CAPITON. MELA

C'est vers le même temps que paraît se placer un jurisconsulte du nom de Vitellius (1), qui ne nous est connu que viteiiiu.. par les écrits de Sabinus et de Paul ad Vitellium, et par une note de Cassius (2). Il est question, dans ces textes, du testament, du legs, des statuliberi, de la tutelle et de la stipulation.

Fabius Mêla (3) est de l'époque intermédiaire entre Aquilius Gallus et Servius, dont il cite les œuvres (4), et Pro- Nerra. culus, qui le critique (5). Il devait être contemporain de Labéon, avec lequel il est quelquefois cité (6). Nous n'avons le titre d'aucune de ses œuvres ; on trouve une seule fois la mention Mêla libro X (7) ; les matières à l'occasion des- (i47) quelles on se réfère à ses écrits se rattachent surtout à l'édit du préteur (8). Il est cité non seulement par Proculus, mais encore par Pomponius , par Africain, par Venuleius, par Paul et par Ulpien.

§ 20. — Les Sabiniens et les Proculiens.

Pomponius rapporte , en parlant de Labéon et de Capiton, que les dissidences qu'il y avait entre eux furent le

(1) L'identité de noms n'est pas une preuve suflSsante pour nous autoriser à admettre avec Bertrand, De jurisperitis , 2, 47, que ce Vitellius était le même que le procurator rerum Augusli dont parle Suétone, Vilellius , 2.

(2) Dig., 33, 7, 12 g 27 : Cassius apud Vitellium notât. Il est possible que cette note ait clé ajoutée par Cassius au commentaire de Sabinus sur Vitellius.

(3) En règle générale, on dit seulement Mêla; on ne trouve le nom entier de Fabius Mêla qu'au Dig., 43, 23, 1 g 12.

(4) Dig., 19, 1, 17 g G. 33, 9, 3 g 10.

(5) Dig., 9,2, 11 pr.

(6) Dig., 19, 2, 13 g 8. 47, 10, 17 g 2. Dirksen, De Fabio Mêla, Rcgiomonti, 1818, p. 5, fait remarquer également que, dans plusieurs textes, on s'occupe, à la suite les uns des autres, des passages de Labéon et de Mêla. Dig., 9,2, 27 g 34. 35. 11,7, 14 g 2. 3. 15, 3, 7 g 2. 3. 19, 1 , 17 g G. 7. 19, 5, 20. 27, 3, 1 g 5. G. 42, 8, 25 g G. 7. 43, 14, 1 g 7-9. 47, 10, 15 g 45. 4G.

(7) Dig., 46, 3, 39. La leçon du ms. de Kœnigsbcrg : ;. A'. Dig., est inadmissible.

(8) Plusieurs auteurs le rangent, à cause de cela, parmi les commentateurs de l'édit. Cf. Forrini, Rcndiconli del r. Istituto lombardo, 18, fasc. 18 {Sagyi di critica, p. 11 et suiv.).

point de départ d'une division des jurisconsultes en deux sectes (1); il termine son aperçu de l'histoire du droit romain par une liste de leurs successeurs jusqu'à son époque, en rattachant d'ordinaire chaque jurisconsulte à l'une d'elles. D'autres, et en particulier Gains, contemporain de Pomponius, mais un peu plus jeune lui , Sabinien comme Pomponius lui-môme , nous parlent de deux écoles opposées (2) fondées par les successeurs immédiats de Labéon et de Capiton, Proculus d'un côté, Sabinus et Cassius de l'autre , d'où le nom de Proculiens (3) et de Sabiniens (4) ou Cassiens (5). On a pris beaucoup de peine et dépensé beaucoup d'esprit à mettre en lumière l'opposition entre les deux écoles que nos sources constatent sans prendre la peine de la faire ressortir (6) ; mais c'est presque en pure perte ; on ne saurait dire avec certitude s'il y avait entre elles des divergences radicales et touchant au fond des (148) choses (7), si elles ne différaient d'avis que sur un certain nombre de questions sans lien entre elles et à propos desquelles il s'était formé des traditions opposées dans chaque école, ou enfin si tout se réduisait à l'existence de deux

(1) Dig., t, 2, 2 g 47 : Ibi duo primum veluti diversas sectas fecerunt ; nam Aleius Capilo in his quae ei tradita fuerant perseverabat , Labeo ingenii qualitale et fiducia doctrinae, qui et céleris operis {parlibus Halm) sapientiae operam dederat, plurima innovare inslituit.

(2) Cf. aussi Venuleius, Dig., 45, 1, 138.

(3) Certains des textes qui renferment cette désignation donnent la forme inexacte Proculeiani ; ce sont les suivants : Vat. fr., 266; Ulpien, 11, 28, et Dig., 1, 2, 2 g 52; il n'y a que les Institutes, 2, 1, 25, qui portent Proculiani.

(4) Dig., 24, 1, 11 g 3. 41, 1, 11 ; Inst., 2, 1, 25; Cod. Just., 6, 29, 3.

(5) Dig., 1, 2, 2 g 52. 39, 6, 35 § 3. 47, 2, 18: Ulp. 11 , 28; cf. Plin., Ep., 7, 24, 8 : C. Cassi, hujus qui Cassianae scholae princeps ac parens fuit.

(6) Sur les anciens travaux à ce sujet, voir Dirksen, Beilraege zur Kunde des roem. Rechts, 1825, p. 1 et suiv. ; parmi les travaux les plus récents, nous citerons les suivants : Puchta, Institutionen, I*, 253 et suiv.; Bremer, Die Rechtslehrer und Rechtsschulen , 1868, p. 08 et suiv.; A. Pernice, Labeo, I, 90, et suiv.; Kuntze, Inslilutionen, II*, 318 et suiv.; Karlowa, Rechtsgeschichte, I, 662 et suiv.

(7) Dans ce sens, voir en particulier Dirksen, Kuntze et Karlowa, chacun donnant une explication à lui. A propos de l'opinion de Schanz, Philologus, 1883, p. 309 et suiv., cf. ci-dessus, p. 189, n. 6; voir aussi Bekker, Zeitschrift der Savigny-Stiflung, VI, 75 et suiv., et Karlowa, Rcchtsgeschichte, p. 1030.

LES PROCULIENS ET LES SABINIENS. 197

écoles de droit dirigées à Rome par les successeurs de Labéon et de Capiton.

Il est vrai que Pompouius rattache l'opposition entre les deux écoles à celle qui existait entre Labéon et Capiton, le premier ayant été conduit par la tournure de son esprit, par la richesse et la sûreté de son savoir, à jouer dans une large mesure le rôle de novateur, tandis que l'autre avait le respect du passé et de la tradition. Mais on ne trouve aucune trace de cette double tendance dans les controverses entre les deux écoles qui nous ont été transmises (1).

En tout cas , les deux écoles n'étaient pas séparées uniquement sur le terrain de la théorie; et ce n'est pas seulement dans les écrits juridiques qu'apparaissaient les dissidences qu'il y avait entre elles. Elles s'affirmaient aussi dans l'enseignement; Gains qualifie à plusieurs reprises

(1) Ce sont les Institutes de Gaius qui nous fournissent le plus de renseignements à ce sujet. Dans la compilation de Justinien, la plupart des controverses des deux écoles ont disparu complètement, ou, si on les a conservées, on s'est contenté de signaler l'opinion qui avait triomphé. C'est ce qui avait conduit autrefois à voir un dissentiment entre les deux écoles partout où on citait l'opinion de l'un de leurs chefs. Mais cette manière de voir est aujourd'hui abandonnée. Dirksen, qui a cependant soumis à un examen approfondi les anciens travaux à ce sujet, est encore allé trop loin en admettant que la seule indication de plusieurs chefs de la même école (comme Sabinus et Cassius, Nerva et Pvocnlus) est un sûr indice de l'existence d'une controverse {op. cit., p. 23). Voici les passages des Institutes de Gaius relatifs aux controverses entre les deux écoles : 1 , 196 (cf. Ulp., 11, 28; Inst., 1, 22 pr.; Cod. J., 5, 60, 3). 2, 15. 2, 37 (3, 87). 2, 79 (cf. Dig., 41, 1, 7 g 7). 2, 123 (cf. Dig., 28, 2, 3 g G ; Cod. J., 6, 29, 3). 2, 195. 2, 200. 2, 217- 223. 2, 231, 2, 244. 3, 98. 3, 103 (dont il faut rapprocher Dig., 45, 3, 28 g 4).

3, 140. 3, 141. 3, 161 (cf. Inst., 3, 26, 8). 3, 107' (cf. Dig., 31, 20). 3, 168. 3, 178.

4, 78. 4, 79. 4, 114. — Ajoutons les indications suivantes puisées ailleurs : Vat. fr., 266; Dig.. 24, 1, 11 g 3. 30, 26 g 2. 39, 2, 15 g 32. 35. 39, 2, 32. 39, 6, 35 g 3. 41, 1, 27 g 2. 45, 1, 115 g 2. 138 pr. — Il n'est pas certain que les controverses rapportées au Digeste, dans les textes suivants, se rattachent à la division des jurisconsultes en deux écoles : Dig., 3, 5, 17. 5, 1, 28 g 5. 5, 4, 3. 9, 4, 15. 15, 1, 3 g 9. 17. 30 pr. 42. 18, 1, 35 g 5. 26, 7, 37. 40, 4. 57. 4!, 2. 1 g 14. 41, 3, 10 pr. 42, '3. 4 g 1 ; Cod. J., .3, 33, 13 (cf. Dig., 7, 1, 32). 5. 70, 7 g 3 (cf. Dig., 26, 8, 11. .36, 1 , 67 g 3 en opposition à 31, 48 g t). Ceci est oncoro plus douteux pour les fragments suivants : Dig., 20, 4, 13. 41, 2, 3 g 5. 43, 16, 1 g 14. — Les controverses sont-elles allées on se nuilliplianl ? Oui. \o fait est attesté du moins pour les successeurs immédiats de Labéon et do Capiton, Dig., 1, 2, 2 g 48.

leurs chefs de praeceptores (1). Reste à savoir si nous pouvons rattacher à l'existence des deux écoles l'assertion (149) d'Aulu-Gelle (2), suivant laquelle il y avait à Rome , au deuxième siècle après Jésus-Christ, des stationes jus publice docentium aut respondentium ; ces deux écoles auraient été alors de véritables établissements d'instruction (3).

La liste des chefs des deux écoles donnée par Pomponius comprend les noms suivants :

Proculiens : Sabiniens :

Nerva l'ancien, Massurius Sabinus ,

Proculus, Nerva fils et Lon- Cassius ,

ginus ,

Pegasus, Caelius Sabinus,

Celsus l'ancien, Javolenus,

Celsus le fils et Neratius. Valens, Tuscianus et Julien,

Les deux écoles subsistaient encore à l'époque de Marc- Aurèle, Gains l'atteste; mais à l'exception de ce juriscon- * suite lui-même , nous ne pouvons affirmer que les jurisconsultes postérieurs appartinssent à l'une ou à l'autre.

(1) Il est vrai qu'il n'emploie cette expression que pour les jurisconsultes de son école.

(2) Pages 185 et suiv.

(3) Dans ce sens, Bremer, Die Rechtslehrer und Rechtsschulen, p. 68 et s., d'après Schrader, Heidelberger Jahrbiicher, 1823, p. 979. A l'appui de celte opinion on argumente, en particulier, des termes dont se sert Pomponius; dans son ènumération des chefs d'école, il dit toujours que l'un d'eux a succédé à l'autre (succedere), expression qu'il n'emploie jamais quand il s'agit des jurisconsultes antérieurs à Labéon ; pour ceux-ci, il dit : post lios fuit, ou ab his profecli sunt, ab hoc prof ecerunt, etc. Ceci s'accorde également avec l'organisation des écoles des philosophes grecs qui durent servir, dans une mesure plus ou moins large, de modèle aux écoles des jurisconsultes romains. Les écoles grecques s'étaient fondées sous la forme d'associations religieuses; elles avaient, pour l'enseignement et pour les réunions de leurs membres, des bâtiments à elles propres, munis d'une bibliothèque; à leur tête se trouvaient des chefs désignés pour rester en fonctions durant toute leur vie ; à l'Académie, ils étaient choisis par les membres de l'école; chez les péripatéticicns, chaque chef désignait son successeur dans l'acte qui contenait ses dernières volontés. Cf. Kiessling und Wilamowitz, Philolugisch. Untcrsuchungen, 1881, p. 288 et suiv.

MASSURIUS SABINUS. 199

Les controverses anciennes ont déjà disparu dans les œuvres des représentants les plus récents des deux écoles ; quelques-unes s'y retrouvent, mais transformées (1) ; quant aux dissidences nouvelles qui se forment, les jurisconsultes postérieurs ne les rattachent pas à l'opposition qui existait entre les deux écoles. Il est donc assez probable que , du temps de Gaius, cette opposition se survivait déjà en quelque sorte à elle-même.

Nous ne savons même pas à quelle école appartenaient les contemporains des chefs d'école énumérés par Pomponius. D'ailleurs, étant donné l'état de nos connaissances sur la division des deux écoles , la question est assez (i50) oiseuse.

§ 21. — Les jurisconsultes depuis Tibère jusqu^à Trajan.

Massurius (2) Sabinus (3) , qui donna son nom à l'école sabinus. dont Capiton fut le premier chef, était sans fortune et ses élèves durent pourvoir à sa subsistance (4) ; ce ne fut que vers sa cinquantième année qu'il parvint à posséder le cens équestre. Tibère lui concéda alors le jus respondendi ; ce fut le premier chevalier à qui un pareil honneur fut fait (5).

(1) Dirkscn, Beitraege, p. 133 et suiv.

(2) Massurius au Dig., 1, 2, 2 g 48. 19, 2, 59. 30, 80; 45, 1, 105. 50, 7, 1. 50, 16. 144; au Cod. Just., 6, 24, 14 pr.; et aux Institutes, 2, 14 p?'.; Masurius dans Gaius, 3, 183, et Arrien, ci-dessous, p. 200, n. 1; les leçons des mss. de Perse , de Pline, d'Aulu-Gelle et de Macrobe varient.

(3) Les jurisconsultes ne citent les deux noms que par exception; ainsi .Tavolenus, Pomponius , Gaius, Marcellus et Paul l'appellent, d'ordinaire, Sabinus tout court; Neratius, Celsus, Julien, Papinion et Ulpien (cf. cidessous, p. 207. n. 3) font géncralomcnt de morne; Aulu-Gcllc donne tantôt les deux noms, tantôt un seul; Pline et Macrobe disent Massurius Sabinus, ou simplement Massurius; cf. ci-dessous, j). 200, n. I.

(4) Dig., 1, 2, 2 g '18. 50.

(5) C'est en adoptant cotte manière de voir que Mommsen a fait disparaître la contradiction qu'on remarquait dans le texte do Pomponius; on effet, ce texte commençait par constater que Sabinus avait ('•té le premier à émettre des responsa à titre de jurisconsulte privilégié, et il déclarait ensuite (ju'Augusto avait déjà concédé le jus publiée respondendi.

Un passage de Gaius prouve qu'il écrivit encore sous Néron (2, 218) (1).

Le plus connu de ses ouvrages est son traité de droit do"sa'blnu9 civil, Ubvi tves juris civilis (2). Il servit de base aux commentaires développés de Pomponius , d'Ulpien et de Paul sur le jus civile, commentaires qui portaient dès lors le titre : eœ Sabino ou ad Sabinum. Ces commentaires nous permettent de nous faire une idée assez exacte du plan de Sabinus, au lieu que les quelques extraits tirés par Aulu- Gelle de l'œuvre de Sabinus elle-même , ne nous fournissent à cet égard que peu de renseignements. Ce plan, nous l'avons déjà remarqué, se rattache à celui que Labéon (151) avait suivi dans ses Pithana et dans ses Posteriores ; il s'écarte sur plusieurs points de celui de Q. Mucius dans son Jus civile.

L'ordre des matières est, dans ses traits essentiels, le ((1/ suivant (3) : Testament en y joignant l'ad/ition et la ré-

pudiation de l'hérédité , testamentum ruptum (4) et injustum (5), succession ab intestat et succession des affranchis — legs — adoption et émancipation, affranchissement.

(1) C'est à lui que se réfèrent Perse, 5, 90, Masuri rubricam ; Arrien, Epict., 4, 3, Maffouptou v6|x.ouç, et probablement Athénée, Deipnosoph., 1, 2.

(2) Dig., Index auct., 5 : Sabinu juris civilion pt6).ia -rpia. Dirksen conteste l'exactitude de ce renseignement {Hinterlassene Schriften, I, 36 et s.), mais ses objections ne sont pas décisives. On n'a pas inséré au Digeste d'extrait de l'œuvre de Sabinus; mais ce n'est pas une raison pour aflBrmer que les compilateurs de Justinien n'ont pas eu celle-ci sous les yeux. On ne peut pas non plus déterminer l'étendue de l'œuvre originale en partant des libri ex Sabino et ad Sabinum; la conclusion ne serait pas légitime, car il y a trop de différences de l'une de ces œuvres à l'autre, comme, du reste, d'un commentaire de l'édit à l'autre.

(3) On peut comparer la table des matières qui figure au texte avec celles que donnent J. Godcfroy à la fin de ses Forites quatuor juris civilis ; Leist, Versuch einer Geschichie der rocm. Rechtssysteme , 1850, p. 44, et Voigt, Ueber das Aelius-und Sabinus-Sijslem, 1875 (Leipziger Abliandlungen, VII). Kipp, Kritische Vierteljahrschrifl, Neue Fotpc, XIV, 543 et suiv. Lenel, Das Sabinussyslem, 1892.

(4) Dans Q. Mucius, la théorie du leslanienlum ruplum précède celle de l'acquisition d'hérédité.

(5) La succession ab inleslal vient, dans Quiutus Mucius, après les legs.

MASSURIUS SABINUS. 201

statuliheri (1) et operae libertorum — [mancipation et (2)] tradition avec les leges traditionis — vente et legcs venditionis avec duplae stipulatio, — louage (3) , commodat, société avec les actions familiae erciscundae et communi dividundo, mandat — dot — tutelle — furtum (4), loi Aquilia (injuria) (5)? et damnum infectum, payement et actions à raison de l'enrichissement injuste (6) , édit des édiles et operis novi nuntiàtio — stipulation , novation , obligations corréales, cautionnement, vadimonium, stipulations des esclaves, acceptilation , vente d'hérédité (7), — interdits de vi, quod vi aut clam, de precario^ les suites du dol et de la faute du possesseur dans les actions réelles, \b jurisdictio , — acquisition de la propriété et rei vindicatiD, et à part l'usucapion avec le non usus ; les donations ; les servitudes prédiales, les droits sur les eaux et l'écoulement des eaux pluviales, le lit et le rivage des fleuves, les arbres dont les branches s'étendent sur le fonds du voisin, l'action fiduciae, le postliminium. D'après les citations d'Aulu-Gelle, Sabinus aurait encore traité des legs (8) au deuxième livre, là où il s'occupait du furtum et des actions édilitiennes (9) ; au troisième livre, il aurait été question de l'ordre dans dsz)

(1) C'est après avoir parlé de la loi Aquilia que Q. Mucius s'occupe des staluliberi.

(2) Remarque de Voigt.

(3) La vente et le louage sont traités vers la fin de l'ouvrage de Q. Mucius, avant les servitudes relatives à l'usage des eaux. Après le louage, Voigt veut placer sans motif le nexum et le prêt.

(4) Il est question du furtum dans l'œuvre de Q. Mucius , à la fin, après le poslliminium.

(5) Cf. Javolenus, Ex posl. Labeonis, livre 9.

(6) La transition entre le payement et l'enrichissement sans cause est fournie par les cas de payement indu à un créancier supposé (ou au représentant supposé du créancier), ou par un débiteur imaginaire (ou un représentant supposé du débiteur). Karlowa, Rechlsgeschichte, I, G88, croit, au contraire, qu'on avait fait précéder la théorie dos actions destinées à faire cesser l'enrichissement injuste, des notions du solvere et du credcre qui leur servaient de base.

(7) Voigt conjecture qu'il était aussi question à cotte place du contrat lilleris.

(8) Aulu-Gclie, 4, 1, 21-23.

('.)) Aulu Gcile, 11, 18, 20. 21. 4, 2, 15.

lequel était due l'assistance dans les actes juridiques (1).

Ariston écrivit des 7wtae sur le Jus civile de Sabinus (2). Avec ce Jus civile, Aulu-Gelle cite un autre ouvrage de Sabinus, le liber de furtis (11, 18, § 11 à 14) (3). Il avait encore écrit des libri ad Vitellium qu'Ariston annota (4), un commentaire ad edictum praetoris urbani contenant plus de cinq livres (5), et des responsa ayant au moins deux livres (6). La citation qui figure au Dig., 47, 10, 5 § 8, Sabinus in assessorio ait, donne à croire qu'il fut l'auteur d'un livre analogue aux libri adsessoriorum de Puteolanus (7). Les libri memoralium, les libri fastorum et les commentarii de indigenis attribués à Sabinus ne sont pas des œuvres juridiques (8).

Le chef de l'école qui se rattachait à Labéon fut d'abord M. Cocceius Nerva, grand-père de l'empereur de ce nom (9).

(1) Aulu-Gelle, 5, 13, 5. Karlowa, Rechtsgeschichle, I, 689, veut placer cette partie après le postliminium.

(2) Ci-dessous, g 21 in f. Il n'y a pas de raison pour conclure, comme le fait Zimmern , g 84, 12, d'un passage de Gaius, 2, 154 {quainquam apud Fufidium Sabino placeat), que Fufidius avait annoté Sabinus.

(3) Ce livre formait-il une partie du Jus civile, comme le présume Ant. Augustin? Ce ne serait vraisemblable que si Aulu-Gelle avait trouvé le titre de furtis au commencement d'un livre du Jus civile; mais ce n'est pas possible, car les legs étaient aussi étudiés au livre 2 (p. 201, n. 8), et Sabinus s'y occupait de cette manière avant de passer au furtum.

(4) Dig., 32, 45. 33, 7, 8 pr. 12 g 27. 33, 9, 3 pr. 34, 2, 19 g 17. 18. 34, 9, 22. C'est à cet ouvrage que se rapportent aussi, sans doute, les citations de Sabinus dans Paul, ad Vitellium , Dig., 28, 3, 10. 28, 5, 18. 33, 7, 18 g 12. Sanio, Zur Geschichte der roem. Rechtswissenschaft , p. 46, remarque que cet ouvrage fut la source où les jurisconsultes postérieurs puisèrent leurs renseignements sur les opinions de Q. Mucius; mais en cela il commet une méprise; il croit à tort que ce dernier est le Scaevola désigné par Paul, ad Vitellium ; cf. g 26.

(5) Dig., 38, 1, 18.

(6) Dig., 14, 2, 4 pr. (g 1); cf. Vat. fr., 75.

(7) Dig., 2, 14, 12. Nous ne savons pas trop quel était l'objet de ces deux ouvrages. Bcthmann-Holhveg, Civilprozess des gemeinen Redits, II, 137, 9, les considère comme des recueils d'espèces soumises au jurisconsulte •n sa qualité d'assesseur; H. Pernice, Miscellanea, p. 22, 5, y voit des écrits de officio assessorum. Ce serait un commentaire de la loi Julia de judiciis d'après Wlassak, dans les Subsiciva, p. 1 et suiv. [Zeilschrift fur Privat-und ôffentl. Recht, 19).

(8) Les fragments de ces œuvres sont rassemblés dans la Jurisprudenlia de Huschke, p. 125 et suiv. Lenel, Palingenesia, II, 187 et suiv.

(9) Frontin, de aquis , 102; selon cet auteur, il aurait été cuialor aqua-