DROIT ROMAIN : ESCLAVES

malades, et les revendiquaient ensuite, si le hasard leur avait rendu la santé. Claude établit que celui qui n'avait pas pris soin, comme il le devait, de ses esclaves malades, n'aurait plus aucun droit sur eux. La loi Pétronia, sous Néron, défendit de livrer arbitrairement des esclaves au lanistc, et l'on eut action d'injures non-seulement contre celui qui aurait vendu, mais aussi contre celui (pii aurait acheté des malheureux pour les exposer aux jeux sanglants du cirque, sans une décision formelle des juges. Le même sentiment d'humanité fit que Marc-Aurèle, ne pouvant supprimer les combats de gladiateurs, voulut du moins qu'on ne s'y servît que d'armes émoussées, afin qu'on vît l'adresse et non le sang et les blessures des combattants. Un rescrit d'Antonin le Pieux ordonna au préteur d'examiner les f)Iaintes des esclaves contre la cruauté ou l'impudicité de leurs maîtres, et dans le cas où ces plaintes seraient fondées, de faire passer les plaignants dans les mains d'un autre propriétaire. A. Sévère défendit de prostituer des esclaves malgré leur consentement; Domifien, Nerva et d'autres empereurs, d'en faire des eunuques. Quelque insuffisantes que fussent ces ordonnances et d'autres semblables pour réprimer et prévenir les abus de la servitude, surtout dans les campagnes et dans ces vastes ergastules, où les esclaves travaillaient enchaînés comme les forçats de nos jours, elles sont cependant de graves atteintes au pouvoir du maître. Ce droit n'est plus entier ni absolu, ou pour mieux dire, il n'existe plus, si ce n'est par une sorte de tolérance et par une concession de la faiblesse et de la politique à d'injustes inlcrêts, du moment que le maître n'est plus la loi même et I'' juge de ceux qu'il possède. Quel est le droit, en effet, dans toute sa rigueur? «Tout est permis contre l'esclave, disait un déclamateur. Accusera-t-on un homme d'injures pour avoir battu ou tué son serviteur au milieu des services aue

celui-ci doit lui rendre? Au point de vue du droit, il n'y a point de difTérence entre fraj)per ou tuer; et s'il ne doit pas être permis de tuer, il ne doit pas lefre non plus de frapper.» La conclusion rigoureuse de ce raisonnement, celle qui fut plus ou moins admise par les codes anlicpies, c'est que le maître ne peut être poursuivi pour avoir tué son esclave. Car a()rès tout, cela le regarde, et ne regarde que lui, si, par un acte imprudent de brutalité et de colère, il se prive lui-même de sa proi)riété. Les lois de l'empire n'osèrent pas encore dire que personne, pas plus le maître qu'un autre, n'a le droit de frapper l'esclave; mais passant par-dessus la logique, elles punirent celui qui avait tué, cl ré]>rimèrent, autant que possible, les cruautés excessives et superflues. Là ne se bornent point les progrès du droit sous rinfluence de la civilisation et du Stoïcisme. Professant que l'esclavage est un établissement du droit des gens contraire à la nature, et que, par le droit naturel, tous les liommes naissent égaux et libres, les jurisconsultes, sans attaipier directement la servitude, tendirent de jour en jour à considérer les esclaves connne des bommes, soumis au même droit que tout le monde. Tant qu'un bomme est esclave, il n'est en réalité ni père, ni lils, ni époux, au point de vue du droit civil. Mais du moment qu'il peut être affrancbi, les jurisconsultes sont bien forcés de tenir compte en lui de ces relations naturelles, sous peine de violer les premières lois de la morale. «Aussi, dit Paul, en matière de mariage il faut observer les liens de parenté contractés dans la servitude. L'aflVancbi ne pourra donc épouser ni sa mère, ni sa sœur, ni la fdlede sa sœur.» Car si le droit civil ne consacre pas cette parenté, elle n'en existe pas moins: «et le droit civil, dit un autre jurisconsulte, ne peut en aucune manière rompre les liens du sang-. » Il ne faut pas négliger non plus les alliances serviles. «Ainsi vous ne pouvez pas plus épouser,

DROIT ROMAIxN : PÉNALITÉ.

que si elle était légalement votre belle-mère , la femme qui a cobabité avec votre père; ni réciproquement, celle qui a cobabité avec votre fils. » C'est par cette voie détournée que les jurisconsultes, craignant de continuels incestes dans une société sans cesse recrutée par l'afirancbissement, étaient forcés de voir un bomme dans cette cbose animée, sans existence civile, mais qui pouvait devenir un citoyen romain. Encore un pas, et le contuhemhwi devenait un véritable mariage, et l'esclave avait une famille aussi bien que l'bomme libre : ce qui serait la destruction de l'esclavage proprement (lit, si l'on y ajoutait que le maître ne pourra vendre un esclave qu'avec sa femme et ses enfants. On peut même dire que l'esclave était, à un certain degré, propriétaire ; car bien que légalement il ne pût rien posséder en propre et en son nom, lii loi «fermait les yeux», lorsqu'il se racbetait, lui ou l'un des siens, de ses propres deniers. Ces adoucissements progressifs de l'esclavage ne suffisaient point à la pbilosopbie et à l'bumanité des jurisconsultes: comme la servitude est pour eux comparable à la mort, et que la liberté leur paraît d'un prix inestimable, ils s'attacbérent à favoriser par tous les moyens la cause de la liberté. Une de leurs plus constantes maximes, c'est que toutes les fois qu'il y a le moindre doute en matière (raiïrancbissement, c'est la liberté qui doit l'emporter. De là les décisions les plus contradictoiies. L'enAnit est-il conçu dans l'esclavag-e? il est libre, si sa mère n'est plus esclave, lorsipi'il vient au monde. Si sa mère était libre et devient esclave, ou pour mieux dire, si son état civil était en suspens lors de la conception, l'enfant naît libre, parce qu'il a été conçu dans la liberté : car, disent les jurisconsultes, le malbeur de la mère ne doit jamais préjudicier à celui qu'elle porte dans son sein. Quoiqu'ils aient toujours conservé un trop grand respect pour la loi d'Auguste", qui mettait une borne à la libéralité des maîtres, ils multipbèrent

pourtant, le plus qu'ils purent, et les moyens et les facilités (le ralTrancIiissement.*

Nous ne dirons qu un mot de la pénalité et de la question.

Nous ferons sur la pénalité , telle que nous la trouvons dans le Digeste, une double remarque : elle est infiniment moins cruelle , qu'on ne pourrait le croire d'après quelques passages de Sénèque et les Vies des saints; mais elle est fort inégale. Les seules peines qui soient citées dans le Digeste sont ou la bastonnade, ou le fouet, ou les coups de cbaîne, raniende avec infamie, la j)erle d'une dignité, la déportation, la rélégation dans une île, les travaux forcés dans les mines, la décapitation, la mort par la fourche, par l'exposition aux bêtes et par le feu. Sans doute, il y a là quelques supplices affreux ; mais nous ne voyons rien de pareil aux supplices longs et ralfinés (pie SéniMpie raconte. Ulpien dit même expressément qu'il est iléfendu de ftiire périr personne à coups de fouet et de verges ou dans les tortures. Antonin le Pieux et les divins frères (VérusetMarc-Auièle) avaient permis au condamné de choisir le genre de mort qu'il vou(h"ait : mesure (pii ne fui i)oint rerue après eux. Le princi[.al défaut de cette pénalité, c'est d'établir des catégories; l'escave n'est point puni comme l'homme libre, le plébéien de naissance obscure connue le décurion ou le citoyen bien né. Le Stoïcisme n'avait donc pénétré dans cette partie du droit que pour Fadoucir: il n'y avait pas encore introduit l'équité, condition essentielle de toute V('ritablu loi.

Ce qu'il y a de plus horrible dans la jurisprudence romaine*, c'est la question. Les légistes pouvaient-ils en ig-norer l'injustice et l'absurdité ? « Cela dépasse toute cruauté, disait

* Dig., I, t. 5; II, 12; XXIII. 2; XL,1; XLVII, 10; XLVm,8, 10; L, 17. — Paul., Sent., liv. II, 24. Gains, I. gg. 52, 53.

1. Et cette absurdité lion ihle s'est pourtant conservée chez des peuples qui <c vantaient, eux aussi, comme les Romains, d'être civilisée, jusqu'au XVI!I'"« siècle.