ET CHARTES

I.e livre premier a été consacré aux textes de droit romain, que les Germains trouvèrent en Gaule, et le livre deuxième aux recueils de Justinien qui n'3^ furent guère connus que sous les Carolingiens. Les descendants des Gallo-Romains continuèrent pendant longtemps à vivre sous leur loi d'origine, qui régissait également tous les clercs sans distinction de nationalité; on étudiera dans ce troisième livre les Godes et Édits que les rois des Burgondes, des Visigoths, des Ostrogoths et des Francs promulguèrent pour leurs Provinciales ou leurs Romains, comme les appelaient Gondebaud, Alaric et Ghlothaire IL On devra encore rechercher les emprunts faits au droit des anciens possesseurs du sol dans les coutumes nationales des Francs-Saliens, des Francs-Ripuaires, des Burgondes et aussi dans les actes privés où le mélange de législations diverses introduira peu à peu un droit mixte, qui deviendra notre droit coutumier. Les traités théoriques qui appartiennent à la même époque seront réservés au livre suivant.

Loi romaine des Burgondes

La première loi qui ait été promulguée en Gaule, pour les Gallo-Romains, après la chute de l'empire et rétablissement des tribus germaniques, est la loi des Burgondes ^ communément appelée le Papien.

Dans une constitution de Tan 502, Gondebaud, roi des Burgondes, avait déclaré que les Romains qui habitaient son royaume continueraient à être régis par les lois romaines, et il avait annoncé qu'il leur donnerait prochainement un recueil de lois à leur usagée Il accomplit sa promesse en faisant préparer le texte intitulé dans les manuscrits Lex Bomana, Liber legis Theudosianœ et Novellarmn, ou encore Papianus, et divisé on quarante-sept titres. Il n'y prend point le ton impératif d'un législateur; ce Papien est moins

* Cujas, dans son éd. du code tlicodosien, Lyon, 15G6 ; Paris, 1586. Cette édition a encore une grande importance parce qu'elle représente des mss.

aujourd'iiui perdus. — Scliulting', Jurispr. vêtus Antejustinianea, 1717, 1737, 1741, déjà citée. — Baikow, 182G. — Fr. A. Ciener, Corp. Jiir.

Civ. Antej. de Bonn. — Fr. Blulinic, M. G. L., 111, 579-630. 1863.= Préfaces des éd. de Barkow et de Blulinie. — Savigny, il, 0; VII, 30. — Ginoulliiac, l\cv. hist. de <h\ Fr. et Elr.^

II, 1856, p. 539. — A. de Crousaz, Eludes sur le Papien, Lausanne, 1863.

— Karlowa, I, 983. — Brunner, Deutsche RG., 1, 354. - P. Kriiger, 317.

1. Nous suivons pour ce mot la forme la plus usitée bien que Burgondions soit plus exact.

2. Iiiter Romanos... Romanis le- (jibus pr.vcipimus judicari : qui formam et expositionem legum qualiier Judicent 'se noverint accepturos.