CHAPITRE IL
cherchent toutes les occasions de sévir contre lui, et ne manquent jamais de l'envoyer à l'armée, jusqu'à ce que, complètement ruiné, il leur vende ou leur donne son avoir, bon gré malgré; ceux au contraire qui se sont ainsi dépouillés restent tranquillement dans leurs maisons ^ »
En6n les exactions» les oppressions dont les petits propriétaires étaient l'objet de la part des seigneurs ecclésiastiques et laïques devinrent telles que Louisle-Pieux crut devoir les protéger par une disposition qui prouve que c'était une habitude prise de les dépouiller par tous les moyens.
a Quant aux précautions que nous devons prendre, dit le fils de Gharlemagne , en faveur des pauvres dont le soin nous est remis, il nous a plù d'interdire aux évoques, abbés, comtes, viguiers et juges, et à toute autre personne , d'acheter ou de prendre de force les possessions des pauvres ou des faibles. C'est pourquoi quiconque voudra leur acheter quelque chose devra le faire publiquement, le jour des plaids, devant
^ m. Dicunt etiam qaod quicunque propriom saum episcopo, abbati yel comiti , aat judîci vel centeDario dare nolaerit , occasiones qiuerant saper illom pauperem quomodo eam condemnare possîDt , et iUum semper in hostem faciant ire usque dam , paaper factos , Yolens, noiensy saum propriam tradat aat yendat; alii yero qai traditam habent, abaque ullius inqaietadine domi resideant.
V. Dicunt etiam alii quod illos pauperiores constringant , et in hostem ire fiiciant , et illoa qui babent quod dare possint ad propria dimiltunt. — Baluz., tom. I , p. 486.
deux témoins suffisants et selon Téquité. Une transaction pareille faite partout autre part sera nulle par notre volonté ' .»
Ainsi les petits propriétaires étaient très-peu nombreux dans les Gaules dès le viit* siècle, et ils ne tardèrent pas à disparaître à peu près complètement, d'abord parce qu'ils constituaient une classe de cultivateurs pour ainsi dire inconnue chez les Germains; en second lieu, parce qu'il leur était impossible de subsister parallèlement avec de grands possesseurs dont les habitudes et les efforts tendaient à transformer les diverses parties de la propriété en bénéfices, c'est-à-dire en concessions accordées à titre de bienfait , moyennant un cens et des devoirs. On trouve bien encore, vers la fin du ix* siècle, des marnes dominicaux mentionnés à côté des manses libres et des manses serviles ; mais ce nom a perdu sa signification première : bien loin de se rapporter, selon l'explication de Sirmond, aux héritages cultivés parles propriétaires auxquels ils appartenaient ^
^ XXII. Propter provisiones panpenim pro quibos curam habere debemus placuit Dobis ut Dec cpiscopi , nec abbates , nec comités , nec Ticarii , nec judices, nullusqae omnino sub mala occasiooe Yel malo iDgeDÎo res pauperum Yel minus potenlum nec emere nec Yi toUere audeat. Sed quisquis ex eis aliquid comparare Yoluerit, eis publico pladto coram idoneis testibus et cum ratione boc faciat. Ubicunque autem aliter iuYentum fiierit factum , hoc omnino emendetur per jussionem nostram. — Baluz., tom. I , p. 747.
' Mansorum triplei genus distinguitur : indominicatus . iogenuilis
