ORIGINE DE LA PROPRIÉTÉ SEIGNEURIALE

« Accoutumance est de l'hcriiauce, » dit flouteiller (1); usage vaut possession ; et comme de son côté possession vaut litre, le baron, lorsque les sources des dons volontaires viennent à s'épuiser, n'hésite point à usurper par violence, sachant bien que le temps fera un droit de ce qui, au début, avait toutes les apparences extérieures d'un vol. Seulement, pour respecter le principe et sauver (es apparences, il con* tinue d'appeler don ces fruits d'une exaction illégale (2).

Établissons dès à présent que justices, domaines, hérédité, droits féodaux, tout ce qui constitue la propriété des seigneurs, tout fut le fruit de l'usurpation et de la violence (8). Ceci est une règle qui ne connut pas d'exception.

rante ; e à ce que il ne lour poisse porter préjudice ne que nous lor poisson demander par nule taille en temps à venir, à eux ne à leurs bairs, nous lour en avum doné cetes présentes letres, scellées au sceau de noslre court de Dure! au, donl nous usum en nos causes en tesmoing de vérité...» — Archive* de Maineet- Loire, Titres du prieuré de Gouis, dépendant de Saint-Aubin d'Angers, vol. I, fol. 152.

Voy. aussi dom Vaisselle, Mût. du Languedoc, liv. XXVI, Lettres d'Alphonse d'Aragon aux serfs de Toulouse, 1269, 1270.

(1) Somme rurale, liv. XXXVI, p. 500.

(2) « Je ne doute pas encore que ce n'ait été à l'exemple de nos rois, que les seigneurs particuliers ont emprunté ces expressions de dons, pour les levées qu'ils ont faites sur leurs sujets, ayant de tout temps cherché des termes doux et plausibles pour déguiser leurs injustes exactions. » — Du Gange, Des assemblées solennelle» des rois de France pour les capitulaires ; — Pe$ filais généraux, m, 102.

(3) a Les seigneurs féodaux, outre l'hérédité et la propriété qu'ils avaieut usurpée, ajoutèrent encore plusieurs droits à leurs fiefs et diminuèrent les alleux autant qu'il fut possible, pour accroître leur féodalité. Quelquefois ils employèrent à cet effet la violence et la force ; quelquefois les propriétaires de biens allodiaux, ou par complaisance, ou par amitié, ou dans l'espérance d'en recevoir de la protection, leur remettaient leurs alleux pour les reprendre d'eux en fief. » — Basnage, Comment, sur Coutume de Normandie, I, 171.

« La levée des mhsi dominici était extraordinaire, mais celle du comte était orrfjpaire, laquelle, par succession de temps, est devenue une charge annuelle sur les héritages, d'un, deux, trois, et jusqu'à six deniers par arpent, et des poules et des chapons, et de certaines quantités de blé, d'orge et i'avoine, même <J«s<*ufi; ainsi qu'en beaucoup d'endroits de France, fui est la vraie

LJ£ DROIT NÉ DK L* USURPATION. i03

Au-dessous du haut baron, seigneur suzerain dans ses domaines, il y a ses vassaux, ses arrière-vassaux et les officiers de sa maison ; au-dessous du voleur, il y a toute la série des volereaux, qui grapillept après lui et ravissent au serf ce qui lui reste. Ils s'arment de l'autorité de son nom pour répandre la terreur autour d'eux ; puis quand le pillage les a faits riches et indépendants, le baron, lui, n'est pas assez fort pour mettre un terme à leurs déportements. Moitié par politique, moitié par impuissance, il ferme les yeux sur des abus dont lui-môme a donné l'exemple, et dont il profite souvent. S'agit-il des officiers de sa maison , il laisse les plaintes se multiplier et s'accumuler; puis, quand la mesure est sur le point d'être comblée, craignant que la colère du peuple ne fasse déborder le vase, il accorde une charte dans laquelle il avoue tout franchement le vol, il le déplore et le flétrit, et, sans rien restituer dans le passé, il s'engage à s'opposer, dans l'avenir, à tous ces désordres. Si les exactions avaient eu lieu au préjudice des hommes d'une abbaye, la crainte de l'excommunication le décide à transiger. Après s'être préalablement fait payer pour prendre l'engagement do faire cesser d'autorité toutes ces voleries, il consent parfois à quelques restitutions, qui, dans les chartes, s'appelleront encore dons, gratifications, aumônes et grâces (1). II rend au couvent et non aux serfs dépouillés ; et tandis qu'il se décharge sur l'Église de ce fardeau qui pesait sur sa conscience, il déclare que, touché de dévotion pour tel saint, patron du monastère, il lui donne tel bien, telle redevance, telle dîme, obtenant en échange des prières, des anniversaires, et,

origine des censives et droits seigneuriaux, qui ont retenu le nom de couiumçs a cause qu'il n'y a point eu d'autre droit pour les lever que la coutume. » — Chanlereau-Lefévre, TraxU des fief$f 152.

(|) Pans sa longue et lourde Hiuoire de Bourgogne, dom Plancher a rais en lumière, avec assez de sagacité, celle tactique habituelle des seigneurs du moyen tge, T, h 265, 267, 284, 296, 297... - Voy. aussi Doyen, 235.