CHAPITRE I

▼ait, un an après le décès de son mari, redevenir frandie en allant habiter dans an lien franc ^ Les serb avaient aussi acquis le droit de marier leurs onfanis par échange quand ils étaient de la même servitude; de telle façon que les enfants ainsi mariés , prenant la place de celui contre lequel ils étaient échangés^ succédaient comme il aurait loi**mème succédé \ L'union oontraclée par un homme libre avec une serve était nulle si celui^i prouvait qu'il ne connaissait pas sa condition '. Dans tous les cas aucun serf ou serve ne pouvait se marier hors de sa condi*tion sans une permission expresse du seigneur ^, à qui il était presque toujours dâ» dans ce cas, un droit de fornaiariage , qui était ordinairement de la totalité des héritages que possédait la femme main-mortable, ou de la valeur de ce qu'elle portait en dot, à son choix *. Si l'on se rappelle qu'au xiu® siècle ce droit était fixé à quinze deniers, qu'au xv® il s'élevai^ à soixante sous *, on verra combien le servage s'était aggravé sur ce point.

^ Bourgogne , titre ix , art & «^ Mivemois , Servitudes pcrscDDclles, tri ISi

' Niyemois , Servitudes personnelles » art 31.

' BouUIIer, Somme rurale, titre viii , 2" partie , p. 727.

* Vitry-le-François, chap. 17, art 144 : Coutum. génér. , vol. 1!I , p. 337.

' Bourgogne , titre ix : Coutum, génér., vol. n , p. 117&

' Confirmation de rafTranchissement accordé aui habitants de Saint- Belin en 1401 : Ordonn. , vol. XV, p. 69.

La condilioQ des enfants était encore plus variable qu'à cette dernière époqne. En principe général les enfants des serCs étaient serfs, mais leur état était diversement réglé selon la diversité des oontumes: tantôt Us suivaient la condition do père, comme en Poorgogne S tantôt, an contraire, celle de la mère, comme le prescrivent les Cootomes de Meanx *. En Nivernais ils devaient être de la pire condition '; en la prévôté de Troyes, au contraire, ils étaient de la meilleure ^ en certains lieux, comme au Val-de- Curcy, le premier enfant choisissait la servitude on la franchise, sauf, dans le cas où il optait prmr la franchise , à laisser les héritages et les. meubles an second enfant, qui devait demeurer serf ^ enfin, autre part , chacun des enfants avait le choix, à la condition qu'il délaisserait sa part de biens *. Cette diversité de décisions tenait sans doute aux efforts plus ou moins heureux des seigneurs, lors de la rédaction des Coutumes, pour se faire maintenir dans leurs anciens droits; ou aux privilèges plus ou moins étendus qu'ils avaient accordés à leurs tenanciers dans des besoins pressants d'argent.

* Titre ix » art 3.

* Art 5 : Coutum. génér. , vol. Il , {x 382.

* Art. 20.

' Coutumes du bailliage de Troyes , de Louii*le-GraDd « p. 16 eC 21. ' A la suite des Coutumes de Nivemois, p. 142. ' Troyes , loco cUato.

GRAPITRE I. S37

Le partage des enfante entre les seigneurs rësaltait de quelqoes-anes de ces combinaisons. Ecoutons le Coutumier du bailliage de Troyes :

a Les enfancte nez de l'homme ou femme nez de la condition ou servitude de l'éveché de Troyes et de franche condition se partent par moitié entre le roy et ceux qui de lui ont droit entre l'éveque dudit Troyes; et, quant aux hommes de serve condilion des autres seigneurs» quand ils sont mariés avec hommes ou femmes de la condition dudit éveché, iceluy éveque emporte , pour le tout , le fruitet enfante issus de tel mariage; et entre autres seigneurs le fruit se part entre eux pour cette part et portion que les père et mère sont leurs hommes h)u femmes de servitude, si il n'y a parcours ou coutumes dérogeant à ce en leur terre et seigneurie ^ j».

De là les combinaisons les plus singulières ; il y avait des moitiés et des quarts de serf?; on voyait, par exemple, un serf fils d'un père appartenant à deux seigneurs et d'une mère appartenant à un seul maître être serf des deux premiers pour un quart chacun, et pour moitié en ce qui concernait le

* Lonis-le-GraDd , loeo eitaio.

* II y a unuMge singulier dans la coatume de Lîgnéres : si quelqu'un est né d*aD père serf et d*une mère libre , ou d*uoe mère serve et d*Qn père libre, il n*est serf que pour moitié; et, si sa succession tombe en mortaille , le seigneur ne lui succède aussi que pour moitié. — Bou tarie, Questions sur les corvées, p. 421.

second ^ Dans tous les cas de commiinaalé de serf chacun des seigneurs pouvait provoquer le partage : celui à qui appartenait la plus grande pari avait le droit de choisir '. Cette disposition suffirait seule à prouver» si cela était nécessaire » que, lorsqu'il est question» au xvi* et au xvn* siède, de ventes» d'achats et de partages de serfs» il ne s'agit que d'un droit immatériel » auquel le serf pouvait se soustraire d'ailleurs en désavouant son seigneur» cW-à-dire en se déclarant l'homme du suzerain» et en abandonnant au premier son héritage avec son téoement '•

Ainsi » on le voit»f ]^à Pépoque où nous sommes parvenu» le servage consistait uniquement en redevances» réelles ou personnelles» mais dont l'exagération avait fait aux paysans une condition beaucoup plus dure qu'au temps où les liens qui les attachaient au sol étaient moins relâchés. Toute

* fXf si les deux mariei soDt tous deax serft de divenes seigoearies, les enfants procréez dudit mariage seront serfs desdits seigneurs pro rata; c'est à savoir t si ce père est serf d*nn seigneur, et lanere d*aii autre y ledit enfant sera serf de chacun desdits seigneurs pro média; et, si le père est serf de deux seigneurs , et la mère d*un autre , ledit enfant sera serf aux seigneurs de son père chacun pour un quart, et au seigneur de sa mère pour une moitié. — Nivemois, des Senritudes personnelles , art 23.

Voir aussi : Nivernois , des Servitudes, art. 29.

' Nivernois, loco eitato.

' Bourgogne , tit. ix , art. 9.