‹ Histoire des sources du droit français, origines romainesChapitre 114 sur 404 · XXXVII, 6, Bal., II, 198. — Pcrtz, I · texte numérisé non relu

XXXVII, 6, Bal., II, 198. — Pcrtz, I

tome de Julien ^ Un autre capitulaire rapporté par Baluze à Tan 867 est la reproduction littérale d'un chapitre d'une constitution également donnée par Julien ^

On a encore rangé parmi les capitulaires les canons du concile de Troyes de l'an 878, sous Jean VIII et Louis II ^ Il y est dit que pour établir une pénalité contre le -sacrilège, on avait eu recours aux lois romaines et qu'on y avait trouvé une constitution de l'empereur Justinien punissant ce crime d'une amende de cinq livres d'or pur \ Cette constitution rendue en 399 par Arcadius et Honorius se trouve au Gode de Justinien ^ ; elle est aussi au Gode théodosien ^ ; mais elle n'avait pas été insérée dans le Bremariu^n, ce qui explique les recherches qu'on dut faire dans les lois romaines lorsqu'on voulut punir le sacrilège. D'après les termes du concile qui attribuent cette constitution à Justinien, il est certain qu'on Ta empruntée au code de cet empereur, et non à celui de Théodose. Ge fait est remarquable puisque ce dernier code seul avait été promulgué en Gaule, tandis que le code de Justinien n'y avait jamais eu force obligatoire et y avait été peu connu.

On trouve un bien plus grand nombre d'emprunts au droit romain dans les trois livres de pseudo-capitulaires attribués à Benoît, lévite ou diacre de

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