V. — LA. TITÉORÏB DE l'iMPÔT DK SïSMONDI

teint par l'impôt unique, ou bien à sa naissance, au moment où chaque citoyen le perçoit, ou bien au moment où chaque individu le dépeyise. Il examine successivement les deux méthodes, et s'applique à montrer qu*elles sont toutes deux impraticables.

Premièrement, il se demande comment on pourra atteindre les divers revenus à leur naissance. i.e revenu foncier ne donnera pas de difficulté là, du moins, où le sol est exploité au moyen de baux à ferme. Le. revenu qui dérive des capitaux fixes, maisons, usines, niuchines de toute nature, est aussi facile à frapper ; mais !iîs difficultés surgissent quand on considère les revenus des capitaux cirridants : c'est-à-dire les intérêts des ca[»itaux^ les pro- [\\> des entreprises industrielles, agricoles, commerciales. Ce sont là des richesses fugitives, lies transactions dont les capitaux sont les objets échappent en général à la connaissance du fisc ; elles peuvent donner lieu à des fraudes, ei l'impôt peut déterminer l'émigration des capitaux. Le^ /no/i/s sont des richesses plus fugitives encore ; inégaux d'une année à Tautre, leur moyenne seule peut être atli'inte. Outre leur intérêt à dissimuler leurs profit au fisc, les commerçants et les industriels ont encore besoin do dissimuler l'étendue exacte de leurs ressources, pour ne pas ébranler leur crédit ou fournir des armes à leurs concurrents. QuaiUi anx salaires, «|ui font partie intégrante d'un grand nombre de revenus autres que ceux de la classe salariée proprement dite^ tels que les revenus des artisans, où le salaire s'associe au profit, etc., il est impossible «ie les atteindre d'une manière directe, sans infliger aux travailleurs mille vexations ou les ruiner.

C'est ainsi qu'il aboutit à considérer comme échappant directement à l'impôt au moment où ils se forment, tous les revenus autres que ceux qui naissent des terres,

des maisons, des usines, des autres capitaux fixes. Les applications de Timpôt général sur le revenu ou de l'impôt sur les revenus mobiliers étaient peu nombreuses au commencement du xix* siècle. Sismondi examine rapidement les taxes sur le revenu établies à Hambourg et à Genève, basées sur la déclaration du contribuable; il ne juge cette imposition directe de l'ensemble du revenu applicable qu'aux Républiques. Cette partie de Toeuvre est tout à fait insuffisante aujourd'hui: l'impôt général sur le revenu présumé, la contribution personnelle et mobilière est établie sur des bases arbitraires, et la patente, qui est un impôt présumé sur les revenus du commerce et de Tindustrie, ne peut atteindre que de la manière la plus imparfaite et la plus limitée les revenus réels du commerçant et de Tindustriel, et dans une mesure bien inférieure au produit de l'impôt foncier. Deuxièmement, si l'impôt ne peut atteindre tous les revenus à leur naissance, ne peut-il les atteindre tous au moment où ils se consomment ? Une imposition qui frappe la marchandise à l'achat de laquelle le revenu s'appliquera, fera contribuer ce revenu, et il n'y aura pour l'atteindre aucune déclaration de fortune nécessaire, aucune inquisition, aucune distinction du pauvre et du riche (1).

Cependant, ici encore, Sismondi s'attache à démontrer que les impôts sur les consommations sont loin de pouvoir atteindre, d'une manière proportionnel le, lous les revenus en frappant toutes les dépenses.

C'est qu'en effet, beaucoup d'éléments de consommation échapperont soit à l'impôt, soit à une proportion uniforme de l'impôt. La dépense d'habitation, de loyer

(1) Nouveaux Principes, II, 206.