CHAPITRE II

être raisonnable * ». En Nivernais le seigneur, pour l'établir, était obligé de recourir à des prud'hommes dans la forme suivante : « Pour imposer la taille le seigneur ou ses commis doivent appeler deux ou trois prud'hommes , tels que bon leur semblera, de la paroisse ou village où sont demeurants lesdits hommes et femmes ; pour entendre d*eux et s'en informer soigneusement, et sans forme judiciaire, des facultez desdits hommes et femmes, pour, selon ce qui se trouvera, croître on diminuer raisonnablement la taille desdits taillables^ ». Payée par eux, cette prestation lorsqu'elle n'était pas à volonté ou assise par des syndics, égalait en général le prix de la rente due par le tenancier '; quelquefois elle était d'une somme fixe, comme en Auvergne, où chaque feu payait trente sous ^ ; autre part on l'évaluait à une moyenne prise sur les dix dernières années ^ ; enfin certains seigneurs consentaient à abonner leurs serfs à un droit fixe, qui ne pouvait plus être arbitrairement modifié ^

* Tit I , arl. 20 : Coutum gén. , vol. II , p. Mo,

' Nivernois , Servilud. penonn., arL 2.

' Nouyelles Coûtâmes de Bretagne, tit. n, art. 82 : Coutum gén. , Toi. IV, p. 365.

* Auvergne, vol. HT, p. 416 et 427.

■ Nivemois , d* Assiette de terre, art. 13. ' Idem , Servit, personn., art. 5.

On taillait» suivaot les habitudes» une» deux oo trois fois Tannée S pour deux trois et jusqu'à sept cas détaille, comme en témoigne d'Olive, qui rapporte un arrêt rendu au profit du seigneur de Corbière» dont les titres portaient droit de taille en cas de ses noces» des couches de sa femme» du mariage de ses filles» de guerre» de captivité» de voyage d'outre-mer et d'acquisition de terres nouvelles ^ Néanmoins» dans les pays cou tumiers» comme Normandie» Bretagne» Auvergne» Bourbonnais» Bour^ gogne» Anjou» Lodunois» Maine» Poitou» on ne reconnaissait que quatre cas» pour lesquels il fallait d'ailleurs des titres; et encore en Anjou» Normandie

* Hommes et femmes de oondilioo servile sont UiUabies par le seigneur, k volonté raisonnable « une fois Tan , pour payer la taille i eut imposée, au terme Saint-Barihélemy. — Nivernois, SeniL personn., art. 1.

Les seigneurs qui , par convenance ou prescription suffisante , ont plus ample droit de taille qu'une fois Tan sur les hommes et femmes

serfs , de tailler deut ou trois fois Tan , en useront ainsi qu*il est

convenu , ou qu'il est accoutumé d'ancienneté. — Idem , art. 4.

' Liv. 2 , cbap. 6. — Indépendamment des quatre cas portés dans la Coutume» il y en a beaucoup d'autres que des titres particolien e&priment.... Le plus fréquent c'est l'acquisition de biens nobles. Une charte de Pierre d'Allery, prés Verdun, de l'année lâ53, dit que l'aide lui est due pour l'achat d'une terre , eujus empius cenium Hbrcu vimnensei excéda:. Une autre charte de Guy et de Renaud de Baugé, en 1250, porte : Cum magncis expensas pro magno dominh $eu baronia aequirenda faeiemus. Salvaing dît qu'il est assex fréquent en Dauphiné de trouver la stipulation de la taille pro viUa^ juridictione et terra aequirendis. — Coutumes d'Auvergne, vol. Ht, p. M6, notes.