SOMMAIRES DU VATICAN

Aux travaux de la première catégorie se rattachent : l'extrait des Regulae d'Ulpien dont il a été question plus haut (p. 332), les Interpretationes des constitutions, des Sentences de Paul et des Institutes de Gaius (dont nous traiterons au § 40), et enfin les scolies du manuscrit du Vatican sur scoues

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les huit derniers livres du Code Theodosien (1). Ces scolies contiennent de brèves indications sur l'objet de chaque constitution; elles rappellent les Indices des jurisconsultes byzantins (2). Mais le scoliaste se contente, à propos de beaucoup de constitutions, de remarquer qu'elles sont conformes à celles qui les précèdent ou qu'elles sont en contradiction avec elles. Quelquefois il fait observer simplement qu'elles ne sont plus en vigueur (3). Aux indications sur leur objet se joignent quelquefois des explications de certains mots du texte (4) ; une scolie renvoie aux Réponses de Papinien comme à la source probable de la

(1) Edités par G. Haenel, 1834, sous le titre : Anliqua summaria Codicis Theodosiani; Angelo Mai avait publié auparavant un extrait de ces sommaires dans les Juris civilis antejustinianei reliquiae, Romae, 1823, p. 108 et suiv. Ces sommaires ont été étudiés non seulement par Haenel, mais encore tout particulièrement par Heimbach, Leipziger Reperlorium, IX (1845), p. 177 et suiv.; par Fitting, Zeitschrift fur Rechtsgeschichte, X, 317 et suiv., et par Karlowa, Rechtsgeschichte, I, 963 et suiv. L'insufiBsance de la publication de Haenel a été démontrée dans la Zeitschrift der Savigny-Stiftung, Vni, 138 et suiv. C. Manentius en a donné une nouvelle édition dans les Sludi Senesi, III (1887), p. 259 et suiv., IV, 161 et suiv., et sous le titre Antiqun summaria Cod. Theodosiani ex codice Vaticano, 1889; les données d'Haenely sont rectifiées et souvent complétées, mais cependant les textes n'y sont pas reproduits avec toute l'exactitude désirable. Ces scolies sont écrites en latin vulgaire; Suchier (Wœlfflin's, Archiv. fur Lexicographie, V, 580), les a étudiées au point de vue de la langue.

(2) Cf. § 49. On a perdu les scolies relatives aux lois suivantes : 10, 20, 9-11 , 4, 1. 12, 14-18. 13, 16-19. 14, 5, 2-27, 2. 15, 2-4 (excepté 15, 2, 4). 15, tO-13.

(3) Certaines lois cessèrent de s'appliquer parce qu'elles avaient eu de» l'origine un caractère tout provisoire {12, 1, 90. 145. 160. 15, 1, 50. 16, 10, 1). D'autros, comme 12, 1, 148. 166. 176, perdirent leur autorité parce qu'il n'y avait plus do sacerdoles prouinciarum ; il est probable que la remarque sur un autre texte, 12, 1, 174, s'explique par le mémo fait (elle devrait otre placée en marge do la c. 173). On ne voit pas pour quoi motif les lois suivantes ont perdu leur force obligatoire : 13, 5, 4. 5. 8. 10. 13. 10. 36-38. U, 3, 17. 15, 7, 3. 10. 11. 15, 8, 1.

(4) Par exemple, 9, 35, 2. 10, 9, 1. 12, 11, 1. 12, 13, 1.

constitution à laquelle elle se rattache (1). En somme, la lecture de ces scolies donne l'impression que leur auteur

(298) n'était point dépourvu de connaissances techniques (2). 11 a composé cette œuvré avant le règne de Justinien (3) ; du moment où il s'est servi de la langue latine, il est probable qu'il vivait dans l'empire d'Occident (4) ; mais de son œuvre il ne résulte pas d'une façon sûre qu'il fût de Rome (5). On ne sait pas trop non plus si les scolies servaient à l'enseignement du droit ou si elles n'étaient pas plutôt destinées aux praticiens qui avaient à consulter et à appliquer le Code Théodosien (6).

Scolies Le manuscrit du Vatican contient aussi des scolies

postérieures.

d'une autre main et de date un peu plus récente qui n'offrent pas autant d'intérêt que les précédentes. On y trouve des additions aux scolies plus anciennes, des conférences

(2) Certaines remarques contiennent des explications et des additions qui ne se rattachent pas au texte, 9, 17, 3. 9, 27, 6. 10, 1, G {ici est au lieu de item). 12, 1, 181. Les additions à 12, 1, 20. 46. 13, 3, 5, reposent sur des méprises. Le scoliaste a mal lu la c. 9 (11, 31).

(3) Fitting, p. 321 et suiv. , croit que ces sommaires ont été écrits sous Valentinien III ; cf. en sens contraire Karlowa, op. cit., et en particulier sur 10, 19, 10, Zeitschrift der Savigny-Stiftung , toc. cit. Les particularités que présente l'orthographe ne prouvent pas que ces scolies ne remontent pas à une époque plus ancienne.

(4) Le mot legonte (= XéYovxat), 9, 35, 2, est tout à fait inexplicable. Comment l'auteur a-t-il employé cette expression grecque au lieu de dicuntur? L'orthodoxie de l'auteur se manifeste dans les textes suivants : 16, 1, 2. 16, 4, 28. 56.

(5) Haenel se base, pour le soutenir, sur le passage suivant, 13, 5, 4 : In hac iirbe modo non tenet, comme s'il ne pouvait être question que de Rome et non de ces ports où les navires étaient obligés de faire escale dans leur voyage de retour. La remarque serait inexacte si elle ne s'appliquait qu'à Rome.

(6) Fitting, p. 331, se prononce pour la première opinion en argumentant surtout de 12, 1, 1 : llic etiam, qualiler yesla debeant confiai apud municipes. A supposer que cette remarque ne soit pas d'une autre main et de date plus récente, comme les notes sur 9, 27, 5. 10, 19, 9, il n'est pas certain qu'elle émane de l'auteur des scolies. (A l'exemple de Haenel, Manenti la regarde comme faisant partie des anciennes scolies.) Il est à noter qu'il n'est pas question de leçons sur les recueils de constitutions dans les renseignements que nous donne Justinien au sujet de l'organisation des études dans les écoles de droit avant ses reformes.

VATICANA FRAGMENTA. 399

de textes (1), de brèves indications de l'objet des constitutions ou des remarques sur ce qui a paru offrir quelque intérêt à l'auteur avec le nota d'usage en tête. Elles ne constituent point une œuvre spéciale ; ce sont de simples notes écrites sur un manuscrit par celui à qui il appartenait. Il faut en dire autant des quelques notes marginales du palimpseste de Turin du Code Tbéodosien (2).

Des compilations de cette époque la plus ancienne et la plus étendue est celle dont on a trouvé des fragments dans Fragments

du Vatican.

un palimpseste de la bibliothèque du Vatican (3). On la désigne , à cause de cela , sous le nom de Vaticana fragmenta. Le manuscrit était composé de feuilles doubles ; (299) chacune de celles-ci a été divisée en trois pour recevoir une copie des Collationes de Cassien (4). On a perdu quelques-unes de ces troisièmes feuilles ainsi obtenues, et, à l'inverse , il manque à certaines de ces troisièmes feuilles les deux qui les complétaient dans le manuscrit primitif, et celles que nous avons conservées ne nous sont pas toutes parvenues en entier ; les trente-trois feuilles nouvelles que nous possédons représentent vingt-huit feuilles anciennes, et encore faut-il remarquer que celles-ci ne sont pas toutes complètes; il y en a dont nous n'avons que les deux tiers ou le tiers. Ces vingt-huit feuilles elles-mêmes ne sont qu'une faible partie du manuscrit primitif; les chiffres des cahiers de huit pages {quaterniones) qui nous ont été conservés (VI, XV, XXVII, XXVIII) prouvent que lé manuscrit primitif contenait 232 pages jusqu'au point

(1) On y cite une Novelie de Valentinien III, 11, 30, 42; en réalité, c'est de la Nov. Theod., 7, 4 g 8, qu'il s'agit.

(2) Cf. l'édition indiquée ci-dessus (p. 390, n. 1) aux pages 16,24, 2G, 30, 72, Ih, 78, 79.

(3) Le palimpseste appartenait ancicnncnicnt au monastère de Bobbio, dont la bibliothèque nous a conservé toute une série de palimpsestes importants.

(4) Les feuilles dont on s'est servi pour écrire ce mémo ouvrage et qvxi contiennent des fragments du Code Théodosion et do la loi romaine des Burgondes ont été tirées d'autres manuscrits ; on ne peut rien en conclure au sujet «le l'origine des fragments du Vatican et do l'usage qu'on on faisait.

OÙ s'arrêtent nos fragments ; à en juger d'après les matières traitées dans cette partie, l'œuvre était loin de se terminer là. Le manuscrit est du quatrième ou du cinquième siècle (1). Découverts en 1821 par Aiigelo Mai, déchiffrés par ce savant et par Fr. Bluhme, les Vatlcana fragmenta furent publiés pour la première fois en 1823 (2). Depuis lors, Th. Mommsen en a donné une édition accompagnée d'un facsimilé , d'après une collation nouvelle du manuscrit faite par Detlefsen (3).

Aperçu Les Vaticana fragmenta contiennent des extraits par or-

de l'œuvre. . . , . .

dre de matières des écrits des jurisconsultes et des constitutions impériales. L'étendue de cette compilation est telle que l'auteur a dû vouloir faire un ouvrage du genre des Digesta ou du moins des commentaires sur l'Edit, embrassant l'ensemble du droit. Il n'y a pas tracé de division en livres, mais on trouve des restes d'une division en titres (4) nous connaissons les intitulés suivants : ex empto et ven- (300) dito, de usufructu, de re uxoria ac dotibus ou simplement de reuxoria, de excusatione, quando donator intellegatur revO' casse donationem , de donationibus ad legem Cinciam , de

(1) Cf. en particulier les remarques sur l'orthographe dans la grande édition de Mommsen, p. 389.

(2) Juris civilis antejustinianei reliquiae inedilae ex codice rescriplo hibliothecae ponlificiae vaticanae. Romae, 1823.

(3) Codicis Vaticani n. 5766, in quo insunt juris Antejusiiniani fragmenta quae dicuntur Vaticana, exemplum addita transcriplione notisque criticis, édit. Th. Mommsen, 18C0 [Abhandlungen der Berliner Ahademie, 1859). Mommsen a donné en munie temps une édition scolaire (18Gi) des Vat. fr. pour remplacer l'édition de 1833 de Bethmann-Hollweg ; on y trouve un fac-similé reproduisant quelques lignes du ms. Autre édition scolaire dans la Jurisprudenlia de Huschke , 5* édit., p. 700 et suiv. L'édition de Buccholtz est accompagnée d'un commentaire (1828). — Une nouvelle édition de Mommsen se trouve dans le 3* volume do la Colleclio librorum juris antejusiiniani (1890) ; Mommsen a mis à profit pour cette édition une collation récente de quelques passages du ms. par Krueger et il a soumis tout le texte à un examen d'ensemble. Le texte établi par Mommsen a été adopté par P. -F. Girard dans ses Textes de droit romain, p. 415 et suiv.

(4) En tête des gg 41 et 2G0, on trouve des rubriques de titres; les rubriques ^ont aussi reproduites dans la partie supérieure de la marge. La rubrique placée avant le g 260 a été insérée sans doute par mégarde au milieu d'extraits de Papinien.

VATICANA FRAGMENTA. 401

cognitoribus et procuratoribus . On ne peut pas se rendre compte du plan de l'ouvrage ; mais la suite des six premiers titres, que nous connaissons grâce aux chiffres des quaterniones, prouve que le compilateur n'a pas suivi l'ordre de l'édit, comme on aurait dû s'y attendre d'après les matières qui figurent dans ce recueil (1).

Les écrits des jurisconsultes sont représentés dans les Fragments du Vatican par des extraits de diverses œuvres sources

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de Papinien, de Paul et d'Ulpien (2), et d'un traité de %nterdictis dont l'auteur n'est pas nommé (3). Les constitutions sont placées dans chaque titre sans ordre fixe, tantôt pêle-mêle avec les fragments des jurisconsultes (4), tantôt avant (5), tantôt après ceux-ci (6) ; elles sont classées entre elles de la façon la plus arbitraire. La plus ancienne est de 205 ; les plus récentes de 369/372 ; ce sont, à l'exception des §§ 35. 37. 248. 249, des rescrits rendus à l'occasion de

(1) Il est question de l'usufruit dans l'édit à propos des legs, par conséquent après la vente, la res uxoria et Vexcusaiio. Entre les excuses et la donation, il n'y avait que deux quaternions aujourd'hui perdus, ce qui ne s'accorde pas non plus avec le plan de l'Edit.

(2) On s'est servi des œuvres principales de ces jurisconsultes, de leurs grands commentaires, des responsa et des qnaestiones , et, pour les théories qui, comme colle des excuses, n'y étaient pas traitées, de quelques monographies complémentaires. On a aussi consulté le Brève ediclum de Paul, ses Manualia et ses Senlenliae , et le traité d'Ulpien, De officio proconsulis.

(3) g 90-94. Ces extraits ne sont pas tirés des six livres de Venuléius, De inlerdictis, car les §g 91 (livre 2) et 92. 93 (livre 4) devraient se trouver dans Venuléius au 1" livre avant Dig., 43, 19, 4 (cf. Lenel, Edictiim perpeluum, p. 362, 8); on doit aussi remarquer, contre cette supposition, que Pedius est cité au g 93; or, ce jurisconsulte n'est cité que par Paul et Ulpicn. On ne connaît aucun traité De inlerdictis de ces deux jurisconsultes, mais ce n'est pas une raison pour croire qu'ils n'en aient pas composé. Los parties relatives aux interdits dans leurs libri ad ediclum auraient également pu fournir des extraits, comme le titre de rébus creditis au g 260 {Ulp. l. I ad ediclum de rébus creditis); mais les extraits ne sont certainement pas d'Ulpien, ainsi qu'on peut s'en assurer en comparant lo g 90 à Dig., 43, 3, 1 g 8; on pourrait songer à les attribuer à Paulus ad Ediclum, liv. 03-06, si au lieu de lib, II on lisait lib. III au g 91.

(4) gg 228. 266'-208. 270-295. 297. 325. 326.

(5) gg 41-43.

(6) gg 18-40?

Sources ou Droit romain. W

procès, sur la demande des parties ou des magistrats (1). La plupart sont de l'empereur Dioclétien ; certaines années du régne de ce prince et notamment l'année 286, en ont fourni un grand nombre. Le compilateur s'est servi certainement des Codes Grégorien et Hermogénien (2); des additions d'une autre main faites à certaines constitutions y renvoient formellement. Mais il n'a pas connu le Code Théodosien, car aux §§ 35. 37. 249, au lieu du résumé du

(301) texte qui figure dans ce Code, il donne le texte intégral abrogé par Théodose IL

Ce recueil comprend plusieurs rescrits de Maximien (3); il est probable, dès lors, qu'il a été composé en Occident (4), soit que ces rescrits aient été tirés d'une copie des Codes Grégorien et Hermogénien accompagnée d'appendices, soit qu'ils aient été puisés à d'autres sources.

Date. L'époque de sa composition ne peut être fixée que d'une manière approximative, entre l'année 372 et la publication du Code Théodosien, en 438 (5); c'est alors que ce recueil - ' a été fait, au moins dans l'état où il nous est parvenu. Il y a cependant une observation qui permet peut-être de préciser davantage. Dans les constitutions de Dioclétien et de Maximien, les empereurs sont appelés ou bien divi Diocletianus et Conslantius, etc. (§§ 270. 275. 297. 312. 338), ou simplement Diocletianus^ etc. (§^ 22-24. 41) ; il n'en est pas de même dans les constitutions antérieures (6); elles por-

(2) Cf. Mommsen, op. cit., p. 397 et suiv.

(3) gg 41. 271.282. 292. 313. 315.

(4) Voir ci-dessus, p. 379.

(5) On y trouve une note d'Ulpien sur Papinien, g 66; cela ne prouve point que le recueil ait été composé avant la loi dos Citations, 426, qui renouvela l'abrogation de ces notes résultant déjà d'une loi de 321. Le fait que sur cinquante textes environ de Papinien, il n'y en a qu'un qui soit accompagné d'une note, donne plutôt à croire que l'on a négligé à dessein de reproduire les notes, et que c'est par mégarde que l'une d'elles s'est glissée dans la compilation.

(6) Par exception, au g 288, on lit : d(ominus) irnp. Probus (contre l'interprétation d(ivus), cf. Mommsen, remarque). 11 serait indispensable d'examiner le ms. pour s'assurer si le d barré ne doit pas être regardé comme effacé.

VATICANA FRAGMENTA. 403

tent la formule d'usage, par exemple impp. Severus et Antoninus AA. ; enfin, dans les constitutions de Constantin, on lit : dipminus) Constantinus et Caes. (§ 273), ou Constantinus et Caes. (§§ 249. 287), ou Augg. [Aug.) et Caess. (§§ 33- 36). Mommsen (1) est parti de là pour émettre la conjecture que les Vaticana fragmenta sont du temps de Constantin (2) et que la constitution de Valentinien y a été ajoutée après coup (3).

Cette compilation est faite sans art ; néanmoins , elle offre, pour nous, d'autant plus d'intérêt que les textes y sont reproduits fidèlement sans avoir été remaniés (4). scoues. Elle paraît bien n'être point passée inaperçue à l'époque oîi elle fut publiée, car on y a joint des scolies marginales (302) qui ne sont point de simples notes écrites par le possesseur du manuscrit, mais un travail spécial (5) dû peut-être

(1) Op. cit., p. 404 et suiv.; Colleclio, III,, p. 11 et suiv.

(2) Les constitutions de Constantin sont, dans la mesure où on peut le déterminer, des années 312-318; l'une d'elles (g 248) est de l'a. 330.

(3) En sens contraire, Karlowa, Rechtsc/eschichte, 1, 971, et Huschke, Jurisprudentia antejusiinianea, 5® éd., p. 712 et suiv. Selon ce dernier auteur, les Val. fr. seraient les restes d'un recueil officiel entrepris sur les ordres de l'empereur, mais qui ne reçut pas la sanction impériale; peut-être faudrait-il y voir, d'après Huschke, le recueil annoncé au Cod. Theod., 1, 1, 5 (ci-dessus, p. 381); ce savant croit même y avoir découvert des traces de la participation de plusieurs compilateurs.

(4) La conclusion a été supprimée aux gg 59. 149. 266. Les textes qui nous sont parvenus par d'autres voies, nous montrent comment le compilateur a laissé de côté certains passages dans les extraits d'une grande étendue; au g 93, l'auteur fait remarquer lui-mOmc l'omission par les mots posl pauca. Souvent il ne place pas immédiatement à la suite les uns des autres les extraits du même livre; il les fait précéder du mot item ou, comme au g 23i, de l'expression libro supra scripto; mais il faut se garder de voir dans ces expressions l'indice d'une lacune; il est établi, en effet, que dans les gg GO. 61. 63. 168, il y a des omissions avant le mot item; au contraire, dans d'autres parties, gg 123 à 170. 174 à 223. 257 à 265, où presque tous les paragraphes commencent par item, plusieurs d'entre eux (par exemple 130. 133. 198. 202. 204. 205. 311) sont conçus de telle façon qu'il ne saurait y avoir de solution do continuité entre eux.

(5) La preuve en est dans les scolies sur le g 297, qui donne la négation oubliée dans le texte, et sur le g 315 qui donne la leçon exacte poliorem, tandis que le texte porte portioncm sans correction. La différence de l'écriture ne prouve pas que ces scolies aient été écrites à une autre époque ou pur une autre main; car, dans la plupart des manuscrits on

à celui qui a écrit le texte lui-même, peut-être à un autre (1). Ces scolies donnent de brèves indications sur les matières dont il est question au texte ; on y a souvent reproduit littéralement celui-ci (2). Elles sont réparties fort inégalement entre les divers titres; il y en a même quelques-uns où on n'en trouve aucune (3). On se demande s'il faut assimiler à ces scolies marginales les gloses interlinéaires qu'on trouve au commencement de certains fragments (4). On remarque, sous certains textes, des renvois à d'autres passages de la compilation ; ils sont Tœuvre d'un des possesseurs de notre manuscrit (5).

Après les Vaticana fragmenta , par ordre de date , nous devons mentionner une compilation d'un caractère tout CoUatio particulier, recueil comparé de règles du droit mosaïque et du droit romain. Les règles de droit mosaïque sont extraites d'une traduction latine de la Bible des Septante qu'on ne connaît pas d'ailleurs, et que l'auteur de notre compilation n'a peut-être pas reproduite mot pour mot. Le droit romain y est représenté par des extraits des écrits de Gains, de Papinien, de Paul, d'Ulpien et de Modestin, par quelques constitutions tirées du Code Grégorien et du Code Hermogénien , enfin par une constitution de l'année 390.

lettres onciales, on choisit pour les scolies une écriture différente de celle qu'on emploie pour le texte.

(1) L'écriture interlinéaire avant le g 265 n'est pas une scolie , mais le complément d'une réponse de Papinien qu'on avait oubliée.

(2) On a écrit deux fois quaere supra., au lieu de reproduire le texte m 295, 296).

(3) Ces titres portent tous un b' écrit au-dessus du texte (et non un h', comme le suppose Mommsen); à la page 38, 9, g 249, on a dû l'oublier, ou bien les compilateurs ne l'ont pas remarqué.

(4) Au g 5, on a complété fort inutilement l'inscription Pap{inianus) l. III resiponsorum) , et au g 108, l'intitulé de r(e) ux{oria); en outre, pour certaines constitutions, on indique le passage où elles figurent dans le Code Grégorien et dans le Code Hermogénien.

(5) P. 46, 16 (g 282), p. 49, 26 (g 294) à partir de infra. Ces notes marginales renvoient aux pages du manuscrit, en comptant en avant ou en arrière, selon qu'elles suivent ou qu'elles précèdent, à partir du texte auquel elles sont jointes; en les comparant aux scolies, la différence d'écriture est frappante.