‹ Histoire des sources du droit français, origines romainesChapitre 120 sur 404 · L. Rip., 32,^;33, 1; U · texte numérisé non relu

L. Rip., 32,^;33, 1; U

i. Ragueau et Laurière, Glossain (lu droit français, i"^^ éd., II, 76.

I/introduclion de Tinstance, — in jus vocaiio, — s'opère de la même manière dans Tancien droit romain et dans la loi Salique.

Dans la première des Douze Tables, c'est le demandeur en personne qui cite le défendeur; si celui-ci refuse de venir en justice, le demandeur prend des témoins pour constater ce refus ^ La loi romaine prévoit des cas où le défendeur qui ne comparaît'pas en justice peut être excusée S'il n'allègue qu'une maladie peu grave ou son grand âge , le demandeur doit lui fournir un moyen de transport ^

Les mêmes règles fondamentales se retrouvent dans le titre premier de la loi Salique : De mannire (De la semonce, citation ou sommation). C'est aussi le défendeur qui fait lui-même la citation, en présence de témoins % et on prévoit également des empêchements qui peuvent dispenser de se présenter devant le juge ^ Ces formes primitives ne seront abandonnées que sous les Carolingiens, oii la banniiio par un officier public remplacera la mannitio par le demandeur.

C'était aussi le demandeur, dans la loi des Douze Tables, qui citait ses témoins au troisième jour de marché, — terliis diebus, lertiis nundinis, c'est-à-dire

1. Si in jus vocat, ito. Ni il, antestamino. Tab. I, 1. Biuns, Fontes, p. 17.

2. Morhus sonticus... mit status dies cuni liostc... Tah. H, 2.

3. Si morbus œvitasue vitiiim escit, qui in jus vocabit jumentum dato... Tab. 1, 3.

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