CHAPITRE II

prestation élait payée en béte vive, en opposition avec mort herbage lorsque le droit était acquitté en argent.

Les droits principaux des seigneurs, fixes ou éventuels, étaient considérables, on le voit; les droils accessoires, plus nombreux encore, venaient augmenter notablement leurs revenus, soit qu'ils consistassent en services personnels, soit qu'ils se traduisissent en impôts indirects; Tbomme et la terre étaient également surchargés.

Parmi les services personnels venait, en première ligne, la corvée : service public sous les Romains, prix de concessions terriennes pendant la domination franke, prestation bonorifique durant la période féodale, elle était devenue une véritable exaction à l'époque où nous sommes arrivé. Les corvées se divisaient en personnelles, dues par la seule résidence dans la seigneurie; en réelles, dues en raison du ténement, ratione fundi, comme disaient les feudistes, qui les distinguaient encore en offieiales et enfabriles ou artifictelles : ces dernières n'étaient pas connues en France ^ On les distinguait, quant à leur nature» en corvées de cbarrues, corvées de charrois et corvées de main-d'œuvre, selon qu'elles avaient pour objet le labourage, le transport

' VoirGuyot, p. 341.

de denrées, ou seulement le Iravail personnel '. Les corvées personnelles, dites aussi dVxocfton . reposant sur la yolonté du seigneur, ne se prescrivaient pas; les corvées dues sur héritage certain , au contraire, étaient considérées comme une redevance normale, payable chaque année « et se prescrivaient par trente ans^

Conformément à la Coutume d'Auvergne, divers arrêts des parlements réduisaient le nombre, souvent illimité, des corvées à douie par année; le parlement de Paris, après avoir statué plusieurs fois dans le même sens, déclara, par un dernier arrêt, que ce nombre lui paraissait encore trop élevé , et que , là où il n'y aurait pas titre établissant une plus grande quantité de ces services, les corvées devraient être réduites à six ^

On n'était pas davantage d'accord sur la question de savoir si le corvéable était tenu de se nourrir : les parlements de Paris et de Dijon se prouoncèrent pour l'affirmative; celui de Bordeaux jugeait que l'empbytéote avait droit à être nourri par le seigneur \

* Paiant plusieurs corvées de charrues , de charroy et de bras ^

avec plusieurs autres débites , redevances et servitudes. ^Titre de 1383 -. Ordonn., vol. VTI, p. 31—34 — Aurergne , art 450 et 457, rir vol , p. 450. — Coquille , sur Nivernois , des Servitud. persono., art. 4 et 3.

* Coquille, Institut., des Prescriptions, p. 106. ' Commentaires sur Boutaric, p. 394.

* Idem , ibidem.