LES INSTITUTES DE GAIUS

Les Institutes présentent pour nous un très grand intérêt, parce que c'est le seul ouvrage de cette période qui nous soit parvenu presque en entier; aussi nous importe-t-il de déterminer les rapports qu'il y a entre elles et les Res cottidianae^ livre qui offre avec elles la plus étroite analogie au point de vue du plan comme au point de vue du texte (1). Les Institutes et les Res cottidianae contiennent un court aperçu du droit privé dans son ensemble, en y comprenant le droit civil aussi bien que le droit prétorien. L'exposition dogmatique prédomine naturellement dans ces deux ouvrages; le plan ne ressemble à aucun de ceux que nous avons trouvés dans les écrits des auteurs plus anciens; on ne peut pas dire pourtant qu'il soit identique de tous points dans les deux livres.

Après une introduction relative aux sources du droit, Analyse

-,,.... ,^, des Institutes.

les Institutes présentent une division tripartite (2) : omne autem jus quo utimur vel ad personas pertinet vel ad res vel ad actiones (1, 8). Dans la première partie, il est question de la division des personnes en libres et esclaves, ingénus et affranchis (et à ce propos Gains expose les règles de l'affranchissement), puis des diverses puissances, puissance du maître sur l'esclave , patria potestas (théorie à laquelle il rattache les empêchements au mariage, les conséquences du mariage avec les Latinae, les peregrinae ou les esclaves, et l'adoption), enfin mamis et mancipium ; il termine en s'occupant de l'extinction de la potestas et de la tutelle.

Il consacre au Jus quod ad res pertinet les livres 2 et 3, en commençant par donner une division des choses. Il mentionne en passant l'usufruit et les servitudes pré-

(1) On trouve dans les Institutes des expressions qui conviennent mieux à des leçons orales qu'à des travaux écrits. C'est ce qui a conduit Dornburg [Insiilulionen des Ciiits) à ridmettre que les Institutes sont des notes prises par Gaius pour son cours, complétées peut-c'tro sur certains points à l'aide d'une rédaction d'élève et publiées par le jurisconsulte lui-même. Cf. Glasson, op. cit., p. 141.

(2) Le plan des Institutes est exposé d'une manière jdus détaillée i)ar Boeckingjdans les tableaux joints à son édition.

diales à propos des res incorporales ; l'étude des res mancipi et 7iec mancipi ramène à s'occuper du transfert de la propriété par la tradition, la mancipation et Vin jure cessio et à l'application de ces divers actes de droit aux res incorporales.Y'ieni ensuite la distinction des deux sortes de propriétés, le dominium ex jure Quiritium et Vin bonis, avec la théorie de l'usucapion. Comme transition à ce qui suit, Gains remarque (2, 65) que le transfert des droits a lieu tantôt d'après le jus naturale, tantôt d'après le jus civile ; la (188) tradition se rattache au jus naturale, mais ce n'est pas le seul mode d'acquisition qui y rentre; il y en a d'autres que le jurisconsulte expose (1). Il dit ensuite quelles sont les personnes qui peuvent aliéner valablement, quelles sont celles qui peuvent acquérir pour autrui. Après avoir ainsi présenté la théorie de l'acquisition des biens à titre particulier (en réservant les legs), il passe à la succession à titre universel. Au début, il s'occupe de l'hérédité ; l'acquisition de l'hérédité, en vertu d'un testament, en y comprenant les legs et les fidéicommis, forme la fin du deuxième livre. Il essaie alors, assez maladroitement d'ailleurs, de combiner entre elles les règles de la bonorum possessio et celles de l'hérédité civile (2 . Mais il a le soin de bien séparer la légitima hereditas ab intestato et la botiorum possessio ; à cette dernière partie s'ajoutent encore quelques remarques générales sur la bonorum possessio (3). La matière se termine par les principes sur la succession des affranchis [ab intestat ou par testament).

A la suite on trouve les autres successions à titre uni-

(1) Mommsen présente l'observation suivante sur le g 65, com. 2, de Gains, Colleclio, I*, p. 56, rem. : Gaiana dispositio... eo nilitur, quod primum agitur de rerum alienatione , ad quem tractatum usucapio quoque redigilur ulpote justae alienationis legitimum supplementum , deinde transitur ad rerum adquisitionem eam quae non ab alienatione pendet, qualis est occupatio et specificatio. Cette remarque n'est pas fondée et, par conséquent, Mommsen n'est pas autorisé à s'élever, comme il le fait, contre la transposition des gg 62-64 et 65-79.