CHAPITRE IL

Le précaire, avoos-Doos dit, élail un mode nouveau de délenir la propriété, qui avait apparu postérieurement à la conquête barbare; cela mérite explication. Il eiListe au Digeste un titre, le ixvi*, consacré tout entierau contratdu précaire, qu'Ulpien définit ainsi :

a On nomme précaire la concession faite, aux prières de quelqu'un, de certaines choses dont il

episcopo ego ille et godjux mea. Plaribus non est iDCogoilum qualiter

propter nomen Domini ad ecclesiam illam in honorem sancti illiiis,

TîUa nofitra noncupata illa, si ta in pago illo; quidquid ibidem

andecaaque fuit nostra posaessio , in integritate per epistolam

ceasionifl nostr» visi fùimus concessisse , et eam vos ad partes supra-

dictc ecclesi» reccpistia. Sed, dura postea nostra Aiit petitio, et vestra

beneYolentia et pietas babait , ut ipsa villa , dum advivimus, aut qui

pari sub exnobis supprestis flierit , dum advivit , nobis ad bencGcium

usufructuario ordine excolendum tenere permisistis ; ea scilicet

ratione ut nihil exinde penîtus de qualibet re alienandi an minuendi

pontificinm non babeamus ; sed absque uUo prsjudicio supra scripta»

ecclesie vel vestro ^m tantummodo excolere debeamus. Idco banc

precariam vobis emiltimus ut nuUo unquam tempore nostra possessio ,

etiam si spatium vit» nobis Dominns prolongaverit , nuUo prsjudicio

ant deminutione aliqua de ipsa villa vobis generare non debcat, nisi

usu tantum, dum advivimus, habere debeamus , et post nostrum

ambobus discessum, cum omni re meliorata, quicquid ibidem undique

adtrahere aut meliorare poterimus, per banc precaturiam, ac si

aemper per quinquennium renovata fuisset , absque ullins judicis aut

hsredum nostrorum expectata traditione , vos vel successores vestri

aut agentes ecclesis in vestram eam faciatis dominationem revocare

perpétuai iter possidendum, vel quicquid exinde facere elegerilis , sicut

nostra continet epistola, ad profectum prsfat» ecclesie domini illius

liberom habeatur arbitrium. ^Marculf. Formul., lib. sccund., cap. 5 :

Baluz., tom. II, p. 407.

pourra user aussi long-lemps que le concessionnaire le permettra.

» Le précaire diffère de la donation en ce que celui qui donne donne pour ne pas reprendre, tandis que celui qui concède à titre de précaire donne pour reprendre quand bon lui semblera.

» Le précaire est semblable au prêt en ce que le préteur prête une chose non pour qu'elle devienne la chose de celui qui la reçoit^ mais pour permettre à celui-ci de se servir de la chose prêtée ^ »

Ainsi le précaire romain était une concession pour un temps indéfini, toujours révocable au gré du concessionnaire, et faite à titre gratuit.

Le précaire en usage dans les Gaules pendant la période franke était fait pour un certain temps qu'il ne dépendait pas de la volonté du maître de la chose d'abréger, et dont la condition expresse était le paiement d'une redevance annuelle.

II existait donc deux différences radicales entre le précaire ancien et le précaire nouveau : d'un côté concession gratuite, mais d'une durée incertaine, arbitraire; de l'autre concession onéreuse, mais pour un temps certain.

Il résulte de ce rapprochement que, si le second contrat ressemble au premier au double point de vue de l'origine et du nom, il en est largement séparé

' Digesl.i liby xLiii , lit. xxvi , pr., e( § 2 e( 3.