CHAPITRE II

nette du revenu S et sur lesquels, nous Tavons déjà dit y ils exerçaient un droit de suite que les Coutumes du Nivernais précisent ainsi :

a Au seigneur d'une dixmerie laye ou ecclésiastique appartient la suite de ses laboureurs quand ils vont labourer bos de la dixmerie en bien sujet à dixme ou exempt d'iceluy ; et , à cause de ladite suite, il prend demi-dixme, c'est-à-dire la moitié de ce quMl prendroit si son dit laboureur avoit labouré chez lui ; et l'autre moitié de la dixme appartient an seigneur foncier s'il n'y a parcours ou droit d'aller labourer l'un sur l'autre qui s'acquiert par une près** cription suffisante* d.

* Dans 1« séance de l'assemblée nationale du 10 août 1789 , le comte de Mirabeau présenta le calcul suivant : « Le décimateur, dit-il , emporte le tiers de la portion nette du cultivateur ; il me sera ftcile de le démontrer en deux mots :

» Supposons le produit d'une terre quelconque à 12 gerbes.

» Les frais de culture, semences , avances , récoltes, entretien, etc., emportent au moins la moitié; ci , . 6

» Les droits du roj sont évalués à 1^8 delà récolte, ci une gerbe 1}2. ^ ^fi } ^

» Droit du roi de nouveau pour Tannée de jachère. 1 l22

n Reste au cultivateur seulement trois gerbesw 3

» Dont il donne au décimateur 1

» Il lui reste les deux tiers de son produit net. . . 3

' Des Dixmes , art. 1 .

Aiosi Ton De pouvait échapper à la dtme alors même que Ton allait travailler le champ d'autrui.

Le champart, iasque^ terrage ou agrier était encore une espèce de dlme, ou du moins une prestation que le tenancier devait payer avant d'enlever la récolte, qui variait du tiers au septième, et s'élevait le plus ordinairement au quart ^ Le possesseur d'une terre soumise à ce droit ne pouvait l'enclore de haies ou de murs sans la permission du seigneur auquel était due la redevance , à peine d'une amende de soixante sous *.

Le droit de vif herbage participait également de la dlme en ce qu'il se payait autant de fois qu'un certain nombre de bètes se trouvaient dans le troupeau. <x Tous rentiers, cottiers et fermiers tenant bétes à laine sur leurs tenements, fermes et coltieres» jusques à vingt-cinq et au-dessus, doivent à leur seigneur, au jour Saint-Jean-Baptiste, la meilleure desdites bétes après la première qu'on appelle vif

herbage Mais, si le rentier, cottier ou fermier

n'a bêles qu'audit 25 , il est tenu de lui payer pour chacune bête.... une obole, qu'on appelle droit de mort herbage ' ». On disait vif herbage lorsque la

* BouUiric , Traité des droits seigneuriaux , p. 235.

' Coutumes du bailliage de Hesdin , art 300 : Coutum. génér. , vol. I, Impartie, p. 335.

^ Coutumes du bailliage d* Amiens , tit. vin , rhap. 34 : contom. génér., vol. I , p. 47.