CHAPITRE IL

rhomme, qui était coté comme ses charrettes et ses animaux.

La perception du cens se faisait avec une rigueur extrême. Ecoutons les Coutumes de Nivernois : « Le seigneur ceasier peut, par justice, faire saisir et empêcher la chose censuelie pour sou ceos, défaut ou lods et ventes non payés. En premier lien, il peut, si bon luy semble, de son autorité, sans réquisition de justice, en maisons, abattre l'huis pour la première fois; et, s'il est redressé, le. peult de rechef abattre et faire enlever; en prés, terres labourables, vignes et autres héritages, il peuit prendre les dards, faucilles, sols, aireaux, instruments de labour, paniers, couteaux, bottes, harnois et autres semblables gages; faire vendre, par autorité de justice, pour recouvrer paiement de ses dits cens, lods et ventes ou défaut susdits ^ »

Quant au paiement , il était de règle générale que, de quelque manière que le censicr s'acquittât, en argent, en grains, en vin ou en animaux, il devait être porté par le redevable à celui à qui il était dii. C'est ce que les Coutumes exprimaient par la maxime : « Cens n'est quérable , ains redevable et portable ». il n'y avait guère qu'Orléans, Blois et Chartres qui fissent exception.

Le censier, qui devait tenir la chose en bon état,

VDuCeni, art. 16.

poQYail y renoncer en payant les arrérages ^; il lui était interdit de la donner à cens on suroens en dehors du consentement da seigneur * : avec cette autorisation il avait la faculté de donner Théritage à bail ' ; mais il ne pouvait l'hypothéquer \

Le cens, avons-nous vu, emportait lodset ventes, c'est-à-dire paiement d'un droit au seigneur, chaque fois que le tènement changeait de mains par aliénation. Quelques coutumes désignaient ce droit par le mot hontkeun '; d'autres, par accordement ^; d'autres, par ganls et venus. La quotité du prix auquel il était fixé n'avait rien de plus certain qu'au xiii* siècle : c'était assez ordinairement le douzième du prix pour les gants et ventes ^ en Poitou et en Angoumois les ventes s'élevaient jusqu'au sixième *; quelquefois les gants étaient payés séparément, comme à Tours et en Lodunois '. Dans le principe ce droit fut tout honorifique : les seigneurs en effet mettaient des gants

* Kivernois , du Cens, art. SO.

' Fonthieo , lit t, art. 90 : Coutum. géoér , vol 1 , 1" partie , p^ SS. ' Coutumes de Boulenois , tit. xxv, art 136.

* Ponthieu , tit ▼, art. 87.

* OrdoDD. des rois de France . voL XVT , préface, p. 35.

* Idem , idem.

' Idem , idem.

' Idem , idem.

' Idem , idem.