‹ Histoire des sources du droit romainChapitre 78 sur 147 · TABLES DE MANCIPATION. DONATIONS · texte numérisé non relu

TABLES DE MANCIPATION. DONATIONS

cipes du droit et nous donnent ainsi divers renseignements qu'on ne trouve pas dans les commentaires et autres ouvrages de droit.

1. Nous avons d'abord plusieurs actes de mancipation. L'un d'entre eux, inscrit sur une table de bronze trouvée en 1867 près de Bonanza en Andalousie, est relatif à une aliénation fiduciaire (1); ce n'est point un titre dressé pour un acte réel, mais un formulaire destiné à fournir un modèle pour les actes futurs; la table qui le contenait était suspendue à un mur par des clous. A la mancipation qu'on suppose avoir eu lieu nummo /, se rattache un pactum conventum entre l'aliénateur et le créancier gagiste : le créancier s'engage à restituer le gage et acquiert le droit de le vendre s'il y a lieu. Le texte que nous avons s'arrête au milieu d'une phrase; la fin de l'inscription devait se trouver sur une deuxième table. Ce document est du premier siècle, au plus tard du deuxième. La mancipation nummo I se retrouve dans un grand nombre de donations du deuxième et du troisième siècle, inscrites sur des plaques de pierre et même contenues pour la plupart dans des inscriptions tumulaires , ce qui s'explique parce que la donation avait pour objet la place destinée au tombeau (2). Dans beaucoup d'entre elles , le donateur s'engage personnellement et oblige ses héritiers, par le moyen d'une stipulation, à respecter la donation. On a procédé autrement dans le titre étendu qui renferme la donation de Flavius Syntrophus ; le donateur avant de procéder à la mancipation, stipule du donataire l'exécution de certaines charges au profit de ses affranchis , de leur famille et de leurs propres affranchis.

Page 1