‹ Histoire des principes, des institutions & des lois, pendant la révolution française, depuis 1789 jusqu'à 1804;Chapitre 54 sur 200 · COWSTITDTIOTI CIVILE DU CLERGÉ · texte numérisé non relu

COWSTITDTIOTI CIVILE DU CLERGÉ

josqa'au xyi« siècle, le principe commun de l'Église de ftance. Ce résultat historique était certain à l'égard de l'éleetion des évêques : on le contestait à Tégard des earés ; et en effet Télection des curés n'est pas aussi dairement démontrée que celle des évèques par l'his- Imre ecclésiastique. Toutefois, la Constituante avait pour elle des titres imposants : a Les Actes des apôtres, disait-on, prouvent que les évèques et les diacres étaient élus par l'assemblée des chrétiens : il est naturel d'en conclore que les prêtres, qui formaient un ordre intermédiaire, étaient aussi désignés par élection. Ce qui a pa laisser de l'obscurité dans les monuments primitifs, c'est que les évèques et les prêtres étaient appelés des mêmes noms. Les doutes s'éclaircissent à mesure qa*on s'éloigne des premiers temps, car on doit appliquer aux curés ce qui est dit des prêtres dans les auteurs ecclésiastiques : dans l'antiquité, il n'y avait pas de prêtres sans fonctions, et l'on appelait simplement prêtres les ministres chargés des fonctions curiales. — Or, dans le quatrième siècle, un canon de Carthage ordonna qu'il n'y aurait de prêtre que celui qui aurait été élu par les clercs et le peuple de la cité : a Sed nec ille sacerdos erii quem nec clerus necpopulus propriœ civitalis elegit ; ^ et un décret du pape Léon T' porte qu'aucune raison ne permet de regarder comme prêtres ceux qui n'ont point été élus par les clercs ni demandés par le peuple ( I ).» — Les autorités invoquées, par conséquent, étaient graves sur le principe d'élection en lui-même. III. Mais le droit d'élection, conféré au peuple très-

(1^ Nulla ratio sinit ut inter cleros habeantur qui nec a clericis surit électif nec a plebibus sunt expetiti. Gan. Nulla, Dis t. G2. — CBn,Vota, Dtst, 63. — Can. Qui in aliquo, Dist, 51 .

peu religieux de la fin du xviii^ siècle, était an coup mortel pour l'Église. Le Comité se défendait par des exemples et des textes empruntés aux premiers temps du christianisme. c( Quand il fallut, dit-il, remplacer l'apôtre Judas, Mathias fut élu dans l'assemblée générale des témoins de Tascension. Quand il fallut consacrer des ministres du second Ordre pour aider les apôtres, la multitude des disciples fut assemblée : c< Choisissez, ce mes frères, disent les apôtres à toute la multitude, (c sept hommes d'entre vous à qui l'on rende bon témoic( gnage (I). » Une preuve évidente (selon Tabbé Duguet) que le peuple et le clergé élisaient véritablement leur évêque dans les premiers siècles de l'Église, c'est qu'ils l'élisaient encore après le concile de Nicée. Jusqu'au xii®siècle,latradition paraît constante : depuis, elle est interrompue ou confuse; l'usage antique se perd. » — Sous saint Louis et Charles VIT, au temps des deux pragmatiques sanctions de 1208 et de 1438, l'élection se faisait non par le peuple^ mais par le clergé des églises cathédrales et des autres églises. Cette élection purement cléricale disparut en vertu du Concordat de 1 5 1 6 ; mais, à différentes époques, elle fut réclamée : en 1582, le Clergé français, par l'organe de rarchevèquc de Bourges, son orateur, la revenciiqua en représentant au roi Henri 111 qu'il était nécessaire de rétablir l'ancienne forme d'élection pratiquée par les apôtres lorsque, après Tinvoccition du Seigneur, ils élurent Mathias à la place de Judas (2). L'Assemblée constituante croyait reprendre ce vœu du xvi*^ siècle,

(i) .Vcl. des Ap., cil. î, V. 21; cil. 0, V. ?, 3 cl ;>. le Icxle dit: devant, cl non pas // loiileniulliludc, Corum ornni mulh'liidfne, (2) Ffeiiry, Hisl. ceci., année 1583.

CONSTITLTlO:N CIVILE DU CLERGE. 1)3

qui était aussi pour Tespril humain une époque de révo lutlon ; mais elle dépassait le but; et le Bref du Pape lui reprochait avec force de ne pas donner aux ecclésiastiques la prépondérance dans Pélcclion, et d'admettre même des Juifs et des Hérétiques à élire des évèques et des curés catholiques! (L\ 43.)

IV. L'égalité des pouvoirs spirituels, ou rindépendaucc de la juridiction des évèques à Tégard de celle du Pape, fut l'un des points principaux de la consciencieuse opposition des évèques de France. La Constitution civile portait que le nouvel évèque ne pourrait s'adresser au Pape pour en ohtenir sa confirmaliofij mais qu'il lui écrirait comme au Chef visible de l'Église UDiverselle, en témoignage de l'unité de foi et de communion qu'il doit entretenir avec lui. — « Les pouvoirs que Jésus-Christ a laissés à son Église (disait Durand de Uaillane en citant les paroles de l'abbé Fleury) ne regardent que les biens spirituels, la grâce, la sanctiûcation des âmes, la vie éternelle. Jésus-Christ a donné à ses apùtres une mission universelle; le sacrement de rOrdre est la source de tous les pouvoirs du sacerdoce. L'Eglise est une, l'épiscopat est un ; tous les évèques le possèdent «oî/da/remeni, selon saint Cyprien. I/autiquité n a pas reconnu l'obligation de recourir au Pape pour la confirmation canonique des évèques nouvellement élus. Un canon du concile d'Antioche, de Pan 340 n'exige rien autre chose de l'évèque pour son installation canonique que d'être consacré en présence des évèques de sa province, assemblés en concile (1). Le concile général de Constantinople, en 869,

(l) Non aliler ofwrterc fie ri nisi cum synodo episcoporum eum quidignus extUerît,.. prumoi'ere, fCan. Episc.y \\i.^

I,IVRB I. ASStMBLEB COWSriTUAHTE. CHAP. II.

coitfîrina soleundlenieut cette règle : « Le saint Coîl « cile universel dit et statue que, conformément à Q « qui a été ordonné par les précédents Coaciles, 1 M installations et consécrations d'ëvèques se feront p a les évoques awsemblés. » — «Lorsque le clergé et le" peuple, dit d'Héricourt, s'étaient choisi an pasteur, 8*11 était jugé digne de remplir la chaire épiscopale vacante, il était sacré par le métropolitain, qui avait droit de confirmer l'élection, l^es métropolitains étaient confirmés par les patriarches et les primats. Pour ces derniers, les évéques assemblés, comme dans un concile, confirmaient leur élection et les consacraient. Us écriraient cependant une lettre au Pape, après lenr con6^^ cration, ponr entretenir l'union de leur église av^fl le Saint-Siège. 11 {Lois ecclésiastiques, liv. ii, cli. 8.)H La parfaite conformité qui existe entre ce passai^l des /.où ecclêsiastii/ues de d'Héricourt et l'art. ^H de la Constitution civile prouve que l'on a ser^f de base à l'autre. D'après c^ttc doctrine, les bulles ^H Pape, autorisées par l'usage des derniers siècles, J^M donnaient rien d'essentiel au ministère : les évéques ^M les prêtres devaient recevoir dans l'ordination la n)^| sion et la juridiction spirituelles. Sous le Concordai même de l'Yançois l'r, si te Pape refusait, sans rais4^| légitime, des bulles à l'évéque nommé par le roi, l'év^| que pouvait être consacré par te métropolitain, et ro^^l voir de lui la confirmation canonique. — Bossuet dil{^^| dans sa défense de la Déclaration de 1683 : « Cond^f le pape donne des bulles pour t'institntiun des ^^H qucs, Bellannin saisit ce point qu'il fait valoir comt^| une preuve importante en faveur de son opinion ; mi^| il ne daigne pa» faire allenliou eombiea cet uuae ^Ê

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moderne^ et que l'Église s* est souvent réunie avec les Grecs et les autres Orientaux, en leur laissant leurs anciennes coutumes, et sans les obliger à demander des balles. » <x II serait à souhaiter, ajoutait-il, qu'on « bannit des écoles chrétiennes Topinion, nouvelle et

< inouïe aux douze premiers siècles, qui enseigne que

< les évéques reçoivent kur juridiction du Pape, » {Déf.^ L8p c. 14-15.)

En présence de telles autorités, l'Assemblée nationale avait ern pouvoir rétablir ce qu'elle regardait comme l'usage des premiers siècles. Hais le Bref du Pape invoqua la décision contraire du saint pontife Léon IX, qui avait, dans le xi^ siècle, reconnu le droit antérieur de confirmation, droit sanctionné, depuis, par le Concile de Trente ; et il protesta énergiquement contre l'atteinte portée à la primauté, à la juridiction du Saint*Siége (p. 19 et 23).

1^8 évéques opposants en 1 790 ont nié, au surplus, la compétence de l'Assemblée pour statuer seule sur les matières réglées par la Constitution civile ; ils réclamaient un Concile pour régler les difficultés de discipline et de droit public ecclésiastique : la Constituante aurait évité de grands malheurs et de grands reproches parla convocation régulière d'un Concile national.

Parmi les membres ecclésiastiques de T Assemblée constituante se manifesta, dans cette discussion, l'esprit d'opposition et de lotte qui, dans le dix-huitième siècle, avait divisé trop souvent le. clergé des campagnes et le haut clergéjlles curés et les évéques. Le clergé avait alors Fcs deux classes plébéienne et aristocratique. Depuis que l'Église avait cessé d'appeler aux charges du saint ministère par la voie électorale, Richelieu et Louis XIV

96 LIVRE I. ASSEMULKE COKSTITLAINTE. CHAI». II.

avaient remplacé les effets de Télection par le choix judicieux des grandes capacités ; c'e.^t une des causes de l'éclat de la religion au xv!!"" siècle. — Mais déjà, vers la lin du règne de Louis XIY, le caractère des promotions avait changé. Les grandes familles, la noblesse, avaient envahi successivement les dignités deUÉglise, les riches bénéfices ; et dans le dii-huitième siècle, les hommes du tiers-état et du peuple ne pouvaient guère aspirer qu'aux fonctions inférieures du ministère ecclésiastique. Il y avait distinction profondément marquée entre le haut et le bas clergé; c'était la distinction rivale de l'aristocratie et de la démocratie. La Constitution civile, qui ébranlait rÉglise gallicane par un faai principe d'égalité et de démocratie, trouva de nombreux adhérents dans le clergé inférieur (1); elle eut pour adversaires les évêques surtout et les dignitaires de l'Église, moins quatre prélats, membres de la Constituante. — Et alors, le Corps législatif put prévoir quelle opposition s'élèverait contre l'institution nouvelle : il songea à l'arme puissante du xiv* siècle, à l'appel comme d'abus. Il décréta que l'évèque nommé par ses concitoyens, et qui ne pourrait obtenir de son métropolitain la confirmation canonique, aurait le droit de se plaindre. Mais à la place du Parlement de Paris, antique gardien des libertés de l'Église gallicane, c'était le Tribunal du dislricl qui devait apprécier Vappel comme d'abus !

Pour donner à l'organisation nouvelle un point d'appui dans la conscience des ecclésiastiques, à dé-

( 1 ) Dans 45 départemenls, les seuls donl le relevé officiel fut envoyé au Coinilé ecclésiasUque, 1 3,12(1 prôlres firent serment à la Consli- ^ilion civile. (Klal rortilit* |inr Lanji'inais, p. 1 5, ///5//'. Uc 1791.)

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faut de leur sympathie, l' Assemblée exigea de ceux qui aercéraient les fonctions de leur ministère, le serment à la Couslitution civile, et puis le serment civique (1). La division éclata alors avec une nouvelle force, et le schisme entra dans l'Église de France. Des brefs du pape prohibèrent le serment, ou en ordonnèrent la rétractation à ceux qui l'avaient déjà prêté (2). Le trouble fat jeté dans les consciences et des ministres de Tautel et des simples fidèles. L'écho de ces agitations intérieares se fit entendre faiblement dans la capitale, au miliea des grandes voix de la révolution ; mais l'impression fut apparente et profonde dans ces âmes tout àla fois ardentes et timorées que le catholicisme inspirait dans les provinces, et qui, jusqu'alors, avaient sympathisé vivement avec les principes de 89. Nous en avons un témoignage irrécusable dans les faits et dans les écrits de l'époque (3).

L'Assemblée nationale sentit le besoin de justifier ses intentions dans une adresse où elle protestait de son dévouement à la religion catholique. Dix- huit évéques constitutionnels présentèrent la défense de leurs principes dans un ouvrage de raisonnement et d'érudition (4). — Un curé du Poitou publia un écrit plein de force pour calmer les consciences alarmées dans ce

(1) Décr. des 12, 13 juil. et 27 nov. 1790.

(2) Brefs du pape des 10 mars et 13 avril 1791 (en latin) aux Prélats, au Clergé et au peuple de France.

(3) Foir le rapport intéressant de Gallois et Gensonné^ commissaires envoyés dans les départements de la' Vendée et des Deux-Sèvres. — Rapport à l'Assemblée législative, 9 oct. 1791. (Ilist.parkm.,i, 12, p. 77.)

(4) Accord des vrais principes de l'Église, de la morale et de la raison sur la constitution civile du clergé, 1791.

cette

98 LlVHe I. ASHEMbLEB COMSTirliANTE. CBAi'. 1

centre religieux de la Kraiice, pourpersuaderauxespi que toujours rÉgllse gallicaoe avait reconnu à la puil sauce publique le droit de régler la discipliuo, ei qi tous, prêtre ou citoyen, devaieut obéir daus l'ordre de! polici; civile et delà police eccl&siaiitique. 11 disait, avec saîut Bernard : « Si, comme l'enseigne l'Âpôtre. toute personne doit être soumiEC aai puissances, il n'y a d'exception pour noue; qui vous autorise à lire? Cbercher à en établir, c'est chercher àtroi

Si quis lenlal excipere, leniatdecipere (l). 'ontifes, prêtres, c'est ù vous que s'adresse ce saint [octeuF : enseignez au peuple l'obéissance et la soumission à la loi ; cessez d'alarmer sa piété, de IVga- T, de le porter à la révolte, en te trompant sur les ingers chimérique)! qui menacent la religion, par "des écrits séditieux et des suggestions perlides. > Et s'appropriant alors les éloquentes paroles prononcées dans l'assemblée générale du clergé de Francet en 1625, il disait (qu'il nous soit permis d'exhunu cette éloquenceoubliée) :

Si la puissance terrestre attaquait la religion, irsécutait avec le glaive, appelait de nouveau les idèles au martyre, que devrions-nous faire pour obéira l'esprit de l'I'Ivangile? Il vaudrait miel conquérir par l'elfusion de notre sang la céleste vi toire, que de perdre, en tirant l'épée, la gloire de palicncc cbrétienne. Nul ne peut improuver ci maiime, qu'il ne blâme euméme temps l'eicmplt

Die

(l) Div. Bernard. Ep., 42. L'écrildu curé, Imprimé â Chfttd leraull, ea ilSl, (ut |}roiioDcé coaiis« iltscours à Civra^, le S jul

^Irt nai.

SBRMEIIT. TROUBLES RELIGIEUX. 99

le précepte de Jésus-Christ. Et certes, ce ne sont pas des chrétiens, mais des hérétiques passionnés, qui, à la plus légère crainte pour leur culte, courent aux armes, foulent les lois aux pieds, violent tous les droits et résistent de toute manière aux puissances ordonnées de Dieu. Qu'ils cherchent d'autres lois que les lois du christianisme, ceux qui aiment mieux se révolter que de souffrir. Un nouvel évangile vous est-il donc venu du ciel pour vous apprendre à regarder comme permis ce qui fut défendu aux apôtres et aux martyrs? La foi, en se propageant, a-t-elle changé en droit ce qui était un crime à sa naissance? — Non, le vrai chrétien est toujours semblable à lui-même: il n'a qu'un Évangile, il n'a qu'un Christ. Ceux qui tiennent un autre langage changent leur foi en inspiration factieuse, et fondent sur la crédulité des peuples leur orgueil et leur domination (1)!»

(l) Decl, Cleri gai, in comit, hahit,; a/i. 1G25.

Voici Tadmirable texte dont nous avons offert une traduction nouvelle.

« Si religionem ipsam expugnet , ferro sœviat, rursus ad « martyrium vocet fidèles; tamen si Evangelio acquiescere vo* € lumuSt satîus est fuso sanguine cœlestem victoriam reportare, « guam educto gladio chistianœ patientiœ famam lœdere.

■ Quant quidem nostram sententiam improhare nemo poiest,

■ nisi qui Christi exemplum simul et prœceptum improbet, Ea € si quidem est non christianorumsed hœreticorum contumacia

• qui, vellevissimo metu religionis ad arma concurrunt, leges « calcant, Jura violant, et a Deo ordinatœ potestati qua pos-

■ sunt via resistunt. Quare alias leges quam achristiana dis^

• ciplina profeclas quarante qui satius esse putant rehellare, « quam pati, Unde novumjus e cœlojluxit, ut credant no6is

1 00 LIVRE 1. ASSEMBLEE GOMSTITUAIVTE. GHAP. II.

Aax inquiétudes si respectables de la conscience se mêlaient alors tous les troubles du monde politique. L*éihigration allait sollicitant les armes étrangères; les illusions d'une contre-révolution prochaine fascinaient les esprits ennemis ou effrayés des réformes. Les partie politiques qui s'unissaient à la cause du sacerdoce croyaient à Tefficacité de la résistance, et non à Timminence de la persécution populaire ; Téclat du schisme était un obstacle à la patience chrétienne. La vertu de l'Église n'aurait pas failli sous les coups de l'exil et de la persécution ; les événements l'ont prouvé. Mais la foi dans la nécessité du martyre lui manquait; l'espoir du succès étouffait l'esprit de résignation ; et devant ces grands intérêts de la terre que la révolution agitait, l'abnégation tout évangélique pouvait être d'abord une vertu bien difficile pour le clergé du xviii* siècle, naguère si riche et si puissant, en apparence, des puissances du monde. Il entrait peut-être dans les desseins de la Providence, de le soumettre à l'épreuve de la persécution pour le retremper dans les sources pures du christianisme; et la révolution, irritée par les obstacles, entraînée hors de ses voies légitimes, ne lui refusera pas un jour cette douloureuse purification de la vertu, ce baptême du martyre.

Nous avons parcouru la sphère politique et religieuse ; entrons dans la société civile.

• Ucere quod apostolis et martyribus non licuit? An in fide « propagata jus esse, quod in nascente nef as fuit? Nusquam « rhristiunus aliudest. Unum evangelium et idem Jésus, Qui « a/iler senliunt fidem in factionem convertunt, ex alla credu^ 'Uate sibi dominatum et gioriam quœrunt, •

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