DROIT ROMAIN : FAMILLE

nelle. Cir on ne doit point souiTrir, dit Gains, que les parents eommeltent dans leurs testaments une injustiee contre leurs enfants. Les lois forcèrent d'ailleurs les parents à reconnaître leurs &k ou leurs filles légitimes , ce qui était dans Torigine laissé au bon plaisir du père; elles les condamnèrent à fournir à leurs en&nts des aliments et le nécessaire : et par ces dau^ dispositions elles arrêtèrent sans doute, autant que cela était possible , rbabitude de l'exposition qu'elles flétrirent. fl^C'est un parricide , dit Paul, non-seulement d'étouffer les enfents encore dans le sein de la mère, mais aussi de les abandonner après qu'ils sont nés, de leur refuser des aliments, 4e les exposer dans les lieux publics à la compassion des passants, quand on n'a soi-même aucun sentiment de pitié.* Le seul point sur lequel YÉdit du préteur ou la jurisprudence de l'empire innova résolument, est le droit et l'ordre des sussessions. Les Douze Tables avaient reconnu trois ordres de successibles. En première ligne venaient les héritiens ^etw, c'est-à-dire les enfants ou petits-enfants du père de femille qui venait de mourir, plus sa femme in manu, parce qu'elle était assimilée à une fille, et en outre la femme en puissance du fils en puissance. A défaut des héritiers siens y la succession revenait à Yagnat le plus proche, ou au plus proche parent, homme ou femme, par les mâles. Mais le droit de succéder s'arrêtait pour les femmes à la sœur. Ainsi la tante ne succédait pas au neveu, la cousine au cousin, tandis que le cousin succédait à la cousine, le neveu à la tante. A défaut d'agnais, la succession passait aux gentiles. L'Édit du préteur modifia profondément cette législation artificielle et purement civilç, en plaçant à côté des héritiers créés par la loi tout un ordre nouveau de successibles, qui ne devaient leurs droits qu'au sang et à la nature. Je reproduirai ici les innovations du préteur et les critiques de Gaïus

* Dig., L XXV, t. 3; XLVm, 9, 20, L. 17. — Paul. , Sent. , liv. IV, t. 5.

contre les Douze Tables, pour montrer quels principes tendaient à remplacer dans la famille les dispositions factices de l'ancienne jurisprudence. Quoi donc! dit Gaïus, les enfants qui ne sont plus sous la puissance du père, parce qu'ils sont émancipés ou pour d'autres causes , ne succéderont pas et seront exclus de la famille comme des étrangers. Les agnats qui ont subi un changement d'état civil, doivent -ils perdre par cela-même les droits naturels de l'agnation? Pourquoi les femmes agnaies, autres que les sœurs, seraient -elles privées de la succession? Que penser de l'exclusion absolue des parents de la femme? C'est là une loi dure, étroite, pleine d'iniquités. Le préteur a donc eu raison d'appeler par la possession des biens * tous les enfants à la succession de leur père. S'il n'y a ni enfants ni héritiers siens, l'agnat qui aura conservé la parenté civile, c'est-à-dire non émancipé, viendra en seconde ligne, quand même son degré de parenté serait plus éloigné que celui des autres agnats émancipés. Mais à défaut des agnats, le préteur introduisit une troisième catégorie ainsi composée : 1^ des femmes agnates, autres que les sœurs; 2** des agnats émancipés; 3** des agnats qui viennent après l'agnat le plus proche et que l'ancienne loi n'admettait pas à succéder, quand celui-ci refusait; 4° des parents par les femmes ou des cognats, oubliés ou plutôt repoussés par les Douze Tables; 5^ des enfants qui avaient passé par l'adoption dans une femille étrangère. Tel est le changement le plus considérable, apporté au droit ancien par le préteur, et qu e les légistes accueillirent avec empressement. Si l'on excepte la part faite aux enfants émancipés et qui n'avaient pas été adoptés dans une autre famille,

1. C*est encore un de ces biais, une de ces subtiles distinctions de la jurisprudence romaine. Les successibles, admis par le préteur à faire valoir leurs droits, ne succèdent pas, ils entrent simplement en possession : car, selon Gaius, le préteur ne peut pas faire des héritiers.