TABLEAU
MAY(RË& SORTIS DU POUT HL CeTTE EN I)£Sïi:iÀTiOû( OU BRÉSIL» DE 1819 à 1858.
anubes*
iSâo
Toiaiix..
NOMBRE DE NAVISES
français.
étran[i[ers
TONNAGE DES NAmES
français.
étranger*.
biyilizûu
Le Mlpéii^t éléilieiic^^SMndd do ta pon^t à onoD» M
én nitrate dépotasse, c'est-à-dire une coaibiuaison d acide Mtrû|iie et de potasse^ on fcMent par PeitpbMtttiion deil terrains et des plâtres salpêtres en France, et il en vien( eboodamment de Tlnde. Ce salpêtre était aussi employé à k Êibrication de l'acide suifucique, qui est d'un usa^e oon^ sidérable dans lei arts Industriels ; en temps de pai|t siir«c tout, c'était là ce qui employait la plus grande, quantité de nitrate de polasse, lorsque le salpcire du Pérou a été im* porté pour la première foison France* Celui-ci ^t du ni« traie de soude ; il ne pourrait pas être employé directe* ment à la fabrication de la poudre, il faudrait pour cela qn'il fut préalabiemeot transformé en. nitrate de potasse , au moyen de quelque sel de potasse ; mais, tel qu'il arrive, il est convenable pour la fabrication de l'acide sulfurique, et il est seul maintenant employa à cet effet. C'est seulement d|ptti8 peu d'années ^ue le salpêtre du Pérou arrive en
97$ APPERMCE.
Fraoce. Il figure en ISSS, pour la première fois» tiir lee ëtau dfinq^ûrUiCioDS, pour 225,000 kilogrammes, et es 1856» la quantité importée s'est élevée à plus d'un miilioa de kilogranmes.
Dans la plaiib de Tarapaca» le nitrate de sonde se mon^ tre presque ù la surface du soi, et le plus souvent en cristaux très purs. Cette formation de terram provient de quelque révolution (probabiemeat vûlcaniqiie)-qtti ne doit pas être larl attcieMie « éar dans les environi on trouve en IbniifaMt le sol de quelques pieds seulement» des forêts entîèret qui 'oot été couvertes par de grands élH>MlMB9^f>i^'T^
iia plaine salpétrée da Tarapa(ai eft; Au91»*î(jéM|||IM lieues seulement delà côte» par dO^dc latJt(4de5ud|^^t.|A piineipnl péri diemb^rquemeatiesl Iqiiiqneru^i> ^Miifâtt
NOTE a
Tmité. i^'«ffirlRP, de nm^igatum ét de eommmtê mOn
la France tt le BrésiL
AU N<yr DK LA TBiS 8AINTB ET INDITtSlBLS TRINITÉ.
Sa majeâlé le roi de France et de Navarre et sa majesui Fempereur d'i Brésil» désirant établir et ponsolider les re-
.laùQDs politiques entre les deu]^ couronnesy etoeUes de ua* vigaiion et de commerce entre la France et le BiMI , ont résolu de ^re le présent traité d'amitié i» de navigation et de commerce y daus l'inlérét commun de leurs sujets l es-
. peciila et à l'avaniaf^ réctproqne des deux bmiobs. Par oet acte I sa majesté le roi de France et de ^avarrci (dans son nom et dans celui de ses héritiers et snccesseurt^ reconiuiU rindépendance de l'empire du Brésil et la dignité impériale dans b personne de rcmperenr don Pierre I** et deseslé-
^ fatimes héritiers et snccessaurs» Les deu3^ souverains^ d'a-
Digiiizixi by Coogle
417^ mEMpiGE.
près ces principes et à ceue fin, ont nommé pour leors^plé* nipotentiaires» savoir :
Sa majesté le roi deFrànce et deNavarre» le sîeor comte de Gesus» ciievuiier de ( ordre royai de la Légion-d'flonneur, cbargé d*afiBûres et consul général de France au
Brésil;
Et su majesté l'eiupercur du Biesii, leurs exceileuces IQL le vicomte de Sainfc-Amaro» grand de Tenlplre* eoiseiller d .Ltat» gentilhomme de Ja chambre impériale, dignitaire de Tordre impérial de Gruzeiro» commandeur des ordres du Christ et de la Tour et TÉpée» ministre et secrétaire d*Ëtat au département des affîaires étrangères; et le vi* comte de Paranagua, grand de rempire, conseiller d'JÉtat» grandfcroix de l'ordre impérid de Cruzeiro« èbetaOer de f ordre da Christ» colonel du corps impérial dn génie, uà^ nisire et secrétaire d'État au dt-parLemeût deia marine, et ,lnspectt«ir générai de la marine; *
licsqueis , après avoir échangé leurs pleins pouvoirs , qtfOsoiit trottvésenbomitetdiie fcrme, sont eontemls * des ar licier suivants: .
àxr^ 1^. 11 y aum paix constante et amitié perpclueUe «ntrelifiMS mi^estés Je roideFra^cD» et de HmmHdtgh
pÉireur du Bie^i, leurs Jiérùiei^et successeurs, et tt^fo
leurs sujets de Uni» territeiM aant eioepiioii de peteonM lii lie lient
%, Sa majesté très chrétienne et sa Éna^jesté impériale eoBwmDeai d'oocordor les mémea fovmre» homieuraii imwmtés I privilèges et exemptions de droits et charges à km ambanadeura» miaiairea HagabU accréditéa daaa leurs coiura respectÎTesi selon les formaliiés d'usage i et» quelquelaveurque l'andaaaoHveraiiMaeoordetàoatëgardt dans sa propre cour» Tautre souverain a'oUige àl'aecorder
également dana la sienne* 5, Uiacone des hauiea parties eootraetanlea aura le
droit de uommer des consuls généraux , consuls et vicecènaula» dans tous les porta ouiriUea des domaineade Taur troi où ils sont ou seraient jugés nécessaires pour le développemeni du commerce et des miéréta eommerdaax île leurs siyeu respectilis» à l'exception des ports ou villes ûsm . lesquels les hautes partieaeontraeiaBtcs jugerataï queces agents ne sent pas nécessaires»
4. Les consuls, de quelque classe qu'ils soient» dàmebt luwunéa par kura aoiiferaîna respeotifi»» ne pourront im* trer dans l'exercice de leurs fonctions sans l ^ipprobaiion préalable du aouverain dans léa ÉiAt8d«quelils aeroatem* ployés. llsiouironi dans l'un et l'autre pays, tant dans leurs ^ri^Me» que poar I «sMiw de leur ciMi^
â80 APPENDICE.
^Uon qu'ils doivent à leurs natioiiadx, des raéms priviiéget qui sont ou seraient accordés aux consuls de la nation ia plus fovorisëe.
5. Les sujets de chacune des Imutes finies oontrafi* tantes Jouiront^ dans toute l'étandue des lerrîtoires de l'autre, de la plus parhite fibertéde conscience en matiérede
. religion» conformément au système de tolérance établi eC pratiqué dans leurs pays respectif.
6. Les si^ets de chacune des hautes parties contractantes, en reâtaiU souiiiis aux lois du pays, jouiront en leurs pmoBDes, dans toute Fétendue de^ territoires de Fautre» des mêmes droits» privilégies, faveurs, exemptions» , qui sont on seraient accordés aux sujets de la nation la pins favorisée. Ils pourront disposer Iti^remenl de leurs propriétés par vente , échange , donation , testament , ou de
. toute autre manière » sans qu'il y soit mis aucun obstacle ou empêchement. Leurs maisons, propriétés et effets, ne pourront être saisis par aucune autorité contre la volonté des possesseurs ; lis seront exempts de tout service militaire» de quelque nature que ce soit» et de tous emprunts forcés ou impôts et réquisitions militaires; ils ne seront tenus h payer aucunes contributions ordinaires plus fortes que celles que pai^t ou viendraient ù payer les sujets du soamain dai» les Ëtats duqud ito résident. De même» ils
biyilizûu by
ne seront point assujettis aux visites et rechercbes arbi- * iraîres, ni à aacun examen ou investigation de leurs livres et papiers, sous quelque pi elexte que ce soit. 11 est eufeudu que» dans lés cas de trahison» contrebande ou autres crimes dont les lois des pays respectifs font mention, les recher-* ches» nûtes» examens et investigations ne pourront avoir lieu qu'avec l'assistance du niuj];istrat compétent, et en présence du consul de la nation à qui appartiendra la partie prévenue» du vice-consul ou de son délégué.
• 7. En cas de mésintelligence ou de rupture entre les deux couronnes (puisse Dieu ne le permettre jamais I)» lequel cas ne sera réputé exister qu'après le rappel ou le dé* part des agents diplomatiques respectifs » les sujets de cbsr cune des hautes parties contractantes » résidant dans les domaines de Fautre, pourront y rester pçur rarrangemenC de leurs affaires ou commercei^ dans l'intérieur , sans être £^énés en quelque manière que ce soit» tant qu'ils continue* ront à se comporter pacifiquement et à ne commettre aucune offense contre les lois.
Dans le cas cependant où ils se rendraient suspects par leur cûiuluite, ils seront sommés de sortir du pays , leur accordant la liberté de se retirer avec leurs biens dans un (ielui qui n'excédera pas six mois.
S. Les individus accusés» dans les États de l'une des
iS
a89 AP^iafM^.
hautes parties contracianies, des crimes de toute traUsoDi
félonie, fabrication de fausse monnaie ou du papier qui la représente» ne sercmt pas adinis ni ne recemiil profueifon dans les Etals de l'autre ; et p pour que CjBtte cIims^ reçoive sa pleine exécution* chacwi des deux sp^iyenini s'engage à faire expulser de ses États lesdits accusés, 4iu$si0| qu il en sera requis par l'autre. -
9* Chacune d^ lia u^s parties contractant s qbMge ég4; lement à ne pas recevoir scîeinni^nt et volontairement dans ses États et à ne pas emplo]^er à spn service les iodividus» sujets de l'autre , qui déserteraieut du service militaire 4$ mer ^t de terre ; devant, les soldats et matelots déserteurSf tam des bâtiments de guerre que des navires marchands , jStre arrêtés et remis aussitôt qu'ils seront rédaniés par les consuls ou vice-consuls respectifs.
10. 11 y aura une liberté réciproque de cornuperce et és^ navigation entre les sujets respectifs des bdutes parties coniractaiites, tant en navires français qu'en navires brésiliens» dans tous les ports, villes et lerritpir^ appi^t^f^t aux ^uies puissauceb contractantes, excejpté dans ceux gui sont positivement interdits aux nations étrangères , reç* tant entendu qu'aussiioL qu ils seront reudus au commerce des autres nations, 'ils seront dès ce moment ouverl§ aux si^jeis des deux couronnes, de la (ueme i)[)aniàre que
