CHAPITRE II

l'origine da Gens, les diverses espèces el la difTéreqce contestée que plusieurs d'entre eux ont cru trouver entre le cens et les rentes payées par suite d'un contrat emphytéotique ^ Ces distinctions de jarisconsolte ne sont pas du domaine de l'histoire, a Ce droit, dit Coquille, est une marque et témoignage que le seigneur censier a été autrefois seigneur de la pleine propriété, et que, en faisant le bail, il s'est retenu ce droit ^ » Nous devons reconnaître toutefois que, au xvii^ et au xviii* siècle , le cens était plus particulièrement la marque et la preuve d'une supériorité de fief en même temps que d'une sujétion d'héritage '. « On peut définir le cens, dit La Thaumassière, une pension ou légère prestation annuelle qui se paie au seigneur direct de l'héritage, et qui emporte lodsel ventes en cas d'aliénation et de succession collatérale \ » Le même auteur reconnaît du reste que l'origine du cens remonte à des affranchissements, à des concessions faites par des seigneurs, et à des baux intervenus entre roturiers ^. Dans son acception restreinte le cens était donc la redevance

' Coquille , sur Nivernois , chapitre du Cens,

* Idem , ibidem.

* Ordona des rois de France , vol! XVI , prérace, p. 28. — La Thauroassière, p. 18i. — Coquille ,8ur Niveroois.

' La Thaumassiêre , Traité du frauc-alleu , rhap. 10 et 17.

payée en reconDaissance do domaine direct : dans ce cas on nommait censive le droit sur les héritages donnés à titre de cens

Les rentes et cens étaient assis sur divers objets dont les prix étaient 6xés par avance, comme en témoignent les passages suivants :

a Assiette coiistomiere se fait des choses cy après déclarées selon le prix et estimation qui s'ensuivent :

}} Tonneau de vin, de rente trente sols tournois;

» Boisseau de froment, huit deniers;

» Le paon, deux sols six deniers;

» Oye, huit deniers;

x> Veau , cinq sols;

» Cochon , dix deniers;

D Charreltée de paille , deux sois ;

» L'homme ayant maison et tenant feu , suject en toute justice, haute, moyenne et basse, avec les droicts qui en dépendent , est baillé en assiette pour cinq sols tournois.

n Droict de charroy ou manœuvres, deu pour raison de feu taillahle, se prend pour deux sols six deniers.

» Homme mortaillable se prend pour assiette, à cause de la mortaille, pour six sols ^ »

Ainsi l'assiette reposait sur les choses et sur

* Contumes du Bonrbonnois , cbap. 36 : Coulum. gén. , vol. HT , p. 1274.