‹ Histoire des Romains depuis les temps les plus reculés jusqu'à l'invasion des BarbaresChapitre 46 sur 62 · LXVI · texte numérisé non relu

LXVI

lie ces mendiants dont parle Lucien, dans la besace desquels on trouvait des pièces d'or, des miroirs, des parfums et des dés'.

ô" Le viiifjtième aur les héritages et les legs. — Cette contribution était pour l'Italie et les citoyens romains le rachat de l'impôt foncier et de la capilalioii. Aussi, lorsque la succession d'un citoyen comprenait un domaine provincial, il est probable que ses héritiers n'étaient pas soumis, ])our cette partie de l'héritage, au droit du vingtième, puisque ce bien avait déjà payé le tributum soli.

4" Les receum du, domaine. — L'ancien ager jmblicus avait été trèsréduit par les ventes et les fondations de colonies; cependant les domaines du fisc, (pii faisaient comme la dotation de la couronne, étaient encore considérables, et leurs revenus s'ajoutaient à ceux que donnait au prince sa fortune particulière accrue de celle qu'avaient laissée ses prédécesseurs ^ Ainsi Auguste avait pris en Egypte, pour sa part de comjuète, le domaine royal des Ptolémées. Presque toutes les mines, carrières et salines appartenaient au prince, et ses procurateurs en affermaient rcx})loitation à raison de 10 pour 100 du |ii(i(liiit'". L(.' lise trouvait une l'essource d'une certaine importance dans la vente de ce qui restait en magasin de blé du tribut, après les distributions réglementaires, et dans le monnayage des pièces d'argent et d'or devenu un droit utile. Les empereurs ne l'avaient laissé qu'à un petit nombre de cités helléniques*. Dans la législation du haut empire, il n'y eut jamais prescription pour les choses sacrées, ni pour le domaine public du peuple romain ou des ci^és^ et la créance du fisc primait toutes les autres; maison a vu à plusieurs reprises que ces biens n'étaient pas inaliénables, comme prétendit l'être notre domaine royal.

5" Les impots indirects. — Ils frappaient la circulation des denrées on iiiarcliandises, la nmtalion de certaines propriétés et quelques actes de droit civil. Les principaux étaient : la douane, qui prélevait

' Lucien, /e /'cc/icuj-, 45.

- Pline (Episl., X, 75) transmet à Trajan un teslament en faveur de Claude et parle des legs faits à ce prince comme appartenant à son neuvième successeur. Les sources où le fisc puisait pour accroître son revenu étaient nombreuses. Le Digeste (XLIX, 14, 1) en énumère (jualorze, et il ne les ('■numère pas toutes.

- Suétone, Tib., 41); Code Thcod., X, 10, 10 et 11.

♦ On a compté vingt-cinq villes frappant de la monnaie d'argent, une seule, Césaréc de Cappadoce, frappant de la monnaie d'or (Eckel, Doctr. num., III, p. 187). Le sénat de Rome faisait frapper la monnaie de bronze.

* («aïus au I)igesle, XLI, 5, 0. Lu 401, Auasiase admit, i)our tout Lien [lublic ou pi'ivé, la prescription de (juaranle ans.

habituellement, aux frontières de l'État et de certains groupes de provinces, à l'entrée et à la sortie, 2 l/^ pour 100 ad valorem sur les marchandises', même sur les eunuques et sur les bètes fauves destinées aux combats de l'amphithéâtre; 1 pour 100 de toute chose vendue, excepté pour les denrées de consommation achetées aux marchés de Rome; 2 pour 100 du prix des esclaves; 5 pour 100 du prix des affranchis; les droits perçus sur les marchés ouverts par autorisation du prince ou du sénat" et sur les ponts et les routes"; quantités d'autres impôts de peu d'importance qui varièrent souvent; enfin les biens caducaires ou tombés en déshérence, les legs testamentaires, le produit des amendes, des confiscations, des mines, carrières et salines, possédés par l'État ou par des particuliers*.

0" Lor coronaire offert par les villes à l'empereur en don de joyeux avènement ou à l'occasion d'une victoire, comme, sous la république, elles l'offraient aux proconsuls. Souvent les bons princes le refusaient; les mauvais, au contraire, imaginaient, comme Caracalla, des triomphes sur les Barbares, pour l'exiger plusieurs fois^

' ....prxter inslrumenla ilineris omnes quadragesimam publîcano debeant (Quintilien, Declamatio, cccLix). Les trois provinces d'Afrique auraient été soumises à des droits de douane beaucoup moins élevés, si le tarii' de Zraïa était celui d'une douane impériale. Le Digeste (XXXIX, 4, 16, § 7) donne une liste des produits d'Orient et d'Afrique ....pertinentes ad »cd/5r«/. Tous les impôts indirects, c'est-à-dire levés sur les choses ou à propos A'unfait, étaient compris dans les vectigalia. (Gagnât, des Impôts indirects chez les Romains, p. vi.)

- Wilmanns, Ephem. epigr., II, p. 271.

'' .... Vectigal quod in itinere pneslari solet (Dig., XXIV, I, 21).

* .... si satinas haheal pupillu' (Dig., XXVI, 9, h). Voy. dans Hirsclifeld,/?ôm. Verwaltumjsgesch., p. 72-91, et dans Flach, la Table de bronze d'Aljiistrel, comme l'exploitation des mines de l'Etat fut sagement conduite, dans le liant empire. L'État, propriétaii'e des mines et carrières. les exploitait directement, comme les carrières d'Egypte et les mines de Carthasène, par des condamnés ou par des esclaves que surveillait et contenait un nombreux personnel de fonctionnaires et de soldats. Ou bien il en abandonnait l'exploitation à des concessionnaires qui appelaient autour des travaux, pour les besoins de leurs ouvriers, des marchands et des industriels de toute espèce. Mais ces mines et carrières étaient habituellement situées en des lieux déserts ou pauvrement habités. On ne pouvait y attirer des marchands libres qu'en leur accordant de sérieux avantages. Ainsi, d'après la curieuse inscription d'Aljustrel, découverte en 1876, dans une région montagneuse du district de Beja, en Portugal, les cordonniers, foulons, barbiers, baigneurs, maîtres d'école, etc., admis dans le ressort de la mine, avaient le monopole de leur industrie et étaient autorisés à prélever une amende sur tout concurrent étranger, même à saisir, à leur profit, ses instruments d'exploitation. Cette inscription est du premier siècle de notre ère; l'organisation qu'elle nous montre, plus fructueuse pour l'État que l'exploitation directe, devait se retrouver sur les autres concessions. Or les mines et carrières possédées par l'État étaient en très-grand nombre. Le monopole exista donc de bonne heure pour une multitude d'industries; il ne faudra pas s'étonner quand on le verra, plus tard, envahir tout le monde du travail, avec sou inséparable cortège de règlements minutieux qui mettront la gêne, puis la mort, là où la libre concurrence aurait conservé la vie.

5 Dion, LXXVII, 9.

7" />.< prattntions en nalnre ou le blé pour Xannone, et les cellaria, que nous avons comptés dans le trihtitum anii, les chevaux et voitures pour la poste publique, rhébergement des soldats et fonctionnaires voyageant par ordre du ])rince, l'entretien des routes, la réparation des aqueducs', le curage des canaux, le transport par terre des vivres à destination de l'armée, etc.

Personne ne saurait dire ce que produisaient tous ces impôts. Mais il importe |)ou de connaître le chilTre exact du revenu public, parce

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Inscription gravée sur la base d'une statue élevée à Tibère par les Augustaux de Pouzzoles.

que ce cliilTre, qui n'a jamais qu'une valeur relative, est très-faible chez les peuples misérables et peut être très-élevé dans un Etat riche. Il siiflii (le constater que, dans les deux siècles que nous étudions, on ne voit aucune réclamation sérieuse se produire % ce qui signifie que les impôts n'étaient pas disproportionnés aux ressources des contribuables, et que la richesse publique se développait sous les mille

• On a rili', en preuve contraire, la réclamation des pêcheurs de Gyaros sollicitant d'Octave une réduction d'un tiers sur leur tribut de 150 drachmes. (Strabon, X, v, 3.) Mais Antoine venait d'écraser TAsie et la Grèce d'impôts; il n'est donc pas étonnant que Gyaros se trouvât trop chargé. Les peuples payaient moins que sous leurs rois nationaux : ainsi le tribut de la Cappadoce fut réduit de moitié à la mort de son dernier roi (Tacite, Ann., Il, 42 et 50), de même en 3lacédoine. En outre, les Romains ayant observé longtemps les clauses des anciens traités, l'avilissement de l'or avait amené de lui-même une diminution dn tribut.

» Dion, LXXIII, 8; Suétone., Cal., 57.

formes qu'elle peut prendre dans un grand État civilisé. Enfin nous savons qu'un prince économe pouvait faire en quelques années des réserves considérables. A plus d'un siècle de distance, Tibère et Antonin laissèrent dans le trésor à peu près la rnème somme, 745 millions de francs'.

Le système financier qui vient d'être exposé diffère beaucoup du nôtre, quoiqu'il nous ait légué bien des usages. On voit d'abord qu'il

Base de la statue élevée à Tibère par les prêtres du culte des Augustes-. (Seconde face.)

ne faut point songer à des impôts consentis par les contribuables, et sévèrement contrôlés pour la répartition, la levée et l'emploi, par des pouvoirs distincts et indépendants. Les impôts restèrent, sous le haut

* Un sénatus-consulte de l'an de Rome 711. rapporté par Frontiii, montre que les riverains des aqueducs étaient obligés de céder, à dire d'arbitres, tout ce qui était nécessaire pour la réparation des aqueducs et de laisser, sauf indemnité, établir des routes sur leurs tbamps pour le transport des matériaux. L'entretien des routes était obligatoire pour les riverains (Code Théod., XV, 5, 1, ann. 519), et cette obligation est l'origine de nos corvées et prestations. Les magistrats étaient armés des pouvoirs nécessaires pour faire exécuter ces travaux (Ulpien au Digeste, XLYIII, 8, §§ 8, 17 et 25). Les attributions de nos maires en matière de voirie urbaine semblent calquées sur celles du magistrat romain.

- Musée Bourbon, tome XV, pi. 5. Cette statue fut élevée à Tibère par les Augustales de Pouzzoles, en mémoire des secours accordés aux villes d'Asie par ce prince : Civitatihus Asice restilutis. La gravure représente six de ces villes.

oinpire, ce qu'ils avaient été sous la république, une conséquence (le la victoire, un droit de la conquête. Aussi le sénat, puis l'empereur, en eurent-ils la libre et absolue disposition dans l'intérêt du ])euple conquérant, qui constitua longtemps, au milieu des nations soumises, une nation privilégiée. Ceci explique que la république ;iil transmis à l'empire son double système d'impôts en argent et en nature, établi sur la j)ropriété foncière des provinciaux, qu'il finira par écraser.

Autre différence : l'État moderne ne demande aux contribuables que de l'argent, et, avec cet argent, il fait tous les services publics; deux seulement restent personnels : celui du jury et celui de l'armée. I/Ktat romain prenait bien l'argent des sujets, mais il était dans les mœurs municipales de la vieille Italie et de l'antiquité tout entière de laisser à la cbarge personnelle des citoyens une foule d'obligations d'intérêt commun', depuis certaines fonctions publiques auxquelles bientôt on ne sera plus libre de se soustraire jusqu'aux prestations, aux corvées, qui se multiplieront au point de clianger l'empire en un immense atelier d'ouvriers indolents et héréditaires. Ce système paraîtra simplitier tout, en forçant chacun à faire le travail et à fournir les denrées nécessaires aux besoins publics, et on le croira très-économique : il produira, au contraire, une extrême confusion, un iiiiinense gaspillage de forces et de matières, une répartition trèsinégale des charges et, })our beaucoup, la confiscation de la liberté individuelle.

A l'époque dans laquelle nous nous enfermons, le système financier de l'empire n'avait pas encore eu de funestes résultats. On trouvait moyen de satisfaire à tous les besoins par des impôts qui ne détruisaient pas la matière imposable à force de la charger, et les prestations étaient tolérables, la liberté de chacun respectée. Dans les provinces étaient des cités i)rospères ; sur les frontières, une armée funnidable; les pcuj)lcs prêtaient volontairement obéissance, et leur eu lie de Home et des Augustes était plus sincère que ne l'a été, dans notre ancienne monarchie, la religion de la royauté. Formés de la même manière, par la substitution du pouvoir d'un seul à celui de j)lusieurs, les deux gouvernements furent terribles aux grands, doux aux petits, avec des alternatives, dans l'un comme dans l'autre, de bons et de mauvais princes. Pour l'empire, les bons viennent

• Voy. ci-dessus, \>. ."''.», ii. I.

LE GOUVERNEMEiNT ET L'ADMINISTRATION.

d'y régner durant près d'un siècle; mais les fous ou les incapables reviendront bientôt et prendront ce pouvoir absolu si dangereux aux mains des violents. Dans quelques générations, les libres institutions des cités auront été détruites; l'admirable machine de guerre des Antonins sera détériorée jusqu'à devenir impuissante ; le fisc tarira les sources de la richesse publique; et quand se lèveront les jours de malheur, il ne se trouvera, dans cette cohue affolée de peur, ni un homme ni un soldat. Alors, en voyant le colosse brisé couvrir le monde de ses ruines, il faudra bien reconnaître que les peuples, comme les individus, sont les artisans de leurs destinées ; que, pour les uns comme pour les autres, la fortune est faite de sagesse, et le malheur d'imprévoyance.

Cavaliers. (Métope du Parthéiion ; d'après Lebas et Waddingfon, o/j. cH.)

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