CHAPITRE IV

Principaux droits seigneuriaux. — Cens. — Taille : son origine, ses développements excessifs. — Aides chevels: taille aux quatre cas, aux huit cas, etc. — Tout ce qui est riche est exempté; le fardeau s'appesantit sur les épaules de Jacques Bonhomme.

« La taille serve étuil à la volonté' et discrétion du seigneur. » RENAUDON. Traité des fiefs.

u On sait que les seigneurs s'étaient arrogé le droit de faire arbitrairement sur leurs sujets des levées de deuiers, suus le nom de toltes, tuilles, questes, droits de gîte, prêt* forces. »

Ordonnances du Louvre, XII, préface.

Les droits seigneuriaux étaient de deux espèces : les uns casuels, les autres réels. Au nombre des premiers, dont l'échéance restait subordonnée à l'accomplissementlde quelque événement qui pouvait avoir ou n'avoir pas Ijeu, on comptait les droits de relief, lods et ventes, quint, treizième, confiscation, commise, déshérence, aubaine, bâtardise, etc., et ceux compris sous la dénomination iïaydes chevels, dus au chef-seigneur.

Les droits réels, tels que censives, rentes, tailles, corvées, service de prévôté, banalités, etc., existaient par eux-mêmes, toujours et en tout état de cause.

Le cens, a devoir annuel qui se paie in signum super ioritatis et obedientiœ (1), » est la première redevance seigneuriale, celle sous laquelle l'héritage tenu en fief a été donné, sous condition de lods et ventes, saisines, amendes, obligation annuelle de payer, soit en denrées, grains, volailles, argent, services, etc.

Il fut établi le plus souvent pour remplacer des redevances antérieures, mais plus incertaines et plus difficiles à percevoir (2). Souvent encore, dans une chàteltenie qui manquait de revenus par suite de la trop grande quantité de terrains

(1) Chabrol, Comment, de la Coût. d'Auvergne, II, 676.

•f) Qrdwn, 'lu Louvre, IV, Î50, 632; VU, 37*, 391 ; VIU, ti6, etc,