‹ Histoire des sources du droit romainChapitre 116 sur 147 · Livre 9. — Droit pénal · texte numérisé non relu

Livre 9. — Droit pénal

Livres 10-12. — Droit administratif.

Les livres 1 et 10-12 sont tirés principalement du Code Théodosien ; mais Justinien , donnant ici un nouveau témoignage de ce respect pour l'Eglise qui éclate dans

(1) Le travail d'Asher, Disqvisitionura de fontibus juris Romani historicarum fasciculufi, I (1855), où l'on cherche à prouver le contraire pour le livre 9 du Code, est à tous égards sans valeur.

(2) Il en est ainsi des titres 6, 1-4. 7. 8. 22-48. 8, 13-34. 53-58.

(3) Ainsi la jurisdictio a été placée, 3, 13-27 (= Cod. Theod., 2, 1), à la suite du titre de judiciis (Cod. Theod., 2, 18); Vactio de servo corriipto (Dig., 11. 3) a été rattaciiée au furlum (6, 2); le droit du patron de succéder à l'affranchi (Dig., 38, 2) et celui d'attaquer les actes fr.iudulcux (Dig., 38, 5) au patronat (6, 4. 5); l'appol (Dig., 'i9, 1 et suiv.; Cod. Theod., 11, 19) à la res judicata; la rapine et l'injure (9. 33. 35. 36) sous la rubrique des crimina extraordinaria à la suite des judicia publica ; cf., en outre, 4, 19-21, et Dig., 22, 3-5; 4, 32. 33, et Dig., 22, 1. 2.

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