LIVRE II. ASS. LËGIS

. ET COKVEr

qu'

ceuH

S se à la

lobeS lu cftlS

:, et abdiquer EoleRnellemetit les fonctioDS dosa- 'doce, abdiquer la religion cbrëtieDOe (1)1 L celle scandaleuse abjuration le président de l'Ad blée répondait : « Vous venez de vous élever â cet! «hauteur de la révolution où l* philosophie vouÎ" «attendait!» — Les abdications et abjurations se succédèrent pendant plusieurs joiira à la barre, à la tribune. Elles étaient si impudentes et si nombreuse qu'elles Qnirent par fatiguer Danton méineetBobi pierre, Uue seule voîï a protesté alors au nom du c lolicisme. celle de l'évi^que de Blois : « Quant à moi, catholique par convietiou et par senliment, prêtre par choii, j'ai été désigné par ce peuple pourélre évéque; mais ce n'est ui de lui ni de vous que je iens nm mission (i). » Cette voix courageuse se '^terdait dans les imprécations populaires, daui^ le» cUm meurs des aposlals, dans les profanations de ?iotf^H Dame (3j ! — Et bienlôt Suiut-Just, jetant du baut da^| tribune un coup d'œil ironique et cruel sur l'état m^l rai de la France, disait, au nom du cuniilé de salut p^M blic, ces paroles d'un sens profond et caractérii-tiqu^H «; Ou croirait que le pkétiie s'est fait athke et %<^| & l'atuéb s'kst Fait pnÈTitE. » ^M

f De la famille coDsidéréedans l'ordre personnel, so^H ts rapport civil et religieux, passons maintenant k^M

p (l) Séanire du 17 bnimajre an 1. L'évCque de Paris, élu |i^H )b peuple d« Paris, élail alors le cllnj'en Goliet. qui élail acco^^f bigné des dloyriu ses vicaires, qui remireDl leurs lellrea de Pl^| ■RSe sur le bureau du présideul. ^H

I (!) n brumaire an ï ; {C/iulx de Rapports, I. 13. p. 210.). ^Ê ^U) 20 brumaire an !, ffiteei promenade de ladé«« Balfoa.^H

FAMILLE ; SUBSTlTUTIOnS. 3 1 3

famille considérée dans ses rapports avec le droit de propriété et de succession.

SECTIOIV II.

RAPPORTS RÉELS. — LOI DU 17 NIVÔSE AN 2, ET LOIS ANALOGUES. — DESTRUCTION DU SYSTÈME SUCCESSORAL DES COUTUMES.

L'Assemblée constituante avait supprimé les droits d'atnesse et de masculinité; elle avait effacé la diffé-* rence des biens nobles et roturiers, et proclamé le principe de Tégalité des partages. Hais elle avait oublié ou épargné les substitutions fidéicommissaires qui s'étaient unies au régime féodal et absolu, et que Mirabeau, dans son discours posthume, avait dénoncées à Vesprit de réforme.

La Convention, dans ses premières séances, en prononça Tabolition; mais la loi du 14 novembre 1792, sur les substitutions, n'avait point le caractère rétroactif qui marqua les lois postérieures : « Toutes sub- « stitutions Font interdites et prohibées à Vavenir (dit

* la loi.) — Les substitutions îaites avant la publication

* du présent décret, par quelques actes que ce soit, « qui ne seront pas ouvertes à Tépoque de ladite pu- « blication, sont et demeurent abolies et ^ans effet. — « Les substitutions ouvertes lors de la publication du « présent cécret n*auront d'effet qu' en faveur de ceux « seulement qui auront alors recueilli les biens sobsti- « tués ou le droit de les réclamer. «