TRAVAUX SUR LES NOVELLES. MONOGRAPHIES

ginaire d'Hémèse en Syrie , appelé Scholasticus à cause de Abrégé

. 1 . 1 X d'Athanase.

sa profession. Il composa son œuvre sous le règne de Justin II (565-578). On ne connaît pas le recueil de Novelles qui a servi de base à son travail. L'abrégé se divise en vingt-deux titres dans chacun desquels on a rangé , sans suivre d'ordre déterminé, les Novelles relatives aux mêmes matières. A chaque titre on a joint des Paratitla avec des extraits des dispositions analogues contenues dans les autres titres.

Au septième siècle se placent certaines monographies (367) qui nous sont parvenues , des écrits sur les divisions du

temps, intitulés A! PoTuai ou TOpl/^povwv xal Trpoôedjji'.wv (1), un de

actionibus (2) et un itepi IvavTtocpaveiàiv (3). L'auteur de ce dernier ouvrage est appelé dans les scolies des Basiliques h 'EvavTtocpavTiç ; c'est le même que l'anonyme dont nous avons Enanuophanes. parlé plus haut (4); on lui doit, en outre, le JSomocanon en quatorze titres (voir ci-après p. 492).

A côté de ces œuvres des jurisconsultes byzantins, on doit citer certains recueils de droit canon qui ont une Droit canon. grande importance pour la critique des sources du droit Justinien (5).

C'est de Justinien que date le recueil de vingt et une constitutions grecques tirées du Code, 1, 1-4, qui consti- coiiectio

1, . XXV capit.

tuait un appendice d une collection de canons aujourd'hui perdue ; on désigne communément ce recueil , en y com-

(1) On les a publiés au seizième siècle ; Zachaiiae les a étudiées clernièroment, Heidelberg, 183C.

(2) Publié par Heinibach (le jeune), Observationiim juris graeco-romani lib. /, 1830.

(3) Nous n'avons que des extraits de cet ouvrage dans les scolies des Baailiques; tous sans exception se rapportent à des passages du Digeste.

(4) C'est-à-dire celui qui a écrit les itapa-ypaçai sur l'Index du Digeste; voy. ci-dessus, p. 485, n. 1.

(5) Cf. Zachariae, Die griechiachen Nomoftannnrs dans les Mi-moirrs dfl l'Académie de 8ainl-I'êtersf)0itvg, XXIII, n° 7, 1877. On les a recueillis dans la Bibliothcca juris cunonici opern G. Voelli et II. JustpIIii, IfiOl ; un cortain nombre ko trouvent aussi dans les Juris crrlesiaslici Grnccorutn hisluria et monumenla curante J.-b. Pilra, II, |S('i8.

prenant quatre Novelles qui se trouvent dans les manuscrits les plus récents, sous le nom de Collectio XXV capitulorum (1).

Jean d'Antioche (mort en 578) a joint à son recueil de canons un appendice du même genre ; c'est ce que l'on Collectio il capit. appelle la Collectio 87 capitulorum-, elle comprend des Novelles et des Indices de Novelles (2).

La Collectio constitutionum ecclesiasticarum tripartita (3) a été composée entre les années 578 et 610; c'est un recueil des dispositions relatives à l'Eglise qui se trouvent dans le Digeste, dans les Instilutes, dans le Code et dans les Novelles ; elle constituait un appendice à un répertoire de canons en quatorze titres.

Les deux dernières collections ont été par la suite transformées en Nomocanones , c'est-à-dire en ouvrages où se fondent les sources du droit ecclésiastique et celles du droit séculier (les xavovsç et les voaot). Du recueil de Jean on a fait le Nomocanon 50 titulorum (4). L'autre collection est devenue, par les soins de l'anonyme que l'on qualifie d'Enantiopbanes, le Nomocanon XIV titulorum (5); l'auteur a fait au texte dont il s'est servi quelques additions tirées des sources. Ce Nomocanon subit encore par la suite divers remaniements. Le plus important pour nous n'est point celui de 883 , qu'on a faussement attribué au patriarche Photius , mais une recension due à Théodore

Collectio tripartita.

Nomocanonet,

(1) Elle a été publiée par Heinibach, Anecdola, II, 145 et suiv. ; voir des variantes dans Pitra, p. 407. On trouve dans l'édition d\i Code de P. Krueger (1877), sous chaque constitution, des matériaux critiques plus complets; cf. préface, p. x.

(2) Publié pour la première fois par Heimbach, Anccdoln, II, "102 et suiv.; reproduit dans Pitra, II, 385 et suiv.; cf. Zachariac, Zeitschrifl der Savigmj- Sliflung, VIII, 1, p. 236 et suiv.

(3) Publié par Voel , II, 1223 et suiv.; Pitra, II, 410 et suiv., donne quelques variantes.

(4) Dans Voel, II, f)(l3 et suiv. Pitra, II, 410 et suiv , a publié quelques additions.

(5) Nomocanon, XIV. tit. 4, 10. Cf. Zachariac, Ueber den Vrrfasscr und die Quellen des Nomocanon in XIV Tileln dans les Mémoires de l'Académie de Saint-Pétersbourg, XXXII, n. 16 (1885).

NOMOCANONES. EGLOGE. 493

Bestes et qui date de 1090 (1); elle doit son prix à ce que les textes de Justinien y sont reproduits plus exactement que dans les précédentes ; s'il s'agit de constitutions grecques, on y donne souvent le texte primitif ; s'il s'agit de lois en latin, on les rapporte d'après des Indices plus étendus (2). Du moment où nous possédons cette précieuse recension, le texte revisé au douzième siècle par Théodore Balsamon (et dont on s'est servi jusqu'à nos jours dans l'Eglise grecque) se trouve avoir perdu l'importance qu'on lui attribuait pour la connaissance des sources du droit Justinien (3).

A l'époque suivante , on composa des Codes et d'autres recueils à l'aide des ouvrages du sixième et du septième siècle ; on ne recourut plus directement à la législation de Justinien, si ce n'est dans les parties rédigées en langue grecque. Sous Léon l'Isaurien, vers 740. fut publiée ofificiellement , à titre de Code, 1' 'ExXoy'Ô twv vo^wv, qui Ecioge. comprend des extraits des quatre parties de la législation de Justinien (Institutes, Digeste, Code, Novelles) (4). C'est à la même époque (5) qu'appartiennent trois Codes spéciaux : le No(Ji.oç Y£<«>PY"t0Ç ''«t' IxXoyviv £x Tûv 'louffTivtavoîî BtpXiwv (6) , (369) le No[jLOç 'PcoSiwv xax' èxXoyV ex tou tS' Bt^Xiou roiv Aiyét^Ttov (7) et le Nofxoç (iTpaTttoTtxo; (8).

(1) Publiée, à la suite de celui de 883 dans Pitra, II, 445 et suiv.

(2) Krùger, Zeitschrift fur Rechtsgeschichte, II (1870), p. 185 et suiv.

(3) Se trouve dans Voel, II, 781 et suiv. et dans le lûvxayiia tûv Gsiwv xal [epwv xavévwv... èxSoôèv... imà T. A. 'PâX),Ti xal M. IIôtXti, I-IV, 1852 et suiv.

(4) L"Ex).oY*) a été publiée par Zachariae dans sa Collectio librorum juris Graeco-Romani ineditorum, 1852, On trouve dans Zachariae, Anecdota, p. 184 et s., une des additions postérieures à l'Ecloga; et dans Zachariae, Jus Graeco-Romanum , IV, un remaniement de cet ouvrage lui-même {Ecloga privala aucla).

(5) Cf. Zachariae, Geschichle des griecliiscli.-roemischen Redits* (1877), p. 11, 234, 2!)2.

(6) Jusqu'ici on ne l'a publiée que sous la forme que lui a donnée Harménopulo et dans les éditions do cet auteur.

(7) Ce recueil a été publié dans le Jus Gracco-Romanum de Leunclavius, II, 265 et s., et dans Pardessus, Loix maritimes y I, ch. vi; cf. Zachariae, op. cit., p. 292 et suiv.

(8) Il n'y a que le romanicmont le plus récent qui ait été publié; il se trouve dans le Jus Graeco-Romanum de Leunclavius, II, 249 et suiv.

Prochiron.

Basiliques.

Une œuvre du même genre que l'Eclogé est le Prochiron (6 Trpo'xetpoç vo'uoç) de Basile le Macédonien ; ce recueil législatif fut composé entre les années 870 et 879 à l'aide des Indices du droit Justinien et de quelques lois nouvelles (1). C'est également à l'instigation de ce prince que fut faite, entre 879 et 886, 1' 'ETtavaywY^^) toù No[xou (2) ; mais à la différence du manuel précédent , celui-ci ne fut point considéré comme un code officiel.

Léon le Philosophe (886 à 911) fit réunir en un seul ouvrage le droit Justinien tout entier ou , du moins , les parties de ce droit qui étaient encore en vigueur; on désigne cet ouvrage sous le nom de Basiliques (xà BaaiXtxà ou 'Avaxàôapatç Tôv TraXatôiv vo|xwv) ; il comprend 60 livrcs ; chacun de ses titres emhrasse les titres correspondants du Digeste, du Code et des Institutes et même les Novelles traitant du même sujet ; le tout est fondu ensemble. Le texte de cette compilation est tiré des Indices des anciens jurisconsultes (3). Au dixième siècle , on l'a complété en constituant tout un apparatus de scolies à l'aide des irapaYpapi et des TrapaTttXa de ces Indices et des Indices sur les textes du Digeste, du Code et des Novelles, que l'on n'avait pas utilisés. Les Basiliques nous sont parvenues à peu près dans leur entier, leurs scolies en grande partie (4).

Les œuvres suivantes, qui sont de date postérieure, fournissent encore quelques renseignements utiles pour l'étude des compilations de Justinien :

(1) Edition de Zachariae, 1837.

(2) Publié dans la Collectio dont il est question à la p. 493, n. 4.

(3) En dehors d'autres modifications de détail, on a donné, dans le nouveau Code, une forme grecque aux termes techniques latins, qui avaient été conservés jusqu'alors et qu'on retrouve encore dans les scolies des Basiliques.

(4) L'édition la plus complète est celle de Heimbach, 1833-1870, avec un supplément aux livres 15-19 donné par Zachariae en 1846. Cf. Zachariae, Beitraetje zur Kritih U7id Restilution der Basilihen dans les Mémoires de l'Académie de Saint-Pétersbourg, XXIII, n. G, 1877. Les scolies dont il est question au texte sont reproduites dans Heimbach péle-méle avec les scolies du dixième au douzième siècle ; sur les scoliastes de ce temps, cf. Heimbach, Basiliques, VI, 197 et suiv.

BASILIQUES. HARMÉNOPULE. 495

Les Glossae verborum juris dont la date est inconnue (1); L' 'E-Kixo]j.-\ Tcov voixtov, de l'année 920, en 50 titres (2) ; (370)

La Synopsis Basilicorum , du dixième siècle , abrégé des Basiliques où les matières sont rangées par ordre alphabé- ouvrages

postérieurs.

tique (3) ;

h'Epanagoge aucta, de la même époque (4);

La HeTpa et YEcloga ad Prochiron mutata du onzième siècle (5);

L'ouvrage appelé Tipucitos (TmouxEtxoç , mot formé de Ti itoïï xetTat, quid ubi inveniatur ?) , répertoire des matières contenues dans les Basiliques ; il peut servir pour combler les lacunes que présentent nos manuscrits (6) ;

Le Prochiron auctum, vers 1300 (7);

Et peut-être encore le Manuel de Constantin Harmenopulos, en six livres, composé vers 1345 (8).

§ 50. — Le droit Justinien en Occident.

En Occident, le droit Justinien ne pénétra tout d'abord que dans l'Italie. La France et l'Espagne en restèrent au droit antéjustinien jusqu'au neuvième siècle, et dans ces pays, c'est principalement par la lex romana Wisigothorum qu'il y fut connu ;. la compilation d'Alaric II se répandit

(1) Elles ont été publiées pour la première fois par Labbé, 1606; mais l'édition la meilleure est celle d'Otto, Thésaurus, III, 1705 et s.; cf. Rhein. Muséum, N. F., XLII, 62 et s. Labbé les a tirées do plusieurs glossaires juridiques ; il serait à désirer que l'on déterminât l'époque de la rédaction de chacune d'elles, les sources d'où on les a extraites et leur valeur respective. Il est certain, en tout cas, qu'elles ne se rattachent pas uniquement aux Basiliques, comme Labbé l'indique dans le titre de son édition; elles sont empruntées aussi à des œuvres plus anciennes. Cf., par exemple, cidessus, p. 277, n. 2.

(2) Zachariao, Jus Gracco-Romanurn, t. II, VII.

(3) Public par Zachariae, t. VI.

(4) Ibid., t. IV.

(5) Ibid., t. II et IV.

(6) Hcimbach s'en est servi dans ce but pour son édition dos Baailiquei, il y a publié du livre 1 au livre 17, II, 742 et suiv.

(7) Zachariae, Jut Graeco-Romanum, VI.

(8) L'édition la plus récente est colle de Hcimbach, IS.Sl.

France et Italie, (laiis tout l'empire fraiic, mais, comme nous l'avons fait remarquer plus haut (1), le texte en fut complété, sur certains points, à l'aide des recueils dont la lex romana ne donnait que des extraits (2); on trouve des traces de l'usage que l'on a fait de ces compléments dans certains écrits et en particulier dans les recueils canoniques (3). On ne né- (371) gligea pourtant pas tout à fait les autres ouvrages de droit romain, du moins à dater du neuvième jusqu'au onzième siècle, témoin les copies de la Collatio et du liber singularis rerjularum d'Ulpien qui datent de cette époque, témoin encore l'usage qu'on a fait de la Collatio (4). En Italie , au contraire , le droit Justinien eut seul autorité dans tous les cas où l'on appliquait la législation romaine; on mit de côté tout ce qui subsistait des anciens livres de droit ou bien le texte disparut sous une écriture nouvelle. Les ouvrages de cette époque sont en dehors du cercle des sources du droit romain ; force est cependant d'en dire quelques mots, parce qu'ils nous aident dans une certaine mesure à connaître ces sources (5). C'est en partant de ce

(2) Les manuscrits du Code Théodosien qui nous sont parvenus (manuscrit de Paris, livres 6 à 8, manuscrit du Vatican, livl'es 9 à 16) ont été probablement écrits en France.

(3) Ainsi, le 16* livre du Code Théodosien, qui 6gure comme appendice à la suite de l'abrégé de ce Code dans certains manuscrits de la lex Romana, a été utilisé dans les Capitulaires de Benedictus Levita et dans les additions à ces Capitulaires. Cf. eùcore Haenel, Lex Rom. Wisig., p. xxvi, sur l'abrégé appelé Scintilla.

(4) P. 407, n. 3; cf. ci-dessus, p. 410, au sujet des destinées de la Consullalio. Il se peut que l'auteur de VEpilome Lugdunensis ait eu sous les yeux des manuscrits complets des Institutes de Gains et des Sentences de Paul ; mais la remarque qu'il fait dans son introduction aux Novelles de Théodose (Haenel, Lex Rom. Wisig., p. 255 : Gaium eliam Paulumque longissimos manuales reddidil), ne lui a peut-être été suggérée que par la forte réduction qu'ont subie les autres sources du droit dans la lex Romana.

(5) L'importance de ces ouvrages a été mise en relief par M. de Savigny dans son Histoire du droit romain au moyen âge. Conrat, Geschichie der Quellen und Literatur des rôm, Rechts im frûheren Mitlelalter, I. Voir, au sujet des écoles de droit françaises, Fitting, Ueber die Heimatli und das Aller des Brachylogus, 1880, p. 23 et suiv.; au sujet des jurisconsultes italiens et des écoles de droit de l'Italie, Ficker, Forschungcn zur Reichs-und