CHAPITRE rr

souvent le droii canonique en maintenant toujours une distinction bien nette entre les deus législations. Les canonisles, de leur côté, n'admettent la validité des LegeB devant les tribunaux ecclésiastiques que lorsqu'elles sont contlrmces par les canons — canoni' zata^j, — oTi tout au moins n'y sont pas contraires.

Le plus ancien de ces manuels de procédure ecclésiastique, qui ait été signalé jusqu'à présent, est un petit commentaire de la question première de la cause II du Décret, où Gratien établit que nul ne peut être valablement condamné si Ton n'observe pas dans Tins tance les formes requises : Qiiod nullus sine judidario ordine damnari vahaL I/auteur, qui écrivait probablement sous le pontificat d'Alexandre III (MaD- 1181), se borne presque exclusivement à expli(iuer et établir cette proposition énoncée dans le prwcrpîum de la questions

Un Ordojudiciarius, dont on n'a encore retrouvé des manuscrits qu'en Allemagne^ a été composé en France, et probablement à Paris, entre les années 1170 et 1190j par un maître de Técole de cette ville, qui connaissait bien le droit romain et les travaux des légistes italiens sur la procédure. On croirait môme qu'il s'est proposé d'enseigner le droit romain aux clercs. Dans tous les cas, c'est un texte important pour Thiatoire de la procédure à cette époque, particulièrement en France ^ On peut le rapprocher d'autres écrits

1, Publ par Kunslinann, KiiL Ltberschau der deutsvken Geset^-

nidi, lï, 17-29 (1855). - V, BeUinîann-HoUweg) op. cit, p. 8tf et s.

"2. Incerti aiicioris ûrdo Jitdiciaritis^ Purs Sumnh^legum tt tractatus de pr^smpUone, publié par C. Groas.

InQsbruck, 1870, -^ BDtlimann-Hollweg, VI j 91. — Ce serait aussi vers cello

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rrhommes marquants qui écrivaient en France ou en Angleterre vers la môme époque, tels que le Polycra- Ikns Joannis Sarisberiensis (né à Salisbury, vers 1120, Av*^jue de Chartres, f 1180). Ce traité contient un apiTçu de la procédure d'après le droit de Justinien que Tauteur avait étudié dans l'école de droit romain d'Oxford, fondée par Vacarius qu'il nomme son ami*.

(.^est aussi à l'Angleterre et à cette môme école f l'Oxford qu'appartient un Ordo judiciarius, retrouvé à B'utiberg et publié par M, de Schulte^ L'auteur était peut-être attaché à la cour de l'archevêque de Dublin, cai' il fait statuer ce prélat comme juge dans une des loi mules de son traité. Il ne prend pas le droit romain comme point de départ ainsi que l'avait fait r anonyme de Paris dont on vient de parler; il s'appuie ^11! le Décret de Gratien et les décrétkles des papes jusqu'à Lucius III (1181-85), et il ne renvoie aux Leges ou Jus civile qu'à titre de comparaison, ou encore Inrsque le Jus canonicum est muet sur la question.

Richard l'Anglais, qu'on retrouvera plus loin parmi les glossateurs, était aussi d'origine anglaise, comme Tindique son nom, mais il avait été élève, puis Maîtreîvs-décrets de l'Université de Bologne. Si l'on en croyait Tancrède, dans le préambule de son Ordo judniiariuSy Richard serait le premier qui ait écrit sur hi procédure. Jean André n'était pas mieux renseigné

iitPMie époque qu'il faudrait placer un finit) judiciorum de Jean Bassiano (']' 1197) qui, d'après son épitaphe, tImH tioclem' in alterutrojure.V. Sarti, I*. I, p. 291. - Savigny, V, 233, \M\\^} h. — Tamassia, De ordinejudivlummi opéra inedita di Giovanni

BassianOy Padova, 1886, et dans la Zeitschrift der Savigny - Stiftung, germ. Abtb., t. VIII.