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Bonaparte avait aussi préparé à un autre sentiment

lalional et primitif une grande manifestation : mais le

[établissement du christianisme est une institution ao-

F oîale que nous devons considérer à pari. ^Ê

(l) Arrêté du 3 |>luv, anxi. DonaparleclailiaenibrederinstiM^I (!) U JO venl. an i. te général Joiirilan, ioua le Directoire, [ ivail pro|iosé des renies TiagÈres pour récompenses; projel

OllGAfllSATlOH JUDICIAIRE DE L AH VIll. 433

fiBCTIOlV 111.

ORGANISATION JDDIGIAIItE.

La division territoriale adoptée par le Consulat servait de base à la Dourelle distribution des tribunaux. .

Auxtribunaux civils de département, la Constitution et la loi du 27 ventôse an viii substituèrent des tribui^ux civils et correctionnels d'arrondissement. Les tribunaux de département ne subsistèrent que pour l'adminisi ration de la justice criminelle, et leur institu* tion fut combinée avec celle du jury d'accusation et du jury de jugement. La hiérarchie judiciaire, devant laquelle avaient reculé les Constitutions de 9 1 et de l'an III, fut rétablie. Des tribunaux d'appel supérieurs aux tribunaux de première instance furent institués. Leur ressort emhrassa trois et quatre départements ; et à l'époque de leur création ils furent au nombre de vingtneuf, y compris ceux de Liège et de Bruxelleïpour la Belgique incorporée à la France. — Le Tribunal de cassation, qui avait traversé toute la révolution avec le calme de la force et le caractère d'une mission sociale qui ne pouvait pas périr, reçut une distribution plus régulière et des règles de compétence plus précises (l). Toutes les sectionB furent appelées pour la première fois à nommer le président du Tribunal suprême ; et ce fut Tronchet, le fondateur derinstilulion, qui futëlp" à la présidence j digue récompense delà la vertu de l'un des défenseurs de Louis

{i)L. du !7 veniûse an \n\.