertés individuelles dans la force publique , hors des forces individuelles. Mais c'est une œuvre difficile et lente que de parvenir à créer la force publique et à

% \ 4 HISTOIRE DES ORICINSS

garantir par là les libertés individuelles. C'est l'œntre d'un long temps et d'un savoir-taire social difficile à acquérir. Là où la force publique n'existe pas^ les libertés indiyiduelles sont sans garantie.

De là l'erreur de ceux qui cherchent la liberté dans renfonce des sociétés. On l'y rencontre en effet, mais seulement dans le premier berceau des sociétés, lorsque tous les individus sont assez forts pour défendre eux-mêmes leur liberté dans une société très-bornée. On voit cette liberté périr dès que la société grandit et s^étend; l'inégalité des forces se développe > les forces individuelles deviennent impuissantes pour préserver les libertés individuelles. Alors naît l'oppression dam le désordre.

C'était rétat de la société Franco-Romaine à l'époque qui nous occupe. Il y a une sorte de puérilité à chercher qui était libre alors ; nul ne l'était , quelle que fût son origine, s'il n'était fort* Il faut chercher qui était fort i ce qui est assez difficile à découvrir.

Dans une société bien assise et qui a duré longtemps^ il est facile de savoir qui eSt fort. 11 y a une transmission constante des propriétés, des influences anciennes, le pouvoir a des formes stables, les hommes sont classés. On voit où est la force et qui la possède.

Au temps qui nous occupe, les forces sociales travaillaient à se créer. Elles existaient à peine , et n'étaient ni connues , ni stables, ni en possession régulière du

DU GOUY«RNEttirr RÉftlÉSENTATiF. 115

pouvoir 5 rhâbitude âelayiolenee rendait les propriétés très^nobiles) les foreM ibdividilellé^ garantissaient mal ks libertés, et étàieût elleMnêmes mal garanties.

L'esprit humain a peiné à croire au désordre, parce qu'il ne peut se lé représenter clairement ; il ne s'y rMgne pas ; il Vêtit y mettre de Pbrdre pour y trouver delà lumière. Il faut cependant accepter les faits.

On conçoit maintenant combien il est difBcile d'exposer l'état de la condition des persotines du cinquième aU dixième siècle> de savoir quels hommes étalent libres, et quels ne l'étaient pas, et surtout ce que c'était réellement qu'un homme libre, sa situation, et son influence.

On le conôerra encore mieUx quand nous aurons essayé de déterminer l'état des conditions , d'après les divers principes de classification qu'on peut appliquer à ce trayail^ On Verra qu'il n'en est aucun dont on puisse déduire un état des conditions sociales conforme aut feits, et que cëS mêmes faits ne renversent à chaque pas, ou du moins dont ils ne prouyent l'insuffisance et l'incertitude.

Appliquons d*al)Ord le principe tiré de Tétat des propriétés territoriales.

LéS propriétaires d'allcut semblent devoir être les hommes libres par excellence. Un propriétaire d'alleux qui avait de grandes terres , jouissait d'une indépendance complète, et exerçait une souveraineté presque absolue danàson territoire, ah milieu de sescompagnons.

De grands propriétaires d'alleux ont pu demeurer assez longtemps dans cette situation. Mais elle n était certainement pas la plus forte, ni par conséquent la plus sûre et la plus libre, car nous avons vu la propriété allodiale se dénaturer ^ décliner, et presque tous les propriétaires d'alleux devenir des bénéficiers. On connaît la colère d'Étichon. Le fait général dépose contre l'existence allodiale. Son indépendance même était une cause d'isolement, et partant de faiblesse. Les propriétaires d'alleux, ennuyés de vivre isolés dans leurs terres, venaient chez le roi, chez le grand propriétaire plus puissant qu'eux. Ce fut bientôt un usage d'envoyer là ses enfants, pour qu'ils devinssent les compagnons du prince ou du grand seigneur.

Quant aux petits propriétaires d'alleux', ils n'ont pu

subsister longtemps ; ils étaient trop faibles pour défendre leur indépendance ; les monuments l'attestent; leurs propriétés sont envahies; on en voit qui prennent en même temps la condition de colons; la condition allodiale se mêle à la condition tributaire, n n'y a qu'un pas de là à la perte totale de la liberté. Ce pas est fait par un grand nombre de propriétaires d'alleux ; ils s'ennuyent ou se ruinent, et abdiquent leur liberté entre les mains de propriétaires plus riches et plus forts.

Passons aux bénéficiers.

Les bénéfices ont créé de grandes forces. C'est la

source de Taristocratie féodale. Les grands bénéficiers sont devenus les grands seigneurs.

Hais il ne faut pas croire que la possession des bénéfices fut, durant Tépoque qui nous occupe, le gage d'une condition sociale permanente, et à laquelle fussent attachées la force et la liberté, i** Cette possession était précaire, mobile, attaquée dans les petits bénéficiers par les grands, dans ceux-ci par les rois. La propriété bénéficiaire commence à peine à se fixer à la fin du neuvième siècle; 2® une multitude de petits bénéfices étaient conférés à des gens trop faibles pour défendre efficacement leur situation et leur liberté. Pour s'assurer le service d'un homme qui n'était pas esclave, on lui donnait un bénéfice : on en donnait pour faire vivre ses serviteurs. La terre même était une denrée comme ses productions. Les bénéfices des intendants et des gardiens de chevaux de Charlemagne étaient de véritables bénéfices, et non des concessions de terres tributaires, comme le pense H. de Hontlosier.

On ne peut donc pas dire non plus que la qualité de bénéficier fût le signe d'une condition sociale bien déterminée, ni qu'elle donnât la mesure du degré d'importance et de liberté des personnes.

Quand on a nommé les propriétaires d'alleux et les bénéficiers, on croit avoir épuisé les hommes libres. On se trompe. Il y avait diverses classes de possesseurs et fermiers de terres tributaires, connus sous des noms

348 HISTOIM DES ORIGINES

divers : fiêcalini, fucales, irilmtarii, cohni, Kdi, aMt, aldionesy etc.... Ces noms ne désignaient pas tous hi môme condition, mais des nuances tràs-âiverses dans une situation au fond semblable. Il y avait i* deë hommes libres, à la fois propriétaires d'alleux et colons ; 2® des hommes libres^ à la fois pi^priétaires de bénéfices et colons; S^" des hommes libres» sans propriétés propres ni bénéficiaires , et colons ; 4* deS hommes non libres, à qui la possession héréditaire de la terre tributaire ayait été cédée, à charge de services et de redevances j S^" des hommes non libres, qui n'avaient que la jouissance amovible de la terre tribu* taire.

Ce n'est donc pas encore ici une condition sociale générale et réglée i qui détermine positivement la qualité d'un homme^ ses droits, etc. On se tromperait si on croyait que tout propriétaire était libre, que tout homme libre était propriétaire. On voit les Cotons des rois veXer et opprimer les petits propriétaires d'alleux, leurs voisins» trop faibles pour leur résister, bien que Francs.

Je ne vous parle des esclaves que pour dire que beaucoup d'hommes libres le devenaient par l'effet del violences et de l'incertitude des propriétés qui entraînait celle des conditionsi On se donnait à un homme, en abdiquant complètement sa liberté. On se donnait aussi saùs l'abdiquer tout à fait ^ quoiqu'en Taliénant

DU GOUVEtlNKMENT REPRÉSENTATIF. tt9

pour la Tie» et en s^obligeant à payer une somme 8i on voulait rompre son engagement.

n est érident qu'on ne saurait tirer, de l'état et de la distribution des propriétés territoriales, un tableau vrai et fixe des diverses conditions sociales, de importance et des droits attribués à chacune déciles. Ces conditions étaient trop indéterminées, trop différentes sous le même nom, et trop peu stables pour fournir la mesure des libertés de chaque homme, et de la place qu'il occupait dans Tordre social. L^état des personnes était presque inditiduel ; la mesure de l'importance d'un individu était dans sa force particulière et accidentelle, beaucoup plus que dans la condition générale à laquelle il semblait appartenir; les individus passaient sans cesse d'une condition dans une autre, ne perdant pas complètement et tout d'un coup les attributs de celle dont ils sortaient, ne prenant pas complètement et tout d^un coup les attributs de celle où ils entraient.

Essayons d'un autre principe.

On a tenté de déterminer l'état des personnes et de classer les hommes d'après le wehrgeld, c'estrà-dire d'après la composition à payer pour le meurtre d'un homme, prix qui était par conséquent la mesure de sa taléttr. TrouTerdns-nous là un principe de classification des conditions sociales plus sûr et plus permanent ?

J'ai fait le relevé de tous les cAs de wehrgeld stipulés dans les lois barbares. Je ne les énumérefai pas tous, mais

2iO HISTOIRE DES ORIGINES

je vais vous en indiquer vingt-et-un, les principaux, en partant de la somme de 1,800 sous {solid%),lsi plus haute valeur légale de la vie d'un homme, jusqu'à celle de 20 soHdi.

Le wehrgeld était de :

1800 sol. (solidt) pour le meurtre du Barbare libre, compagnon du roi (in truste regid), attaqué et tué dans sa maison par une bande armée ; chez les Francs-Saliens.

960. sol. 1° Le duc, chez les Bavarois; 2* Tévêque, chez les Allemands.

900 sol. 1® L'évêque , chez les Francs -Ripuaires; 2*" le Romain in truste regidj attaqué et tué dans sa maison par une bande armée, chez les Francs- Saliens.

640 sol. Les parents du duc, chez les Bavarois.

600 sol. l*» Tout homme in truste regid, chez les Ripuaires ; 2* le même, chez les Francs-Saliens ; 3* le comte, chez les Ripuaires ; 4* le prêtre né lil^^, chez les Ripuaires ; 5» le prêtre, chez Ijbs Allemands; 6® le comte, chez les Francs-Saliens; T le Sagibaro (espèce déjuge) libre, ibid; %• le prêtre , ibid; Tliomme libre, attaqué et tué dans sa maison par une bande armée, ibid.

500 sol. Le diacre, chez les Ripuaires.

400 sol. l"* Le sous-diacre , chez les Ripuaires; 2'' le

DU GOUVERNEMENT REPRÉSENTATIF. ti\

diacre, chez les Allemands ; S"» le inêmey chez les Francs-Saliens.

300 sol. 1® Le Romain conyiyedu roi^chez lesFrancs- Saliens ; 2^ le jeune honmie élevé au service du roi, et l'affranchi du roi qui a été fait comte, chez les Ripuaires; 3<» le prêtre, chez les Bavarois ; i* le Sagibaro qui a été élevé à la cour du roi, chez les Francs-Saliens ; 5* le Romain tué par une hande armée dans sa maison, ibid.

200 sol. lo Le clerc né libre, chez les Ripuaires ; 2® le diacre, chez les Bavarois ; 3* le Franc-Ripuaire libre; 4® TAUemand de condition moyenne; 5<> le Franc ou le Barbare vivant sous la loi salique; 6* le Franc voyageant, chez les Ripuaires ; 7* l'homme afftanchi par le denier, chez les Ripuaires.

160 sols, l"" L'homme libre en général, chez les Allemands ; 2* le même, chez les Bavarois ; 3^ le Bourguignon, l'Allemand, le Bavarois, le Frison, le Saxon, chez les Ripuaires ; i"* l'homme libre, colon d'une église, chez les Allemands.

150 sols. 1* L'Optimas, ou grand, Bourguignon tué par rhomme qu'il avait attaqué ; 2* l'intendant d'un domaine du roi, chez les Bourguignons; 3® l'esclave bon ouvrier en or, ibid.

100 sols. 1* L'homme de condition moyenne (mediocH$ homo), chez les Bourguignons, tué par celui

qu'il ayait attoqué) 2* 1q Romain qui possède des biens propres, chen le^ Fraucs^Saliens , 3<> le Romaiu voyageauti cbes le9 lUpuainn ; 4^ rbommedu roi ou d'une église, iM; 5* le coloii {Udus) par deux capitulaire9 de CharlemagUQ [an/n. 803 et 8t3); 6^ Viuiaudaut [actùr) du domaine d'un autre que le roi« cbez les gourguiguws ; 7^ l'e^dav© outrier en argent,

ibid, 80 sol. Le3 affranchis en prés^ce de TÉglisQ ou par

une charte formellei chez les Allemand»- 75 sol. L'homme de condition inférieure (mtnor

per^Qn^)^ che^^ lc3 Bourguignons* $5 9ol, L'esclave barbare, employé au service personnel du maître ou à de9 n^essagee, cbez les

Bourguignons.

50 $q1. Le forgeron (esclave), cbex les Rourguignoiif. 45 soL l"" Le serf d'église et 1^ serf du roi» chez les

Allemands ; if" le Romain tributaire^ obez les

Fr^C9-$aliens«

40soL X^ Le simple affirancbi» obex Iw Bavarois; 2^ le pâtre qui garde quaranta cochons, ches les Allwwidsi 3^ le berger de quatre-vingts mouttma, iMi i" le sénccbal de rhoJsmDe qui a douze compagnons («cw^i) da»a sa maîaoii> ibid-, 5'' le maréchal qui «oigne douae chevaux, HU; 6"" le cuisinier qui a un aide (/tmiaf^ ilnd;

DU GOUYSKNKMIMT REPRtSBNTATIF. IM

7* L'orfèvre, ibid; 8* Farmurier, ihid; 9« le forgeron^ ibid; 10* le charron, ehez les Bourguignons.

36 sols, l"" L'esclaye, chez les Ripuaires ; 2® l'esclaye devenu colon tributaire, ibid.

30 sols. Le gardeur de cochons, chez les Bourguignons.

20 sols. L'esdave, ehes les Bavarois.

On voit, d'après ce tableau, que, malgré l'opinion conunune, le uehrgeld n'est point le signe exact et eertain des conditions sociales. Il n'est \mnt fixé uniquement d'après Torigine, la qualité, la situation des personnes. Les fonctions, les circonstances du meurtre, le plus ou le moins d'utilité ou de rareté de Thomme tué, tous ces éléments variables entrent dans la fixation du ¥>ehr§eU. Le simple fait d'avoir été tué dans la cour du duc, en allant ou en revenant de chez le comte , triple le uehrgeld de tout homme, qu'il soit esclave ou libre , barbare ou romain. Les éléments du wehrgeld sont très-nombreux. 11 varie selon les lieux et les temps. Le Romain, le tributaire, Fesclave, selon les circonstances, valent tantôt plus^ tantôt moins que l'homme libre et Barbare. On voit bien des indications générales .qui prouvent quocommunément le Romain était moins estimé que le Barbare, le tributaire ou l'esclave moins que l'homme libre. Cela est fort simple, et on peut le

Si4 HISTOIRE DES ORIGINES, ETC.

savoir d'avance. Mais il n'en est pas moins impossible de tirer de là un signe assuré de Fétat des personnes, une classification précise et complète des conditions sociales.

Il faut renoncer à classer les conditions sociales et à déterminer rétatdes personnes d'après un principe général puisé soit dans la nature des propriétés territoriales, soit dans Tappréciation légale de la valeur des hommes. Il faut simplement rechercher, dans les faits historiques, quels étaient les forts, les puissants du temps, quel nom commun on leur donnait, quelle part d'influence et de liberté restait aux hommes appelés simplement libres. Nous arriverons ainsi à des résultats plus clairs et plus sûrs. Nous rencontrerons souvent la propriété foncière comme un grand moyen, comme le principal moyen de force, et le wehrgeld comme un signe du degré d'importance ou de liberté des individus; mais nous n'attribuerons point à ces deux principes une autorité générale et décisive, et nous ne mutilerons pas les faits pour les adapter à des hypothèses.

Page 1