Pour traduction conformo, sigiic : G. Devéria

2. Chinay n*> 2 (1878). — Report on the Famine in the Northern Provinces of China — Wilh a Map. — Prescnled..., 1878. Lond., infol. [G. — 1957].

Renferme un rapport intéressant de W. F. Maycrs, Peking, octobre 3o>

— China t n® 6 (1878). — Further Papers respecting the Famine in China, Presenlcd..., 1878. Lond., in-fol. [C. — 2107].

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CONVENTION d'kmiouation wkc i/kspvgm:

Depuis la mission* envoyer par les (iliinois a (jiba pour étudier les conditions dans lescjuelles se prodnisiiil l'éinigralion des coolies, des néfi^ocia lions avaient été engagées entre l'Espagne et le Céleste Kmpire j)onr rtahlir les bases cruiie convention wp.I*able. (irace au roiironrs <les ministres étrangers, une ctinvention fut enlin signée à Pé-King par cinc| membi,.^ du Yamen, le n/mislre (fKspagiie, Don Clarlos de Es|wina', le 17 novembre iSj-y. I/arlii le 10 du Irai lé espagnol de iSG/i était abrogé; il était ainsi ronrii :

Les autorités lm[KTiales pennoMront (|iio les snjcis cliinois (|ui désirent aller et vo\ager aux |K)sscssions e.spa^noics (rontre-iiicr, signent des contrats à cet eirel avec les sujets espau^nols vi s*(»iribarquent seuls ou avec leurs fainilles, dans n'importe (piel port ouvert de Chine, cl les autorités locales élabiiront lesrèfî;leinents nécessaires dans chaque [H)rl, d'accord avec les représentants de S. M. Catholique pour la protection des travailleurs susmentionnés.

Ne pourront être admis les déserteurs ni c<hi\ cpii auront été enlevés contre leur gré: si un tel cas se produisait, rantorité locale préviendrait le Consul Espagnol pour qu'ils soient ramenés.

Convention relative à V émigration chinoise dans l'île de Cuba,

17 novembre 1877.

Sa Majesté le Roi d'Espagne et Sa Majesté l'Empereur de la Cliine, désirant établir sur de nouvelles bases l'émi^ralion des sujets chinois à Tile de Culm et* éviter loule conq)liralion (pii pourrait surgir à l'avenir, ont nonnné pour leurs plénij)utentiaires respectifs, à savoir : S. M. le Roi d'Espagne, Ihm Carlos

3. M. do Ëspafla mourut le 1"^ oclol)nî |S8<». <l«*s snilos <riiiio chulc de cheval qu*il Ht à Pé-King dans la Moirée du lil» septembre li^f^o.

122 AKJIIGIS 1877

Antonio de Espana, son ministre pléni[)olcnliairc en Chine. Annam el Siam, grand-croix de l'ordre royal d*Isabelle-la-Catliolique, chevalier des onJres de Saint-Jean de Jérusalem et du Lion Néerlandais, etc..

Et S. M. rEmpereiu' de Chine LL. EE. Shcn, Mao, Tung, Chéng et Ilshia, membres du Tsoung-li yamen.

Lesquels ont convenu de ce (jui suit :

Article r'. — Les hautes parties contractantes par les présentes conviennent ([u'îi l'avenir Fémigration par contrat des sujets chinois dont parle l'article X du traité conclu à Tien-Tsin le 10 (Ktohre i86/| ' reste et demeure abrogé.

La stipulation du susdit article relative à la remise aux autorités de tous ceux qui seront réclamés comme déserteurs, criminels et prévenus reste seule en vigueur.

Art. a. — Lesdiflicultés aux(|uelles l'application des disjxisitions du dit traité de Tien-Tsin, relatives à l'émigration, avait donné Heu. avant été écartées, les deux gouvernements renoncent de part et d'autre à toute indenmilé pécuniaire.

Art. 3. — 11 est convenu entre les hautes parties contractantes que l'émigration de leurs sujets res[>ectifs, qu'ils soient ou non accompagnés de leur famille, sera h l'avenir libre et volontaire. Elles désapprouxent tout acte de violence ou de ruse qui serait commis dans les ports de la Chine ou partout ailleurs dans le but d'expatrier des sujets chinois contre leur gré. Les deux gouvernements s'engagent l\ |X)ursui\re avec toute la rigueur des lois toute contravention à la stipulation précédente et à soumettre aux peines établies par leurs législations respectives les personnes et les na>ires qui violeraient cette stipulation.

Le gouvernement de S. M. le Roi d'Espagne s'engage envers celui de la Chine à traiter les sujets chinois qui se trou>ent à l'île de Cuba ou qui s'y rendront à l'avenir à l'égal des étrangers de la même catégorie, sujets de la puissance la plus favorisée.

Art. II. — Le gouvernement de Sa Majesté l'Empereur de la Chine autorisera le départ à leurs frais d'émigrants des deux sexes |)our l'île de Cuba, de tous las ports de l'Empire ouverts au connnerce étranger ; il s'engage .1 n'apporter aucune entrave a la libre émigration de ses sujets et à défendre aux autorités des dits ports et surtout aux Taotai des douanes de susciter des difllcultés soit k rafTrétugc soit à la habilitation des navires destinés au

r.ONVF.MiDN I)'KMir.|\ATIO> WKC [/r^pvr.NF 1^3

lransj)orl des passaf^crs cliinois, soii^ i[uol(ju(* p.'nillon (|u'ils navigiicnl, soil aux opérai ions des arniatcurs. ron>i<^i)a(aii-os el aij;enls, |KHirYU toutefois qu'ils seconfornicnl aux stipulations de la présente convention.

Aht. 5. — 11 est bien entendu cjue les Tao-laï des Douanes el les autres autorités chinoises dans Ji-s |X)iis ouverts auront le droit de s'informer par elles-niènies si rénii^ralion s'elTectueeonforménicnl à Fespril et aux termes de la présenic ronventioii. Les Taolaï des Douanes pré|)«ueront des passe[)orls imprimés dont ils nmniront tout émij^ranl cpii atn a décidé de s'endjarcpier. Ces passeports, dûment visés par le (loiistd (rF]spa<^ne dans le port du départ, seront remis aux Considscliiiuns par les autorités comj>clenles de Tilc de Cuba, à l'arrixée des navires amenant les émi^rants.

Le tao-laï de la Douane du jx)rt de départ du navire conduisant des émigranls aura en outre le droit de nonuner des Délégués chinois qui, de concerl avec ceux désignés par le Consul d'Espagne, se rendront à bord des navires en partance pour s'enquérir si les passagers s'embar(|uent de leur propre gré.

Les passagers qui, au moment du dépari, ne se trouveraient pas munis des documents nécessaires, devront être immédiatement débarqués.

Toutefois, si, à l'arrivée du na\ire à destination, il se t roux ait quelque |>assager n*ayanl aucun document, les autorités es|)«'ignoles (X)urront, d'accord avec les Consuls de la Chine, fidopler à son égard les mesures qu'elles jugeront coiixeuables.

Afin que la visite des délégués susmentionnés puisse a\oir lieu el s'effectuer d'une manière ellicace, le capitaine et l'armateur seront tenus de déclarer d'avance l'heure du départ du naxire.

Si le capitaine d'mi naxire conduisant des émigrants ne se soumettait [)as à celte condition et s'il déclarait avoir rinlention de partir avant la visite des délégués, le Consul d'Kspagne. après qu'une communication oUicielle lui aura été faite, dora lui refuser ses paj)iers de bord et le na>ire sera détenu et traité suivant les lois de son pavs juscpi'à a* «pie toutes les formaliiés prescrites |)fU' la présente convention SdienI dùinenl aecomplies.

Aht. i). — Le gou\ernemeiil de .S. M. l'Kniperenr i\r la Chine nommera un Consul général à la Ihnane: il aura aussi le droit de nonuner des ai'ents consulaires dans toutes les \illes ou \r gou\erneni»Mït espagnol admet c«u\ des autres nalions.

H est bien entendu (pie ces nominalions se leroul dans les