CHAPITRE VI

> entendu » , il donnait an soufflet en disant : « Tu es mon serf x>. Cest ainsi que Charles lui 6t présent de tous ceux qui avaient entendu le son de la trompe: lia restèrent sa propriété, celle de ses enfants, et ont eonsenré jusqu'à ce jour le nom de serfs cornés ^ »

Da reste nous reproduisons ici une remarque Caile plusieurs fois déjà : c'est que la législation ne cessait de se préoccuper de l'état des serfs, et de se mettre en garde contre les tentatives d'oppression aaxqnelles ils pouvaient être exposés; elle allait plus loio encore, elle prémunissait les hommes libres pauvres contre leur propre faiblesse comme contre les entreprises des riches. Louis-le-Pieux et Gbarles-le- Chauve ordonnèrent plusieurs foisque les aliénations faites pour cause de misère, par des hommes libres, de leur liberté ou de celle de leurs enfants, devinssent nulles, ou fussent rachetées '; le premier de ces rois chargea des missi de parcourir les diverses parties de

* ChroB. MoYaliciensU : SeripU Franc., t. II , p. 225.

* Ifotam fieri Tolumos onmibiw Dei et noslris fidelibus qnooiam qndam eonritet nof U1 nos eoosaiaeniiit de illis franeis hominibus qui eensum r«giam de rao capîle , led et de sali reseellis debebant, qui , tempore finnis, neeeMitate eogente, se ipso« ad servilium vendide^ rant. ...Hic pone^e necessarium duximiifl , ut qnieunque iogenui fllios •iKM ( qaod et de ipsis liberis hominibus qui se vendunt obserrari volurous ) qualibet necessitale seu faniis tempore vendiderint , ipsa neeessilate conpulsi» emptor si quinque solidos émit , sex recipiat.... — Capit. Car. Caly., tit. xxxtit, cap. 34 : Balai., tora. II , p. 192. — V. aussi Capit. Lodor. imper, excerpt. ex lege Longob.

son royaume pour redresser les injustices qu'auraient commises les juges et les comtes, et surtout pour remettre enlibertédeshommes qui auraient été réduits injustement à l'état de serrage ^ Ces précautions prévenaient, autant que possible, les abus inévitables avec l'existence du servage, une des nécessités de cette époque, et que personne ne pouvait songer à supprimer.

Les tendances incontestables que nous avons signalées à l'amélioration de- la classe des cultivateurs doivent se retrouver à un plus haut degré encore dans les dispositions législatives directement applicables à l'agriculture. C'est ce qui existe en effet. Chacun des codes barbares est pleia de textes destinés à protéger la propriété rurale dans toutes ses parties : Içs moindres délits sont sévèrement punis; le vol devient un crime égal aux crimes

' Omnibus fidelibus Dostris prssentibus scilicet et fuUiris.......

decrevimus cum proceribus et fidelibus nostris ut per omnes provÎDcias regni a Deo nobis commissi legatos mittereoras, qui omnia prava comitum, sive judicum, vet etiam missorum a palatio dimissoram facta diligcntcr iovesligarent, et ubi aliquid injuste factum invenirenl , emendarent, et ad justitiam revocare oontenderent; inter quos cum fidèles missi nostri ille et ille qui in pago illo ob eamdem ralionem dimissi fuerunt , inter csteros violenter oppressos invenis^ sent quemdam bominem, nomine illum, ab iUo comité quondam injuste et contra legem ad scrvitium redactum « nobisque ordinem adsolutionem bujus modi injuste et contra legem facti retulissent, placuit nobis atque ita decernimus ut eum iterum ad libertatem

suam redire permittatur — Charte Lud. Pii imper. : Bouquet,

vol. VI , p. 055.

CUAPITRE VI. 243

contre les personnes, et reçoit une énergique répression. La loi des Ripuaires condamne à une même amende de six cents sous celui qui a tué une femme libre, ou volé soit douze cavales et une ânesse, soit six truies et un verrat » soit douze vaches avec leu^r taureau ^ D'après la loi Salique revisée» dont les huit premiers chapitres sont consacrés à faire connaître les peines applicables à ceux qui dérobent des porcs, des bcBu6, des brebis, des chèvres , des chiens, des oiseaux, des arbres et des abeilles, le meurtre d'un serf, la vente d'un homme libre, sont composés à quatorze cents deniers ou trente-cinq sous, comme le vol de quinze porcs, d'un taureau conducteur de troupeau , n'ayant jamais été soumis au joug , ou d*une jusqu'à quarante brebis ^ Un bon chien de vacher ou de porcher se compose trois sous ' : il n'est pas jusqu'aux sonnettes qui ne soient taxées à un sou et au-dessous , selon qu'elles appartiennent à des bœufs, des vaches ou des brebis ^ Amende pour le vol d'une moisson, ou seulement pour l'avoir traversée ^; amende pour avoir labouré le pré ou le

* Dtg. Kg. capil. prim., lit. xviii , cap. 1 : Baluz., tom. I , p. 32. 'Baliu., tom. I,p.9S3.

> Dtg. reg. capit. sec., tit. lxxxii, cap. 3 et 4 : Baluz., tom. I, p.SO.

* nag. reg. capit. tert., tit. xt , cap. 1 , 2 et 3 : Baliu., 1. 1 , p. 118. — Lex Viaig., lib. yii.

■ Dag. reg. capit. prim., tit. xuv; tert., tit. xii : Baluz., tom. I, p. 38 et 126:

cbamp d'autrui *; amende contre celai qui s'est emparé» comme gage de sa créance, de porcs ou de brebis avant d'avoir épuisé toute antre garantie'; amende contre celui qui a jeté un sort ou fait des maléfices sur une récolte , sur des herbes» sur des légumes : celuî-là demeurera en outre responsable, pendant un an,' du dommage qui adviendrait an cboses ainsi maléficîées; et, s'il nie le sort qu'on loi impute, il devra jurer avec douze conjvrateurs, oa combattre en cbamp clos contre un champion pour repousser l'accusation '. Ce n'est plus seulement ea déplaçant une borne, comme sous la loi romaine, que l'on encourt le châtiment : si, pour ce fait, le code visigoth prononce la peine de cinquante coups de fouet contre le serf qui s'en est rendu coupable ^ la loi Ripuaire punit d'une amende de quinze soos quiconque a troué une haie ou seulement rompu trois des liens qui la retiennent ^; enfin toute atteinte

' Dagob. reg. npil. tert.» tiU xii : Bilw., lom. I, p. 19S.

' Ibidem.

PencraUndum est fi quis bubalciu sire venator, vel csteri hujas modi, dicil.diabolica carmioa super paneni ani toper herbes, aol taper qumlam nefaria ligaroenta , et bsc aol in arbore abaooadat, aot in bivio , aut in irivio projiciat » ut tua animalia liberet a pctte et clade , et alterius perdal ; qoB omnia idolatriom esse nulli fldeli dubium ett ; et ideo tiunmopere tunt exterminanda. ^ Syn. gêner, nodonis : Act. concil., tom. M, p. 205.

' Lex Visig., lib. x , tit. m.

■ Si quis vero très virgas unde sepis ligatur, vel re tortas unde sepii